CO
Valeur
le litre
Idem
id.
Hectolitre
100 kil.
Idem
Valeur
Tonne
100 kil.
Valeur
Unité
de
Perception
Métaux
Fonte brute en masse . 100 kil.
étiré en barres de( rails . Idem
Acier. . . y toutes formes . ( autres . . . id.
'laminé en tôles ou en barres . in.
r . ( pur en masses, laminé, tréfilé 100 kil.
uunre... , aHi è, idem . id.
Plomb en masses, battu ou laminé . id.
Etain en masses, idem . id.
Zinc en masses, idem . id.
Mercure natif . id.
Autres métaux . Valeur
Produits chimiques
Minium et blanc de céruse . 100 kil.
Acides, sels et autres produits . Valeur
Teintures préparées
Teintures préparées . Valeur
Compositions diverses
Savons, autres que ceux de parfumerie . 100 kil.
ouvrée . Idem
Bougies de toutes sortes . id.
Chandelles . id.
Colle-forte . in.
Autres non dénommés . Valeur
Poteries
Jarres, pipes en terre, poteries cuites, en grès, poteries réfractaires en terre commune, tous objets de faïence et de porce¬
laine . Valeur
Verreries et cristaux
Objets en verres ou en cristaux . Valeur
Fils
Fils de lin et de chanvre, à voile, fils de coton purs ou mélangés, fils de laine et de
soie . Valeur
Cordages goudronnés . 100 kil.
Autres, ficelles, lignes de pêche comprises.. Idem
Tissus
Tissus et confections de toutes sortes . Valeur
Quotité Axée par le
Conseil général
Papier et ses applications
Papier, cartes et cartons .
Peaux et pelleteries ouvrées
Peaux \ cuirs à semelles et au dégras. .
préparées * autres .
Chaussures diverses autres que bottes, bottines et souliers .
Maroquinerie, couverture d’album pour photographies en peau, bois, étoffe, papier, uni, décoré et autres. Album pour photographies entières. Semelles déconpées en
cuir et talons .
Tiges de bottes, de bottines, de bottillons, empeignes claques cambrées ou non , quartiers en veau, vache, chèvre, chèvre ou" chevreau en cuir verni ou non verni. Brides pour sabots. Gants d’agneau, veau ou chevrettes. Articles de sellerie fines Selles. Articles de bourellerie. Courroies et cordes en cuir pour transmission.
Tuyaux de cuir et autres ouvrages en cuir et en peau pour machines .
Ouvrages en métaux
Orfèvrerie et bijouterie. Produits et fournitures d’horlogerie. Caractères d’imprimerie. Machines et mécaniques qui ne sont pas destinées à l’agriculture ou à l’industrie. Pièces détachées de ces machines. Coutellerie, tous ouvrages en métaux .
Armes, poudre et munitions
Armes et munitions de chasse. Pièces de pyrotechnie .
Meubles
Unité Quotité fixés de par le
Perception Conseil général
Valeur
100 kil.
Valeur
Idem
Valeur
Idem 4 0/0
Valeur 4 0/0
Valeur 4 0/0
Chaises, fauteuils et canapés cannés ou rembourrés .
Ouvrages en bois
Fûts et boucauts. Sabots communs, peints, vernis ou garnis. Malles en bois ou en
carton recouverts en cuir . Valeur
Instruments de musique
Instruments de musique . Valeur
Unité Quotité fixée de par le
Perception Conseil général
Ouvra// matières diverses
Chapeaux de toutes sortes. Instruments de précision. Voitures suspendues. Allumettes chimiques. Brosserie. Mercerie et tabletterie. Bimbelotterie . Parapluies et parasols. Articles de mode. Liège ouvré. . . . Valeur 4 0/0
Toutes autres marchandises non dénommées n’ayant point de similaires à la Guyane. . Valeur 4 0/0
Immunités et exemptions
1° Armes et munitions de guerre proprement dites ;
2° Effets d'uniforme pour les officiers et fonctionnaires, d'habillement et d’équipement pour les troupes, la gendarmerie, le corps des surveillants militaires et le service actif des douanes ou les articles destinés à leur confection.
3° Approvisionnements destinés aux bâtiments de l’Etat;
4° Objets de toute sorte introduits par l’Administration locale pour le compte des services publics qui sont à la charge de la colonie ou des communes, connaissements à l’appui ;
5° Mobilier, effets et objets à usage ayant servi et les trousseaux des élèves envoyés dans la colonie ;
6° La glace et le matériel destiné à la fabriquer;
7° Les machines de toute nature servant à l’agriculture ou à l'industrie, les pièces détachées et organes de ces machines ;
8° Les pompes et le matériel d’incendie ;
9° Les ornements d’églises et les objets destinés au culte, importés directement pour le compte des fabriques ;
10" Les monnaies ;
11° Les livres de toute sorte et les cartes géographiques ;
12° Les pierres concassées, de construction, les minerais d’or et de sel ;
13° Le matériel des lignes télégraphiques ou téléphoniques import ' pour le compte de l’Etat ou de la colonie.
11 est également perçu sur certaines marchandises une taxe dite de consommation fixée ainsi qu’il suit :
Taxe de consommation
Sur les tabacs en feuilles, les 100 kilogrammes . 70 s>
manufacturés, les 100 kilogrammes . 120 »
(Arrêté du 23 mars 1889.)
Sur les spiritueux, quelle qu’en soit la provenance, contenant plus de 24 centièmes d’alcool pur.
Nota. — Le droit de 4 0,0 sur les marchandises ad valorem est calculé sur la valeur de la facture augmentée de 0/0.
Pour les spiritueux en cercles, par litre d'alcool à 50 degrés centésimaux . 1 10
Pour ceux en bouteilles, quel qu’en soit le degré, par litre de
liquide . 1 10
Pour les liqueurs et les fruits à l'eau-de-vie, soit en cercles, soit en
bouteilles, par litre de liquide . 1 10
(Délibération du Conseil général du 25 décembre 1880, décret du 0 août 1881, délibération du Conseil général du 22 mars 1889 et arrêté du 23 du même mois, surtaxe de 0 fr. 10 cent, voté le 29 décembre 1893.)
Sur l'opium. (Délibération du Conseil général du 22 mars 1889 et arrêté du Gouverneur du 23 du même mois.)
Par kilogramme d’opium . 30 »
(Délibération du Conseil général du 20 novembre 1895.)
L'or natif provenant des placers de la Colonie est soumis, à l’entrée à Cayenne, à une taxe de 10 francs par kilog., qui bien que perçue au profit de la Colonie est considérée comme une sorte d'octroi de ville.
Emmagasinage. — Les marchandises placées à l’entrepôt réel dans les magasins de la douane sont soumises à un droit d’emmagasinage fixé ainsi qu’il suit :
