TOUTES
sur
LESQUELLES
portent les droits.
100 kil. N.
Idem.
Idem.
Idem .
Idem.
Idem .
Idem.
Idem.
Idem .
Idem.
Idem .
Idem.
Idem .
Idem.
Idem.
Idem .
Idem.
Idem .
Idem.
Idem .
DROITS
(décimes et 4 p. 0/0 compris).
PRODUITS
d'origine européenne.
fr.
PRODUITS
d'origine extra-européenne
importés directement d'un pays
hors d'Europe.
fr.
importés
des entrepôts
d'Europe.
fr.
C Dans le compte des fils de chaîne et de traîne . les fractions de fils doivent être négligées. (Loi du 7 mai 1881 .)
FABRICATIONS
de 3 kilogr. inclusivement à 5 kilogr. exclusivement les ioj raèlrcs carrés :
27 fils ou moins
28 à 35 fils inclusivement
36 à 43 fils inclusivement
44 fils ou plus
moins de 3 kilogr. les 100 mètres carrés
Tissus de coton pur, unis, croisés et coutils (532 ). teints en rouge d'Andrinople
— unis , croisés et coutils ( 592 ) , teints autres
UNITÉS
sur
LESQUELLES
portent les droits.
100 kil. N.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem .
Tissus de colon pur, unis, croisés et coutils (5a2), imprimés autrement que sur fond teint en rouge d'Andrinople pour 100 mèlres de longueur, la largeur du tissu n'excédant pas 1 mètre I1!.
pour les doublures.
pour les autres impressions de 1 et 2 couleurs .
pour 1rs autres impressions de 3 à 6 couleurs. . . . pour les autres impressions de 7 couleurs et plus.
unis, croisés et coutils (52s), imprimés sur fond teint en rouge d'Andrinople
velours (5?6) , façon soie, dit velvets écrus
velours (."12G), façon soie, dit velvets teints ou imprimés..
velours (026) autres (cords), moleskines, etc., écrus. . . .
velours (026) autres (cords), moleskines, etc., teints 0
imprimés
fabriqués en tout ou en partie avec des fils teints
— brillantes ou façonnés (029), écrus .
brillantes ou façonnés (029), blanchis ou teints.
100 kil. N, Idem .
bien,.
Idem .
DROITS (décimes et 4 p. 0/0 compris).
PRODUITS
d'origine européenne.
PRODUITS
d'origine extra-européenne
importés directement d'un pays
hors d'Europe.
fr.
importé;
des entrepôts
d'Europ'
fr.
Droits des tissus écrus. augmentés de 60 francs par 100 kil. net.
Droits des tissus écrus, augmentés de 3o francs par 100 kil. net.
Droits des tissus écrus , selon l'espèce .
augmentés de 2 fr. 5o cent, par
100 mètres.
Droits des tissus écrus, selon l'espèce,
augmentés de 3 fr. 75 cent, par
100 mètres.
Droits des tissus écrus, selon l'espèce,
augmentés de 6 fr. 25 cent, par
100 mètres.
Droits des tissus écrus. selon l'espèce, augmentés de 10 fr. par 100 mèlres.
Droits des tissus ccrus, selon l'espèce, augmentés : 1° de 60 francs par 100 kil. net; 2° de la surtaxe applicable aux autres tissus imprimés.
Droits des tissus de colon écru , augmentés
de 60 francs par 100 kil. net.
Droits des tissus unis , écrus
selon la classe, augmen- j R|!gime «ni tés de 10 p. 0/0. / T'é ci-con-
t\ ■. • 1 , I tre ,
Droits ci-dessus augmentés ' 3 f- g„
des surtaxes ; afférentes au I ' 00 kil
D.anclniïipnt et a In tein-1 turc...- ,
'I Quand la largeur des tissus excède 1 mètre, le droit est augmenté proportionnellement.
FAIS HI CATIONS.
Tissus de colon pur. piques, couvertures et couvre-pieds en piqué et reps (329) . pesant les 100 mètres carrés, écrus :
plus de 18 kilogr
18 kilogr. et moins
— piqués . couvertures et couvre-pieds en piqué et reps ( 529 ) ,
pesant les 100 mètres carrés, blanchis :
plus de 18 kilogr
18 kilogr. et moins
— piqués , couvertures et couvre-pieds en piqué et reps (629) ,
pesant les 100 mètres canes, teints en rouge d'Andrinople :
plus de 18 kilogr
1 8 kilogr. et moins
— piqués, couvertures et couvre-pieds en piqué et reps (529),
pesant les 100 m très carrés, teints, autres :
plus de 18 kilogr
18 kilogr. et moins
— basins damassés (029) et linge de table, écrus
— basins damassés (029) et linge de table, blanchis
— basins damassés (.Î29) et linge de table, teints en rouge
d'Andrinople
— basins damassés (529) et linge de table, teints, autres. . . .
— guipures pour ameublement (528), écrues
— guipures pour ameublement (028) , blanchies
— guipures pour ameublement (528), teintes en rouge d'An-
drinople
— guipures pour ameublement (Ô28), teintes, autres
— couvertures
— bonnelerie , colon et fil perse , ganterie
— bonneterie, colon et lîl perse, autre, coupée et sans cou-
turcs
— bonnelerie, colon et lil perse, autres, proportionnée ou avec
pied proportionné
— passementerie
— rubanerïe
— tulles (.Vin) , gros bobins , de moins de 7 mailles au centi-
mèl re carré
— tulles (53o), bobins lins, de 7 mailles et plus au centimètre
carré
— plumelis el gazes façonnés
— dentelles el blondes, soit à la mécanique, soit au fuseau et à
la main ( 628 ) .'
— rideaux de mousseline brodée non encadrés, pesant, aux
1 00 mètres ca rrés , moins de 1 0 kilogr
UNITES
sur
LESQUELLES
portent les droits.
loo kil. N.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem .
Idem.
Idem .
Idem.
Idem.
Idem.
Idem .
Idem.
Idem.
Idem,
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem .
Ida».
Idem .
DROITS (décimes et 4 p. 0/0 compris).
