EMPRUNTS

Mai 1793. — Note de lecture sur le caractère des enipi-unis de la Révolution.

20 mai 1793. — Décret de la Convention nationale portant qu'il sera fait un emprunt forcé d'un milliard sur tous les citoyens riches.

2i jvim. an 11(11 déc. 1793). — Mesures prises pour assurer l'exécution d'un décret du 3 septembre établissant un emprunt forcé. (Aich. de la Loire : R 3.)

12 niv. an II (r' janvier 179U). — Le conseil général de la commune de Saint-Chamond invite les citoyens' tenus à contribuer à l'emprunt forcé à remettre au greffe une déclaration exacte de leurs revenus.

»(Arch. mun. de Saint-Chamond.)

7 pluv. an II (26 janvier 179U). — Les commissaii-cs nommés pour faire le rôle de l'emprunt forcé de la commune de

Marsigny, après lecture des déclarations de revenus faites par les propriétaires, ont trouvé qu'il n'y en a pas un qui soit dans le cas d'être soumis à l'emprunt forcé.

(Arch. municipales.)

12 pluv. an II {31 janv. i79U). — Il est fait une nouvelle proclamation à Chazelles pour forcer les citoyens à déclarer leurs revenus. (Arch. municipales.)

21 pluv. an II {9 févr. 179U). — Nomination de commissaires à Montbrison pour assurer l'emprunt forcé.

(Arch. municipales.)

7.V //;//(. an IV {10 déc. 1795). — Pour subvenir aux besoins de la patrie, il est fait un appel de fonds en forme d'emprunt de Coo millions sur les citoyens aisés de chaque département. Cet emprunt ne pourra porter que sur le quart 1(^ plus imposé des citoyens de chaque département.

5 niv. an IV (23 déc. 1795). — Exécution à Néronde des dispositions du décret relatif à l'emprunt forcé.

(Arch. municipales.)

13 niv. an IV (3 janvier 1796). — Mêmes mesures à Saint- Symphorien. (Aixh. municipales.)