IV. Rente passive â déduire
Total de la taille.
La taille réelle ou taille d'exploitation est en cinq parties, comme il avait été dit : i^ i8o perches, au total, de terres, vignes et bois, possédées en propre, d'un revenu estimé à 24 1. 10 s. — 2** Divers biens loués par des bourgeois, des seigneurs et le prieur, d'un revenu de 777 1. 5 s. — 3° La dîme (avec un lot de 1 50 perches de terres) cotée 560 1., après déduction de deux portions d'une valeur de 225 1. sous-louées à divers. Ces terres et la dîme réunies donnent un revenu total de 1361 1. 15 s., sur lequel l'impôt est prélevé, à Saint-Prix, à raison de 2 s. 2 d. 3/4 pour livre; ci 161 1. 18 s. — 4° Bâtiments de la ferme loués. — 5° Une maison en propre. Le revenu de ces deux dernières catégories, évalué à 300 L, n'est frappé, dans la généralité de Paris, qu'à raison de i s. pour livre; ci 15 1.
Taille personnelle ou taille de propriété, en trois parties : i^ Maison. — 2° Terres. Les biens immobiliers sont imposés à nouveau, au regard du propriétaire (double emploi déploré par le cahier briard); leur revenu total est fixé à 174 1. 10 s., après qu'on a déduit le quart du revenu de la maison^ à cause des réparations; règle adoptée par les modernes. — 3° Industries du fermier, de l'épicierboulanger, et du plâtrier, dont le bénéfice est arbitrairement évalué à 950 1. — 4° Rentes passives d'une valeur de 60 1. à déduire, Morisset n'ayant d'ailleurs aucune rente active qu'on dût ajouter. Les revenus soumis à la taille personnelle s'élevant à 1,064 '• ^^ s., et frappés comme plus haut à raison de i sol pour livre, supportaient une charge de 53 1. 5 s. Total des deux tailles: 230 1. 3 s.
Il s'y ajoute : 149 1. 10 s. 6 d. pour le second brevet, 138 1. 6 s. pour la capitation, 30 1. 3 s. 6 d. pour la corvée; la somme est de 548 1. 3 s. Les deux vingtièmes figurent enfin dans un autre rôle pour 20I. *. Telle était la
* Je n'ai pas vu le rôle des vingtièmes ; ce chiffre, qui me parait trop Ciible,
cote de Pierre- Jean Morisset, broussaille où l'on ne se fraie pas un chemin sans efforts.
J'ai pris avec intention le cas le plus complexe du rôle, un peu exceptionnel assurément. L'assemblée provinciale de rUe-de-France, voulant, dans un de ses procès-verbaux, montrer une application détaillée des règles de la récente ordonnance, s'était contentée d'un exemple plus commun, celui du taillable propriétaire d'une maison et d'un champ; la maison rapportant 40 livres, la terre (de 20 arpents), 200 livres. Voici le tableau tracé à ce propos, souvent cité, mais bon à parcourir, parce qu il résume ce qui précède et se prête plus aisément aux comparaisons que nous ferons plus tard'. Le propriétaire dont il est question aurait à payer :
Taiîîe réelle.
Pour la maison estimée 40 1. de revenu ; à i s. pour livre 2. »
Pour les 20 arpents de terre à 10 1., qui font 200 1. de revenu ; au taux de 2 s. pour livre 20. ^>
Taille personnelle.
Pour la propriété de la maison, un quart \ ,
déduit jol. / ^î° '•
Pour la propriété des 20 arpents de terre 1 ,. '
sans déduction ... 200 1. ) P»"!»^^.
Industrie au dixième de la taille réelle 2. 4. »
Total de la taille 35-I4* »
Accessoires de la taille à 10 s. par livre 17.17. 9
Cafitation à 1 2 s. pour livre 21. 8.6
Total de la taille et de ses accessoires. . . 74- 19- 6
Deux vingtièmes sur 240 1., que la déduction du douzième \
réduit à 220 1 22 1. | 24. 4. »
Quatre sols pour livre du premier vingtième. 2. 4 )
Total général 99. 3.6
est donné par le procès- verbAl de Télection à l'assemblée municipale de 1787. Registres mumcipauxy t. I, p. 4.
* Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de V Ile-de-France,,, p. 152.
