TITRE III

Organisation du Conseil,

Abt. 8. Le Conseil se compose de quarante membres, parmi lesquels sont choisis :

Un président.

Un président honoraire,

Deux vice-présidents,

Un secrétaire.

Un secrétaire adjoint,

Un archiviste,

Un trésorier.

Art. 9. l«es membres du Conseil , A l'exception du président honoraire, sont renouvelés par quart, & tour de rôle, chaque année. Le sort désignera, les premières années, ceux qui devront sortir; 1rs membres sortants peuvent être réélus. Le secrétaire continuera ses fonctions pendant quatre ans.

Art. 10. L'élection des membres du Conseil a lieu à la majorité absolue des suffrages des membres présents.

Art. 11. Le Conseil nomme chaque année un comité dr s fonds, composé de quatre de ses membres.

Il nomme aussi des commissions spéciales.

Us nominations sont faites au scrutin. La présidence appellent a celui qui réunit le plus de suffrages.

Art. 13. L'assemblée générale nomme chaque année deux censeurs chargés de vérifier les comptes et de lui en faire un rapport.

Art. 13. Le Conseil est chargé de la direction des travaux qui entrent dans le plan de la Société, ainsi que de l'administration des fonds.

Les décisions du Conseil pour l'emploi des fonds ne pourront être prises qu'en présence de onse membres au moins, et a la majorité des suffrages.

Art. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication.

REGLEMENT

Il nomme , pour chaque ouvrage à publier , un commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécution.

Le nom de l'éditeur sera placé a la téte de chaque volume.

Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil, et s'il n'est accompagné d'une déclaration du commissaire responsable , portant que le travail lui a paru mériter d'être publié.

Art. 15. Le Conseil règle les rétributions à accorder à chaque éditeur. Le commissaire responsable aura droit a dnq exemplaires de l'ouvrage à la publication duquel il aura concouru.

Art. iC. Tous les volumes porteront l'empreinte du sceau de la Société. Après la distribution gratuite faite aux membres de la Société (art. 3), le» exemplaires restants seront mis dans le commerce aux prix fixés par le Conseil.

Art. 17. Le Conseil se réunit eu séance ordinaire au moins une fols par mois. Tous les sociétaires sont admis à ses séances.

Art. 18. Nulle dépense ne peut avoir lieu qu'en vertu d'une délibération du Conseil.

Art. 19. Les délibérations du Conseil portant autorisation d'une dépense sont immédiatement transmises au comité des fonds par un extrait signé du secrétaire de la Société.

Art. 20. Le comité des fonds tient un registre dans lequel sont énoncées au fur et à mesure les dépenses ainsi autorisées , avec indication de l'époque à laquelle leur payement est présumé devoir s'effectuer.

Le comité des fonds tient un registre dans lequel sont Inscrits tous ses arrêtés portant mandat de payement.

Art. 21. Le Conseil se fera rendre compte tous les trois mois au moins de l'état des impressions, ainsi que des autres travaux de la Société.

Art. 22. Le comité devra se faire remettre , dans le cours du mois qui précédera la séance où il doit faire son rapport , tous les renseignements qui lui seront nécessaires.

Art. 23. Les dépenses seront acquittées par le trésorier sur un mandat du président du comité des fonds, accompagné des pièces de dépense dûment visées par lui; ces mandats rappellent les délibérations du Conseil par lesquelles les dépenses ont été autorisées.

Le trésorier n'acquitte aucune dépense si elle n'a été préalablement autorisée par le Conseil , et ordonnancée par le comité des fonds.

Art. 24. Le comité des fonds et le trésorier s'assemblent une fols par mois.

Art. 2&. Tous les six mois, en septembre et en mars, le comité des fonds fait, d'office, connaître la situation réelle de la caisse, en indiquant les sommes qui s'y trouvent et celles dont elle est grevée.

Le même comité présentera au Conseil , dans les premiers mois de l'année, l'inventaire des exemplaires des ouvrages imprimés existant dans le fonds de la Société.

Art. 26. A la fin de l'année, le trésorier présente son compte au comité des fonds, qui, après l'avoir vérifié, le soumet a l'assemblée générale, pour être arrêté et approuvé par elle.

La délibération de l'assemblée générale sert de décharge au trésorier.

LISTE DES MEMBRES