Lettre de Colbert an Comte de Frontenac, Mai

{Ibidem, III, p. 590.)

634. Lettres d'union du Séminaire de Québec à celui de Paris, 19 Mai 1675.

[Edîts, Ordonnances royaux, I, p. 6S.)

635. Arrêt pour retrancher les concession de trop grande étendue et pour faire un recensement.

{Ibidem, p. 72.)

636. Déclaration du Roi qui confirme et règle l'étalDiissement du Conseil Souverain du Canada, 5 Juin 1675.

{Ibidem, p. 73.)

637. Concession de Chigniton ou Beaubassin au 1676. Sieur le Neuf de la Vallière, par M. le Comte de Frontenac, Gouverneur du Canada. Donné à Québec, le vingt quatre Octobre mil six cent soixanteseize.

{Mémoires des Commissaires dit Roi. vol. Il, p. 575-)

326 No/ es historicités.

1676. 638. Règlements généraux pour la Police. Ouébec, 11 Mai 1675.

(F.dits, Ordonnances royaux, II, p. 150.)

639. Concession (à Pierre de Joibert, Sieur de Soulange et de Marson, Major de Pentagoet) de la terre de Soulange (Nachouac, sur la rivière Saint- Jean, à quinze lieues du fort de Gemisik) sur la rivière de Saint-Jean, par M. le comte de Frontenac, Gouverneur du Canada. A Québec, le douzième Octobre mil six cent soixante seize.

(Mémoires des Commissaires du Roi, vol. II, p. 566.)

640. Lettre de Colbert à M. Duchesneau, Intendant au Canada. Saint Germain, 15 Avril 1676.

(Clément, III, p. 605.)

641. Lettre du Roi à M. le Comte de Frontenac, sous la même date.

(fui de m.)

642. Concession au Sieur Joibert de Soulange du fort de Gemisik, par M. le Comte de Frontenac, Gouverneur du Canada. Donné à Québec, le seixième Octobre mil six cent soixante-seize.

(Mémoires des Commissaires du Roi, vol. II, p. 570.)

643. Arrêt du Conseil d'Etat, portant que Jean Oudiette, Fermier -Général du Domaine d'Occident jouira des droits de Poids, de Capitation et autres qui se lèvent dans les Isles et Terre-Ferme de l'Amérique, 5 Juin 1676.

(M. St. Mcry, I, p. 299.)

Notes historiques.

644. Articles présentés au Roi par Nicolas Oudiette, 1 676. 15 Avril.

( E lits, Ordonnances royaux, I, p. 76.)