NAVIGATION DE LA LOIRE ÔS

Rambert à Roanne, en a reconnu la légitimité par son arrêté du i3 juin 1792, piis en conformité du décret de l'Assemblée nationale constituante du i5 mars 1790.

«( Il résulte de cet examen que cette compagnie, sans recevoir aucun secours particulier du Trésor public, sans avoir obtenu aucune concession de terrain, fut autorisée par le Gouvernement, d'après le vœu solennellement exprimé en sa faveur par les principales villes du Forez, et entreprit, vers le commencement du siècle, de rendre la Loire navigable de Saint-Rambert à Roanne et de détruire par des travaux et ouvrages d'art les obstacles naturels qui s'opposaient à cette navigation. Les droits qui lui furent attribués sur les bateaux et les marchandises, qui profitèrent de ce nouveau nioyen de communication, furent le dédommagement et le prix des frais qu'elle consacra à cette utile entreprise et de fceux qu'elle doit employer chacpic année pour le balisage du lleuve dans cette partie.

u L'Assemblée nationale, en supprimant sans indemnité tous les droits dont l'origine Tliiil -ii-jitclc île servitude personnelle, a déclaré, dans -;i ju-lin, (jii rllf nspectait ciMiv qui ont pour cause dt- .ixniict- t'nito \tuv des particuli rs pour des ouvrages ri ti;i\;iii\ pablic> : cllf en a ordonné lii perception qui doit être protégée par le corps adminisinilif, jusqu'à ce que les propriétaires aient été dédommagés piu une juste et préalable indemnité. »

Le directoire avait demandé à la législature de supprimer ( tte entrave au commerce et à la navigation en indemnisant les représentants de La Gardette, et lors(pi(' l'Assemblée se sera prononcée sur cette indemnité, ils pourront être légitimement dépossédés de la perception du droit.

Il n'est point de liberté, si elle n'est fondée sur le respect |M.ur la propriété, sur la justice et l'obéissance des lois. Toute - 1 il !i iMi ( ( >. [)riiicii)es seraient méconnus, ou pourraient è le inipuiiément violés, marche à grands pas vers la servitude, car celui qui, comptant sur sa force, refuse aujourdhui ce que la justice exige de lui, pourra être enchaîné et

ogo INVENTAIRE DES NOTES DE M. BROSSARD

dépouillé demain par une force supérieure à la sienne ; voilà ce que savent et veulent profondément tous les hommes véritablement dignes de la liberté ; ils se font les esclaves de la loi, pour ne pas devenir ceux de la tyrannie. »

Ils invitent tous les commerçants de la Loire à acquitter

les droits. /* i, , m,* x

(Arch. du Rhône.)

il févr. 1793. — Procès-verbal de séance de la Convention nationale relatif à la navigation de la Loire.

4 juin 1793. — Mise en régie des travaux du pont de Roanne.

22 germ. an II (il avr. 179k).' — Airêté du directoire du district de Boën relatif à la construction de bateaux, poui' le service de la République, sur le poil de Hainberl-Loirc : le prix du bateau, qui était en 1790 de •>a)o \. 8 s., revenait en germinal an II à 674 1. 16 s. ; le droit de préhension sur les bois était autorisé ; les propriétaires (lui résisteraient seraient regardés comme contre-révolutionnaires et traduits comme tels devant les tribunaux ; de même, les ouvriei > mis en réquisition ; le comité révolutionnaire de Rambei I- Loire demeure chargé des poursuites.

(Arch. nat. : F12 i.546.)

5 flor. an II (24f avr. 17 9U). — L'agent national du district de Boën communique l'arrêté précédent à la commission des subsistances et approvisionnements.

(Arch. nat. : F12 i.546.)

lU Iherni. an II (r"" août 179U). — Il résulte d'une lettre de Misson aux membres de la commission des travaux publics que Reverchon, représentant du peuple, pendant sa tournée dans le département, avait fixé provisoirement, par un airêté, le droit à percevoir sur les bateaux à i5 1., de Saint-Rambert à Roanne, pour le produit être employé aux ouvrages et entretien de balisage, lesquels seront sous la surveillance de l'ingénieui- en chef du département.

(Arch. nat. : Fi^ 557.)

NVVK.ATION DE LA LOIHE 09I

17 jnicl. (Uï II i3 sept. 179^). — Décret de la Convention nationale snr la réclamation des représentants de La Gardette en maintenue d'un droit de péage sur la navioration de la Loire, de Saint-Rambert à Roanne ; la Convention nationale, après avoir entendu le rapport de ses comités de commerce, d'aliénations et de domaines, sur la réclamation des représentants La Gardette, passe à l'ordre du jour motivé sur la loi du i5 mars 1790 ; charge l'administration du département de Rhône-et-Loire de Vérifier l'état des dépenses faites par La Gardette et ses représentants : de déterminer par aperçu la somme à laquelle pourront s'élever, cliatjue année,

les frais de balisage. ... . n-w v

^ (Arcti. nat. : F14 107.)

.9 vend, nu III {30 sept. I7!M). — Sur une pétition de la commi»i(>ii des bateaux et embarquements de charbon à Rambert-Loire, l'administration arrête de faire des travaux de nettoiement de la Loire en deux endroits.

•?7 vend, an III (18 oct. /7.94). — Vu la loi du i5 mars 1790 sur la suppression des droits féodaux ; vu l'arrêté du représentant du peuple Reverchon, du 4 thermidor, sur la prompte construction des bateaux, portant que le lit de la rivièi (■ scia nettoyé chaque année et que, pour pourvoir aux fiais de balisage, il sera payé un droit de i5 1. par chaque bateau ; vu le décret de la Convention du 17 fructidor an II, qui passe à l'ordre du jour sur la maintenue du droit de péage sur la navigation de Saint-Rambert à Roanne ; vu larrêté du district de Roanne du 18 de ce mois qui arrête de nouveau la publication et l'affichage des articles i3, i4 et 1 > (le la loi du i5 mars 1790, et ordonne aux marchands et navigateurs de la Loire de payer aux représentants de La Ciardette le droit de péage ;

Considérant que ce droit est nuisible ;

Considérant que ce droit onéreux à tous les administrés I (' doit pas subsister,

L'Administration arrête qu'elle écrira aux comités des

domaines et aliénations réunis et du commerce de la Convention nationale pour obtenir la suppression de tous droits ; enjoint de payer jusqu'à ce moment un droit de i5 1. par chaque bateau vide ou chargé venant de Saint-Rambert à Roanne, conformément à l'arrêté de Reverchon, à la charge d'entretenir le balisage. , , , . » . r . ^

° (Arch. de la Loire : L 5.)

3 niv. an III (23 déc. 179U). — L'Administration rapporte son arrêté du 27 vendémiaire fixant à i.") 1. le droit de péage des bateaux allant de Saint-Rambert à Hoaiiiic, décide (]ue le droit sera payé comme par le passé, conformément à l'arrêté du Conseil d'Etat du 21 mai 17/16.

(Arch. de la Loire : L 6.)

1795. — Précis pour les propriétaires de droits qui se perçoivent sur la Loire depuis Saint-Rambert jusqu'à Roanne, avec deux tableaux de dépenses et de (hoits perçus par les représentants des propriétaires.

(Bibl. de la Chambre des iléputés : Coll. Pothier, In-/j°, tome 3i, n° 85.)

17 jlor. an Y (6 mai 1797). — Projet d'arrêté sur les droits de navigation sur la Loire, de Roanne à Saint-Rambert.

(Bibl. de la Chambre des députés : Coll. Pothier, In-8°, ii3-ii5, 11° 3.)

2^ jlor. an V {13 mai 1797). — Un membre du Conseil des Cinq-Cents, sur la pétition des représentants de Pierre La Gardette, propose d'arrêter qu'il sera fait un message au Directoire exécutif pour l'inviter à maintenir la perception provisoire des droits de navigation dont il s'agit, et à faiic parvenir au Corps législatif les renseignements demandés à l'administration de Rhône-et-Loire par le décret de la Convention nationale du 17 fructidor an II, et de passer à l'ordre du jour sur la demande en augmentation de ce droit.

2 avril 1807 . — Rapport au ministre des flnances sur l'histoire de la navigation de la Loire.

\\\I(;\T10N DE LA LOIRE bg3

Il rappelle les arrêts des 23 mai 1702, 7 août 1725, 21 mai 1746, en vertu desquels :

En 1702, un bateau de charbon de 22 mètres devait 120 fr. En 1720, — — — — 80 fr.

En 1746, 4o fr.

A la suite de quelques difficultés, le droit fut réduit de 4o à 35 francs.

Tel était l'état des choses lorsque des mariniers, fréquentant cette partie de la Loire, tirant de fausses inductions des décrets du mois d'août 1789, i5 mars 1790 et 28 août 1792, suscitèrent des difficultés sans nombre à la Compagnie La Gardette et opposèrent le refus formel d'acquitter le droit.

Cependant, les représentants La Gardette avaient, conformément au?: dispositions du décret du i5 mars 1790, soumis la vérification de leurs titres à l'examen de l'administration du département de Rhône-et-Loire, qui, par son arrêté du i3 juin 1792, les maintint provisoirement dans la jouissance de leur droit.

Les mariniers de la Loire n'ayant pas respecté cet arrêté, l'affaire fut portée devant la Convention nationale qui, sur un rapport de Poullain-Grandpré, maintint encore les repré- S(;ntants La Gardette dans la jouissance de leurs droits par un décret du 17 fructidor an 11, motivé sur la loi du i5 mars

Malgré ce décret, les mariniers ne voulurent pas payer le droit, et il y eut interruption de paiement pleine et entière depuis 1793 jusqu'au mois de pluviôse an X, époque à laquelle la perception a été remise en activité, conformément à un arrêté des Consuls du 29 frimaire précédent.

Cet arrêté rétablit provisoirement les représentants La Gardette dans la jouissance de leurs péages, conformément aux tarifs du 23 mai 1702.

La Compagnie, paraît-il, s'est contentée de percevoir les droits sur le prix fixé par l'arrêt de 17^6.

Plus tard, un nouvel arrêté des Consuls, du 9 fructidor an X, dispose que le péage, provisoirement conservé par

l'arrêté du 9 frimaire, serait perçu non pas sur le tarif de 1702 mais d'après celui fixé par l'arrêt de 17/16.

Cet arrêté portait encore que, dans les trois mois qui suivraient sa promulgation, il serait statué définitivement et que, dans ce délai, le ministre de l'intérieur devrait présenter aux Consuls un rapport sur la question de savoir si les représentants La Gardette avaient le droit de réclamer le péage autorisé par cet arrêté d'après les lois existantes et sur les causes qui en avaient interrompu la perception.

Enfin, il était encore prescrit aux préfets de la Loire et du Rhône de faire connaître quel préjudice résulterait pour le commerce de la perception de ce péage, même en le réduisant au taux fixé en 1746, et quels étaient les frais annuels pour l'entretien de la navigation.

Les préfets répondirent le 21 vendémiaire an XI et le 28 nivôse même année ; en même temps, le conseil du commerce de Lyon donnait son avis. Il résultait de ces réponses :

i" Que le péage était conservé par l'article i5, titre II, de la loi du i5 mars 1790, et que l'article 7 de celle du 26 août 1792 lui était favorable, puisque le péage était le produit de la mise de fonds avancée par La Gardette et, par conséquent, le dédommagement d'une propriété dont le sacrifice avait été fait à la chose publique ;

2° Que ce principe avait été consacré par le décret de la Convention du 17 fructidor an II ;

3° Que les causes qui avaient interrompu la perception se trouvaient uniquement dans le refus de payer opposé par les mariniers avec menaces, voies de fait, dans un moment où les lois étaient sans force ;

k° Que le péage perçu en vertu de l'arrêté de 17^6 ne pouvait pas occasionner au commerce un préjudice sensible puisqu'il n'augmentait que fort peu le prix du charbon ;

5° Que la jouissance du péage étant une propriété réelle, il ne pouvait être supprimé sans donner lieu à une indemnité ;

NWKIATION SUR LA LOIRE SgB

6° Que les frais de balisage s'élevaient à 6.000 francs environ, sans y comprendre les frais d'administration, de perception et les impositions qui peuvent atteindre la somme de 10.000 francs.

Les préfets du Rhône et de la Loire, d'accord sur tous ces points, différaient sur l'estimation du produit annuel résultant de l'application du tarif de 1746. Le préfet de la Loire l'évaluait à 96.000 francs et celui du Rhône à 26.000 francs.

Le rapport définitif demandé au ministre de l'intérieur allait être présenté lorsque le droit de navigation créé par la loi du ?>o floréal an X a été organisé sur tout le bassin de la Loire.

La suppression du péage de La Gardette devenait une conséquence nécessaire de cet établissement ; aussi le Gouvernement prononça-t-il cette suppression par un arrêté du i" floréal an Xll ; l'article 2 disposait que les répétitions qui pourraient être formées à cause de cette suppression, par les représentants La Gardette, seraient liquidées, s'il y avait lieu, par voie administrative.

En conséquence, les représentants La Gardette établirent l(;s répétitions et le sieur Rlondel, intéressé et fondé de pouvoir général, soumit divers mémoires par lesquels il prétendait prouver que, pour rendre la Loire navigable de Roanne à Saint-Rambert, il avait été dépensé par La Gardette, dans l'origine, une somme de 628.000 francs et qu'une jouissance de cent ans avaient dû produire pour intérêt à 5 % 3.i4o.ooo

Plus ?> % accordé de tous temps, disait Rlondel, aux entrepreneurs de travaux publics,, ce qui avait donné. i.884ooo

Ainsi la Compagnie aurait dû recevoir, dans l'espace de cent ans. . 5.024.000

Les recettes brutes, au contraire, se seraient élevées seulement à 2 mil-

lions 300.257 fr. 62 ; mais les dépenses pour balisage et nettoiement annuel de la rivière, pour impositions et frais d'administration et de perception avaient atteint le chiffre de 1. 019. 091 1. 16 s. 10 d. qui, prélevés sur la recette brute, réduisaient la recette nette à 1.281.1751. 9 s. 4 d.

Ainsi, la Compagnie La Gardette aurait été en perte, sur les intérêts qu'elle aurait dû recevoir, de 3.742.824 1.

A quoi il fallait ajouter la première mise de fonds de 628.000

Et l'on avait la somme réclamée par la Compagnie La Gardette.... 4370.824 L 10 s. 8 d.

Cette réclamation était exorbitante ; elle était même insoutenable, si l'on considérait qu'au lieu de 10 % une fois payés, que l'on passait d'ordinaire pour les bénéfices aux entrepreneurs de travaux publics, la Compagnie La Gardette, indépendamment des 5 % d'intérêts de sa mise de fonds, demandait pour ses bénéfices un intérêt de 3 % pendant cent ans, ce qui, au lieu d'un bénéfice de 10 % une fois payés, en faisait un de 3oo %.

Le directeur général des ponts et chaussées faisait observer que, si la Compagnie eût fait des bénéfices, rien ne pouvait l'obliger à en opérer le report, et si elle en avait eu moins, il ne lui était dû aucune indemnité.

En rescindant la concession faite à la Compagnie, la seule obligation que le Gouvernement pouvait être tenu de remplir à son égard paraissait devoir se borner au remboursement de ses impenses en capital. Quel était le montant de ce capital ?

D'après le procès-verbal de réception du 23 avril 1725, les travaux à cette date s'élevaient à 558.723 1. 10 s.

NAVIGATION SUR LA LOIRE Bgj

Un autre procès-verbal de réception du 5 octobre 1736, dressé par le sous-ingénieur de la généralité de Lyon, constate de nouveaux travaux montant à 4 700 1.

Enfin un troisième procès- verbal du 6 septembre l'^Q, dressé par l'ingénieur en chef de Lyon, constate de nouveaux travaux pour une somme de 21.070 1.

Le total des travaux exécutés par la Compagnie s'élevait donc à 084.493 1. 10 s. au lieu de 628.000 1. indiquées par la Compagnie.

Le directeur général estimait donc le montant du remboursement à 084493 1. 10 s.

Cette créance, divisible entre trente familles, au moins, dont se composait alors la Compagnie, connue sous le nom de ?-eprcsciitants La Gardette, est d'autant plus légitime que c'est maintenant le Gouvernement qui jouit et qui, par le droit de navigation perçu de Saint-Rambert à Roanne, retire seul tout l'avantage résultant du capital avancé et des travaux faits par La Gardette. La recette des deux bureaux de Feurs et de Roanne avait produit depuis l'établissement du droit de navigation, i5 prairial an XII jusqu'au 3o mai 1806, 63.771 fr. 5o. La perception comprenait deux années moins quatre jours et représentait plus de 3o.ooo francs par an.

Cependant le bateau qui payait à La Gardette 35 et 4o fr. ne payait plus que i5 fr. 3o.

Aussi le directeur estimait que le péage concédé à perpétuité par l'arrêt de 1 702 et supprimé par l'arrêté du Gouvernement du i" lloréal an XII, était la représentation d'une propriété dont le sacrifice avait-été fait à la chose publique et dont, par conséquent, la suppression était exceptée de toutes celles prononcées par les lois des mois d'août 1789, 10 mars 1790 et 28 août 1792. D'autre part, il disait que ce principe avait été consacré par l'arrêté du département de Rhône-et-L()irt> du i3 juin 1792, par le décret d'ordre du jour de la Convention nationale du 17 fructidor an II et par les arrêtés des consuls des 29 frimaire et 9 fructidor an X.

Il concluait donc au rejet des prétentions exagérées de la

Compagnie La Gardette pour remboursements d'intérêts, dommages, résultant- de la suppression du droit, etc., et au remboursement du capital avancé dont le Gouvernement retirait tout l'avantage au moyen du droit de navigation de Saint-Rambert à Roanne.

En définitive, il proposait, d'après ces considérations et d'après l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement du i" floréal an XII, portant que les répétitions de la Compagnie seraient liquidées par son administration, d'ordonner que la somme de 584.493 1. 10 s., faisant en francs 577.277,53, serait payée sur les produits du droit de navigation à la Compagnie, pour remplacer à ladite Compagnie le capital avancé par ses auteurs, afin de rendre la Loire navigable entre Saint-Rambert et Roanne.

NORLESSE

iO mai'S 1789. — Lettres de MM. Dugas de la Roissony, Praire, Camille Dugas, C. Réthenod, L. Ânginieur, Eustache Meyrand, A. Meyrand, au directeur général des finances, pour savoir si leurs titres dé conseillers secrétaires du roi de la ville de Saint-Ghamond leur confèrent la noblesse, par suite, le droit d'assister à l'assemblée de cet ordre à Lyon, le i4 courant. (Arch. nat. : Bill 75, p. 7/11-743.)

1789. — « La noblesse de province représentait assez bien la classe moyenne qui s'est développée plus tard. Quant aux prêtres du bas-clergé, sortis du peuple, ils étaient pour lui et ne demandaient pas mieux que de se prêter à l'œuvre révolutionnaire, pourvu qu'elle ne sortît pas de certaines limites et ne menaçât ni leur conscience ni leur vie. »

Extrait de Eludes historiques et diplomatiques, par Francis Charmes, p. i5o.)