CANAL DE GIVORS

13 mai 1791. — Rapport de M. de Poncins au comité d'agriculture et de commerce de l'Assemblée nationale sur le canal de Givors exposant qu'il restait aux propriétaires d( grandes tâches à remplir pour perfectionner cette intéressante entreprise, mais qu'ils sont contrariés par diffère ates municipalités. Ils demandent qu'il soit remédié à ces inconvénients et observent qu'un grand nombre de bras

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qu'ils occupaient sont maintenant oisifs et souffrent de cette cessation des travaux. (^rch. nat. : AF r 12.)

4 juin 1791. — Décret relatif au canal de Givors.

U juin 1791. — L'Assemblée nationale, sur la pétition des propriétaires du canal de Givors, décrète :

Art. I. — Les propriétaires du canal de Givors exécuteront les travaux désignés dans l'arrêté du directoire du département de Rhône-et-Loire du 3 février 1791, conformément au plan y annexé.

Art. il — Ils acquerront les propriétés nécessaires à la confection des travaux.

Art. III. — Les règlements rendus les i3 février 1782 et

II février 1788 seront provisoirement exécutés.

(Arch. nat. : C 70 et Procès-verbaux de l'Assemblée constituante (impr.) à la date (1).)

27 oct. 1791. — Le conseil du district de Saint-Etienne émet l'avis que la continuation du canal de Givors jusqu'à la Loire serait d'une grande utilité.

(Arch. de la Loire : L i36.)

19 juin 1792. — Rapport de Malus, député de l'Yonne, faisant l'historique du canal de Givors à Rive-de-Gier, exposant son utilité actuelle pour l'exportation des charbons de terre de Rive-de-Gier à Lyon et sur les rives de la Saône et du Rhône jusqu'à la Méditerranée et aussi pour l'exportation des fers de Saint-Etienne et Saint-Chamond. Un nouveau débouché serait créé avec l'océan si le gouvernement autorisait sa prolongation jusqu'à la Loire. La construction de ce canal, dans un sillon étroit, entre un torrent et des rochers, a éprouvé de grandes difficultés et nécessite

(1) Voir sur cette question Procès-verbaux de l'Assemblée constituante (imp.) : rapport sur le canal de Givors et l'ajournement de la discussion, 21 mai 1791 ; on demande la discussion du rapport, ajournée, 1" juin 1791 ; projet de décret sur les répartitions et améliorations à faire au canal ; décret et règlement à ce sujet, 4 juin (voir ci-dessus).