PREFACE DE LA PREMIÈRE ÉDITION

Ces notes sont le résultat d’un examen du texte de La Coutume, fait dans le but . décider quelle partie a encore force de oi.

La Coutume de Paris, telle que réformée en 1580, contenait 16 Titres, composés de 362 articles. De ces Titres quatre (I, IT, VII, et XII.) renfermant 125 articles, sont entièrement abolis. De plus dans l’A6stract on a omis 16 articles dont je rétablis deux. Il y a encore 25 articles, repandus dans les 12 autres titres qui ont été laissés par erreur dans l’Abs#act ou qui ont été abolis depuis par la législation.

Il résulte donc que les articles ainsi abolis se montent au nombre de 164, ou à presque Ja moitié de la coutume, et par conséquent il ne reste que 198 articles qui ont un effet ligislatif quelconque.

Mais il faut remarquer encore, que de ces 198 articles, à peu près 50 sont affectés, plus ou moins, par la législation provinciale, de manière qu’il n’y a environ que 148 articles qui expriment la loi telle qu’elle est.

Cependant la coutume, toute mutilée qu’elle est, reste le plus important Statut de notre droit civil.

Il est probable qu'avant longtemps ses dispositions perdront cette autorité législative, néanmoins elles ne cesseront de posséder une influence presque aussi grande comme source de droit.

Il paraîtra peut-être étrange a quelquesuns de mes lecteurs que j’écrive ces notesen français ; mais il m’a paru plus facile d’écrire en français que de traduire en anglais le texte de [a coutume, et l’amalgame de deux langues modernes dans un même ouvrage offre des inconvénients sérieux.

Montréal, Octobre 1863.

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