II

Si nous comparons ce compte à ceux qu'on dressait à Saint-Prix, nous trouvons quelques différences dans certains taux S et finalement ici un total général de 115 1. 10 s., mais diminué, comme il arrivait souvent, par une mesure bienveillante; en 1788, la modération fut de 20 p. 100 environ, et ramena le chiâBre précédent à 96 1. 10 s., en comprenant la corvée, ce qui représente 40 p. 100 du revenu*. La taille seule équivalait à 16 p. 100; elle se décomposait, dans Texemple choisi, en un impôt de 9,25 p. 100 sur les maisons, et de 17,32 p. 100 sur les terres*.

Le rôle entier de la paroisse s'établissait ainsi :

Taille 1775 1. 5 s. »

Second brevet "SS ^* i s. 6 d.

Capitation 1120 1. » »

Vingtièmes 1357 1. 6 s. 4d.

Corvée 213 7

Total 5620 1. 13 s. 5 d. *

* Pour la uille personnelle, les £Dnds éuient imposés à 2 s. 2 d. 3/4, soit I I X.20 p. 100, au lien de zo p. zoo. Le second brevet se calcolait à Z3 s., an lien de 10 s. pour livre, c'est-à-dire à 65 p. zoo, an lien de 50 p. 100, et enfin la capiution à Z2 s. 4 z/2 d., an lien de Z2 s. pour livre. Ce sont les réimpositions qui grossissaient les coefficients.

' Dn revenu taillable, bien différent du revenu vrai, comme nous l'expliquerons plus loin.

' Exemple au taux de Saint-Prix; pour le tablean de l'assemblée provinciale, il donne 16 p. 100 d'impôt sur les terres. Le uillable type paie an total 43 p« 100 de son revenu ; celui de Saint-Prix, 40 p. 100.

* Ces chiffres sont donnés, sauf pour les vingtièmes^ par un résumé des impositions relevé sur la première feuille du r61e de la tailw. £n recommençant les calculs, j'ai trouvé, avec quelques différences :

TAILLE SECOND BRSVBT CAPITATIOM

Taillables privilèges. . . . 254.16 165.10 i53*oi

« ordinaires. . . . 1073.17 697.13 604.16

horsins 448.17 291.15 277.14

Tounx 1777.10 1154.18 x095.11

n y avait, inscrits aux rôles: 8 privilégiés, sujets à la taille d'exploitation, 126 taîl-

Une remarque sur ces chiffres aidera à les comparer et à s'en faire une idée plus nette. Le second brevet est calculé à 65 p. 100 de la taille, la capitation à 60 p. 100 ; les vingtièmes s'élèvent à 75 p. 100; c'est ensemble 200 p. 100 (tout cela environ) ajoutés à la taille. On obtient donc ce groupe d'impôts en la triplant. La corvée augmente enfin ce facteur de 12 p. 100*.

Le désir de préciser, de tout traduire en chiffres m'a fait insister sur un point qu'on m'a sans doute accordé depuis longtemps, k savoir Tembrouillement des voies de l'ancien fisc. La simplicité de l'impôt n'est pas chose essentielle, je le reconnais, car l'esprit des paysans est merveilleusement subtil pour s'y reconnaître, et nous verrons d'ailleurs que les modernes n'ont pas approché beaucoup plus de Tunité désirée par les cahiers.* Le point capital était la justice, l'égale répartition, sans distinction parmi les biens, sans privilège pour les personnes. Combien on en était encore loin à la fin de l'ancien régime, et spécialement quelle était la valeur du privilège à Saint-Prix , c'est la seconde question que je me suis proposée.

Question ancienne, soulevée notamment par la curiosité louable et mal satisfaite d'une assemblée provinciale dont

labiés ordinaires, 226 horsins oa non domiciliés ; en toat 360 contribuables. Le rôle de 1791 en comprend 444, soit 84 de plus.

n y avait 555 arp. 90 possédés ou occupés par les uillables, et dont le revenu était estimé 8,285 1. En 1791, la snrûce imposée est de 2,150 arpents environ, pour un revenu de 34,021 1. 10 s.

Les maisons^ au nombre de 48, occupées en propre, étaient imposées pour un revenu de 2,292 1.; celles^ au nombre de 56, prises à loyer, rapportaient 2,266 1., Total : 104 maisons, d'un revenu de 4,$$8 1. En 1792, 9^ nuisons; revenu 4,800; on a sans doute modéré ici, groupé là.

M. Taine, dans la dernière note de l'appendice de l'Ancien Régime, indique un autre groupement (p. 545). D'après lui, la taille, le second brevet, la capitation et la corvée s'obtiennent en multipliant le chifi^e de la uille par un coefficient qui varie de 2,23 à 2,53 suivant les provinces. Le coefficient dans l'Ilede-France serait 2,23; à Saint-Prix, il est 2,37. En y ajouunt le produit par o»7S« pour les vingtièmes, nous retombons, en somme, sur le chinre de 3,12 indiqué plus haut.

d'imposition, la taille réelle, incombant à tout fermier, et où le privilège n'avait en effet que la part minime qu'on vient de dire ; mais on néglige la taille personnelle, payée par le propriétaire en raison de son revenu. De celle-là les classes favorisées étaient exemptes, et les roturiers seuls chargés*.

La capitation et les vingtièmes n'avaient pas aussi mauvais renom que la taille. Ces derniers paraissaient fondées sur un principe de justice incontestable ; mais le mot n'était . pas l'équivalent de la chose. Chaque impôt admettait une exemption considérable et avouée, celle du clergé, qui, dès longtemps, s'était racheté à bon compte, et une exemption tout aussi importante, mais cachée, dérivant de l'inégalité de la répartition entre les taillables et la noblesse. Les biens des pauvres étaient taxés à toute rigueur, tandis que ceux des personnes distinguées par leur rang, ou même par leur fortune, à quelque ordre qu'elles appartinssent, continuaient à l'être d'après d'anciens rôles dont la partialité ne Élisait doute pour personne *.

Qjielle faveur précise était faite aux premiers ordres dans notre village, en les dispensant de concourir à l'acquit de ces contributions ? Les calculs nécessaires devraient se tirer aisément de la Minute du rôle de la taille de la paroisse de Saint-Prix pour 1788, conservée aux archives de Versailles,

* M. le comte de Lnçay^ dans ane très récente publication (Les Contrii»' tioHs de la France à ont ans de distance, ijS^iSSp), montre qu'il n'est pas encore revenu de Terreur combattue par Dupont de >^moars. Les fermiers payant la

la taille.

* Turgot a écrit : • On a jugé plus commode de prendre pour base (de la capitation) les rôles de la taille, qu'on a trouvés tout ndts. On a fitit un rôle particulier pour les privilégiés; mais, comme ceux-ci se défendent et que les taillables

— So —

si ce document contenait toutes les indications de statistique qu'il était appelé à donner; mais une lacune s'y révèle au premier coup d'œil. Les colonnes concernant les biens des privilégiés ne sont pas remplies oo mentionnent des chiffires contradictoires ; on devine certain mauvais vouloir à l'endroit des mesures nouvelles, qui portaient trop de lumière sur la situation même que nous voulons éclaircir'. Pour arriver à nos fins, nous avons heureusement, dans nos dossiers municipaux^ la Matrice de rôle pour la contribution foncière à supporter en 17^1 par le territoire de notre communauté. C'est de quoi recomposer avec exactimde la liste des priviligiés et de leurs biens.

Il est facile àe les reconnaître à trois années de distance. La vente des biens nationaux vient de commencer à peine, et rien n'est encore dénaturé '. Tirons de pair les grands propriétaires de la forêt, qui sont en même temps les plus riches : le duc de Bourbon, ayant, ici comme ailleurs, patrimoine de prince, le prieur de Notre-Dame-du-Bois-Saint- Père, les la Massais, les Mortemart. Avec l'ordre de Malte, nous passons des bois au village et à la plaine, où se rencontrent le seigneur de Saint-Prix et les Brainville. Dans le reste, nommons, sans autre souci de la préséance, des propriétaires ecclésiastiques, comme la fabrique, la cure et le prieuré de Saint-Prix, le prieuré de Saint-Martin-des Champs, l'Oratoire et les Mathurins de Montmorency, la fabrique et le prieuré de Taverny, la cure d'Eaubonne et,

* Tons cet docunents présentent nombre de contradictions et d'erreurs, parmi les renseignemenu eénéians. Un senl parait correct, c'est le calcul des cotes de chaqoe habitant taiTlable.

* Ayant la confection dn rôle de 1791, on a déjà venda les biens des prienrés de Saint-Prix, de Notre-Dame-da-Bot»-Saint-Père, de Saint-Biartin-des-Champs et de Tavemy» ceux de la cnre de Saint-Prix et des Mathorins d'Enghien. Ils fip;nrent cependant encore an rôle, sauf les biens des prieurés de Saint-Prix et de TjsTemy. qu'on retrouve, chose singulière, à la an du rôle de 1792, comme s'ils ayaient été omis dans le précédent, et sauf encore le domaine de Saint-Martindes-Cbampa, qu'on peut rooonstitncr â l'aide d'un bail dn 11 ftrrier 1788^ fiût à Mignan, qui «a fat Vacquércar.

d'autre part^.des seigneurs de paroisses voisines et des bourgeois de Paris, tels que MM. de Maleysâe, Droin de Saint-Leu, Le Grand de Vaux, de Soisy, Lenormand de Mézières, de Margency, Dumangin, Larive, enfin Sedaine, le plus pauvre de biens, le plus riche de renommée. Nos privilégiés possèdent à eux seuls les quatre cinquièmes des revenus fonciers du village, 9, 50olivres environ, sur 11,700, qui forment le montant du rôle de 179 1. Qp'on songe que la forêt couvre les trois cinquièmes du terroir.

Revenant aux chapitres de la taille, commençons par calculer ce que valait à ce groupe l'exemption de la taille personnelle, celle où l'on rencontre juxtaposées It contribution foncière et une autre assimilable aux patentes. Le tableau récapitulatif de la taille permet de fixer le chiffre de ce chapitre à 336 livres ^ pour les habitants, à 112 pour les taillables du dehors, pour les horsins, comme on disait ' ; total : 448 livres. Proportionnellement les privil^és eussent dû payer le quadruple, c'est-à-dire 1792 livres.

Ils étaient en outre exempts de la taille réelle (impôt locatif élargi) sur divers biens dont ils jouissaient euxmêmes : 73 arpents de bâtiments, cours et jardins, 35 de terres, 2 de vignes, 1463 de bois. Le revenu de ces fonds s'élevant, selon le taux de la paroisse, à 17,211 livres était sujet à un impôt de 2,030 livres, réduit à 1,624 livres; second chef d'économie '. Soit, pour la taille totale, 3 ,416 1.

Le troisième vient du second brevet; il se calculait, nous l'avons vu, à 13 sous pour livre de la^ taille totale.

* Le chiffre de 420 1. porté sur le taUeta doit être rédah^ oomme Tciisemble de la taille, de 1,655 à i»3)0 1., 8oit de 20 p. xoo enTiron.

s La taille dc9 horsins étant & fort peu près le tiers de celle des habitants ; j'ai calculé la uille personnelle des prenuers, n'en ayant pu le détail, suivant la même proportion.

* Le calcul est à 2 s. 4 d. 1/4 ponr livre; la rédaction & 20 p. 100. Le taux de la paroisse était celai des terres de 2* classe : zo livres par arpent, poor les bois ; )0 livres poar les bAtimenti et (ardins ; zo Ûvrea poor les terres Ubon*

Pour 3,416 de taille, due par les privilégiés, il se serait élevé à 2,22b.

Le clergé s'était racheté de la capitation, mais à trop bon marché ; le noble la payait, mais, réduite au quart, estimait-on, de ce qu'il eût dû acquitter. Relevons dans cette même proportion, avec quelque arbitraire, la capitation des deux ordres ; nous trouvons à leur imposer un supplément de 1,537 livres*.

Pour les vingtièmes, on admet assez généralement que la cote des privilégiés était de moitié trop faible, ce qui nous conduit à y ajouter la somme de 1,281 '. Enfin la corvée était un dernier sujet de faveur ; conmie elle se payait chez

nbles ; 17 livres 10 s. p|oar les TÎgnes. Les contenances énoncées plos haut sont celles données par la minute du rôle de la uiUe dans le ubleaa d-dessoas ; k côté, j'inscris les totaux portés dans le plan de 1784, levé par Dnchesne.

Bltiments, jardins

et clos . . . .

Terres labourables.

Prés

Vignes

Bois

Friches

Chemins ....

BIENS EXPLOriÉS par les

TAILLABLBS