LA SOCIÉTÉ ROYALE DU CANADA

De 1815 à 1835, le conseil d'Assiniboia n'eut à remplir le plus souvent que des fonctions judiciares et fut présidé par neuf gouverneurs:

Miles MacDonnell, James White,

Colin Robertson, Robert Sembple, Alex MacDonnell, Andrew Bulger, William Kempt, Robert P. Pellv, Donald MacKenzie.

Les sujrts traités dans le conseil ne se rapportaient tout d'abord qu'à l'administration de la justice; plus tard le conseil adopta quelques règlements, rédigés très sominairement, sans souci de la procédure. On avait bien assez alors de se protéger contre les Indiens, les sautere!les et les inondations, sans trop s'arrêter à des questions de forme. Le bon sens suppléait à ce qui manquait de précision dans le texte. C'est tout ce qu'il fallait au sein d'une société naissante. Cette lég'slation primitive allait droit au but. À cette époque on ne faisait des lois que lorsque le besoin s'en faisait sentir.

Dès 1822, la population métisse augmenta considérablement à la rivière Rouge. La compagnie de la baie d'Hudson, étant devenue reine et maîtresse du pays, licencia un grand nombre de ses employés devenus inutiles; ces derniers vinrent se fixer à la rivière Rouge. Dès lors, le district d’Assiniboia acquit une importance qu'il était loin d'avoir précédemment. Pans le commencement l'administration de la justice fut confiée au gouverneur avec deux conseillers comme assesseurs. Le gouverneur des Terres de Rupert était toutefois gouverneur général de tout le pays, et comme tel, il avait juridiction dans le district d'Assiniboia. Il en était ainsi également des membres du conseil des Terres de Rupert. Les règlements adoptés par le conseil d'Assiniboia ont trait au prix des terres concédées aux colons, aux pouvoirs des officiers de la compagnie, au procès par jury, au fret sur les navires de la compagnie, aux droits de douane, à l'organisation des cours, à l'arpentage des terres, aux concessions de terres aux soldats Meurons qui accompagnaient Selkirk à la rivière Rouge en 1817; aux règlements de comptes au magasin de la colonie (Selkirk) ; aux feux de prairies; aux animaux errants, aux corvées, chemins et ponts, à la coupe du foin, aux boissons enivrantes, etc.

Mer Provencher se fit instituteur dès son arrivée à la rivière Rouge, en 18: En 1824, M. Harbridge tenait une école protestante pour les garçons. Simpson prétend qu'il n'était pas compétent et que plu-

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