TEXTES D'ANCIENNES LOIS. — SONGE DU VERGER

Des Assises de Jérusalem. (”)

Ass la prise de la Saintc-Cité de Jérusalem en J’année 1099, les Barons qui en avaient fait la conquête, élurent Roi et Seigneur du royaume de Jérusalem le one Godefroy de Bouillon. (ASSISES , chap. I.)

« Le premier soin de ce seigneur fut de mettre le « royaume en bon point et en bon état, et que ses « hommes et son peuple, et toutes manières de gens « allants et venants audit royaume, fussent gardés et « gouvernés, tenuset maintenus et menés à Justice & « droit et à raison (1).

(*) Année 1099.

(1) « Les croisés victorieux formaient une espèce de colonie daus un pays étranger, et des aventuricrs de toute: les nations de l'Europe composaieut cette nouvelle société. On jugca uéccssaire de fixer les lois et Jcs coutumes qui devaient régler parmi ces différents peuples, les afiuires aiviles et l'administration de Ja Justice » Robertson, iutrod. au règne de Charles V, tom. Il, pag. 2C6.

» | Notices

« 1} élut par le conseil du Patriarche de la St<.-Cité « et église de Jérusalem, et par le conseil des princes « et des Barons, et des plus sages hommes qu’il pouvait « avoir, sages hommes à cnquérir et savoir des gensde « diverses terres qui là estaient , les usages de leurs « terres.

« Ces commissaires ayant recueilli tout ce qu’ils

“ purent savoir et apprendre desdits usages, ils les « mirent et firent mettre en écrit, ct apportérent cet « écrit au duc Godefroy; et il assembla le Patriarche « et les susdits ( princes et barons), et leur montra, « et leur fit lire par devant eux cet écrit; et après, « par leur conseil et par leur accort, il concuillit « (c'est-à-dire, il prit) de ces écrits ce que bon lui « sembla , et en fit assises et usages que l'on dut tenir « maintenir et user au royaume de Jérusalem, par lequel lur, ses gens, et son peuple, et toutes autres manières de gens allants et venants et demeurants, fussent gouvernés et menés à droit et à raison audit royaume. » ( Chap. I.) Ces Coutumes sont appelées Assises parce qu’elles furent constatées el érigées en loi dans l’Assemblée des grands du royaume ; de même que la célèbre ordonnance de Godefroy comte de Bretagne , et de ses Barons, de lan 1185, pour le partage noble, est appelée V’Assise du comteGodefroy.

C'est ainsi que dans le Livre mème dont nous parlons, il est dit, en alléguant les constitutions de différents princes , l'assise du roi Baudoin, chap. 117; lassise du roi Amaury, chap. 273 ; l'assise du roi Hugues, chap. 509, elc.

Ces assises furent aussi appelées les Lettres du Sépulchre, parce qu'elles étaient gardées en un coffre, dans