VIOL
Je compte 12 cas.
Je n’ai observé que quatre viols accomplis sur des filles vierges; deux étaient âgées de i 4 ans ^Obs. I et II), la troisième de i 3 ans (Obs. XXIll) et la quatrième de 10 ans seulement.
Le viol est assez rare.
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Il est surtout rare chez les enfants : leur conformation sexuelle le rend difficile ; le peu de développement des organes génitaux, l’étroitesse du canal vaginal, la disposition même du squelette, qui offre un faible écartement de l’arcade pubienne, constituent des obstacles à l’intromission du membre viril. Quand la défloration est complète, elle s’accompagne presque toujours de désordres graves, parfois de déchirures du périnée (Obs. III).
Trois viols ont été accomplis sur des femmes antérieurement déflorées ; je n’ai pas remarqué de lésions sexuelles ; il est vrai que souvent l’acte du coït, violent et inaccordé, ne laisse pas de traces sur les parties génitales ; les victimes présentaient seulement des ecchymoses à la face antérieure du cou, aux poignets, à la face interne des cuisses.
Enfin cinq tentatives de viol, bien caractérisées, n’ont pas été suivies de défloration, par des circonstances indépendantes de l’agresseur (Obs. IV et V), et les victimes portaient sur diverses parties du corps des traces des violences subies, des ecchymoses reproduisant parfois la forme des doigts et des égratignures accusant la pression des ongles. Le siège de ces lésions aux bras et aux poignets, à la face interne et supérieure des cuisses, ainsi qu’aux parties sexuelles, attestait la lutte, la résistance de la femme et l’effort déployé par le violateur pour la
vaincre.
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Une fois, les violences ont déterminé la mort (Obs. VI).
Ces cinq .cas sont-ils bien à leur place- dans le groupe des viols ? Devraient-ils plutôt figurer parmi les attentats à la pudeur ?
La place que je leur donne indique mon sentitiment, le viol pouvant être tenté ou consommé.
La question cependant prête à discussion, tout au moins mérite d’être examinée.
Le Gode pénal n’a pas défini le viol et l’attentat à la pudeur. Si ces deux mots ont une signification assez claire en droit criminel, ils n’oÉFrent pas toujours au médecin de distinction suffisamment tranchée. Or, la médecine légale ne doit pas être conjecturale ; sa langue a besoin d’être rigoureuse et de préciser ce qui constitue la nature d’un délit ou d’un crime. Sans doute il n’appartient pas au médecinlégiste de donner la définition légale de l’attentat à la pudeur ou du viol et d’édicter la jurisprudence ; mais il a le devoir de bien comprendre ce qu’on lui demande et il lui importe de trouver dans la science, à défaut de la loi muette, des termes nets, des descriptions exactes, des limites précises. Il serait utile que magistrats et experts s’entendissent sur la valeur et le sens des mots, pour éviter toute équivoque dans la commission rogatoire et dans la rédaction du rapport.
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Tardieu qui juge inutile d’entrer dans de longs commentaires de droit pénal, dit : « Ce qui importe au point -de vue médico-légal, c’est moins de définir le viol et l’attentat à la pudeur, dont la signification vulgaire est connue, que de les distinguer par quelque caractère précis et constant. »
Encore faut-il s’entendre? bien saisir et déterminer ce critérium caractéristique ?
Là est le désaccord. La tâche de l’expert serait rendue facile si, pour différencier les degrés des attentats aux mœurs, les médecins adoptaient un langage uniforme et intelligible à tous.
Où commence le viol, où finit l’attentat à la pudeur ? En l’absence de division bien tranchée, en face d’opinions variées, les hésitations sont permises sur le classement de faits souvent analogues au fond et indivisibles au point de vue moral.
Convient-il, avec Tardieu, « d’admettre entre les actes attentatoires à la pudeur, commis avec ou sans violence, ce signe distinctif : l’intromission complète, avec ou sans défloration, caractérise le viol ; et la non intromission est propre au simple attentat ». Mais quand y aura-t-il véritablement intromission? quand sera-elle complète? à quelle profondeur de la cavité vaginale s’arrêtera-t-elle? et surtout quelle
' Tardieu, Étude sur les attentats aux mœurs, 1878, 7e cdil., p. 16.
LE VIOL
en sera la preuve, la base anatomique ? Car la défloration n’est pas la conséquence constante du viol ; certaines femmes peuvent avoir ou subir des rapports sexuels tout en conservant leur hymen dans son intégrité. Dans ces cas, où sera la limite séparative de l’attentat à la pudeur et du viol ?
Faut-il avec Maschka ‘ et Hofmann considérer la tentative de viol comme produite par le simple contact des organes sexuels de l’homme et de la femme, sans intromission complète du pénis, déterminant ou non une déchirure partielle de l’hymen — le violateur étant empêché d’accomplir le coït soit par l’étroitesse des parties, soit par un hymen trop résistant, soit par la venue d’une personne étrangère, soit pour tout autre motif ?
Est-il préférable d’adopter les trois degrés nettement établis par Pénard * ? Sa classification graduelle du crime est basée sur l’état de l’hymen, intact, partiellement ou complètement déchiré :
(( 1“ L’attentat à la pudeur, en ce qui concerne la lésion des organes sexuels, est l’ensemble de tous
* Maschka, Handbuch der gerichlichen medicin.
2 Hofmann, Nouveaux, éléments de médecine légale, i88i,
5 Pénard, De l’intervention du médecin légiste dans les questions d’attentats aux mœurs (Ann. d’hyg. et de méd. lég., 2* série, f. XIV, 186o, p. i48).
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les désordres possibles, en tant, toutefois, que la membrane hymen restera complètement intacte ; ♦
« 2® La tentative de viol est l’attentat à la pudeur, plus un commencement, peu ou beaucoup, de rupture de la membrane hymen, assez considérable pour s’apprécier sans le moindre doute par les caractères physiques ordinaires, insuffisant cependant pour laisser pénétrer complètement dans la cavité vaginale un membre viril en érection ;
« 3 “ Le viol, enfin, c’est la rupture de la membrane hymen assez complète pour laisser pénétrer librement le membre viril dans la cavité vaginale ; c’est, en tout cas, rupture ou non rupture de la membrane hymen mise à part, la pénétration violente, inaccordée, du membre viril dans la cavité vaginale. »
Je suis convaincu également que, dans la pratique médico-judiciaire, l’écart est trop grand entre les deux degrés extrêmes de l’attentat à la pudeur et du viol, qu’il y a place entre eux pour une quantité de faits qui ne sont pas encore le viol et qui ne sont plus l’attentat, que l’expert est exposé à ne pas dire assez ou à dire trop, que la tentative a sa raison d’être indiquée et nettement définie. Le mot est employé parfois dans les commissions rogatoires. Pourquoi n’en pas préciser exactement la valeur et le sens ?
Mais la division de Pénard ne me satisfait pas. Que la distinction est légère entre l’attentat à la
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pudeur et la tentative de viol ? Une minime déchirure de l’hymen, une petite encoche de son bord libre suffit pour les différencier. L’acte coupable peut être le même, l’intention criminelle égale. Sans doute, tant que l’hymen est intact, rien ne prouve, de la part de l’assaillant, une tentative violente d’intromission du pénis. Que de causes cependant, sous la même agression, peuvent empêcher ou faciliter la rupture partielle de l’hymen ? Peut-on, scientifiquement, établir une démarcation bien nette sur un signe aussi fragile ? Attentat à la pudeur en-deçà de cette membrane, tentative de viol au-delà.
De plus, en l’absence de lésion hyménéale, l’attentat à la pudeur est loin de présenter des désordres constants.
Convient-il d’ajouter un quatrième degré? Le coït externe ou périnéal, bien décrit par M. Lacassagne *, coït qui se fait en dehors ou au voisinage des organes génitaux et ne laisse souvent pas de traces de violences, de lésions matérielles, même après des actes répétés.
Doit-on restreindre l’attentat à tous les actes commis en dehors du rapprochement des sexes ? le limiter, avec M. E. Garimond^, à tous les actes cou-
' Lacassagne, Attentats à la pudeur sur les petites filles (Arch. de l’anth. crim. et des sc. pénales, t. I, 1886).
® E. Garimond, De l’hymen et de son importance en médecine légale (Ann. d’hyg. et de méd. lég., 1874, 2.^ série, t. XLII).
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pables commis sur l’un ou l’autre sexe en dehors de la sphère génitale et réserver la dénomination de viol à tous ceux, de quelque nature qu’ils soient, ayant leur action sur les organes génitaux?
Assurément, au point de vue pratique, le médecin légiste peut se désintéresser de toute définition ; il n’a qu’à constater l’état de l’hymen, sa rupture ou sa conservation. L’interprétation de l’acte appartient aux magistrats. Cependant il semble ressortir de cet exposé des idées des médecins experts que notre législation pénale n’est pas en rapport avec la variété des faits médico-légaux.
Si criminalistes et médecins étaient disposés à admettre la division des attentats aux mœurs en trois degrés, je souhaiterais entre eux une démarcation tranchée, ne laissant aucune place au doute, s’imposant par son texte précis.
Ne pourrait-on restreindre Y attentat à la pudeur à tout acte matériel autre que le coït, à tous les attouchements contraires à la pudeur de la personne qui en est l’objet?
Considérer comme tentative de viol tout coït externe, caractérisé par le seul rapprochement, le seul contact des organes sexuels, sans lésions de l’hymen, l’intromission n’ayant été empêchée que par des circonstances indépendantes de la volonté de son auteur?
Enfin appeler viol tout coït interne, accompli par
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violence, avec intromission complète ou incomplète du pénis, avec déchirure pàrtielle ou totale de l’hymen, avec ou sans défloration ?
Mais à quoi bon insister. Toute dissertation est oiseuse pour le moment. La loi est.
Puisque les médecins n’ont pas arrêté un texte uniforme, adopté une définition intelligible pour tous, il convient de s’attacher aux faits, de les analyser le mieux possible, de bien connaître les signes de la virginité et les caractères de la défloration, de faire le diagnostic du coït accompli.
Or, c’est l’état de l’hymen qui seul peut fournir la preuve décisive dè la défloration ; il importe donc de bien connaître cette membrane dans toutes les particularités de sa constitution et ses variétés, pour apprécier judicieusement les modifications survenues après des rapprochements sexuels.
' Hymen. — J’ai toujours rencontré cette membrane très nette et bien distincte, quelles que soient sa forme, ses dimensions et sa consistance; si elle est parfois rudimentaire, elle me paraît constante, et je n’ai jamais vu une absence complète d’hymen.
Je ne m’appuie pas seulement sur les i 59 cas que j’ai examinés en qualité d’expert, mais j’invoque encore les nombreuses observations de femmes et enfants soignés dans la clientèle ou à THôtel-Dieu. Je Tai toujours recherchée sur les petites filles dans
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les cas d’infanticide, et sa présence n’a jamais fait défaut ; si elle est plus enfoncée et d’une constatation moins facile, elle est nettement visible dès le moment de la naissance. Chez les femmes qui ont eu des enfants, chez les filles soumises que je visite depuis vingt ans, j’ai toujours retrouvé les débris irréguliers, les vestiges de la membrane hymen.
Aussi je m’étonne qu’elle ait pû être contestée, voire niée. Sans doute, « lorsque nous voyons, comme le dit Roze', tous les organes présenter des difformités et manquer dans certains cas, pourquoi refuserions-nous de croire que cet organe puisse, lui aussi, offrir quelque anomalie et manquer même quelquefois? » Alors, qu’on nous cite un cas bien rigoureusement observé; les affirmations de Capuron, Huscke®, Richet^ ne sont pas suffisantes, elles cas d’absence d’hymen rapportés par Toulmouche ^ et Garimond ^ sont lofn d’être démontrés.
Au point de vue de la forme, l’hymen présente de nombreuses variétés.
' F. Roze, De l’hymen, ihèse de doctorat, Strasbourg’, i8C5, 2® série, no 872.
® Huscke, Encyclopédie anatomique, t. V. p. 472.
^ A. Richet, Traité pratique d’anatomie chirurgicale, 1860, 2® édit., p. 772.
* Toulmouche, Des attentats à la pudeur et du viol (Ann. d’hyg. et de méd. lég., i856, 2” série, t. VI).
' E. Garimond, De l’hymen et de son importance en médecine légale (Ann. d’hyg. et de méd. lég. 1874, 2® série.
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On peut ramener à trois formes principales la disposition de l’hymen et adopter les types annulaire, semi-lunaire et labié. Sans doute ces types ne sont pas toujours parfaits ; il y a des degrés intermédiaires ; les hymens annulaires ont un orifice plus ou moins circulaire, parfois central, souvent excentrique et se rapprochant de la partie supérieure du vagin ; les hymens semi-lunaires ont un croissant plus ou moins allongé, en fer à cheval ou en cœur de carte à jouer; les hymens labiés sont plus ou moins plissés et froncés et, parfois, si dentelés sur leur bord libre, qu’ils deviennent frangés. Ces variétés établissent entre eux une sorte de transition ménagée.
Relativement à la forme de l’hymen, les 169 cas que j’ai examinés se répartissent ainsi :
Hymen annulaire. 78
Hymen semi-lunaire ... 4 i
Hymen labié. 35
Caroncules myrtiformes. . 10
S’il était permis de conclure de chiffres relativement faibles, le type annulaire serait le plus fréquent. Hofmann le considère, en effet, comme le type fondamental, d’où dérivent, par des modifications insensibles, les formes semi-lunaire et labiée.
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La répartition des trois types d’hymen suivant h âges donne le tableau suivant :
