DÉPORTÉS SIMPLES

Arrêté portant règlement pour assurer la sécurité et le bon ordre du territoire affecté à la déportation simple 1874-119’

Dépêche ministérielle : Approbation de l’arrêté réglant la nourriture, l’habillement et le couchage des condamnés à la déportation simple. 1874 - i3i.

Dépêche ministérielle : Observations au sujet de l’arrêté portant règlement pour assurer la sécurité et le bon ordre du territoire affecte à la déportation simple 1874-123.

Dépêche ministérielle au sujet des arrêtés portant règlement pour assurer la sécurité et le bon ordre sur les territoires affectés à la déportation 1874-124.

Arrêté au sujet de la nourriture, de l’habillement et du couchage des condamnés à la déportation simple 1874-129.

Arrêté constituant cinq communes à l’île des Pins, pour la nourriture, l’habillement et le logement des condamnés a la déportation simple 1874-115.

2 3 décembre 1873.

1 2 janvier 1874. .

1 7 janvier 1874 • .

27 mai 1874

27 avril 1875. . . .

1 7 octobre 1873. .

7 mai 1874

Arrêté portant modification à l’arrêté du 19 août 1872

Arrêté qui alloue aux déportés présents sur les territoires de la déportation une délivrance mensuelle de 5 oo grammes de savon pour le lavage des effets d’habillement et de couchage.

Dépêche ministérielle au sujet de l’envoi des déportés simples sur la grande terre

Dépêche ministérielle : Approbation de l’arrêté du 12 janvier 1874» sur la délivrance du savon