‹ Notices sur les divers recueils des traités internationauxChapitre 2 sur 3 · Beoneils des traitas de la Busaie avec les antres états · texte numérisé non relu

Beoneils des traitas de la Busaie avec les antres états

Les recueils et les publications dans les quels sont insérés lei traités de la Russie sont assez nombreux et fort variés. Le$ uns, comme cela a lien dans les autres Etais, n'ont principalement en vue que les ùUir^s de l'histoire^ — et comme tels, ou ils renferment, & côté des traités qui ne sont plus en viguenr, ceux

"} On peat trouver dee indicatloQs pins complète» sur les dÎTera recueils de traités iDterD&tlouBDz dans les ouvrages sDlvants :

D. F. «OH Ompieda, Litteratur des gesammten sowohl natarlicben aïs po-

sitiven VSlkVrechts, iw. Theil, Regenabnrij: 1785, S. 438; Q. F. dt liarimt,

Supplément aa recueil des principaux traités, tome I, Oottingtie 1802, Dis<

cours prËlimlnaire ; F. Schott, Histoire abrégée des traités de paix, tome I,

Paria IS17, préface ; C. A. mm Xamplt, Nena Literatnr des Vdlkerrechts seit

dam Jahre 178i, Berlin 1817, S. 65 ; 0. F. Màrlttu, Honveau sapplément an

reeneil de traités, tome I,Goeti[|gue 1839, avant propos ; A. Mtruti, Daa earo-

DfiiBehe Oesandtscbaftsreobt, Ërsta Abth., Leipxig 1847, S. 21,; C. Saktitiorn,

tik des Vdlkerrechts, Leipiig 181T, S. 61; F. W. QUÎlany, Diplomatiscbes

Qdbneh, I Tb,, Noerdlinges 1855, S. IX ; K. von MoSl, Die Oeschickte nnd

Bratnr der StaalBvrissenscliaften, Erster Bd., Erlaogen 1655, S. 154 ; it. Su/-

inc;. Praxis, Théorie and Codification des Vfilkcrrecht, Leipiig 1874, S. 98;

laaTeib riasBlilmix'ii coiKHeBiM k ciareltj upeiHyatecTseiiBO no coBpeiteH-

[j vesjiyBBpoxHOKï npasy, cocTaBjreBBuH npo*. rp. £. KajtapOKKujii a nps-

tesBull n> isjiaBBOKy aoin ero pexaiiiiei nepesoj; eoi. I. Emomiuui, CoBpe.

[BOB iievjiysapojiaoe npaao iiaBUBiOBaBBUxirooyflapOTBi, HooKaa 1877; if.

de UartiU, Las recueils des traités iotarnationanx, Revue de droit interna-

lal 1886, & a, p. 168 ; f>. 1. RaMafoimiû, OCsopi coBpeveHBoi nTepaTjpu

MBXjdBapoxBOMf iipBBy, MociBa 18S7, npBioseBÎe, CTp. V-, Annuaire de l'In-

int de droit international, 1B77, p. 359,-1878, p. 320,-1879-80, deux.

tie, p. 293, etc.

"} Il est bien entandu que j'ai eo va non les publications de traitas s séparément tel qne celle do M. J. Ândr^tvtkp—Va traité de Nowgorod le les villes baoBéatiqaes et le Qotland 1370 (St.-Pét. 1865), mais les recneila [tenant nu nombre pins on moini grand de ces traitée.

aussi qui conservent encore aujourd'hui leur force obligatoire, comme règle de droit, ou ils se composent uniquement d'actes historiques, — les attires ne s^occupent que des traites en vigueur^ se rapportant à telles ou telles questions.

Actuellement la collection la plus -coniplète des traités, conclus par la Russie (tant ceux qui sont en vigueur, que ceux qui ont perdu force de loi) depuis le traité de Stolbowa en 1617— jusqu^à nos jours se trouve dans la Collection complète des Lois de PEm* pire de Kussie^^). Il faut remarquer toutefois, que cette collection ne comprend pas tous les traités internationaux, auxquels la Russie a pris part pendant la période indiquée.

L'excellent «Recueil (bien qu'encore inachevé) des traités et conventions, conclus par la Russie avec les puissances étrangères» publié (en russe et en français) d'ordre dn Ministère des affaires étrangères par' M. le professeur F, de Mariens nous fait espérer de posséder une collection plus complète des traités de la Russie avec les Etats étrangers. Ce Recueil comprendra les traités de la Russie à partir de l'année 1648, c'^est à dire qu'il embrassera à peu près la même périoile te temps, qu' occupe la Collection complète des Lois. L'auteur joint à son édition d'abondantes esquisses historiques, souvent rédigées d'après les matériaux inédits des archives. Les Tomes I — IV (St.-Pétersbourg 1874 — 1878) renferment les traités de la Russie avec PAutriche dSpuis 1648 jusqu'à 1878, les tomes V— VIII (Ibid. 1880— 1888)-ceux avec P Allemagne depuis 1656 jusqu'à 1885.

Les traités plus modernes, dont quelquesuns ont déjà perdu force de loi, sont insérés tant dans la Collection complète des Lois^ que dans les autre^g|^itions officielles telles que: le cBulIetin des lois et ordonnances du Oouvernement» - le cMessager officiel» et «L'Annuaire diplomatique de l'Empire de Russie», orgai^e notre Ministère des Affaires étrangères, publié dépuis 1861 (en français et depuis 1883 en français et en russe).

A côté de toutes ces éditions, où sont réunis les divers traités conclus par la Russie, il faut mentionner aussi les recueils,

*') Collection complète des Lois de l'Empire de Russie— -^ai^renw^re depuis, 1649 ju8qa*âlil2 décembre 1825 (Sk.-Pét. 1830, v. XLY), la deuxikna depuis le 12 déc. 1825 jusqu*&28 févr. 1881 (St.Pét. 1830—84, v. LV) la troitièmt depuis le 1 mars 1881 (VU v,).

consacrés sealement à telles ou telles questions spéciales des relations internationales. Â ce dernier groupe de recueils appar* tiennent :

1. Les documents pour servir à Phistoire des relations diplomatiques de la Russie avec les puissances de PEurope occidentale depuis la conclusion de la paix générale en 1814 jusqu^au congrès de Vérone en 1822« Edition du Ministère des Affaires étran* gères (en russe et en fr.). T. I— IlTst.-Pétersbourg, 1823—1825.

2. T. lûusefùviich. Traités politiques et de commerce de la Russie avec POrient— (en russe). St.-Pétersbourg, 1869. Ici sont rassemblés les traités avec la Turquie, la Perse, la Chine et le Japon depuis 1689 jusqu^à 1867. L'ouvrage est précédé d'une courte introduction historique.

Page 1