ET DE CORDERIE
Vannerie en végétaux bruts
— en rubans de bois
— fine , d'osier, de pailje ou d'autres fibres , avec ou sans mé-
lange de fils de divers textiles
Chapeaux de paille (cousus ou remaillés, ni dressés ni garnis).
— d'écorce, de sparte et de fibres de palmier ou de toute autre
matière ni dressés . ni garnis . fins
— d'écorce , de sparte et de fibres de palmier ou de toute
autre matière , ni dressés , ni garnis , communs
— de l'une ou de l'autre catégorie ci-dessus, garnis ou dressés.
OUVRAGES EN MATIERES DIVERSES
Carrosserie : voitures pour voies non (errées , carrosserie proprement dite, voitures pesant ia5 kilogrammes au plus. . . .
— voitures pour voies non ferrées, carrosserie proprement dite,
voitures pesant moins de is5 kilogrammes et vélocipèdes..
La pièce.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
00 kil. B.
Idem.
00 kil. N.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
d'origine européenne.
fr. c.
PRODUITS
d'origine extra-européenne
importés (lirirlrnH'nt d'un pays
hors d'Europe.
fr. c.
i5 p. 0/0 en sus des droits ci-dessus, selon la catégorie.
importés
des entrepôts
d'Europe.
fr. c.
48 00 Droit ci-contre plus 3o francs par 100 kil.
' Droits ci conl treaugmen- [ tés de 3f 60e
par 100 kil.
Kl
Bégime des mouvements d'horloges et de pendules.
NATURE DES MARCHANDISES
Carrosserie : Voitures pour voies non ferrées , voitures de commerce , d'agriculture et de roulage , suspendues
— voitures pour voies non ferrées , voitures d'agriculture et de
roulage , non suspendues
— voitures de voies ferrées, pour chemins à voies ordinaires,
pour chemins de fer, wagons de voyageurs de 1" classe..
— voitures de voies ferrées, pour chemins à voies ordinaires,
pour chemins de fer, wagons de a' et de 3° classe
— voitures de voies ferrées , pour chemins à voies ordinaires , pour
chemins de fer, wagons de marchandises
voitures de voies ferrées, pour chemins à voies ordinaires, voitures de tramways
voitures de voies ferrées , pour chemins de fer à voies étroites , pour chemins de fer, wagons de voyageurs
voitures de voies ferrées , pour chemins à voies étroites , pour chemins de fer, wagons de marchandises
— voitures de voies ferrées , pour chemins a voies étroites , voitures
de tramways
— voitures de voies ferrées , wagons de terrassement
Ouvrages en caoutchouc et en gutta-percha , purs ou mélangés. .
— en caoutchouc et en gutta-percha , appliqués sur tissus en
pièces ou sur d'autres matières
— en caoutchouc et en gutta-percha , eu tissus élastiques
— en caoutchouc et en gutta-percha , chaussures
— en caoutchouc et en gutta-percha, vêtements confectionnés. . Chapeaux de feutre , non garnis
— de feutre , garnis
— de laine
— de soie
Rrosserie commune montée sur bois, garnie de fibres végétalesou de fibres de baleine
— commune montée sur bois, garnie de poils ou de crins
— fine montée sur os , sur ivoire ou sur métaux
Allumettes chimiques importées (avec l'autorisation du Ministre
des finances) pour le compte de la Compagnie concessionnaire du monopole , en bois
— importées (avec l'autorisation du Ministre des finances) pour
le compte de la Compagnie concessionnaire du monopole , autres
— importées pour compte particulier
Ouvrages de modes
Fleurs artificielles
Parapluies et parasols en coton
— en alpaga
sur
LESQUELLES
portent les droits.
100 kil. N.
100 kil. Iî.
ioo kil. N.
Idem.
ioo kil. II.
îoo kil. N.
Idem.
îoo kil. R.
îoo kil. N.
îoo kil. R.
îoo kil. N.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
La pièce.
Idem.
Idem.
Idem .
îoo kil. N.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
PRODUITS
d'origine
curopé
enne.
fr.
DROITS
îoo kil. R.
Idem.
La pièce.
Idem .
Idem .
Prohibées.
Exempts.
Exemptes.
PIIODUITS
d'origine extra-européenne
importés directement
d'un pays hors
d'Europe.
fr.
Prohibées.
Exempts.
Exemptes.
fr. c
Droits ci-con
tre plus 3 IV.
Go c, par
îoo kil. R.
Prohibées.
Droits ci-contre plus 3 fr.
)fio c. par îoo kil. II.
FABRICATIONS
Tissus do lin on de chanvre pur* (5o8), unis ou ouvrés (509), présentant en chaîne et en trame dans l'espace de 5 millim. carrés, après division du total par 2 l'i, écrus :
6 fils ou moins
7 et 8 fils
i) et 1 ) fils
11 et 19 fils
i3 et i4 iils
i5 , 16 et 17 fils
18, 19 et 50 fils
ai, 2 9 et 2 3 fils
plus de 2.1 fils
Tissus de lin ou de chanvre pur* (.108), unis ou ouvrés ("109), présentant en chaîne et en trame dans l'espace de 5 millim. carrés , après division du total par 2 t1), blanchis , teints ou imprimés :
G G!s ou moins
7 et 8 fils
9 et 1 0 lils
11 et 12 fils
l3 et 1/1 fils
1 5 , 1 0 et 1 7 fils
18 , 19 et 20 fils
91, 92 et 93 fils
plus de 23 fils
— toile cirée (S09)
— toiles damassées pour literie et ameublement , écrues
toiles damassées pour literie et ameublement, crémées , blanchies ou mélangées de fils blancs ou teints
— linge de table damassé (5 11), écru , présentant en chaîne dans
l'espace de S millim, carr. I1' :
1 s lils ou moins
1 3 et 1 A fiils
l5, 16 et 17 fils
18 , 19 et 90 lils..
91, 22 et 23 fils
plus de 23 fils
UNITÉS
sur
LESQUELLES
portent les droits.
100 kil. N.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
DROITS (décimes et 4 p. 0/0 compris).
PRODUITS
d'origine extra-européenne
PRODUITS
d'origine
européenne.
fr.
importés directement
d'un pays
hors d'Europe.
fr.
importés
des entrepôts
d'Europe.
fr. c.
I1) Dans le compte des fils de chaîne comme dans celui des lils de trame, les fractions de fils sont négligées; la somme des deux nombres est divisée par 9 ; si le quotient de la division est fractionnaire, la fraction de fil est comptée comme (il entier. (Loi du 7 mai 1881.)
ILE DK LA RKUNIOM.