P110DU1TS

d'origine européenne.

GOO 00

PHODUITS

d'origine e\lra-européenne

importés

îles entrepots

d'Europe

impor

directe nt

d'un pays

hors d'Europe.

fr.

Mêmes droits que pour les ti pur. selon l'espèce.

fr. c.

375 60 sus de coton

FABRICATIONS

Tissus de laine pure (suite) :

— bonneterie (609) autre, coupée et sans couture

— bonneterie (53g) autre, proportionnée ou avec pied proportionné.

— passementerie et rubanerie ( 54o )

fez ou bonnets rouges

— tapisserie ( 536 )

— cbàles brochés ou façonnés autres que les cachemires de l'Inde.

— dentelles

— velours pour ameublement

— toile à bluter, sans couture (5/12)

■ — couvertures (537)

— chaussons de lisière et chaussons fourrés dits de Strasbourg.

— lisières de drap ( 538 )

Tissus de laine mélangée (566) , draps, casimirs et autres tissus

foulés , chaîne coton ; tissus ras non foulés , la iaine dominant, pesant au m tre carré :

200 grammes au plus

de 200 grammes exclusiv' à 3oo grammes inclusiv1. . . .

de 3oo 600 ....

de 4oo 55o ....

de 55o -00 ....

plus de 700 grammes

— tissus laine bourre de soie, la laine dominant en poids

— tapis laine mélangée d'antres matières, quelle que soit la

proportion du mélange

— bonneterie

— aulres, la laine dominant en poids

Tissus d'alpaga, de lama, de vigogne, de yack ou de poils de

chameau* (5 '17 et 5 A8 ) , puis

Tissus d'alpaga, de lama, de vigogne, de yack ou de poils de chameau (547 et 548), mélangés de laine, quelle que soit la proportion du mélange

Tissus d'alpaga, de lama, de vigogne, de yack et de poils de chameau (âU-j et 568), mélangés d'autres filaments, la laine d'alpaga, de lama, de vigogne, de yack ou le poil de chameau dominant en poids

Tissus de poils de chèvre purs ou mélangés (548 et 5/19) fabriqués dans les pays hors d'Europe, le poil de chèvre dominant en poids :

— à la main , châles cachemires longs

UNITES

sur

LESQUELLES

portent les droits.

îoo kil. N.

Idem .

La pièce.

100 kil. N.

Idem.

Idem .

Idem.

Idem .

Idem.

Idem .

Idem.

Idem .

La pièce.

DROITS (décimes et h p. 0/0 compris).

PliODUITS

d'origine extra-européenne

PRODUITS

d'origi

européenne.

fr.

Exemp

es.

importes

directement

d'un pays

hors d'Europe.

fr. c.

Exemptes.

importés

des entrepôts

d'Europe.

fr. c.

0 fr. 35 cent, la pièce, plus 3 fr. 60 cent, par îoo kil.

Droits des tapis de laine pure.

Droits de la bonneterie de laine pure.

Droits des tissus de laine pure.

Mêmes droits que pour les tissus de iaine pure.

[ 3ofr. la pièce, plus 3 fr.

60 cent, par 100 kil. R.

KAUKIC.ATIONS.

— à la main , châles cachemires carrés .

— a la main , écharpes . galeries , bordures , franges , tissus unis.

— au métier, châles unis , brodés ou brochés

— au métier, tissus unis

fabriqués dans un pays d'Europe .

Autres tissus de poils purs ou mélangés d'autres filaments, le poil dominant en poids* ( 5 A 8 )

Tissus de crin, passementerie et autres, purs ou mélangés, le crin dominant en poids * (5ôo)

Tissus de soie et de bourre de soie (55i à 5Ga); tissus, foulards, crêpes , tulle , bonneterie, passementerie et dentelles de soie pure

— bonneterie et passementerie de bourre de soie pure, écrus,

blanchis , teints ou imprimés

— tissus de bourrelte pour ameublement pesant plus de a5o

grammes au mètre carré

— tissus de soie mélangée de bourre de soie

— tissus de soie ou de bourre mélangée d'autres matières tex-

tiles, la soie ou la bourre de soie dominant en poids. . . .

— tissus, passementerie et dentelles de soie ou de bourre de

soie avec or et argent fin

— tissus, passementerie et dentelles de soie ou de bourre de

soie avec or et argent mi-lin ou faux

— rubans de soie ou de bourre de soie pure ou mélangée

d'autres matières textiles , la soie ou la bourre de soie dominant en poids , velours

— rubans de soie ou de bourre de soie pure ou mélangée

d'autres matières textiles, la soie ou la bourre de soie dominant en poids , autres

UNITÉS sur

LESQUELLES

portent les droits.

La pièce.

îoo kil. N.

îoo ki>. N.

Idem.

Idem .

ioo kil. N.

Idem.

Vêtements, pièces de lingerie et autres articles en tissus, con-i fectionnés en tout ou en partie (5i8, 533, 546 , 563 et) 689) )

DROITS (décimes et h p. 0/0 compris).

PRODUITS

d'origine européenne.

fr. c.

PRODUITS

d'origine extra-européenne

importés directement

hors d'un pays d'Europe.

fr. c.

importés

des entrepôts

d'Europe.

fr. c.

20 fr. la pièce

plus 3 fr

(io cent, par

100 kil.li.

Droits des tissus de laine 1 selon l'espèce \

Exempts.

Mêmes droils que pour les tissus de bourre de soie pure.

596 00 Régime indiqué ci-con tre , plus la surtaxe de 100 fr. par 100 kilogr.

Droits du tissu le plus for-

t tement imposé , augmen-/ pour les t tés de 10 p. 0/0 .. .. \ sus de soje ou celle de 3 fr. 60 c.

par 100 kil.

pour les autres tissus111.

I1' Surtaxe à percevoir au brut ou au net, suivant la base ou la qualité de la taxe normale