SERMENT
La coiist'nuiion civile du clergé, votée le 12 juillet 1790, avait été accepléo par le roi le 24 août suivant. Le 27 novombre, l'Assemblée imposera tt»ut évéque et curé le serment ainsi formulé : Je jure de cellier aoec soin sur les fidèles du diocèse (ou de la paroisse) qui itCeH confié^ d\Hre fidèle à la Natloa^ à la Loi, au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution ciclle du clergé, de* crctée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi.
Le 25 janvier, décret portant réduction dtîs paroisses.
Le 10 mars et le 13 avril 179 , Pic VI condamne la consl tutioii civile et la nomination dos évoques et curés constitutionnels.
Par ioUre et ordonnance, données aux eaux de. la Chapelle, le 4 juin 1791, M«' de Cicé, évéque d'Auxerre, promulgue les bi'cfs de Pie VI et exhorte son ctergé à regarder comme nuls les changements introduits dans la discipline ecclésiastiqu •. Il ne faisait d'ailleurs que suivre l'cxemplo de Tévéquc de Langres qui, par une lettre en dale du 15 mars, adoptée par une grand nombre d'évéques, avait condamné le serment
Tout curé qui refusait ce premier serment était considéré comme démissionnaire et remplacé à Pélection. Celui qui, étant démissionnaire, s*immisçait dans ses anciennes fonctions était poursuivi comme perturbateur du repos public.