CANONS

13 juin 1793. — Le conseil municipal de Montbrison décide d'acheter aux frères Frèrejean, de Lyon, fondeurs, deux

U) Voir sur cette question Procès-verbaux de l'Assemblée législative (imp.) : p<itltion des propriétaires du canal, 6 mars 1792 ; lecture d'un projet de décret, It juin 1792 ; deuxième lecture, 30 juin 1792 ; décret réglant le mode d'Imposition des propriétaires du canal à la contribution foncière, 12 juillet 1792.

pièces de canons avec leurs affûts pour le service de la garde nationale et de donner en échange le métal des cloches de l'Oratoire, de Sainte-Anne, de Sainte-Marie-Magdeleine, de Saint-Pierre et de Saint-André.

(Arch. de la Municipalité et Arch. du Rhône : L 20.)

16 vent, an III (6 mars 1795). — L'administration départementale se charge de deux pièces de canon de 4 avec leurs caissons qui avaient été confiées à la municipalité de Feurs.

Avr. 1795. — En vertu d'un arrêté du représentant du peuple Boisset, Duguet escorté d'un détachement de la garde nationale se rend à Feurs pour y prendre deux pièces de canon et les conduire à Montbrison.

(Arch. nat. : A.F III 298.)

9 frim. an IV (30 nov. 1795). — Vol de deux canons dans la maison commune de Charlieu. (Arch. nat. : F? 368i4.)

11 bruni, an VI (l""" nov. 1797). — Correspondance du commissaire du pouvoir exécutif près l'administration cantonale de Charlieu avec le ministre de la police générale pour être autorisé à faire faire par le directeur du jury des perquisitions chez un particulier soupçonné de détenir les pièces de canon volées il y a deux ans.

(Arch. nat. : F7 7380.)