PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE

Absence (cas d 1 ) des fonctionnaires préposés au recrutement

Absents (jeunes gens).

— Au- tirage

— Au conseil de révision

Age exigé

— Pour les engagements volontaires

— Pour être inscrit sur les tabieaux de recrute-

ment

— Pour n'avoir plus besoin de justifier qu'on a

satisfait aux obligations imposées par la loi de recrutement ;

.Appelés a la formatiou des divers contingents

Appels, (sursis d') — durée

— Dans quelle proportion ils sont accordés — 1ns

truction

Aptitude physique — par qui elle est constatée

Armée de mer — sa composition

— Conditions pour y être admis

Armée de terre — sa composition.

— Confiions pour y être admis

Assemblée nationale (compte rendu à 1') sur l'exécution annuelle de la loi de recrutement

Associations (Laïques — Religieuses) vouées à renseignement — dispenses — conditions

Brevets délivrés aux engagés d'un an qui ont satisfait aux çxamens exigés

Certificats

— Délivrés aux militaires à l'expiration des di-

vers services auxquels ils sont tenus

— D'études pour contracter les engagements

conditionnels d'un an

— Délivrés par les cjiefs de corps pour obtenir

des emplois civils

— De trois père de famille exigés pour établir

les cas de dispenses

articles

pages

— De bonne vie et mœurs pour contracter un

engagement volontaire

Classes

— De 1871 — Législation qui la régit — de quelle

date partira la durée du service

— De 1867, 1868, 1869, 1870 —leur situation.

— Antérieures à 1867 — leur situation

Commandants de recrutement

Conseillers généraux — d'arrondissement — de préfecture

Cionseils de révision — composition — attributions.

— pourvoi contre leurs décisions ! !

— spécial par arrondissement !

Contingent affecté à l'armée de mer j

Corpft en arme8 — ils dépendent de l'autorité militaire!

— — exceptions — (douaniers — sapeurs

pompiers) \

Devoirs religieux (accomplissement dans l'armée des).

Dispenses de service — leur caractère %

Dispensés (catégorie des)

-— à titre conditionnel :

— déclaration à laquelle ils sont tenus — pénalités

— . à titre provisoire de soutiens de famille. • .

— exercices auxquels ils sont astreints

Domicile légal des jeunes gens pour le tirage au sort. . Ecoles (polytechnique — forestière)

— leur situation dans l'armée

Enfants naturels — ils n'ont pas droit aux dispenses. Engagements conditionnels d'un an*

— admissibles sans examen préalable

— admissibles après examen préalable

— devant qui ils doivent être contractés

— obligations d'entretien et d'équipement. • . .

— exonération dans certains cas de ces obligations

— examens à subir à l'expiration de Tannée. . .

— sursis spécial de départ aux engagés en ver-

tu de l'art. 53

Engagements volontaires — conditions.

— durée des engagements

— devant qui iis doivent être souscrits

Engagement des militaires qui ont satisfait aux conditions des articles 40 et 41 de la loi — durée de ces engagements

— v devant qui ils doivent être contractés

Etat civil des jeunes gens — réclamations — com-

pétence (

Etrangers et fils d'étrangers

Examens exigés pour les militaires qui ne doivent pas

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