DO

passer 5 ans sous les drapeaux

Exemptés — conditions '

Expatriés — déclaration à laquelle ils sont tenus

Fraudes en matière de recrutement

Frères — voir dispensés — substitutions.

Immatriculation dans les divers corps de l'armée. . . . Infirmités simulées — voir Fraudes.

Insoumis

Institut (grand prix d')

Instituteurs. *

Instruction publique (les membres de Y)

Instruction donnée dans les corps

Intendants militaires (sous-) .

Liste du recrutement cantonal — composition . >

Maires

— dresseni les tableaux de recensement

— " assistent au tirage au sert

— assistent au conseil de révision •.

— Instruisent les demandes de sursis d'appel

— instruisent les dispenses à titre de soutiens de famille

— délivrent le certificat de bonne vie et mœurs exigé par les engagements volontaires

— reçoivent (les maires des chefs-lieux de canton) les engagements volontaires.

— reçoivent les déclarations des hommes Inscrits sur le registre matricule, qui changent de domicile, et transmettent copie de cette déclaration à qui de

droit

— doivent, en temps de guerre, afficher les noms des insoumis de leur commune

Mariage — à quelle époque les militaires peuvent se marier sans autorisation — pères de quatre enfants. . . Médecins militaires — opération de la révision .... — - peines édictées contre ceux qui auraient reçu des dons

Mineurs — autorisations exigées pour leur engagement. Ministère public — poursuites contre ceux qui ont commis des fraudes ou manœuvres en matière de recrutement #

* Officiers généraux — opérations de la révision . . .

Omis — inscription sur les tableaux de recrutement des

omis des années précédentes

— pénalités contre ceux qui ne se sont pas présentés au tirage de la classe à laquelle Us appartiennent. .

— contre ceux qui ont par fraudes ou manœuvres préparé ou facilité l'omission de quelqu'un sur les tableaux de recensement

Organisation de l'armée active territoriale et des réservée •

Articles

Pages

SO

Orphelins (aîné d') voir dispensés.

Pénalités -

— pour défaut de déclaration de changeaient de domicile par tout homme inscrit sur le registre matricule

— contre les auteurs ou complices de fraudes et manœuvres en matière de recrutement

— contre les Insoumis

— contre ceux qui ont recelé on pris à leur service un insoumis, ou bien retardé le départ des jeunes soldats

— Contre ceux qui se sont rendus impropre au service militaire

Permutations autorisées entre les jeunes gens affectés à l'armée de mer et ceux affectés à l'armée de terre. . . Pompiers (sapeurs-) voir corps en armes .

préfets — opérations de la révision — présidence. . . .

Primes en argent (Interdictions des)

Rappel de la réserve de l'armée active (mode de)

Recensement (tableaux de)

— clôture desdits tableaux

Registre matricule — sa composition

Rengagements — leur durée

— devant qui ils doivent être contractés. .

Réserves (diverses catégories de)

Révision (voir conseils d*).

Septuagénaire (fils de) voir dispensés.

Services obligatoires et personnels (durée des divers)..

Service (soldats d'un an de)

— cas dans lequel ils peuvent être renvoyés après 6 mois

Sous-Prefets-

— arrêtent les tableaux de recensement. . . .

— procèdent aux opérations du tirage

— leur rôle au conseil de révision

— donnent leur avis sur les sursis d'appel. •

Soutiens de famille — leur nombre

Substitutions entre frères

Sursis d'appel — voir appel.

Taille des jeunes soldats

Tirage au sort (opérations du)

— où à lieu le tirage

Tribunaux — questions d'état — compétence

Veuve (fils aine de) voir dispensés.

Visite des jeunes gens — voir Conseils de révision* Vote de l'armée — interdiction

Articles

Pages

FIW