‹ Notes sur l'histoire du département de la Loire pendant la révolution française (1789-1799) Inventaire analytique et notice biographiqueChapitre 122 sur 243 · DROITS FÉODAUX EAUX ET FORETS · texte numérisé non relu

DROITS FÉODAUX EAUX ET FORETS

le 20" régiment de dragons et envoyant à sa place le lo' régiment de chassems à Avignon, auprès de Kellermann. général de l'armée des Alpes et d'Italie.

(Axch. du Ministère de la Guerre, Correspondance générale.)

DROITS FEODAUX

17 avr. 1792. — Lettre de La Ronzière aux membres du comité féodal, relative au rachat des droits féodaux dans le canton de Charlieu et à l'acquisition par lui-même des terriers des ci-devant bénédictins pour la somme de gS.ooo livres.

(Arch. nat. : D XIV 5, n" Hi.)

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