SURVEILLANCE

26 frini. an II {16 déc. 1793). — Arrêté des représentants du peuple Fouché, Albitte et Laporte maintenant les comités révolutionnaires et de surveillance républicaine, les autorisant à continuer leurs fonctions et à percevoir les taxes en se conformant au décret de l'établissement du gouvernement révolutionnaire.

7 niv. an II (27 déc. 1793). — Nomination et installation du comité de surveillance à Montbrison. (Arch. municipales.)

12 niv. an II il'"'' jànv. 179U). — Organisation à Ambierle d'un comité de surveillance comprenant i5> membres de la société populaire. (Arch. mun. d'Ambierle.)

SLSl'ECTS 67^^