AVEC
\uiL\Aa^\(m \i% sujets ^ M%e& (i).
Faculté de droit de Paris,
Pergerou^ Jules-Eraest, de FougeroUes (Haute-Saône). Admis le !«' avril 1851.
Du prêt à intérêt..
FoNTAiNB, Auguste, de Paris (Seine). Reçu lel»»" avril 1851.
Droit romain, de Evictionibus et duplœ stipuJationibus ; de Exceptione rei vindieatœ. Droit français, de la Vente.
CoNDAXiNAS, Marie-Alphonsc-Charles, de la Nouailie (Dordogne). Admis le !«' avril 1831.
De la Portion des biens disponibles.
De Bresst, Joseph-Edouard, de Lisle (Vaucluse). Admis le 1«' avril 1851.
De la Tutelle, en droit romain et en droit français.
Dernier, Emile, d'Argentan (Orne).
Admis le 1«ir avril 1851.
Des Dispositions testamentaires,
(1) Aux tftrmes de rarrêté dit 4 février 1853, l'arte public, la thès« doit sp of^inpo^or dfi deitx disserUtious spéciales, le sujet de Tniie d'clU^s étant toujours «^hoisi d.inx le Dioit romain, mais en fait il a été reconnu que lorsqiift ce snjot csl com:iiini nu ]tr-.Mt niniai-i l't au Droit français, nn seul sujet suffit pourvu qu'il soit tr.iité "ii deux parties hWu di.<tiucles. — La plupart des aspira:tts suivent ce mode, toutefois nous avons fait connaître ici Us docteurs qui ont traité en Droit romain un sujet différent on s'éloignant seulement du sujet de Droit français.
Bétolaud, Jacques- Alcxandre-Gélestin, de Limoges (Haute-Vienne).
Admis le 1'' avril 1851.
ÏJu Contrat de mariage: droits respectifs des époux,
Clamagéran, Jean-Jules, de la Nouvelle-Orléans (États-Unis).
Admis le 22 août 1851.
Des Obligations naturelles.
BosiANO, Constantin, de Bucharest (Valachie). Admis le 22 août 1851.
De V Action Paulienne.
Allart, Jean-Marie- Auguste, de Vouziers (Ardennes). De VExécution forcée sur les biens immeubles et la personne du débiteur.
De Bourbon de Busset, Charles-Louis-Marie, de Paris (Seine).
Admis le 22 août 18M.
Des droits pécuniaires que la loi accorde aux enfants naturels simples, soit contre leurs auteurs vivants, soit après la mort de ceux-ci sur leurs biens»
De Bourbon de Busset, Marie-Louis-Henri, de Paris (Seine).
Admis le 22 août 1851.
De la réserve et de la quotité disponible, précédées de Vexamen de la lé' gitime en droit romain, et de la légitime et des réserves coutumières comparées dans Vancien droit français.
De Cazaux, Joseph-Aimé-Louis, de Valence (Drôme).
Admis le 22 août 1851.
Analyse des restrictions que le Code civil apporte à la faculté de disposer à titre gratuit.
Hérold, Ferdinand (l), de Neuilly (Seine).
Admis le 22 août 1851.
De la Preuve de la filiation.
Hubert-Brierre, Ernest-Charles, de Paris (Seine).
Admis le 22 août 1851.
Du Droit inhérent à la qualité d'héritier de faire subir une réduction aux dispositions testamentaires.
Martel, Charles- Alfred, de Pontoise (Seine-et-Oise).
Reçu le 22 août 1851.
Des Nullités du mariage.
\) ATocat à la Gonr de cassation, fils de Tillustre compositeur de ce nom.
MéaudrE; Louis-Marie^ de Lyon (Rhône).
Admis le 22 août 1851.
Du Droit qu'a le vendeur non payé de demander la résolution de la vente.
Raulin^ Théodore-Frédéric, de Juvigny (Manche).
Admis le 22 août 1851.
Recherches sur l'origine et le caractère distinctif du régime dotal, en droit romain, et sous le Code civil.
ViGAROZT, Jean -Baptiste -Claude -Charles -Joseph, de Mirepoix (Ariége).
Reçu le 29 août 1851.
Du Principe de Vir révocabilité entre vifs»
Vasselle, Auguste-Saint-Émile-Gaston, de Viefvillers (Oise). Re(;u le 29 août 1831.
Études sur la séparation des patrimoines.
Vachon, Joseph-Henri, de Lyon (Rhône), ncça le 29 août 1851.
La Promesse de vente et les arrhes.
Tabary, François-Théophile- Antoine-Joseph, d*Iwuy (Nord). Reçu le 29 août 1851.
Des Donations faites aux époux par contrat de mariage.
Pelletier, Henri-Romain, de Paris (Seine).
Reçu 1e29aoûtia51.
De la Saisine héréditaire.
Flogny, Nicolas-Antoine-Adolphe, de Troyes (Aube). Reçu le 29 août 1851.
Du Payement avec subrogation.
Bette>xourt, Jacques-Henri, de Saint-Maurice-d'Etclan.
Droit français, du Domicile; Droit romain, deJudiciis exubi quisque agere vél conveniri debent (Dig. lib. V, tit. I).
Delol, Maximin, de Martel (Lot).
Admis le 29 août 1851.
De la Cession des créances.
Parmentter, Louis-Auguste, de Paris (Seine).
Admis le 29 décembre 1851.
De la Condition de la femme mariée.
Lelièvre, Ernest-Auguste, de Valencîennes (Nord).
Admis le 29 décembre 1851.
De VException de la choie jugée considérée sou$ lé rapport de IHdentité des parties.
Destresse de Laxzac de Laborie, Alphonse-Marie, de Paris (Seine).
Admis le 29 décembre 1B51.
Du Retour légal ou de la succession anormale.
Delsol, Jean- Joseph, de Saint-Ghrislophe (Aveyron). Reçu le 29 décembre 1851.
Du Transport des créances.
Faculté de droit de Grenoble,
Arnauld, Charles-Çenoit, de la Mure (Isère).
Recule 29 août 1851.
Des Rapports en matière de succession.
Lombard, Léonce-Marc-Gabriel, de Romans (Drôme). Reçu le 31 décembre I8:;i.
De la Tutelle.
RozY, Henri-Antoine, de Toulouse (Haute-Garonne). Des Effets du privilège et de Vhyppotkèque,
Sarrut, Germain-Marie, de Toulouse (Haute-Garonne). Admis le 22 janvier 1851.
De la Compensation.
PoRTALON DE Rosis, Jean-Marie-Joscph-Charles. Admis le 6 mai 1851.
Dm Prêt à intérêts.
De Laurens, Jean-Gabriel-Charles-Marie-Eugène, de Lille (Nord). Admis le 18 juillet 1851.
Des Délits et quasi-délits.
Faculté de droit de Poitiers.
Bernard, Casimir-Augustin-Gabriel (l), de Poitiers (Vienne).
Admis le 12 juin 1851.
Des Contrats entre VÉtat et les particuliers.
(1) Suppléant proTisoire ï la Facalté de droit de Toulouse.
Faculté de droit de Rennes.
Gaultier de Beauvallon, Jean-Marie -Louis -Alexandre, de Fougeray (llle-et- Vilaine).
Admis le 17 Janvier 1851.
Droit romaio, de Agnoscendisetalendisliberit; Droi t français^ de ^aFtiiation.
Potiron Boispleury, Eugène-César-Marie, de Plessé (Loire-Inférieure).
Admis le 17 mai 1831.
De V Autorité de la chose jugée.
Pensa, Charles-Prosper, de Laval (Mayenne).
Admis le SO mai 1851.
Delà Prescription.
Gatet, Ange-Marie-Reine-Mathurin, de Maleslroit (Morbihan). Reçu le 31 mai 1851.
Des Dommages et Intérêts.
JouAULT, Achille-Godefroid, de Paris (Seine). Admis le 31 juillet 1851.
De la Quotité disponible et de la réserve.
Faculté de droit d'Aix.
Verrier, Théodore-Lucien-Charles, d'Alais (Gard). Admis le 31 janvierl851.
Du Payement avec subrogation.
PisoN, Georges-Alexandre-Eugène (l), d'Aix (Bouches-du-Rhône). Admis le 5 avril 1831.
De la Réserve des enfants et descendants.
Henriquez-Raba, Abraham-Alfred, de Bordeaux (Gironde). Admis le 16 septembre 1851.
De VExpropriation forcée suivant les principes du droit français et du droit romain.
Camoin-Vence, Charles-Emile, de Bastia (Corse). AdHiisle 21 août 1851.
Des Substitutions.
{{) Agrégé desFacnltés (concours du t noTembre 1856). M. Pison est attaclié i la Faculté de droit d'Aix.
JouBDAN, Alfred-Pierre-Bernard, de Fréjus (Var). Admis le 19 août 1851.
De VÈtat et de la capacité des femmes»
Faculté de droit de Caen.
CoTTON d'Englesqueville, Gustave -Arthur, de Rieux (Seine-înférieure).
Admis le S8 février 1851.
De l'Action paulienne.
Leury, Louis-Gervais, de Carentan (Manche) .
Admis le 26 juillet 1851.
Des Droits maritaux.
Delaporte, Emile, de Lisieux (Calvados).
Admis le 30 août 1851 .
Des Partages d*ascendants.
Perdsk-Ducoudray, Marie-Léon, de Laval (Mayenne). Admis le 25 novembre 1851.
De la Puissance paternelle.
GuiFFARD, Louis-Armand, de Cherbourg (Manche). Reçu le 29 novembre 1851.
De V Actif de la communauté légale.
Faculté de droit de Strasbourg,
Loew, LouiS; de Strasbourg (Bas-Rhin).
Admis le 6 janvier 1851 .
Droit romain, des Substitutions vulgaires ; Droit français, de V Institution contractuelle.
Michaux-Bellaire, Louis-Léon (l), de Strasbourg (Bas-Rhin). Admis le 18 janvier 1851.
De VAdoption.
AcKERMANN, Emile, de Strasbourg (Bas-Rhin).
Admis le 4 août 1851.
De V Action paulienne en matière civile.
(I) Snppléant proYiiioire à la Facnlté de droit de Strasbourg.
Hoffmann^ Philippe-Michel-Eugène, de Sarrebourg (Meurthe).
Admis le 23 août 1851.
Études sur Vusure*
Faculté de droit de Dijon.
Barthelon, Pierre- Alfred, de Moulins (Allier). Admis le 19 mai laM.
De V Indignité en matière de succession.
Meline, Jean-Hyacinlhc-Irénée,de Dampierre-lès-Montbazon (Haute- Saône).
Admis le 10 juillet 1851.
Du Rapport,
MuGNiER, Antoine-Alexis (l), de Gray (Haute-Saône). Admis le 2 août 1851.
Des Privilèges.
Roux, François-Léon, de Lyon (Rhône).
Admis le 22 novembre 1851.
De V Action Paulienne, ou de Vaction révocatoire des actes faits en fraude des créanciers.
Faculté de droit de Paris.
Ymbert, Henri-Théodore, d'Auteuil (Seine).
Admis le 31 mars 1852.
De V Incapacité de la femme mariée.
Welter, Paul-Francois, de Thionville (Moselle). Admis le 31 mars 1852.
De la Séparation des patrimoines.
ALlure, Claude-François-Charles, de Bourmont (Haute-Marne). Admis le 31 mars 1852.
Du Second mariage de Vépoux survivant.
(1) Agrégé (concours dn S noTembre 1856). M. Magnier est attaché à la Faculté de droit de D^oD.
Manuel^ Ernest-Charles-Benolt^ de Paris (Seine).
Admis le 31 mars 1852.
De la Compensation.
Le Roy, Paul-Alfred, de Lisieux (Calvados).
Reçu le 31 mars 1882.
Traité sur la recherche de Vorigine des bier^ dans les successions.
Leroux, Alexis-Georges, de Paris (Seine). * Reça le 31 mars 1852.
Des Créanciers héréditaires,
Labiche, Émile-Charles-Didier, de Berville-le-Comte. Reçu le 31 mars 1852.
Du Retour légal de l'ascendant donateur.
GossELiN, Bertulphe-Augustin-François, de Fnige (Pas-de-Calais). Reçu le 31 mars 1852.
De la Chose jugée en matière civile.
GossART, Hugues-Louis-Eugène, d'Amiens (Somme). Reçu le 31 mars 1852.
De la Compensation.
Galland, Charles, de Paris (Seine).
Reçu le 31 mars 1852.
Théorie de Verreur.
Creton, Charles- Valentin-Joseph-ÉmUe, d'Amiens (Somme). Reçu le 31 mars 1852.
Des Substitutions.
Bouchard, Pierre-Louis, de Vienne (Isère).
Reçu le 31 mars 1852.
De la Pétition d'hérédité.
Bernheim, Léon, de Paris (Seine).
Reçu le 31 mars 1852.
De VAbsence»
Armand, Alfred, de Paris (Seine).
Reçu le 31 mars 1852.
Des Engagements qui se forment sans convention.
Grtvart, Louis-René-Joachim, de Rennes (Ille-et-Vilaine). Admis le 30 juin 1852.
De V Action Paulienne.
CouLONy Pierre-Henri^ de Besançon (Doubs).
Admis le 26 juillet 1S52.
De la Filiation naturelle.
VnîGTAiN, Jean-Thomas-Léon, de Paris (Seine). Admis le 26 juillet 1852.
Étude êur la léffislation des eaux.
Tarlefer, Amédée, dlvry (Seine).
Admis le 26 juillet 1852.
Des Privilèges sur les meubles.
Promst, Pierre-Emile, de Château-Porc ien.
Admis le 26 juillet 1852.
Des Hypothèques générales.
PoTTiER, Marie- Victor- Alexandre, de Gompiègne (Oise). Admis le 26 juillet 1852.
De la Vente.
Pelletier, Edouard- Joseph, d'Étampes (Seine-et-Oise). Reçu le 26 juillet ia%2.
Des Caractères et des effets de Vautorisation maritale.
Michel, Jean-Baptiste-Émilien- Alfred, de Ham (Somme). Reçu le 26 juillet 1852.
Des Substitutions fidéi-commissaires.
De Meaux, Marie-Camille- Alfred, de Montbrison (Loire).
Reçu le 26 juillet 1852.
Droit romain^ du Domicile ; Droit français, du Statut réel et du statut personnel.
Levavasseur de Pontigny, Henri- Auguste, de Châteaudun (Eureet-Loir).
Admis le 26 juillet ia52.
Des Donations faites* par contrat de mariage et des donations entre époux.
Lefebybe, Ernest, de Paris (Seine).
Admis le 26 juillet 1852.
De la Preuve testimoniale.
Gaspard, Auguste-Balthazard-Melchior, de Dunkerque (Nord). Admis le 26 juillet 1852.
Becherehes sur l'incolat, le droit de bourgeoisie et le domicile.
Delaunay, Albert, de Paris (Seine).
Reçu le 26 juillet 1852.
Des Principe* sur le consentement dans les conventions du droit privé,
Charlet, Eugène, de Paris (Seine).
Reçu le 26 juillet 1852.
Du Droit de rétention.
Bapst, Philippe-Gustave, de Paris (Seine).
Admis le 26 juillet 1852.
Du Rapport à stACcession.
WoRMS DE RoMiLLY, Hcnry-Félix-Louis, de Strasbourg (Bas-Rhin), Admis le 26 août 1852.
De la Possession,
De GmLLEBON, Charles- Joseph- Alexandre, de Frétoy (Oise). Admis le 26 août 1852.
De la Succession des parents naturels.
ViLLETARD Delagueme, Auguste-Edme-Jean, d'Auxerre (Yonne), Des Transactions.
ScoTÉ, Félix-Ernest, de Gerberoy (Oise).
Admis le 26 août 1852.
De la Puissance paternelle.
PAixHANs,Clémentine-Jean-Marie-Jules(l), de Jouy-aux-Arches (Moselle) ■
Admis le 26 août 1852.
Du Prêt à intérêt.
Mand'heux, Alexis-Félix, d'Épinal (Vosges).
Admis le 26 août 1852.
Des Pères et mères naturels.
Mathieu, Charles-Félix, de Nancy (Meurthe).* Admis le 26 août 1852.
De la Puissance paternelle.
Lâchasse, Jean-Pierre-Marie-Ferdinand, de Vezelise (Meurthe). Admis le 26 août 1852.
Dm Transfert.
(1) Auditeur aa Ck>Dteil d'État
Jacotjemain, Louis-François-Ernest, de Besançon (Doubs). Admis le 26 août 1852.
De la Quotité disponible entre époux,
Flachat, Antoine, de Lyon (Rhône).
Admis le 26 août 1852.
Dei Privilégei iur les meublée.
CoNROT, Frédéric-Augustin-François, de la Chapelle-Saint-André
(Nièvre).
Admis le 26 août 1852.
De la Solidarité.
Claveau, Louis-Paulin, de la Ville-aux-Clercs (Loire-et-Cher). Admis le 26 août 1852.
Du Droit de suite»
Clairat, Louis-Paul-Émile, de Paris (Seine).
Admis le 26 août 1852.
Des Divers bénéfices accordés à la caution et du recours qu'elle peut exercer contre le débiteur.
BouTRT, Gustave-Émile, de Vincennes (Seine),
Admis le 26 août ia*>2.
Essai sur Vhistoire des donations entre époux et de leur état d*après le Code Napoléon.
El RÉ, Jean-Baptiste-Edmond, de Luçon (Vendée),
Admis le 26 août 1852.
Des Seconds mariages.
Beudant, Léon-Charles-Anatole (i), de Fontenay-le-Fleury (Seine-
et-Oise).
Reçu le 26 août 1852.
De la Naturalisation^ ou modes d*assimUation de Vétranger au natio' nal.
Begis, Jules-Henri, de Paris (Seine).
Admis le 26 août 1852.
Du Transport des créances.
AuGER, Emest-Édouard, de Cognac (Charente).
Admis le 26 août 1852.
De l'Hypothèque légale de la femme.
(1) H. Charles Rendant, fils de Vinipectenr général dss études de ce nom, après avoir été suppléant provisoire à la Faculté de droit de Strasbourg est aujonrdliui agrégé des Facultés (conconrs dn S novembre 1856). U est attaché à la Faculté de droit de Toulouse.
ANGENOUX^,Louis*Gabriel^ de SainWuvin (Ardennes). Admis le 26 août 1852.
Du Droit de suite. Quand $'ouvrert»il? A qtuUeê eonditioni H'eam9fV$'
t-il?
Faculté de droit de Poitiers, DuGOUX, Jean-Baptiste-Marie-Stanislas^ du Dorai (Haute«Vieime).
Reçu le S mars 1852.
Dé la Révocation des donations entre vifs.
D'EsPiNAY, Gustave-Marie, de Saumur (Maine-et-Loire). Reçu le 18 août 1852.
De la Jouissance et de la privation des droits dviU,
AuBÉPiN, François- Augustin-Henri, de Blanc (Indre). Reçu le 18 août 1852.
De la Résolution des contrats civils.
Faculté de droit de Dijon.
RoNGiER, Jean-Claude-Paul, de Lyon (Rhône).
Reçu le 22 mars 1852.
Du Prêt à intérêt et de Vusure.
Masson, Jean-Marie-Ernest, de Dijon (Côte-d'Or). Reçu le 31 juillet 1852.
Des Clauses résolutoires dans la donation entre vifs.
Maillard, Jean-Baptiste-Hippolyte, de Dampierre-sur-Vingeann
(Côte-d'Or).
Reçu le 10 août 1852.
Des Effets du mariage sous le régime de la communauté, quant à la capacité et aux biens de la femme.
Vmal, Paul-Antoine-Marie, de Saint-Amand-TaUende.
Reçu le 25 août 1852.
Du Régime dotal.
Faculté de droit de Rennes.
Jartel, Joseph-Marie-Théodore, de Soulgé-le-Bruant (Mayenne).
Reçu le 18 mai 1852.
Des Droits du mari sur les biens dotaux et de finaUénabUM 4m /biMlf dotal.
DuPLESSis DE GRÉ^'ÉDAN^ Gaston-Fraiicois-Louis, de Rennes (llle-et- Vilaine).
Reçu le 22 mai 1852.
Du Payûment des dettes, principalement dans les transfnissi<mt héréditaires*
Faculté dv droit de Strasbourg,
ScHUTZENBERGER, Frédéric, de Strasbourg (Bas-Rhin). Reçu le 24 janvier 1852.
De la Naturalisation.
Adam, Pierrc-Jean-Baptistc-Édouard-Auguste.
Reçu le l«r mai 1852.
Des Transactions.
Berldœb, Alphonse, de Strasbourg (Bas-Rhin).
Recule 14 juillet 1852.
De V Action de in rem verso.
Kastler, Jéréroie, de Mustterhoitz (Bas-Rhin). Reçu le 30 Juillet \^>± De la Cession des créances et des droits litigieux.
Thomasset, Mathieu, de Couzon (RhAnc).
Admis le 31 juillet 1852.
De la Saisine légale en matière de succession.
Bernard, Marie-Clément-Paul, d'Apt (Vaucluse). Admis le 20 novembre ia'>2.
Dissertation sur la séparation des patrimoines.
Etienne, Joseph-Eugène, de Saint-Lantier (Isère), Admis le 4 décembre 1852.
De la Possession en matière de prescription.
Faculté de droit *de Toulouse,
RououET, Pîerre-Joseph-Eugène, de Clermont (Hérault). Reçu le 30 mars 1852.
Du Retour légal
Laurens, Marie-Lucien-Antonin, de Toulouse (Haute-Garonne). Reçu le 22 avril 1852.
De l'Autorité de la chose Jugée en matière civile.
Devina, Henri-Auguste, de Lodève (Hérault).
Reçu le 7 avril 1952.
Dei Effetê du partage.
Besse, Jean-Charles-Henri-Edmond, de Caussade (Tam-et-Garonne). Reçu le 22 avril 1852.
Dei Obligations indivisibles.
CoMPANS, Jean-Bernard, de Moncomeil-Grazan (Gers). Reçu le 2 juillet 1852.
De la Solidarité.
Faculté de droit de Caen,
Durand, Gustave-Richard, de Vire (Calvados).
Admis le 26 janvier 1856.
De Vlnaliénahilité de la dot.
C. DE Lapparent, Silas-Eramanuel, dlssoudun (Indre). Essai sur les retours légaux et conventionnels.
Leyeel, Eustache-Jean-Julien, d'Ourville (Manche). Admis le 30 mars 1852.
Essai sur la dot sous le régime dotal.
Londel, François-Alfred, de Condé-sur-Noireau (Calvados). Admis le 30 mars 1852.
De la Constitution de la dot.
Defaijcaiïberge, Jacques-Pierre-Ernest, de Caen (Calvados). Admis le 30 mars 1852.
De la Preuve littérale.
BiDARD, Pierre-Léon, de Caen (Calvados).
Admis le 31 juillet 1852.
De la Capacité des femmes mariées.
Labrasserie, Paul, de Saint-Lô (Manche) .
Admis le 21 juin 1852.
Des Enfants naturels.
Desmares, Emile, de Bemay (Eure).
Admis le 13 août 1852.
De V Expropriation pour cause d*utilité puhliqu».
BiGARD, Charles- Victor, de Lisieux (Calvados). Admis le 13 novembre 1852.
Des Servitudes légales <VtUilité privée.
LizoT^ Edmond, de Paris (Seine).
Admis le 14 décembre 185â.
Du Cautionnement.
Lepelletier, François-Louis-Émile, de Villedicu (Manche). Admis le W décembre 1832.
De la Saisine héréditaire.
Faculté de droit de Paris.
Saint-Omer, Henri-Philéraon, de Noailles (Oise). Admis le 6 janvier 1853.
Du Délaissement hypothécaire.
Robert de Massy (1), Jules-Henri, d'Orléans (Loiret). Reçu le 6 janvier 1853.
De la Capacité civile des aiiénés.
PouGNT, Marie-Ambroise-Emest, de Doulaincourt (Haute-Marne). Admis le 6 janvier 1833.
Des Substitutions.
DuvERDY, Denis-Charles, de Paris (Seine).
Admis le 6 janvier 1853.
Dissertation sur la contrainte par corps, sur son histoire et son application en matière civile, commerciale, administrative» militaires constitutionnelle, internationale et criminelle.
Bellaigue, Antonin, de Sens (Yonne).
Admis le 6 janvier 1853.
De la Solidarité.
Vaney, François, de Paris (Seine) .
Admis le 28 mars 1853.
De la Cession des créances.
(1) Attaché au ministère des travaux publics, de Vagriculture et du commerce.
Vergés (de), Marie-Louis, de Limours (Seine-et-Oise).
Admis le 28 mars 1853.
De la Privation totale des droits civils par suite de condamruitioni Judiciaires.
Plighon, Louis-Albert-Hippolyte, d'Arras (Pas-de-Calais). Admis le S8 mars 1853.
Du Droit d'usufruit paternel
Philippe, Emile- Alexandre, de Paris (Seine).
Admis le 28 mars 1853.
De la Transaction et du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les transcuitions.
Levtguer, Paul-Edmond, de Nancy (Meurthe).
Reçu le 28 mars 1853.
Des Substitutions.
Le Guay, Albert, de Paris (Seine).
Admis le 28 mars i853.
De la Législation des mines*
Laborde, Charles-Edouard, de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne). Reçu le 28 mars 1853.
Du Prêt à intérêts et des rentes.
Hérail, Edmond-Justin- Auguste, de Narbonne (Aude). Reçu le 28 mars 1853.
De Vlnaliénabilité de la dot.
Hardoin, Jules-Eugène-Claude, de Paris (Seine). Reçu le 28 mars 1853.
Droit français, de la Purge des hypothèques; Droit romain, du Droit de préférence entre les héritiers hypothécaires.
Grandmanche, Patrice-Émile, de Paris (Seine). Reçu le 28 mars 1853.
De VÉtendue de la loi qiMnt au temps, quant au lieu^ quant atsx pef' sonnes et qtuint aux choses,
GiRAUD, Louis-Alfred, de Fontenay-le-Comte (Vendée).
Reçu le 28 mars 1853.
Du Divorce et de la Séparation de corps.
Blaîîc, Gabriel-Ï'rançois, de Lyon (Rhône).
Du Bénéfice de discussion.
Bérenger^ René; de Bourgles (Valence).
Reçu le 28 mars 1853.
De la Dot mobUière, et en particulier de son caractère d'inaliénabilité.
PoRGHÉ; Eugène-Anatole^ de Paris (Seine).
Reçu le 31 août 1853.
Du Bail à ferme.
MAitTiNi; Charles-Guillaume, de Paris (Seine) . Reçu le 31 août 1853.
Des Privilèges.
Lecdenetier, Marie-Louis-Victor, de Versailles (Seinc-et-Oise). Reçu le 31 août 1853.
Des Privilèges entre créanciers.
Le Monnœr de Lorière, Étienne-René-Gustave-Édouard, de Laval
(Mayenne).
Reçu le 31 août 1853.
Droit romain, de la Compensation; Droit français, de la Législation des mines.
Lebaudt, Jules, de Paris (Seine) .
Reçu le 31 août 1853.
De VÂction Paulienne en matière civile.
J0RDA5ET, Louis-Jean-Baptiste, de la Française (Tarn-et-Garonne). Reçu le 31 août 1853.
Du Rapport en matière de succession.
GunxEMiN, Ernest, d'Avesnes (Nord).
Reça le 31 août 1853.
Des Cours d*eau.
GuESTON, Antoine-Frédéric-Méglin, de Saint-Hilaire (Allier). Du Partage des successions,
GoNGET, Jean-Noèl, de Fahy-les- Au trey (Haute-Saône) Reçu le 31 août 1853.
Des Droits du mari sur les biens dotaux et de Vinaliénabilitè du fonds dotal.
GoMBAULT, Paul-Vincent, de Bar-sur-Seine.
Reçu le 31 août 1853.
Droit français, de la Purge des hypothèques; Droit romain, de Pignoralitia actione»
Febvat, Joseph-Antoine- Armand, de Rupt (Vosges) . Reçu le 31 août 1853.
Des Transactions.
Faure-Beaulieu, Frédéric- Joseph, de Paris (Seine). Reçu le 31 août 1853.
De la Preêcription par rapport à la femme mariée,
DupuiCH, Jean-Baptiste-Pienre-Joseph-Émile, de Paris (Seine).
Reçu le 31 août 1853.
Droit romain, du Pécule profectice; Droit frauçais, de VlncapacUé de la femme mariée.
Ghrictot-Fortier, Charles, de Paris (Seine).
Reçu le 31 août 1853.
De la Puissance paternelle.
De Boubée de La Couture, Joseph-Thérèse-Odet, de Lectoure (Gers). Reçu le 31 août 1853.
De la Nature et de la forme des donations entre vifs»
BouRSY, Alfred-René, de Pont-Audemer (Eure). Recule 31 août 1853.
De VlnaliérMhUité de la dot,
BoTTET, Edmond, d'Orléans (Loiret) .
Reçu le 31 août 1853.
Des Substitutions,
AuDiAT, Charles-Auguste-Edgard, de Schelestadt (Bas-Rhin). Reçu le 31 août 1853.
Des Actions possessoires,
AsTRiÉ, Marie-Guillaume-Emest, d'Ax (Ariége) .
Admis le 31 août 1853.
Des Bentes dans le droit français et de plusieurs formes de ref>9nus à Roms.
LoiSEL, Claude-Louis-Ambroise (1), de Paris (Seine).
Admis le 14 décembre 1853.
Droit romain, de la Cession d'actions; Droit français, du Transport des créances.
Faculté de droit de Caen.
Senot de Lalonde, Jean -Augustin -Charles, de Parfoume-rÉdin (CalvadosJ.
Admis le 2 mars 1853.
De l'Institution contractuelle.
(i) Répétiteur de dioit à Paris.
Btjbet^ Achille-Amédée^ de Caen (Calvados).
Admis le 8 juin 1853.
Des Donations entre époux pendant le mariage.
Yaioer^ Gabriel-Edouard^ de Caen (Calvados).
De la Purge des hypothèques inscrites et non inscrites.
Heeyieu^ Hyacinthe-Emile, d'AmfrévUle (Calvados) . Admis le 24 décembre 1853.
Des Seconds mariages.
Lhermitte, Eugène-René, de Gacé (Orne).
Admis le 14 décembre 1853.
De V Action Paulienne*
Chbistophle, Albert-Charles, de Domfront (Orne) . Reçu le 14 décembre 1853.
De l'Hypothèque légère des femmes mariées.
Faculté de droit de Dijon,
Tessdsr, Ernest-René, de Moulins (Allier).
Admis le 15 mars 1853.
Des Donations entre époux.
Clerget-Yaugouleurs, Claude-Edmond, de Langres (Haute-Marne). Admis le 24 mai 1853.
Des Rapports.
Jacoudîot, Victor-Alfred, de Chàtillon-sur-Seine.
Admis le 11 août 1853.
Du Bénéfice d'inventaire.
Levêoue, Henri-Frédéric, de Lery (Côte-d'Or). Admis le 26 août 1853.
Droit romain, des Servitudes réelles; Droit français, des Biens qui cornposent la communauté légale.
Faculté de droit de Rennes,
Sajlmon-Lanbourgêbe, Charles-Marie- Julien, de Rennes (Ule-et- Vilaine).
Admis le 14 mars 1853.
De la Mort eivUe.
PoTiRON-BoiSFLEURY^ Louis-Marie-César, de Plessé (Loire-Inférieure).
Admis le 21 février 1853.
Des Transactions,
Faculté de droit de Poitiers,
Maatineau^ Joseph-Jacques- Auguste, de la Chapelle - Palluau (Vendée),
Reçu le 2 février 1863.
Des Actes de chacun des époux durant Vexistenee de la communauté légale et de Veffet de ces actes.
Lévrier, Gabriel, de Sainte-SoUne (Deux-Sèvres).
Admis le 7 mars 1853.
Des Donations entre époux,
Vételay, Pierre-Achille, du Dorai (Haute- Vienne). Admis le 26 novembre 1853.
Du Bégime dotal.
Faculté de droit de Grenoble,
Feugier, Pierre-Louis, de Barbiëres (Drôme).
Reçu le 10 février 1853.
De la Preuve testimoniale,
Pigquet-Dameshe, Marie-Joseph (i), de Strasbourg (Bas-Rhin). Reçu le 13 juiUet 1853.
Du Droit de retour.
Faculté de droit dCAix,
Chauffard, Marie-Élisée-Anatole, d'Avignon (Vaucluse). Admis le 2 février 1853.
De la Solidarité,
Faculté de droit de Toulouse,
Gauzt, Jean-Marie-Louis-Eugéne, de Fronton (Haute-Garonne).
Dêi Promesêee du contrat*
(1) Secrétaire de U Faculté de droit de Grenoble, suppléant prorisoire à U uAbm Faculté.
Latenêre-Lahont, Jean-François-Hippolyte, de Montbert (Gers).
Admis le 29 juillet 1853.
Droit français, de l'Hypothèque légale de la femme; Droit romain, du Système hypothécaire.
Bauby, Justin-Clémcnt-Édouard, de la Tour-de-France (Pyrénées Orientales).
Reçu le 20 juillet 1853.
Droit romain, Sur les pactes; Droit français, Donner et retenir ne vaut*
Hue, Louis-Étienne -Théophile (1), de Toulouse (Haute-Garonne). Reçu le 20 juillet 1853.
Droit romain, de la Possession; Droit français, de la Purge des hypothèques.
BoNAFOS, Henri-Benjamin-Adolphe, de Perpignan (Pyrénées-Orientales.
Reçu le SO décembre 1853.
Dm Legs et delà vente de la chose d*autrui.
Faculté de droit de Strasbourg,
Wbiss, Pierre-Mathieu-Armand, de Mulhouse (Haut-Rhin). Reçu le 13 août 1853.
Des Droits de superficie,
NoRTH, Jean, de Hurtigheii^^ (Bas- Rhin).
Reçu le 15 décembre 1853.
Droit romain, de la Manus; Droit français, de la Légitimation des enfante natureis.
Faculté de droit de Paris.
PiERRON, Michel, de Dieuze (Meurthe).
Admis le 9 janvier 1854.
Des Donations entre époux» en droit romain et en droit français.
CoTELLE, Amédée-Victor, de Paris (Seine).
Admis le 11 mars 1854.
Des Rapporté à succession.
(1) Suppléant provisoire à la Faculté de droit de Toulouse.
Drouet, Clovis, de Bais (Mayenne).
Admis le 11 mars 1854.
Euai sur les retraits de droits litigieux* successoral, Ugnager et féodal.
Legriel, Frédéric-Pierre, de Dieppe (Seine-Inférieure). Admis le 11 mars 1854.
Droit romain, des Risques et périls dans les obligations; Droit français^ de la Filiation naturelle et de la légitimation.
Petii, Auguste-Félix-Fernand, de Paris (Seine). Admis le 11 mars 1854.
Des Vices du consentement dans les conventions.
Pion, Benoît-Lucien, de la Gôte-Saint-André (Isère).
Admis le 11 mars 1854.
Droit romain, des Actions relatives à la liberté; Droit français, de V Action en désaveu.
Seyestre, Pierre-Charles, de Montigny (Côtc-d'Or). Admis le 11 mars 1854.
Droit romain, des Pactes; Droit français^ de la Solidarité.
Garesme, Joseph-Ëmile, d'Amiens (Somme).
Admis le 14 avril 1854.
Théorie de la divisibilité et de Vindivisibilité des obligations.
Gallemand, Edmond, de Valognes (Manche).
Reçu le 18 mars 1854.
Droit romain, de la Protection accordée à la femme pour la conservation et la restitution de la dot; Droit français, de l'Hypothèque légale de la femme.
NoLLEVAL, Jules, de Paris (Seine).
Admis le 14 avril 1854.
Droit romain, du Contrat de société; Droit français, de la Communauté entre époux,
Planchenault, Ernest-Félix, d'Angers (Maine-et-Loire). Admis le 18 mars 1854.
De la Solidarité.
Gambres, Paul-Marie-Joseph-Pierre-Gaétan, de St-Martin de Vers (Lot).
Admis le 16 juin 1854.
Théorie de la novation.
Daufresne^ Eugène-Paul^ de Lisieux (Calvados). Admis le 16 juin 1854.
De la Cause dans les ohligations.
Leroux^ Jean-Baptiste-Sénateur, de BacqueviUe (Seine-Inférieure),
DUsertation sur ia compensation.
Leroy, Alexis-Henri, de Saint-Quentin (Aisne).
Admis le 16 juin 1854.
Droit romain, de Dolo malo; Droit français, de la Contrainte par corps.
Rousseau, Charles-Henri-René, de la Chapelle-sur-Oudon (Maineet-Loire),
Admis le 16 juin 1854.
Droit romain, de Captivis et post liminio reversis; Droit français, des Etk* fonts naturels.
Wallut, Charles-Feminand, de la Ferté (Aube). Admis le 8 mai 1854.
Des Intérêts et des rentes.
DucHEMiN, Camille-Marie, de Laval (Mayenne).
Admis le 8 mai 1854.
Des Obligations solidaires.
Dabot, Henri-Dieudonné, de Péronne (Somme).
Admis le 8 mai 1854.
De la Solidarité,
Chevallier, Louis-Célestin, de Saint-Ulphace.
Admis le 8 mai 1854.
De la Pétition d'hérédité.
Delagarrigl^, Jean-Marie-Ferdinand, de Saint-Flour (Cantal). Admis le 1«' septembre 1854.
De VExtinction des droits réels et personnels par la renonciation.
Boucher de La Rupelle, Charle&-Paul-Émile.
Admis le 1*' septembre 1854.
Droit français, de la Condition des enfants naturels simples; Droit romain, de V Acquisition des fruits.
pEPm, Paul, de Notre-Dame-dc-Fresnay.
Admis le i*' septembre 1854.
Droit romain. Pécule castrense; Droit français. Origine de l'usufruit paternel.
MmouDOT, Anne-Marie-Joseph, de Villersexel (Haute-Saône). Admis le 1*' septembre 1854.
Du Droit de suite^
Parpait-Bbrthelot, Louis-Auguste, de Paris (Seine).
Admis le l*' septembre 1854* De VObligatUm,
Mezières, Charles-Louis, de Hirson (Aisne).
Admis le 1*' septembre 1854.
De VExttnotion et de la purge des hypothèques, en droit romain et tançais.
TuRQUiN, Joseph-Charles-Emest, de Chalandry (Aisne), Admis le 1*' septembre 1854.
Droit romain, du Testament inofpcieux; Droit français, de la Réduction des donations et legs.
CoLMELS-DE-PcNTis, Étienno-Louis, de Saint-Gamier (Gers). Admis le 1*** septembre 1854.
Des Éléments constitutifs de la chose jugée en matière civile.
Brachet, Jean-Baptiste, de Nantua (Ain).
Admis le l*' septembre 1854.
De l'Action pauUenne^en droit romain et en droit français.
Sahuc, Bemard-Louis-Émile.
Admis le !•' septembre 1854.
Des Conditions sous lesquelles est admise Vexeeption de la chose jugée.
Datid, André-Emile, de Niort (Deux-Sèvres).
Admis le l'' septembre 1854.
Des Divers bénéfices accordés à la caution,
GiGOT, Prosper-Alexis-Emest, de Saint-Gyr en Bourg (Maine-et-Loire).
Admis le 1*' septembre 1854.
Droit romain^ de la Pétition d'hérédité; Droit français, de VHypothèque légale de la femme mariée sur les biens de son mari»
Chain, Louis-François-Henri, de Bruys (Aisne). Admis le 1^' septembre 1854.
Du Bail à ferme, droit romain et droit français.
FouRCHY, Henri, de Paris (Seine).
Admis le 1" septembre 1854.
Droit romain^ Qui potiores in pignore vel hypotheca habeuntur et de hi$ gui in priorum creditorum locum succedunt; Droit français, Droit eotf iumier.
Hbbmaot), Octave-Philippe-Célestin, de SaintrOmer (Pas-de-Calais).
Admis le 1*' septembre 4S54.
Droit romain, des Rétentions exercées par ïe mari sur la dot à raison de ses impenses; Droit français, des Reprises des épowo sous 1$ régime de la communauté légale, à raison de la vente de leurs meubles propres,
Varé, Amédée-Louis- Joseph, de Cambrai (Nord). Admis le 1*' septembre 1854.
Droit romain^ Constitution du droit d^hpothéque; Droil français. Purge des hypothèques.
Fain, Edmond, de Paris (Seine).
Admis le 1" septembre 1854.
De V Action Paulienne.
FoRCHERON, Claude-Émile, de Valence (Drôme).
Admis le l*' septembre 1854. De la Dot immobilière, et en particulier de son caractère d'incUiénabilitê.
DucROCQ, Théophile-Gabriel-Auguste, de Lille (Nord) (1). Admis le 1** septembre 1854.
Théorie des fautes dans les délits, quasi-délits^ contrats et quasi-^ontratê,
PoNTOER, Gilles-Arsac, delà Rochelle (Charente-Inférieure). Admis le l*' septembre 1854.
Du payement, en droit romain et en droit français.
PiBARn, Jules-Michel, de Béthune (Pas-de-Calais). Admis le 1" septembre 1854, De V Action Paulienne ou révocatoire*
Bigot, Julien- Armand, de Couptrain (Mayenne). Admit le 1* septembre 1854.
De la Cession de créance,
Damasghino, Nicolas, de Corfou (fles Ioniennes). Admis le l*' septembre 1854.
De VIfUiapacité de la femme mariée,
GiRAui), Joseph-Jean-Baptiste-Martial, de Gagnes (Var).
Admis le 18 décembre 1854.
Des Garanties accordées à la femme pour la répétition de sa dot sous U régime de la communauté.
(1) Suppléant proyisoire à la Faculté de dioit de Poitiers (arrêté du 16 mars 1857).
Tbiniac, Etienne- Alfred, de Pierrefort (Cantal). Admis le 18 décembre 1854.
De* Rapports à snceession.
MtJRAY, Gervais-Joseph-Optat, du Mans (Sarthe), De V Action Paulienne-
LoBiNHES, Marie-Ântoine-Benjamin.
Admis le 30 décembre 1854.
Des Transactions.
Faculté de droit de Toulouse,
Le Deschault, Adrien-François, de Chaumont (Haute-Marne). Admis le 1«' février 1854.
Du Vol.
Affre, Jean-Alexis-Henri, d'Espalion (Aveyron). Admis le 8 mars 1854.
Droit romain, de la Novation; Droit français^ des Substitutions.
Chaboud, Joseph-Léon, de Béziers (Hérault).
Admis le 4 avril 1854.
Droit romain, du Mandat; Droit français, du Contrat de commission.
Aldebert, Étienne-Afistide, de Sommières (Gard). Admis le 11 avril 1854.
Droit romain, des Restrictions apportées au droit de tester; Droit français, des Substitutions.
Quenault, Alphonse-Bemardin-François, de Paris (Seine). Admis le 18 mai 1854.
Droit romain, de la Pétition d'hérédité; Droit français, de la TraMmission de Vhérédité.
Mage, Pierre-Félix-Émile, de Saint-Ci rgues (Lot). Admis le 6 juillet 1854.
De la Séparation des patrimoines.
Albenas (D'), Jean-Marie-Albert, Montpellier (Hérault).
Admis le 4 juillet 1854.
Des Effets du partage en matière de succession.
MuzoLLE, Jean, de Saint-Clément (Cantal).
Droit romain, de la Restitution de la dot; Droit français, de la Subrogation.
GaudiN; Léon-François^ de Montpellier (Hérault). Admis le 28 juillet 1S54.
Droit français, la Répudiation et le Divorce; Droit romain, de Vlnaliénabilité de la dot.
CosTE, Jean-Charles^ de Toulouse (Haute-Garonne). Admis le â8 juillet 1854.
De VObligation naturelle; Droit français, des Effets de la bonne foi sur les mariages nuls et annulés.
EsTiVALs, Antoine- Victor, de Rignac (Aveyron). Admis le 7 août 1854.
Droit romain, de la Restitution de la dot; Droit fhmçais, d[e la Subrogation.
Pelissiéde Rausas, Jean-Antoine-Marc-Marguerite-Nose-UUin, de
Realville (Tarn-et-Garonne).
Admis le 4 août 1854.
Droit romain, éles Justes noces; Droit français, de la Quotité disponible.
CouRAUD,Pierre-Adrien-Amédée(l), deRoyan (Charente-Inférieure). Admis le 10 août 1854.
Droit romain, la Législation sous Auguste; Droit français, des Fidéicommis.
Faculté de droit de Strasbourg,
Demontzey, Gabriel-Victor-Jules, de Saint-Dié (Vosges), Admis le 4 février 1854.
De la Propriété mobilière et immobilière.
Zaepffel, Eugène, de Benfeld (Bas-Rhin).
Admis le 1'' juillet 1854.
Droii romain, de Testamento et divisions parentum inter liberos; Droit français, des Partages d'ascendants.
DujARDiN, Pierre-Hubert-Auguste, de Heidolsheim (Bas-Rhin). Droit romain, de Manu; Droit français, de VHgpothèque légaJe des femmes mariées.
(I) Agrégé Dommé an concours du i novembre 1856. — M. Gonrand est attaché à la Fa< calié de droit de Greo'ible.
Lâlande^ Henri -René* Léon -> Paul '•Emile-* Adrien > de Ltmé\ille (Meurthe).
Admis le 31 juillet 1954.
Droit romain, de la Famille romaine; Droit français, du CoHientement,
Lederlin, Eugène (l)^ de Strasbourg (Bas-Rhin).
Admis le 22 juillet 1854.
Droit romain , de la Puiuance paternéUe d*aprè9 let principes du droit romain; Droit français, des Effets du droit de suite en matière hypothécaire^ d'après les principes du Code Napoléon*
Faculté de droit de Rennes.
ReneaumE; Alfred-Louis, de Doué (Maine-et-Loire). Admis le 10 janvier 1854.
Des Personnes et des questions d'État.
Roumain de La-Touche, Henri-Hyacînthe-Clément d'Ancenis (Loire- Inférieure).
Reçu le 30 juin 1854.
Des Conditions physiques et impossibles^
Martin-Feuillée, Félix, de Rennes (Ille-et-Vilaine). De V Action pauHenne»
Boullier, Gabriel-François, d'Ernée (Mayenne). Admis le 1*' août 1854.
Des Rapports à succession.
Faculté de droit de Dijon,
GriGOT, Charles-Ernest-Hippolyte, de Louhans (Saône-et-Loire). Admis le 30 août 1854.
Des Dispositions entre époux.
Faculté de droit de Poitiers»
Inquinbert, Georges, de Saintes (Charente-Inférieure). Admis le 2 février 1854.
De la Condition civile des femmes.
(1) Sappléant provisoire à la Facalté de droit de Strasbourg.
SiCARD, Marie-Paul-Alfred, de Melle (Deux- Sèvres). Admis le 8 avril 1854.
Droit français, ke la Séparation de corps; Droit romain, de la Condition des débiteurs chez quelques peuples de Vantiquité^ et particulièrement chez les Romains,
Faculté de droit de Caen.
Mabibe, Auguste-Hippolyte, de Caen (Calvados). Admis le 31 août 1854.
De Vlnaliénabaité dotale.
Carey, Thomas-Godfrey, deGuernesey (Angleterre). Admis le 31 août 1854.
Droit romain, des Successions ab intestat; Droit français, delà Chose jugée.
DuHOMMET, Gustave-Charles, de Picau ville (Manche). Admis le 28 février 1854.
Du Contrat de rente viagère.
Tavtgny de Longprey, Couis, de Bayeux (Calvados). Des Questions préjudicielles en matière criminelle^
Valot, Charles-Emile, de Caen (Calvados), Admis le 31 décembre 1854.
De la Séparation des patrimoines.
Faculté de droit de Grenoble.
Brouchoud, Claude-Anne-François, de la Guillotière (Rhône). Admis le 7 avril 1854.
Droit romain, de la Donatio propter nuptias; Droit français, de Vlnstitution contractuelle.
Lagour, Charles-Horace-Émile, de Bourg-de-Péage (Drôme). Admis le 31 août 1854.
De la Nature et des Effets du droit de rétention»
GuEYMARD, Jean-Auguste-Achille-Alfred, de Grenoble (Isère).
Admis le 24 août 1854.
Droit romain. Vlnàliénàbilité de la dot; Droit français, du Mariage et des Successions des étrangers en France.
Faculté de droit d'Aix.
GuiGOU, Just-Louis-Henri, de BrignoUes (Var). Admis le 10 juillet 1854.
Droit français, des Conditions; Droit romain, de la Substitution vulgaire et pupUlaire.
ViAL, Jean-Baptiste^ de Lyon (Rhône).
Admis le 16 novembre 1854.
Droit romain, de fœneratoriis, moratoriisque usuris; Droit français, du Partage d'ascendants.
Beroasse^ AIphonse-Alexandre-Âmédée^ de Marseille (Bouches-du- Rhône).
Des Donations,
Faculté de droit de Paris.
Casati, Claude-Marie-Charles^ de Lyon (Rhône). Admisle 10 janvier 1855.
Principes généraux des lois.
Paris y Auguste-Joseph^ de Saint-Omer (Pas-de-Calais). Admis le 10 janvier 1855.
De la Puissance paternelle.
De Bertheyille^ Louis-Étienne-Albin^ de Paris (Seine). Admis le 24 janvier 1855.
Des Donations entre époux,
Plé, Just-Clément, de Paris (Seine).
Admis le 24 janvier 1855.
De la Capacité du mineur.
Mourre, Henri-Xavier, de Paris (Seine).
Admis le 8 février 1855.
Du Fonds dotal.
Deudon, Charles-Henri, du Cateau (Nord).
Admis le 9 février 1855.
Droit romain, de Pignoribus et hypothecis; Droit français, des Privilèges sur les meubles.
BucHOT, Stéphane-Philibert-Richard, Je Paris (Seine). Admis le 15 féTrier 1855.
Droit romain, de Condictione indêbiti; Droit français, de la Répétition de ce qui a été payé sans être dû.
Deltheil, Marie- Augustin-Léon, de Souillac (Lot). Admisle23féTrier 1S55.
Droit romain, Action puhlicienne; Droit français, de la Loi du 3 mai sur Vexpropriation pour cause d'utilité publique.
Mabire, Henri-Charles-Jean-Marie, de Cherbourg (Manche).
Admis le 23 février 1855.
Droit romain^ de la Pétition d'hérédité; Droit français, de la Séparation de corps.
De Rémusat, Pierre-François-Gilbert, de Paris (Seine), Admis le 14 mars 1855.
Du Prêt à intérêts et delà rente.
Chambareaud, Jean-Antoine-Victor-Élie, de Bordeaux (Gironde).
Droit romain, Livre XI 1, tom, VI; Droit français. Code civil, art. 4376 et 1384.
Séguïer, Antoine-Joseph-Maurice, de Paris (Seine), Admis le 21 mars 1855.
De la Substitution vulgaire»
Larnag, Louis-Émile-Philippe, de Nîmes.
Admis le 22 mars 1855.
Droit romain, du Pécule castrense; Droit français, de VVsufruit paternel.
Malaî^drin, Charles-Jules, de Rouen (Seine-Inférieure). Reçu le 29 mars 1855.
Droit romain, des Privilèges; Droit français, Privilèges sur les meubles.
MoiNiER, André-Marie, de Joze-Tissonnière (Puy-de Dôme).
Admis le 26 avril 1855.
Droit romain, de Novationibus et delegationibus ; Droit français, delà Novation.
ViNGTAiN, Alexis-Louis- Albert, de Paris (Seine).
Admis le 13 avril 1855.
Droit romain, des Effets des conventions; Droit français, ife V Admissibilité de la preuve testimoniale^
Batailh, Pierre-Frédéric, de Jovelle (Dordognc). Admis le 3 mai 1855.
De la Garantie en ecu d*MeHon.
Bethmont, Louis-François-René, de Paris (Seine).
Admis le 25 avril 1855.
De la Séparation des patrimoines.
BouRNAT, Jean, de Montbrison (Loire).
Admis le 16 mai 1855.
De la Personnalité juridique des communes'
DuLONG, Jacques-Louis, de Saint-Loup-de-Varenncs (Saône-et-Loire). Admis le 2\ mai 1855.
Droit roroaiDy du Droit de préférence entre créanciers hypothécaires et de Vacquisition de la propriété par subrogation; Droit français, du Privilège du gagiste.
De Salvandy Paul (i), d'Essonnes (Seine-et-Oise),
Admis le 20 Juin 1855.
Essai sur l'histoire et la législation particulière des gains de survie entre époux,
Chevrier, Adolphe-Charles, de Paris (Seine).
Admis le 14 juin la^o.
Droit romain, des Conditions et de la forme du mariage; Droit français, des Nullités du mariage.
Barbier, Édouard-Aimé, de Rennes (Ille-et-Vilaine).
Admis le 20 juin 1855.
De la Possession.
CosTES, Joscph-Hcnri-Prosper, de Bcauinont (Puy-de-Dôme). Admis le 21 juin 1855.
De la Vente des créances,
BaratiiN, Louis-Eugène, de Paris.
Droit français, de la Preuve littérale privée, et plus spécialement des actes sous seing privé; Droit romain, de la Pétition d'hérédité.
Cl) Fili de l'ancien ministre dont It France déplore la pert« réoentt*
HeddE; Eugène-François, de Calais (Pas-de-Calais). Admis le 27 juin 1855.
De la Séparation des patrimoines.
Lambert de Beaulieu, Charles- Anatole, de Lille (Nord). Admis le 28 juin 1855.
De la Séparation des patrimoines.
Marinier, Louis- Ange (l), de Brest (Finistère). Admis le 27 juillet 1855.
Des Actions possesspires.
Tephaine, Jules, de Saint-Pierre (lie de la Réunion). Admis le 18 juillet 1855.
Du Payement avec subrogation.
PETrr, Charles-Auguste, de Gien (Loiret).
Admis le 11 juillet 1855.
De la Répétition de Vindù,
RiCHouFFTz (de), Ludovic- Aimé- Victor, de Manin (Pas-de-Calais). Admis le 1'' août 1855.
De la Compensation,
Tambour, Jules-Edouard, d'Auxerre (Yonne).
Admis le 1'' août 1855.
Du Bénéfice d'inventaire.
LizoT, Pierre-Gustave, du Havre (Seine-Inférieure).
Droit romain^ des Hypothèques; Droit français, des Privilèges sur les meubles.
Lefêvre-Pontaus, Germain-Antonin, de Paris (Seine).
Admis le 11 août 1855.
De la Condition légdle de la femme mariée » et en particulier de son incapacité.
Barré, Albert-Edmond, d'Orchamps (Jura) .
Reçu le 8 août 1855.
Des Transactions.
VuuD, Isidore-Aimé, de Saint-Gervais (Vendée). Admis le 18 août 1855.
De la Puissance maritale.
(1) Suppliant provisoire à la Faculté de droit de Strasbourg (arrêté dn 10 férrler 18B7).
Vernet, Jean-François- Prosper (i), de Gahors (Lot).
Admis le 24 août 1835.
De la Quotité disponible.
Camtset, Louis-Eugène, de Paris (Seine).
Admis le 24 août 1855.
Des Donations entre époux.
Lucas, Alexis-Théophile, de Crcsantigue (Aube). Admis le 24 août 1855.
Droit romain, de la Vente d'autrui; Droit français, de VÉmaneipation.
GuTOT, Marie-Paul-Pierre, de Paris (Seine).
Admis le 25 août 1855.
De la Garantie d'éviction.
Ally, Nicolas-François-Émilc, de Grancey-le-Château (Côte-d'Or).
De la Transmission de la propriété et de ses démembrements par les conventions.
RoNssiN, Honoré-Victor, de Paris (Seine).
Admis le 25 août 1855.
Le Bail à ferme.
Chrétien, Auguste-Gustave, de Paris (Seine).
Admis le 23 août 1855.
Du Droit des dots, en droit romain :^de V Incapacité dé la femme mariée» en droit français.
Tisserand, Nicolas-François-Eugène, de Saint-Dié (\^osges). Admis le 27 août 1^55.
Droit romain, de la Compensation; Droit franvais, Considérations générales sur Je principe de la non rétroactivité.
Le Charpentier, Gustave-René, de Saint-Maixent (Deux-Sèvres).
Admis le 27 août 1855.
Droit romain, de la Novation et de la Délégation; Droit français, de la Purge des privilèges et des hypothèques.
Bouvard, Louis-Joseph-Sébastien, de Pontarlier (Doubs).
Admis le 29 novembre 1855.
' Traité de Vétat juridique des aliénés.
(1) Agrégé (concours du 2 novembre (856). M. Vernet est attaché à la Faculté de droit de Toulouse.
GtJÉRioT, Philippe-Augustin- Jules , de Lizy-sur-Ourcq (Seine-et- Marne).
Admis le 27 décembre 18S5.
Des Rapports à succession.
Faculté de droit d'Aix.
Jaubert, Emest-Félix, de Sisteron (Basses- Alpes) .
Admis le 22 janvier 1855.
Droit romain, de la Collation honorum; Droit français, du Partage d'ascendants,
Seguin^ Gaspard-Bernard-Léopold^ de Manosque (Basses- Alpes).
Admis le 20 janvier 1855.
Droit romain, des Effets du consentement et delà tradition dans les eon" ventions; Droit français, des Vices du consentement.
Grégoire^ Jean- Joseph-Louis^ de Marseille.
Reçu le 7 mai 1855.
Droit romain, Sur les pactes; Droit français, delà Prescription des actes translatifs de propriété.
Du Tremolet de La Cheisserie, Henri-Ferdinand, de Lemps (Ardèche).
Admis le 28 juillet 1855.
Droit romain, des Hypothèques ; Droit français, des PrivUéges sur les meubles.
Gide, Jean-Paul-Guillaume, d'Uzès (Gard).
Admis le 9 juillet 1855.
Des Droits de légitime et de r^fert>e« d'après les lois romaines, l'ancien droit français et le Code Napoléon.
Faculté de droit de Caen.
Pœl-Desruisseaux, Georges-Gharles-Joseph, de Caen (Calvados). De VÂrhitrage forcé.
JoLT, Pierre-Gustave, de Merlerault (Orne).
Admis le 30 mars 1855.
De la Complicité.
Carel, Paul-Alexandre, de Luc-sur-Mer (Calvados). Admis le 16 mai 1855.
De la Possession des meubles, dans le droit romain, l'ancien droit et le droit actuel.
Roussel, Aimable-Hyacinthe, de Montivilliers (Seine-Inférieure). Admis le 27 juin 1855.
De la Compétence des tribunaux de commercer
DiAVET, Narcisse, de la Pointe-à-Pître (Guadeloupe).
Admis le 30 juillet 1855.
De la Faillite,
Daumesnil, Pierre-Henri, de Lisieux (Calvados). Admis le 8 août 1855.
De V Exercice des reprises et prélèvements sous les régimss de communauté.
DuBOURG, Richard-Auguste, de Falaise (Calvados). Admis le 25 aoiHt 1855.
De la Prescription par dix et vingt ans.
Éloy, Vincent-Henry, de Saint-Romain-de-Coll)ose (Seine Inférieure) . Admis le A décembre 1855.
Des Droits successifs des enfants naturels.
Faculté de droit de Dijon.
MuGNiER, Gharles-Louis-Marie, de Gray (Haute-Saône). Admis le S8 avril 1855.
De la Preuve littérale.
LoRiN DE Reure, Jean-Baptiste-Victor-Édouard, d'Autun (Saône-ei-
Loire).
De la Transcription hypothécaire (Loi du 25 mars 1855).
Bazot, Jean-Baptiste-Théophile, de Chàteau-Chinon (Nièvre). Admis le 27 novembre 1855.
De la Réserve et de la Réduction,
Faculté de droit de Grenoble.
Eyssautier, Louis- Auguste, de Serres (Hautes-Alpes).
Admis le 27 février 1855.
Essai historique et doctrinal sur les manus à Rome it la puioancê ma» ritaU en France,
GuEYFiER, Frédéric -Abel- Augustin, de Saint-Pierre-de-Bressieu
(Isère).
Admis le 30 août 1855.
Droit français, du Retrait successoral; Droit romain, des Lois pvr diversas et ab anastasio,
AccARUS, Joseph- Antoine, de Grenoble (Isère).
Admis le 31 aoiHt 1855. .
Étude historique sur le pacte oommissoire et la résolution de la vente par défaut de payement»
Jat, Émile-Sylvain-Casimir, de Grenoble (Isère).
Admis le 31 août 1855.
Droit firançaiSi de la Jouissance des droits civils en France par les étrangers; Droit romain, de la Contrainte par corps dans le droit civil de Rome.
BuFFEL-DuvAURE, Philippe-Henri-Victorin, d'Aurons (Bouches-du-
Rhône).
Admis le 31 décembre 1855.
Du Ministère public.
Faculté de droit de Poitiers,
Bossu, Henri-Mathurin-Augustin, de Saint-Denis (Vendée). Admis le 24 février 1855.
Droit romain, des Créanciers; Droit français, des Subrogations.
Beylot, Aubin, de Dussac (Dordogne) (i).
Admis le 6 juillet 1855.
Droit romain, des Partages et des Testaments inter liberos ; Droit français, des Partages d'ascendants.
Pabei^teau-Dubeugnon, Emile, de la Rochelle.
Admis le 3 août 1855.
Droit romain, de Collationibus ; Droit français, des Rapports.
Faculté de droit de Rennes,
GuYAU, Louis, de Laval (Mayenne).
Admis le 21 Jaillet 1855.
De la Vente de la chose d'autrui.
(1) SnppUant prorlioiri à U ficalté as droit de Poititn (inMi dn fl6 min ll»7.)
Sauvé, Léon- Alexandre, d'Emée (Mayenne).
Admis le 24 juillet 1855.
De la Puissance maritale.
BiBENT, Jacques-Marie, de Toulouse (Haute-Garonne). Admis le 31 janvier 1855.
Droit romain. Théorie de la compensation; Droit français, du Crédit foncier,
SoLOMiAC, François-Jules-Marie, de Toulouse (Haute-Garonne).
Admis le 3A mars 1855.
Droit romain, de la Convention d'hypothèques ; Droit français, du Retour légal ou successoral.
Ga, Jacques-Philippe-Paulin, de Monestiès (Tarn). Admis le 11 juillet 1855.
Droit romain, de l'Exception non numerata pecunia ; Droit français, des Transferts de la propriété par l'effet des conventions.
RmÈRE, Jean-Marie-Louis-Gabriel-Edmond, de Toulouse. Admis le 8 août 1855.
Droit romain, des Risques et périls et de la mise en demeure: Droit français, des Assurances terrestres.
PiLLORE, Vital-Florentin, de Toulouse (Haute-Garonne). Admis le 10 août 1855.
Du Droit de rétention.
Labroquère, Joseph-Gélestin- Victor -Armand, de Galan (Hautes- Pyrénées).
Admis le 13 août 1855.
Droit romain, de V Action hypothécaire; Droit français, de la Prescription
en matière criminelle.
De Raymond-Cahuzac, Bernard-Marie-Jean-Charles, d'Avignonnet
(Haute-Garonne).
Admis le 2 mai 1855.
Droit romain, des Fidéi-commis ; Droit français, de la Preuve testimo^ niale.
Vacquier, Jacques- Guillaume -Louis -Gabriel- Ernest, de Toulouse (Haute-Garonne).
De la Condition des étrangers.
Faculté de droit de Strasbourg.
Kern, Charles- Auguste^ de Strasbourg (Bas-Rhin). Admis le 17 février 1855.
De VEmphytiose*
Beyser^ Gharles-Jules-Edmond^ de Strasbourg (Bas-Rhiu).
Admis le 9 Juin 1855.
Droit romain, de la Légitime; Droit français, de la Quotité disponible.
DelabaumE; Joseph-Victor-Oscar, de Schittigheim (Bas-Rhin). Droit romain, des Donations; Droit français, du Régime dotal.
PoNGET Des NouailleS; Léonard-Georges- Arthur^ de Limoges (Haute- Vienne).
Admis le 25 août 1855.
Droit romain, de Fidejussione; Droit français, des Droits des enfants naturels sur les biens de leurs père et mère.
JuiUARD^ LouiS; de Saint-Imier, canton de Berne (Suisse). Admis ie 17 novembre 1855.
Droit romain, de Pactis; Droit (tançais, de la Subrogation personnelle.
Zix, Jean-Philippe, de Vaise-Lyon (Rhône). «
Admis ie 4 décembre 1855.
Droit romain, d; la Position des enfants naturels dans la société romaine et de leur légitimation; Droit français, du Droit du retour légal.
ANIVÉE 1856.
Faculté de droit de Paris.
PouGNET, Honoré- Auguste, de Verdun (Meuse).
Admis ie 6 mars 1856. Droit romain, des Conditions nécessaires à la validité, despersonnes qu'elle peut comprendre, de ses formes et de ses modalités. Droit français, du Legs universel.
Fleury, Jacques-Léon, de FAigle (Orne).
Admis ie 26 mars 1856.
Des Rapports à succession.
Roger, Théophile-René, de Saint-Ëtienne-Coglès (lUe-et-VDaine). Admis le 26 mars ia'S6.
Des Transactions.
GoDELLE^ Camille^ de Guise (Aisne).
Admis le 9 «Tril 1856.
Des Donations entre époux.
RouQUiER, Joseph-Théophile, de Saint-Césaire (Var). Admis le 16 avril 1856.
Des Mutations de propriétés par actes entre vifs.
Bethmont, Paul-Louis-Gabriel de Vitry-sur-Seine.
Admis le 15 février 1856.
Droit romaloi de la Publidenne ; Droit français , des CaraetèrêS généraux de la possession au point de vue de la prescription.
Trouiller, Augustin-Casimir, du Bourg-du-Péage (Ain). Admis le 13 février 1856.
Droit romain, des Divers pécules des fils de famille; Droit firançais, de la Succession anormale des ascendants.
Dagneau de Righegour, Marie-François- Antoine , de Laon (Aisne). Admis le SO février 1856.
Essai sur Vhistoire et la législation des formes requises pour la validitédu mariage.
LOMPRÉ, Nicolas-Marie- Alexandre, de Semur (Côte-d'Or). Admis le 17 mars 1856.
De la Novation contraetudle.
PoiRBL, Paul-Émile, de Nancy (Meurthe).
De la Vente ou transport des créances.
Jonglez, Alexandre-Procope, de Lille (Nord).
Admis le 24 avril 1856.
'" De la Puissance paternelle considérée spécialement dans les attributs sur U$ bien» des enfants.
GuTOT, Joseph-Ferdinand-Archambauld, de Paris (Seine).
Admis le 7 mai 1856.
Droit romain, de la Publidenne ; Droit français, des Communes et leur personnalité juridique.
RouART, Jules-Henri-Édouard, de Dunkerque (Nord).
Admis le 18 mai 1856.
DeVÀdoption»
Prévost , Amédée-Louis-Henri , de Montfort-rAmaury (Seine-et- Oise).
Admis le 22 mai 1856.
De la Compensation,
GossET, Félix-Henri, de Reims (Marne).
Admis le 7 mai 1856.
Droit romain, du Droit de gage ou d'hypothèque; Droit français, d^ Privilèges des particuliers sur les meubles.
PARISOT5 Pierre- Alexis-Maxime, de Nancy (Meurthe) .
Admis le 8 mai 1856.
Droit romain, de la Garantie due au vendeur en cas d*irection; Droit français, de la Preuve de la filiation légitime.
Lecoq, Paul-Oscar, de Paris (Seine).
Droit romain, de la Pétition d'hérédité ; Droit français, des Rentes perpétuelles.
Fatau, Louis-Jean-Baptiste- Jules, de Nantes (Loire-Inférieure).
Admis le 18 juin 1856.
Droit romain, du Prêt (de Rébus ereditis); Droit français, des Rentes perpétuelles.
Magimel, Edmond-Gaétan, de Paris (Seine).
Admis le 19 juin 1856.
Des Droits du vendeur.
Bableb, Louis-Emest-Frédéric, de Graone (Aisne).
Admis le 26 juin 1856.
De V Action paulienne.
Mercier, Hilaire- Auguste, de Paris (Seine).
Admis le 2 juillet 1856.
Droit français, de la Propriété communale ; Droit romain, de Aqua quotidiana et castiva, de rivis, de fonte.
DuRETESTE, Emcst, de Tourteron (Ardennes) .
Admis le 20 août 1856.
Droit romain, du Crédit et de la Condictio ; Droit français, des Rentes consHtuées.
Pasqu AL, Auguste, d'Avesne (Nord).
Admis le i25 juillet 1856.
De la Compensation*
Vellaud, Alfred-Michel, de Paris (Seine).
De VU su fruit.
David, Marie-René-Edmond, de Niort (Deux-Sè\res). Admis le 7 août 1856.
De la Cession des créances.
Aquarone, Joseph-François-Augustin, de Gibraltar (Espagne).
Admis le 16 août 1856.
Droit romain, De V Action familiœ eriscundœ ; Droit français, du Partages d'ascendants.
Varambon, François-Laurent-Léon, de Lyon (Rhône). Admis le 18 août 1856.
Delà Cession ou vente des créances.
Leugois, Antoine-Hippolyte, de Paris (Seine). Admis le 19 août 1856.
Droit romain, le Senatus-consiUte macédonien; Droit français, de l'Action en nullité ou en rescision des actes faits par les mineurs ou leurs tuteurs.
MoiTESSiER, Paul-Sigisbert, de Mirecourt (Vosges). Admis le 19 août 1856.
Droit romain, du Pécule costrerue; Droit français, (ie V Usufruit patemei.
ViOLLAUD, François-Marie-Némorin, de Saintes (Charente), Admis le 1*' août 1856.
Droit romain, des Contrats innommés ; Droits fjrançais, de l'Absence*
Barbotin, François-Julien René, de Bain (Ille-et-Vilaine) . Admis le 29 juillet 1856.
Des Rapports à succession.
Thiesset, Ferdinand, de Bar-sur-Seine (Aube). Admis le 31 juillet 1856.
De la Cession d'actions (ou de créances).
GuiGHENOT, Jean-Baptiste-Émile, de Bologne (Haute-Marne). Admis le 31 juillet 1856.
De la Renonciation en matière de succession»
Bérard-Desglageux, Marie-Henri-Anatole-François de Paule , d'Ormesson (Seine-et-Oise).
Admis le 25 août 1856.
DeV Échange.
Delpegh, Henri-Louis-MariC; de Montpellier (Hérault).
Admis le 25 août 1856.
Droit romain, de la Loi ÂquUia ; Droit français, de la Complicité. Pauuoer, Léon-François, de Châtillon-sur-Seine (Loiret).
Admis le 25 août 1856.
De V Action en revendication,
MoNTLART^ Achille-Alflred, d^Amiens (Somme).
Admis le 26 août 1856.
Dei ConiitioM requises pour la validité du mariage .
Ravelet, Eugène- Armand, de Vassy (Haute-Marne).
Admis le 26 août 1856.
De V Adoption.
Foetier-Maire, Arsène-Emile, de Loches (Aube). Admis ie 27 août 1856.
Du Droit de résolution accordé au vendeur»
Créouy, Paul-Émilc, de Château-Portieu (Ardennes). Admis ie 27 août 1836.
De la Solidarité.
DuBOiSy Charles-Louis- Amable, d'Amiens (Somme). Admis le 27 août 1856.
Des Actes faits en fraude dss créanciers.
Salle, Jean-Émile, de Saint-Denis (Seine).
Droit romain, du Droit dégage ; Droit français, dei Privilèges spéciaux sur les immeubles et de leurs effets.
Pages, Antoine-François, de Riom (Puy-de-Dôme). Admis le 17 décembre 1856.
De la Cession et du transport des créances.
Thiriot, Charles-Joseph-Ferdinand, de Borny-Grizy (Moselle).
Admis le 26 décembre 1856.
Des Sociétés, en droit romain ; du Passif de la communauté, en droit français.
AuBRY, Auguste-Eugène, de Tuffé (Sarthe).
Admis le 22 décembre 1856.
Du Droit des dots.
De Pèlerin, François-Régis-Marie-Paul, d' Allais (Gard). Admis le 22 décembre imy.
De la Vente dee créances*
Faculté de droit d'Aix.
Blanchard, Jules-Auguste, de Marseille (Bouches-du-Rhônc).
Admis le 30 janvier 1856.
Droit romain, de la Puissance paternelle; Droit français, de la Condition des enfants naturels» simples, incestueux et adultérins.
Gauja, Joseph-Gaston-Philippe, de Foix (Ariége). Admis le 12 août 1856.
Droit romain, Essai sur Vusufruit légal du pater familias; Droit français, des Père et mère.
Soulier, Hippolyte, d'Anduze (Gard),
Admis le 16 août 1856.
De la Vocation aux successions ab intestat.
Faculté de droit de Caen.
GoDREUiL, Constant-Emmanuel, de Honfleur (Calvados). Admis le 26 mai 1856.
Droit romain , de la Famille; Droit français, Droits des femmes des
faillis»
DxTMONT DE Lalonde, Louis-Charlcs-Hcnri, de Vassy (Calvados). Admis le 5 janvier 1856.
De la Réserve et delà quotité disponible.
Bayeux, Félix-Tosil, de Caen (Calvados) .
Admis le 28 janvier 1856.
Du Payement avec subrogation.
Desprez, Louis-Adolphe, de Caen (Calvados).
Admis le 29 avril 1856.
Du Caractère et des effets de l'incapacité de la femme mariée, et de Tatitorisation maritale sous le régime de la communauté.
Martin, Ernest-Marie, de Coutances (Manche).
Admis le 3 avril 1856.
Des Donations entre époux.
TiiÉRY, Georges-Pierre-Victor, de Versailles (Seine-et-Oise). Admis le %5 juillet 1856.
De Vlnaliénabilité dotale.
LoïSEL; Jules-Antoine, de Mortagne (Orne).
Admis le 3() avril 1856.
De la Séparation de corps.
Pellerin, Pierre-Albert, de Gaen (Calvados).
Admis le 14 août 1856.
De V4utorité de la chose Jugée en matière erimitielle.
Manchon, Félix-Hippolyte, de Caen (Calvados). Admis lei22 août 1856.
De VObligation de garantie du vendeur en cas d'éviction.
GoDART, Félix-Gonstani, de Laou (Aisne).
Admis le 19 août 1856.
De V Action paulienne.
Faculté de droit de Dijon.
BuFNom (l), Claude, d'Autun (Scine-et-Oisc).
Admis le 1" juillet 1856.
Études sur le sénatus<onsulte Justinianus.
FouREix, Michel, d'Argentine-Larochebeaucourt (Dordogne). Admis le 19 août 1856.
Des Sociétés commerciales.
PiNGAT, Joseph-Désiré-Prospcr, de Dijon (Côte-d'Or). Admis le 23 août 1856.
Dl» l'Identité des personnes en matière de chose jugée.
Faculté de droit de Grenoble.
Qlinon, Arnaud-Augustin, de Grenoble (Isère), Admis le 18 avril 1856.
De la Revendication.
Février, Félix-Krançois-Casimir, de Grenoble (Isère). Admis le 13 mars 1856.
Études sur les privilèges.
Barbe, Pierrc-Louis-Hippolytc, deBrignolles (Var). Admis le 16 août 1856.
Des Conditions essentielles des contrats»
(l) Agrégé (\p. la Fjonltô île ilroit lU Paris; noinnié le i.rpiiuT an concour» ouverl \e î novtiubri! 18oG.
BoNNEAU DE Beauregard, Florent-Joseph-Léonce, de Frozes (Vienne).
Admis le 9 mai ld56.
Droit romain, du Concubinat ; Droit français, des EnfanU adultérine et ineéftueux.
Courbe, Alfred-Barthélémy, de Poitiers (Vienne). Admis le 16 juin 1856.
Des Bénéfices.
Carré, Victor-Alfred, dlzeures (Indre-et-Loire). Amis le 5 juillet 1836.
Droit romain, de V Accession ; Droit français, du Retour légal.
Arnault-Ménardière, Joseph-Camille, de Loudun (Vienne).
Admis le 5 août 1356.
Droit romain, de la Litis conteslatio et de la Contestation en catue ; Droit français, du Payement des dettes dans les successions ab intestat, testamentaires et contractuelles.
Du Bahuno de Lise VET, Edouard -Victor, de Pontivy, (Napoléonville).
Admis le 14 mars 1856.
De la Solidarité.
Faculté de droit de Rennes,
ToRQUAT, Louis-Marie, de Rennes (llle-et- Vilaine). Admis le 28 janvier 1856.
Recherches sur les caractères généraux de la séparation des patrimoines dans le droit romain et dans notre ancienne jurisprudence.
Oger de Rocher , Évariste-Marie-Michel , de Savenay (Loire-Inférieure).
Admis le 14 mai 1856.
Des Donations entre époux.
Do AT, Ilenri-Théophile-Laurcnt-JNIarie .
Admis le 25 février 1856.
Droit romaiû, Du Pay«?7»ent; Droit français, de la Non-rétroactivité des lois.
MouNŒEy Pierre-Marie-Louis- Adrien , de Villefranche (Haute-Garonne).
Admis le 6 mars 1856.
De la Condition des Femmes.
Chalvet, Paul-Antoinc-Charies, de Paris (Seine).
Admis le 8 mai 1856.
Droit romain, sur V Action de in rem verso; Droit français, des Partages d'ascendants.
DEGEDin^ Étienne-Marie-Albert, de Massât (Ariége).
Admis le 13 août 1856.
Droit romain, des Vices du consentement dans les contrats; Droit français, de la Filiation illégitime.
DuFAUR, Louis-Jean-Baptiste-Justin-Alban, de Massât (Ariége).
Admis lc13 août 1836.
Droit romain, des Pactes; Droit français^ des Principes de V obligation naturelle.
Faculté de droit de Strasbourg,
Hepp, Henri- Albert, de Mulhouse Admis le lOjanvier 1856.
De la Séparation de corps.
DOLFUS) Henri-Albert, de Mulhouse.
Admis le 24 avril 1856.
Delà Puissance paternelle considérée spécialement dans les attributs sur les biens des enfants.
CAnxoT, René, de Strasbourg (Bas-Rhin).
Admis le 16 août 1856.
Droit romain, de Donationibus irder virumet uxorem ; Droit français, des Privilèges du trésor public et des différentes administrations et régies financières.
RuYER, Léon-Jean-Baptiste, de Saint-Dié (Vosges). Admis le 25 août 1856.
Droit Tom^^in, du Prêt à intérêt ; Droit français, de la Transcription en matière hypothécaire.
Fritsch, dit Lang, François-Picrre-Gustave, de Belfort (Haut-Rhin).
Admis le 18 août 1856.
Droit romain, de l'Échange; Droit français, de la Propriété littéraire.
Colle, Marie-Arthur, de Sarrcbourg(Meurthe).
Admis le 21 aoûl 1B56.
Droit romain, de la Cesiion dei créances; Droil français, des Substitutions.
GuNZERT, Guillaume, de Wissembourg (Bas-Rhin).
Admis le 4 décembre 1856.
Droit romain, de Légitima; Droit français, de la Séparation de biens Judiciaire.
Rolland, Armand-Louis-Honoré, de Lille (Nord).
Du Bénéfic4dHnventaire,
