DROITS

La Société des Auteurs et Compositeurs dramatiques perçoit à Paris, dans les Departements et à l’Etranger, les droits des Membres de la Société pour la représentation des œuvres dramatiques ou lyriques et pour l’exécution en intermèdes dans les théâtres, de tous fragments quelconques de ces mêmes œuvres.

Dans les théâtres de Paris les droits sur les recettes brutes sont ainsi fixés :

Opéra . 8 0/0

Comédie-Française 15 0(0 Opéra-Comique.. . 12 0 /u

Gymnase . 12 ( >/0

Vaudeville . 12 0/0

Palais-Royal.. . . 12 0/0

Variétés . 12 0/0

Porte-Saint-Martin. 12 0/0

Ambigu . 12 0/0

A l’Odéon, le taux varie suivant la composition du spectacle. Dans les théâtres autres que ceux indiqués ci-dessus les droits varient de 6 0/0 à 10 0/0.

Châtelet . 12 0/0

Menus-Plaisirs. . . 12 0/0

Roulfes-Parisieus. . 120/0 Folies-Dramatiques 12 0/0 Nouveautés. . . . 12 0/0

Déjazet . 100/0

Gluny . 10 0/0

Les chiffres indiqués dans ce tableau et qui ont été appliqués en 1894 peuvent, dans les théâtres non subventionnés, varier par suite de changements de direction.

Dans tous les théâtres les droits sont répartis entre les Auteurs, proportionnellement au nombre d’actes de chacun joués dans la même soirée.

A la Comédie-Française la répartition se fait comme suit :

5 act.

act.

actes.. .

actes

actes. . .

actes

actes. . .

act.

2 act.

act.

2 act.