EAUX ET FORÊTS

13 nov. 1792. — M. Roisncuf de Chenevières, ci-devant grand maître des eaux et forêts du Lyonnais, voit sa charge supprimée par un décret du ii septembre 1790 qui le chargeait en même temps d'en continuer les fonctions. Pour cette raison, il sollicite des indemnités pour les années 1791 et 1792.

(Arch. de la Loire : L 3 12.)

2U juin. 1793. — Arrêté du District de Saint-Etienne défendant à tous propriétaires, fermiers, cultivateurs ou régisseurs de biens ruraux de détourner l'eau des rivières et ruisseaux dans l'étendue du District de Saint-Etienne pour l'employer à l'irrigation des prairies ou à tout autre usage, et leur enjoignant de la laisser couler dans le lit des rivières ou ruisseaux pour le service des moulins à blé et usines, à moins qu'elle ne •soit surabondante. (^^h. de la Loire : L i35.)