FA I! H I C AT IONS
— linge de table damassé ("ni), linge chiné, blanchi ou mé langé de fils blancs ou teinta
DNITÉS
sur LESQUELLES
portent
1rs droits.
coulils (jiu) écrus.
— coutils (5lo) crémés, blancs ou mélangés de fils écrus et fi h blanchis ou teints
— passementerie et rubanerie (ftô) écrue , bise ou herbée. . . .
— passementerie et rubanerie (5l5) crémée, blanchie ou
teinte
— purs , bonneterie (ôiG)
Tissu pur, dentelles et guipures de lin (5ii)
— mouchoirs brodés et autres broderies sur tissus de lin
mélangé, le lin ou le chanvre dominant en poids (ôao) .
Tissus de jute* (5ai) pur présentant en chaîne et en trame dans l'espace île 5 millimètres carrés, après division du total par 2 l1) , ccrus :
3 fils au plus
i et 5 fils
6 , 7 et S fils
plus de 8 fils
Tissus de jute pur présenlant en chaîne et en (rame dans l'espace de 5 millimètres carrés, après division du total par 9 l1' , blanchis ou teints :
4 fils au plus
h et 5 fils
6, 7 et 8 fils
plus de 8 fils
lapis ras ou à poils
mélangé, le julc dominant en poids
Tissus de pliormiiim lenax , d'abaca et d'autres végétaux filamenteux non dénommés * ( 5aa et 5a3)
Tissus de colon pur (5a/i), unis, croisés et coutils* (5a5), écrus, présenlant en chaîne et en trame I'l dans l'espace de 5 millimètres carrés , ceux pesant : 1 1 kilogr. et plus les 100 mètres carrés :
30 lils ou moins
3 1 fils ou plus
100 kil. N.
Idem.
Hem.
Idem.
Idem.
DROITS (décimes et a p. 0/0 compris).
PRODUITS
d'origine européenne.
fr.
origine extra-européenne
importés directement
d'un pays
hors d Europe.
fr.
importés
des entrepôts d'Europe.
Droits du linge écru .
augment. de 3o 0 0.
100 kil. N.
100 kil. N.
100 kil. N.
Idem .
Régime indiqué ci-contre,plus 3 fr.
60 c. pari 00 kil. net.
159 fi!) 152 60
00 kil. N.
Idrm .
Droits des dentelles et guipures de coton. 406 00 | 406 00 | 409 60
Droits des tissus de lin ou de chanvre selon l'espèce.
Mêmes droits que pour les tissus de ou de chanvre.
lin
'.I fil) 46 60
Mêmes droits que pour les tissus de lin
ou de chanvre.
25 00 | 25 00 | 28 60 Mêmes droits que pour les tissus de jute
pur.
Mêmes droits que pour les tissus dejute.
I1) 11 doit être procédé au compte des fils, conformément à ce lin ou de chanvre. (Loi du 7 mai 1881.) I2' Dans le compte des lils de chaîne et de trame, les fractions
qui est léglé ci-dessus (p. 98), à l'égard des loiles de de fils sont négligées. (Loi du 7 mai 1881.)
FABRICATIONS
Ti
de 7 kilogr. inclusivement à 11 kilogr. exclusivement les 100 mètres carrés :
35 fils ou moins
36 à 43 fils inclusivement
44 (ils ou plus
de 5 kilogr. inclusivement à 7 kilogr. exclusivement les 100 mètres carrés :
27 lils ou moins
28 a 35 tils inclusivement
36 à 43 fils inclusivement
44 fils ou plus
île 3 kilogr. inclusivement à 5 kilogr. exclusivement les 100 mètres carrés :
97 fils ou moins
28 à 36 fils inclusivement
36 à 43 fils inclusivement
44 fils ou plus
moins de 3 kilogr. les 100 mètres carrés
de coton pur (5a4). unis, croisés et coutils (525)
blanchis, présentant en chaîne et en trame l'I dans l'espace de 5 millimètres carrés, ceux pesant : 1 1 kilogr. et plus les 100 mètres carrés :
30 fils ou moins
3 1 fils ou plus
de 7 kilogr. inclusivement à 11 kilogr. exclusivement les 100 mètres carrés :
35 fils ou moins
36 fils à 43 fils inclusivemen
44 fils ou plus
de 5 kilogr. inclusivement 37 kilogr. exclusivement les 100 mètres carrés :
27 fils ou moins
28 à 35 fils inclusivement
36 à 43 fils inclusivement
44 fils ou plus
Tissus de coton pur (524), unis, croisés et coutils* (525), blanchis, présentant en chaîne et en trame dans l'espace de 5 millimètres carrés, ceuv pesant :
