LISTE DES DOCUMENTS CONSERVÉS AU DÉPARTEMENT DU REGISTRAIRE

56 volumes Registres du Conseil Souverain et du Conseil Supérieur, du 18 septembro 1663 au 8 avril 1760. È

4 registres criminels.

De 1720 à 1130 les causes criminelles sont entrées dans les registres réguliers. Il en est de même de 1663 au 18 juin 1678.

6 registres, savoir :

Le premier du 13 janvier au 22 décembre 1681

Et les cinq autres du 10 avril 1690 au 20 décembre 1702.

on est frappé des belles signatures de Frontennac, de Laval et de Talon qui portent l’empreinte de leur caractère. Saffray de Mézy et quelques autres signuient de diverses manières; le premier n'avait pas moins de quatre signatures différentes ().

Les quatre volumes in-quarto des jugements et délibérations pour lesquelsle gouvernement a fait un contrat avec la maison Côté ne pourront contenir qu'une partie seulement de cette série des registres, qui forme 56 volumes à partir du 18 septembre 1663 jusqu'au 8 avril 1760,

Il y a, en outre, les registres des insinuations, et ceux des ordonnances des intendants, indépendamment de celles du Conseil. Même la seconde édition des Ædits et Ordonnances ne contient qu’une petite partie de ces documents. Les registres de la Prévoté sont dans les archives du Palais de Justice à Québec ; il en manque plusieurs volumes Ceux de différents autres tribunaux et des documents importants sont au greffe de Montréal, à celui des Trois-Rivières, entre les mains du gouvernement fédéral à Ottawa, ou en divers autres lieux. Il y a toute une étude à faire pour reconstituer nos archives, tant pour ce qui concerne le régime français, que pour les premières années de la domination anglaise.

Les registres de l’ancien Conseil de Québec avant l’existence du conseil souverain, et dont il à été question plus haut, ne se trouvent ni à Ottawa ni à Québec. On a fait et l’on fait encore en France d’actives

Ce sont 1à les volumes intitulés : ‘“ Plumitif du Conseil Souverain,” et qui, d’après ce que j’ai pu oonstater, no sont qu’une répétition de la série régulière. |

44 volumes des Ordonnances des Intendants, depuis le 7 septembre 1705 jusqu’au 26 février 1760.

2 voluines de cahiers d’Intendance.

3 volumes, intitulés: ‘ Registres do production.’”

10 volumes ‘ Insinuations, Conseil Souverain,” depuis le 18 septombre 1663 jusqu’au 21 août 1758.

6 volumes, intitulés : ‘* Edits, arrêts et déclarations.”

2 volumes ‘‘ Cahiers d’Intendance.””

3 volumes ‘“ Registres d'Intendance.””

Le registre de 1677 à 1680 manque et est remplacé par le plumitif.

£. (1) Chaque volume sera accompagné d’un choix de fac-similes de signatures.

recherches pour se les procurer. Jusqu'ici, les efforts de M. Marmette, qui a été chargé d’une mission à Paris, ont été infructueux. Il est très probable que ce sont ces registres qui ont brûlé au palais de l’Intendant, en 1713.

En 1791, lord Dorchester nomma une commission composée d’un certain nombre de membres du Conseil exécutif pour examiner les archives, L’inventaire fait par cette commission et son rapport forment une brochure petit in-4o devenue très rare et qui devrait être réimprimée. M. Lareau a comparé les données qu’elle renferme avec l'état des choses, en 1877, et le résultat de ses études se trouve dans un excellent article, intitulé : Nos archives” (7). Ce travail, ainsi qu’un mémoire de M Lemoine, un autre de M. Stewart, lus devant la Société royale, et une conférence du regretté M. Turcotte, méritent d’être consultés,

On voit que la tâche que le gouvernement de In province de Québec a entreprise est immense. Il s'y est mis avec courage ; espérons qu’il la poursuivra avec persévérance.

Pour cela, ‘1 lui faudra les sympathies de l'opinion publique: il aura certainersent celles de tous nos érudits et de tous les vrais amis du pays.

() Mélanges historiques et littéraires, par Edouard Lareau, Montréul, 1877.

ERRATUM-— Page xlv, deuxième alinèa, ligne première, au lieu de 1870—lisez 1670.