EU FRANCE
Paris, 19 juin 1872.
Monsieur lb Ministre,
Après avoir lu le projet de convention que vous avez bien voulu me transmettre hier, j'ai l'honneur de vous présenter quelques observations auxquelles il donne lieu :
L'article 1*' ne fait pas mention de l'obligation à imposer aux contractants de l'emprunt de verser la somme de trois milliards directement dans les caisses de l'Empire.
Cette clause, contenue dans les propositions confidentielles de M. le Président de la République, était maintenue dans le premier projet de convention.
Je suppose que c'est par erreur qu'elle ne se trouve plus dans le nouveau projet.
En ce qui concerne l'article 4, j'ai déjà eu l'honneur de vous dire que mon Gouvernement n'a [pas cru pouvoir accéder à la demande que les départements des Vosges et des Ardennes fussent évacués après le paiement du troisième demi-milliard.
Entre les articles 6 et 7, il serait convenable d'intercaler un article pour stipuler que des paiements n'excédant pas cent millions devront être annoncés quinze jours, ceux qui excèdent ce chiffre un mois avant la date du paiement.
J'ai déjà dû dire à Votre Excellence que l'article 7 a été jugé d'avance inadmissible par le Gouvernement impérial.
C'est pour prévenir tout malentendu que j'ai l'honneur de répéter cette déclaration.
L'article 9 ne fait mention que des engagements a financiers » dont la non-exécution donnerait à S. M. l'Empereur le droit de réoccuper les territoires évacués.
Je suppose qu'ici il s'agit d'une erreur qui sera facilement corrigée dans la rédaction finale.
Veuillez agréer, Monsieur le Ministre, l'assurance réitérée de la très haute considération avec laquelle j'ai l'honneur d'être, de Votre Excellence, le très humble et très obéissant serviteur.
Arnim.
M, le comte d'Arnim à M, de RémusaU AMBASSADE
IMPiRIALK
DALLEMAGNE
BN FRANCE
Paris, le 27 juin 1872.
Monsieur lb Ministre,
J'ai l'honneur de vous transmettre ci-joint un projet de convention, que je suis autorisé à signer. Il ne diffère pas essentiellement de celui que vous avez bien voulu me faire parvenir.
La seule difi<érence de quelque portée se rapporte à l'évacuation des deux départements des Vosges et des Ardennes où, comme j'ai eu Thonneur de vous le dire d'avance, je ne puis accéder au désir de Monsieur le Président de la République.
Toutefois, c'est un détail dont il conviendra de ne pas exagérer l'importance.
Veuillez agréer. Monsieur le Ministre, l'expression réitérée
de la haute considération avec laquelle j'ai Thonneur d'être votre très humble et très obéissant serviteur.
Aenim.
Conçention du Q9 juin 1872.
Le comte Hàrrt D'ARNIM, ambassadeur DE S. M. l'Empereur d'Allemagne en Frange.
Stipulant au nom de l'Empire allemand d'un côté, de Vautre
Stipulant au nom de la République française, s'étant mis d'accord sur les termes et lejmode de paiement de la somme de trois milliards dus par la France à l'Allemagne, ainsi que sur l'évacuation graduelle des départements français occupés par l'armée allemande, et après avoir échangé leurs pleins pouvoirs trouvés en bonne et due forme, ont arrêté ce qui suit :
Article !•'.
La France s'engage à payer la dite somme de trois milliards aux termes suivants :
1* Un demi-milliard de francs deux mois après l'échange des ratifications de la présente convention ;
2« Un demi-milliard de francs au !•' février 1873;
3* Un milliard de francs au !•' mars 1874;
4* Un milliard de francs au 1*' mars 1875.
La France pourra cependant devancer les paiements échus au 1«' février 1873, 1«' mars 1874 et 1«' mars 1875 par des verse-
ments partiels qui devront être d'au moins cent millions, mais qui pourront comprendre la totalité des sommes dues aux époques susindiquées.
Dans le cas d'un versement anticipé, le Gouvernement français en avisera le Gouvernement allemand un mois d'avance.
Article 2.
Les dispositions du troisième alinéa de l'article 7 du traité de paix du 10 mai 1871, ainsi que celles du protocole séparé du 12 octobre 1871, restent en vigueur pour tous les paiements qui auront lieu en vertu de l'article précédent.
Article 3.
Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne fera évacuer par ses troupes les départements de la Marne et de la Haute-Marne, quinze jours après le paiement d'un demi-milliard.
Les départements des Ardennes et des Vosges, quinze jours après le paiement du second milliard.
Les départements de la Meuse et de la Meurthe ainsi que le canton de Belfort, quinze jours après le paiement du troisième milliard et des intérêts qui resteront à solder.
Article 4.
Après le paiement de deux milliards, la France se réserve de fournir à l'Allemagne, pour le troisième milliard, des garanties financières qui, en conformité avec l'article 3 des préliminaires de Versailles, seront substituées aux garanties territoriales, si elles sont agréées et reconnues suffisantes par l'Allemagne.
Article 5.
L'intérêt de cinq pour cent des sommes indiquées à l'ar* ticle 1*% payable à partir du 2 mars 1872, cessera au fur et à mesure que lesdites sommes auront été acquittées, soit aux
dates filées par la présente convention, soit avant ces dates après Tavis préalable stipulé à Tarticle f.
Article 6.
Dans le cas où Teffectif des troupes allemandes d'occupation serait diminué lorsque l'occupation sera successivement restreinte, les frais d'entretien des dites troupes seront réduits proportionnellement à leur nombre.
Artiglb 7.
Jusqu'à la complète évacuation du territoire français, les départements successivement évacués conformément à Tarticle 3 seront neutralisés sous le point de vue militaire et ne devront pas recevoir d'autres agglomérations de troupes que les garnisons qui seront nécessaires pour le maintien de l'ordre.
La France n'y élèvera pas de fortifications et n'agrandira pas les fortifications existantes.
Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne s'engage de son côté à n'élever dans les départements occupés aucun autre ouvrage de fortifications que ceux qui existent actuellement.
Article 8.
Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne se réserve de réoccuper les départements évacués en cas de non-exécution des engagements pris dans la présente convention.
Article 9.
Les ratifications du présent traité par Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, d'un côté,
De Tautre par le Président de la République française,
Seront échangées à Paris, dans le délai de dix jours ou plus tôt, si faire se peut.
En foi de quoi...
ANNEXE N- 24 M, Thiers à M, Teisserenc de Bort.
TrouTÎUe, mercredi matin, 28 août 1872.
Mon cher Collègue et Ami,
Je vous ai signalé la liquidation du i*' septembre, comme an moment grave pour notre colossal emprunt. Il est certain que, dans cette opération sans égale, la spéculation a une part considérable, et que la spéculation à chaque liquidation traverse une crise, et que si les reports deviennent chers, la crise peut devenir grave. Déjà, j'ai décidé M. Rouland à être large pour les prêts sur dépôt de titre. On me dit que cela ne suffit pas, et que, bien que tout s'annonce favorablement, il faudrait un autre genre de secours : ce serait de Targent du Trésor, mis à la disposition des faiseurs de reports. Mais par quel moyen? M. Joubert, très intelligent financier, qui nous a donné des avis utiles plus d'une fois, pense qu'on pourrait s'entendre avec la compagnie des agents de change pour cet objet. A d'autres époques, et pour des motifs moins respectables que ceux qui nous inspirent aujourd'hui (le succès d'un emprunt colossal rendu nécessaire par nos malheurs), on a eu recours à des moyens de ce genre.
Voyez, examinez, conférez avec Dutilleul, et prenez un parti en me disant par télégraphe ce que vous avez décidé. Il faudrait entendre M. Moreau, syndic des agents de change, M. Alphonse de Rothschild, et bien se renseigner avant de prendre son parti, mais c'est samedi que vous devez agir. Vous n'avez donc pas un moment à perdre.
Tout à vous de cœur,
A. Thiers.
ANNEXE N' 25 Note de M. Teisserenc de Bort remise à M. Thiers,
Note.
En me confiant l'intérim du Ministère des Finances au mois d'août 1872, M. ie Président de la République avait appelé mon attention sur la situation difficile qui pourrait se produire à la Bourse au moment de la liquidation de fin de mois. Le nouvel et colossal emprunt de trois milliards allait pour la première fois peser de tout son poids sur cette échéance. Des signes certains indiquaient qu'une forte partie de cet emprunt était flottante, c'est-à-dire aux mains de la spéculation. Les réserves d'argent de la place étaient-elles suffisantes pour porter un si lourd fardeau? Et si l'argent venait à manquer, à quelles perturbations, à quels périls, à quelles catastrophes notre place, notre crédit, n'allaient-ils pas être exposés !
Les ressources mises par la Banque à la disposition du public par la voie des avances sur dépôt de titre, semblaient tout à fait insuffisantes ; il fallait recourir à quelque chose de plus prompt, de plus efficace. M. le Président de la République, par lettre du 28 août 1872, m'informa de ses résolutions qu'il me chargeait d'exécuter.
Je mis à profit les deux jours que j'avais devant moi pour recueillir les avis de la haute banque, conférer avec le syndic des agents de change, avec les directeurs de nos grandes institutions de crédit. Personne n'avait une idée bien nette des besoins de la place, non plus que des ressources sur lesquelles on pouvait compter, mais l'anxiété était générale. Tout le monde s'accordait d'ailleurs à reconnaître que, dans une situation si grave, si pleine d'imprévu, l'Etat ne pouvait se désintéresser; qu'une
crise serait désastreuse, dégénérerait immédiatement en panique et porterait au crédit de la France un coup mortel.
L'intervention du Trésor pour éviter une pareille calamité était donc parfaitement justifiée, à condition que cette intervention n'eût lieu que comme moyen extrême et sous la pression d'une nécessité bien constatée.
Il fallait éviter Técueil d'une intervention prématurée, intempestive, qui aurait découragé les efforts de l'initiative privée en déroutant les calculs de la spéculation; qui aurait éloigné des placements en report, non seulement pour cette liquidation mais pour les liquidations ultérieures, les capitaux qui cherchent une forte rémunération.
C'est Jen ^tenant compte de ces divers intérêts, que je fixai, avec l'agrément du Président de la République, à quatorze centimes le chiffre du report à partir duquel le Trésor pourrait commencer ses avances.
Ce report donnait à l'argent un intérêt de cinq francs soixantedix pour cent, qui n'avait alors rien d'excessif^- Il ne fut heureusement pas atteint. La place put suffire à tous les besoins, et l'effet moral de la résolution prise par le Gouvernement suffit pour contenir le report entre les limites de douze et treize centimes qu'il n'outrepassa pas.
1. Les quatorze centimes de report se composent de cinq centimes qui représentent le courtage et de onze centimes qui sont le prix de l'argent pendant un mois.
En août 1872, le versement effectué sur cinq francs de rente était de quatorze francs cinquante, à quoi s'ajoutaient quatre francs vingt de prime sur le prix d'émission; en tout dix-huit francs soixantedix.
Onze centimes pour un mois équivalent à cinq francs soixante-dix pour cent d'intérêt annuel d'une somme de dix-huit francs soixantedix.
Celui qui se faisait reporter payant quatorze centimes empruntait à huit francs quatre-vingt-cinq pour cent, courtage compris.
Projet de loi sur l'organisation des pouvoirs publics, présenté par M, Thiers, Président de la République, et par M, Dufaure^ garde des sceaux, ministre de la Justice^ dans la séance du 19 mai 1813.
Le Gouvernement de la République française se compose d'un Sénat, d'une Chambre des représentants et d'un Président de la République, chef du pouvoir exécutif.
Article 2.
Le Sénat est formé de deux cent soixante-cinq membres citoyens français, âgés de trente-cinq ans au moins, jouissant de tous leurs droits civils, politiques et de famille.
La Chambre des représentants est formée de cinq cent trentesept membres, citoyens français, âgés de vingt-cinq ans au moins, jouissant de tous leurs droits civils, politiques et de famille.
Le Président de la République doit avoir quarante ans au moins et jouir de tous ses droits civils, politiques et de famille.
Article 3.
Le Sénat est nommé pour dix ans et se renouvelle par cinquième tous les deux ans.
La Chambre des représentants est nommée pour cinq ans et se renouvelle intégralement après la cinquième année.
Le Président de la République est nommé pour cinq ans; il peut être réélu.
Article 4.
Chacun des quatre-vingt-six départements de la Franc nomme trois sénateurs; le territoire de Belfort, les département de l'Algérie, les îles de la Réunion, de la Martinique et de 1 Guadeloupe en nomment chacun un.
L'élection est faite par le suffrage direct de tous les électeui du département, du territoire ou de la colonie, et au scrutin d liste pour les départements de France.
Article 5.
Ne peuvent être élus aux fonctions de sénateurs que :
i^ Les membres de la Chambre des représentants ;
2® Les anciens membres des Assemblées législatives;
3® Les ministres et anciens ministres;
4° Les membres du Conseil d'État; de la Cour de cassation < de la Cour des comptes;
5® Lesprésidents et anciens présidents des Conseils généraux
6® Les membres de l'Institut ;
7^ Les membres nommés du Conseil supérieur du commerce de l'agriculture et de l'industrie ;
8** Les cardinaux, archevêques et évêques;
9^ Les présidents des deux Consistoires de la confessio d'Augsbourg qui comptent le plus grand nombre d'électeurs i des douze consistoires de la religion réformée qui comptent plus grand nombre d'électeurs ;
10® Le président et le grand rabbin du Consistoire central d< Israélites de France ;
11<^ Les maréchaux et généraux de division, les amiraux vice-amiraux en activité de service ou dans le cadre de réserv les gouverneurs de l'Algérie et des trois grandes colonies ayai exercé ces fonctions pendant cinq ans;
12® Les préfets en activité de service ;
13® Les maires des villes au-dessus de cent mille âmes;
14® Les fonctionnaires qui ont rempli pendant dix ans les fonctions de directeurs dans les administrations centrales des ministères;
15® Les magistrats en retraite qui ont appartenu à la cour de cassation, aux cours d*appel ou qui ont rempli les fonctions de président d*un Tribunal civil.
Article 6.
Les éligibles désignés aux paragraphes 1, 4 et 12 deTarticle précédent déclareront, dans les quinze jours qui suivront les élections, s'ils entendent accepter les fonctions de sénateur. Leur silence équivaudra à un refus; leur acceptation entraînera de plein droit leur démission des emplois qu'ils occupaient.
Article 7.
Chacun des trois cent soixante-deux arrondissements de la France, y compris le territoire de Belfort, nomme un représentant. Toutefois, les arrondissements dont la population dépasse cent mille habitants éliront autant de représentants qu'il y aura de fois cent mille habitants, toute fraction supplémentaire comptant comme cent mille habitants.
La répartition ne pourra être modifiée qu'en vertu du recensement quinquennal de la population et par une loi.
Il est attribué deux représentants à chacun des départements de TAlgérie et un à chacune des six colonies de la Réunion, la Martinique, la Guadeloupe, le Sénégal, la Guyane et l'Inde française.
L'élection des représentants se fait par le vote direct de tous les électeurs de l'arrondissement. L'arrondissement qui aura plusieurs représentants à nommer sera divisé en autant de sections qu'il aura de représentants. Les sections seront formées
par agglomérations de cantons. Elles ne pourront être établie et modifiées que par la loi.
Article 9.
Le Président de la République est nommé par un congri composé : 1^ des membres du Sénat ; 2^ des membres de la Chambi des représentants ; 3^ d'une délégation de trois membres désigni par chacun des conseils généraux de France et d'Algérie dai leur session annuelle du mois d'août.
Ce congrès sera présidé par le président du Sénat.
Article 10.
Lorsqu'il y aura Heu à nommer le Président de la Républiqu le président du Sénat dans les huit jours convoquera les sén teurs, les représentants et les conseillers généraux désignés.
Le délai pour la réunion n'excédera pas quinze jours.
Le Président de la République sera nommé à la majorité d suffrages.
Le président du Sénat notifiera la nomination au Président < la République élu et au président de la Chambre des représe tants.
attributions des pouvoirs publics Article 11.
L'initiative des lois appartient aux deux Chambres et au Pr sident de la République.
Les deux Chambres concourent également à la confection d lois. Toutefois, les lois d'impôt sont soumises d'abord à Chambre des représentants.
Le Sénat peut être constitué en cour de justice pour juger 1 poursuites en responsabilité contre le Président et les ministre et les généraux en chef des armées de terre et de mer.
Article 12.
'Chacune des Chambres est juge de Téligibilité de ses membres et de la régularité de leur élection ; elle peut seule recevoir leur démission.
Article 13.
Les sénateurs et les représentants ne pourront être recherchés, accusés, ni jugés en aucun temps pour les opinions qu'ils auront émises dans la Chambre à laquelle ils appartiennent.
Ils ne pourront être arrêtés en matière criminelle sauf le cas de flagrant délit, ni poursuivis qu'après que la Chambre dont ils font partie a autorisé la poursuite.
Article 14.
Le Président de la République promulgue les lois lorsqu'elles ont été votées par les deux Chambres. Il en surveille et assure l'exécution.
Il négocie et ratifie les traités. Aucun traité n'est définitif qu'après avoir été approuvé par les deux Chambres.
Il a le droit de faire grâce; les amnisties ne peuvent être accordées que par une loi.
Il dispose de la force armée sans pouvoir la commander en personne.
Il préside aux solennités nationales ; les envoyés et les ambassadeurs des puissances étrangères sont accrédités auprès de lui.
Le Président delà République et les ministres pris, soit individuellement, soit collectivement, sont responsables des actes du Gouvernement.
Article 15.
Lorsque le Président de la République estimera que l'intérêt du pays exige le renouvellement de la Chambre des représentants avant l'expiration normale de ses pouvoirs, il demandera
au Sénat Tautorisation de la dissoudre. Cette autorisation ne pourra être donnée qu'en comité secret et à la majorité des voix. Elle devra être donnée dans un délai de huit jours.
Les collèges électoraux devront être convoqués dans les trois jours qui suivront la notification faite au Président de la République du vote affirmatif du Sénat.
dispositions transitoires Article 16.
Lorsque l'Assemblée nationale aura déterminé par un vote l'époque où elle se séparera, le Président de la République convoquera les collèges électoraux pour l'élection des représentants et ultérieurement pour l'élection des sénateurs, de manière à ce que les deux Chambres puissent se constituer le jour même de la dissolution.
Les pouvoirs du Président de la République dureront jusqu'à la notification du vote du congrès qui aura élu le nouveau Président.
Le Président de la République, A. Thibrs.
Le garde des sceaux^ ministre de la Justice»
