V. — Des honoraires de Messes

A) Principes généraux. — 1° Selon la coutume reçue et approuvée par l'Église, il est permis à tout prêtre qui célèbre et applique la Messe de recevoir un honoraire. (Canon 824, parag.

Si toutefois un prêtre célèbre plusieurs messes le même jour et qu'il doive appliquer une de ces messes à titre de justice, il ne peut recevoir d'honoraire pour une autre. Sont exceptés cependant le jour de Noël et le cas où il recevrait une certaine rétribution à titre purement extrinsèque. (Canon 824, parag. 2.)

2° Il n'est jamais permis : a) d'appliquer la Messe à l'intention de celui qui demandera, mais n'a pas encore demandé, une application pour laquelle il remettra un honoraire : le prêtre ne pourrait garder la somme ainsi reçue pour la Messe appliquée auparavant ; — b) de recevoir un honoraire pour une messe qui est déjà due et appliquée à un autre titre ; — c) de recevoir deux honoraires pour l'application d'une seule et même Messe ; — d) de recevoir un premier honoraire pour la célébration seule, et un second pour l'application de la même Messe — à moins qu'il ne soit certain, qu'un des deux honoraires a été donné pour la célébration seule sans application. (Canon 825.)

3° Les honoraires et les charges de Messes ne peuvent être sujets à la prescription. (Canon 1509, 5°.)

4° De même, l'Ordinaire ne peut imposer aucune taxe sur les honoraires de Messes, soit manuelles, soit fondées. (Canon 1506.)

5° Toutes les questions, dispenses, etc., relatives aux honoraires de Messes sont du ressort de la Sacrée Congrégation du Concile, qui conserve sa compétence relativement même aux religieux. (Canon 250, parag. 2 ; canon 251, parag. 2.)

B) Définitions et divisions. — 1 ° On appelle messes manuelles les Messes que donnent les fidèles, pour ainsi dire de la

main à la main, soit par dévotion propre, soit en vertu d'une obligation, même perpétuelle, faite par le testateur à ses propres héritiers. (Canon 826, parag. 1.)

2° Les messes quasi-manuelles ou ad instar manualium sont les messes fondées qui ne peuvent être appliquées dans le lieu ou par ceux que déterminent les tables de fondation, et que l'on transmet de droit ou en vertu d'un induit du Saint-Siège à d'autres prêtres qui les acquitteront. (Canon 826, parag. 2.)

3 ° Les autres honoraires qui proviennent des revenus des fondations sont dites messes de fondations.^ (Canon 826, parag. 3). En effet, sous le nom de fondations pieuses, le droit entend des biens temporels, donnés de quelque manière que ce soit, à une personne morale dans l'Église avec la charge perpétuelle ou pour un temps notable de consacrer les revenus à faire dire des Messes, à célébrer telles autres fonctions ecclésiastiques déterminées, ou à accomplir certains actes de piété et de charité. (Canon 1544, parag. 1.)

C) Règles pratiques. — La plupart des prescriptions du nouveau Code relativement aux honoraires des Messes ont été empruntées aux décrets : " Vigilanti " du 25 mai, 1893, et " Ut débita " de la Sacrée Congrégation du Concile, du 11 mai, 1904. Quelques points cependant ont été modifiés.

1° Dans tout ce qui concerne les honoraires de Messes, on doit absolument éviter tout ce qui aurait une apparence quelconque de négoce ou de commerce. (Canon 827.)

a) On doit célébrer et appliquer autant de Messes que d'honoraires ont été donnés et acceptés, quelle que soit la valeur de ces honoraires. (Canon 828.)

b) Si les honoraires des Messes périssent, même sans la faute de celui qui a accepté de les célébrer, l'obligation de les acquitter ne cesse pas pour cela. (Canon 829.)

c) Si quelqu'un a donné une certaine somme pour faire dire des Messes sans en indiquer le nombre, on doit déterminer ce nombre en prenant pour base la taxe du lieu où demeure celui qui fait l'offrande ; à moins que des circonstances spéciales ne permettent de présumer légitimement que son intention était différente. (Canon 830.)

d) Les clercs, qui exerceraient un honteux commerce de Messes, doivent être punis par l'Ordinaire selon la gravité de la faute, même par la suspense ou la privation du bénéfice ou de l'office ecclésiastique. — Les laïques seront punis de l'excommunication. (Canon 2324.)

Toutes ces peines sont ferendœ sententiœ. D'après le décret Ut débita, reproduisant un autre décret du 25 mars 1893, le&

prêtres encouraient la suspense a divinis et les clercs, la suspense ab exercitio ordinum, réservées simplement au Saint-Siège ; les laïques, l'excommunication réservée à l'Ordinaire : de plus, ces peines étaient latœ sententiœ.

2° Quant au taux des Messes, le Code enseigne que : à) C'est à l'Ordinaire du lieu de fixer, pour son diocèse, le taux des messes manuelles. Il doit le faire par un décret promulgué, autant que possible, en synode diocésain. Cependant, là où l'Ordinaire n'a pas porté de décret, on s'en tiendra à la coutume du diocèse. (Canon 831, parag. 1 et 2.)

b) Il n'est pas permis à un prêtre d*exiger un honoraire plus élevé que celui déterminé par l'Ordinaire, même sous prétexte de célébrer à un autel privilégié. — Les religieux, même exempts, sont tenus de se conformer, pour le taux des messes manuelles, au décret de l'Ordinaire ou à la coutume du diocèse. (Canon 831, parag. 1 ; canon 918, parag. 2 ; canon 831, parag. 3.)

c) Le prêtre peut cependant accepter un honoraire plus élevé qui serait spontanément offert. Il peut de même en accepter qui soient inférieurs au taux diocésain, à moins que l'Ordinaire du lieu ne l'ait défendu. (Canon 832.)

3° En règle générale, celui qui offre un honoraire de Messe est présumé n'avoir demandé que l'application. Si pourtant il avait déterminé, d'une manière expresse quelques circonstances, le prêtre qui a accepté l'honoraire doit se conformer à sa volonté. Parmi ces circonstances, une des plus importantes est celle qui regarde le temps de la célébration de la Messe.

a) Si le temps a été expressément déterminé par celui qui a demandé la Messe, celle-ci doit être absolument acquittée au moment désigné.

\ b) Si, pour les messes manuelles, le temps n'a pas été expressément déterminé, les messes demandées pour une cause urgente doivent être dites le plus tôt possible, avant que la cause ait cessé d'exister ; les messes, dans les autres cas, doivent être célébrées assez vite, selon le nombre plus ou moins grand de messes demandées.

Par cette disposition, le Code fait siennes les indications générales données par le décret " Ut débita " : un mois pour une seule messe ; six mois pour cent messes ; et proportionnellevient un temps plus ou moins long suivant l'importance du nombre de messes demandées.

La Congrégation du Concile, interrogée par l'archevêque de Lemberg, répondit, le 27 février, 1905, qu'elle laissait une détermination plus précise au jugement consciencieux des prêtres eux-mêmes.

c) Si le temps a été expressément laissé au choix du prêtre, le prêtre peut les célébrer lorsqu'il le veut. Néanmoins, il ne faut pas oublier que : (a) il n'est permis à personne d'accepter pour soi-même plus de Messes qu'il ne peut en acquitter dans le délai d'un an ; — (b) dans les églises où le nombre des messes, à cause de la dévotion du peuple chrétien, est si considérable que toutes ne peuvent être acquittées en temps voulu, on fera connaître aux fidèles, par le moyen d'un avis placé en lieu apparent et accessible à tous, que les messes demandées seront célébrées ou bien dans le lieu même, lorsque ce sera possible, ou ailleurs. (Canon 833, 834, 835, 836.)

4° Quant à ce qui concerne la transmission des honoraires de Messes, le Code enseigne :

à) Celui qui a des Messes qui peuvent être célébrées par d'autres, doit les distribuer le plus tôt possible. — Le temps, où ces messes doivent être acquittées, commence au moment où le prêtre, qui doit les dire, les accepte, à moins d'une convention spéciale. (Canon 837.)

b) Celui, qui a des Messes qu'il peut librement distribuer, peut les donner à n'importe quel prêtre, pourvu que ce prêtre lui soit connu d'une façon certaine et personnelle comme étant absolument digne de confiance, ou qu'il soit recommandé par son Ordinaire. (Canon 838.)

Le décret "Ut débita" avait déterminé que l'exonération des messes, dont on pouvait librement disposer, pouvait être confiée à l'Ordinaire, ou au Saint-Siège, ou à tout prêtre que l'on connait d'une façon certaine et personnelle comme étant absolument digne de confiance. Cependant, la Sacrée Congrégation du Concile, le 22 mai 1907, avait décrété : " Désormais, quiconque veut confier des messes à célébrer à des prêtres, soit séculiers, soit réguliers, demeurant hors du diocèse, doit le faire par l'intermédiaire de leur Ordinaire, ou du moins après en avoir demandé et obtenu le consentement."

A l'avenir, d'après le canon cité plus haut, quiconque a des messes dont il peut disposer librement, pourra les confier à l'Ordinaire, ou au Saint-Siège, ou à un prêtre connu et honorable ou recommandé par son Ordinaire.

Mais puisque le Code autorise cette cession d'honoraires par un prêtre à un autre prêtre connu et honorable, sans limiter cette autorisation aux prêtres du même diocèse, pourra-t-on user de cette liberté lorsque les statuts diocésains défendent de transmettre des honoraires au dehors du diocèse ?

La solution n'est pas sans difficulté. La Nouvelle Revue théologique (XXXVI, année 1904, p. 620) dit : " C'est un prin-

cipe universellement admis par les canonistes que l'Ëvêque ne peut interdire ce que le droit commun autorise expressément et indubitablement, pas plus qu'il ne peut autoriser ce que le droit commun interdit. Il semblerait donc, en vertu de ce principe, que la défense de transmettre les honoraires hors du diocèse, serait devenue caduque, cesserait d'obliger maintenant que le décret "Ut débita", et le Code ont formellement consacré ce droit de transmission. Toutefois, ainsi que l'enseigne Benoît XIV, (De Syn. dioc.y lib. XII, c. VI, n. 9), l'Ëvêque ne dépasserait point la limite de ses pouvoirs en interdisant à ses diocésains d'user, sans son assentiment, d'une faculté que leur reconnait le droit commun ".

De plus Mgr Boudinhon (Le Canoniste contemporain, XXVII, année 1904, p. 461) écrit: " D'une part, le décret "Ut débita" (le Code contient la même disposition) reconnait expressément qu'un prêtre peut envoyer à un de ses amis, appartenant à un autre diocèse, et parfaitement honorable, des honoraires de messes à lui directement remises, et sans faire aucune réserve pour le cas où l'Évêque diocésain l'aurait interdit ; de plus, par le fait que des honoraires sont remis à un prêtre, celui-ci y a un certain droit personnel, qu'il peut, qu'il doit même, dans certains cas, céder à d'autres, mais qui parait assez sérieux pour qu'il puisse le céder à qui bon lui semble. En outre, interdire à un prêtre de transmettre à un confrère d'un autre diocèse des honoraires de messes, sous peine de manquement, serait interdire également au confrère de les recevoir, sous peine d'un égal manquement ; or, cette conséquence pourra à bon droit sembler sévère et même excessive. — D'autre part, la prohibition des statuts s'inspire de l'intérêt général du clergé diocésain ; de plus, on doit présumer la valeur de toutes les prescriptions émanées de l'autorité compétente, jusqu'à preuve du contraire. Dans ces conditions, on comprendra que je n'ose donner une solution ferme à la question, tout en ne dissimulant pas mes préférences pour l'opinion qui permet la transmission d'honoraires ".

c) La responsabilité de celui qui transmet des honoraires de Messes est dégagée par le reçu de l'attestation par laquelle celui, à qui les honoraires ont été envoyés, s'engage à acquitter ces messes et affirme avoir reçu ces honoraires. (Canon 839.)

Par ce canon le Code déroge à ce que prescrivait le décret "Ut débita". En effet, ce décret (n. 6) statuait: " Si les messes sont remises à l'Ordinaire ou au Saint-Siège, toute obligation pour le prêtre qui transmet ces honoraires, cesse à l'égard de Dieu et de l'Église ; elle est transférée aux Ordinaires ou au Pape, et la responsabilité du prêtre est à couvert, il n'a plus aucune démarche à faire. Si, au contraire, il remet à d'autres prêtres

des messes dont il avait la charge, sa responsabilité n'est dégagée que par le reçu de l'attestation de la célébration des messes ; en sorte que si, par la perte des honoraires, la mort du prêtre ou toute autre cause fortuite, la célébration n'a pas eu lieu, le prêtre qui a transmis les honoraires doit y pourvoir à ses frais et assurer la célébration ".

d) Pour ce qui regarde le taux des honoraires à transmettre, le Code définit ce qui suit :

(a) Les honoraires des messes manuelles doivent être transmis intégralement, et par conséquent il est défendu de prélever quoi que ce soit sur les honoraires remis par les fidèles, sauf le consentement exprès de ceux qui demandent les messes, où à moins qu'il ne soit évident que l'excédent a été donné intuitu personœ. (Canon 840, parag. 1.) „

Le Code met de côté la prescription du décret " Ut débita , qui défendait de retenir une partie des honoraires des messes offertes par les fidèles, sauf induit spécial du Saint-Siège ; et il revient, en la modifiant un peu, à la doctrine du décret "Vigilanti", qui enseignait : " Il est défendu de prélever quoi que ce soit sur les honoraires remis par les fidèles, sauf induit du Saint-Siège ou saui le consentement des fidèles qui demandent les messes.

(b) Quant aux messes quasi-manuelles, à moins que l'intention des fondateurs ne s'y oppose, on doit transmettre, si on n'a pu les célébrer ce qui est vraiment l'honoraire de ces messes dans le lieu où elles doivent être célébrées, et on peut retenir l'excédent, qui est censé avoir été donné pour favoriser les églises ou les œuvres pies désignées. (Canon 840, parag. 2.)

Le Code, dans ce paragraphe, nous donne la doctrine déjà exprimée par la Sacrée Congrégation du Concile dans les décisions pour Munich, le 25 juillet 1874, et pour Hildesheim, le 21 janvier 1898.

e) Renouvelant et citant les dispositions des décrets "Vigilanti" et "Ut débita", le Code rappelle que tous les administrateurs d'œuvres pies et tous ceux qui ont charge de faire célébrer des messes, tant ecclésiastiques que laïques, doivent remettre à leurs propres Ordinaires, suivant une méthode que ceux-ci devront fixer, tous les honoraires de messes auxquels on n'aura pas satisfait à la fin de chaque année. Pour les messes quasi-manuelles, il s'agit de l'année au cours de laquelle on aurait dû les célébrer, par conséquent de l'année civile ; quant aux messes manuelles, il s'agit d'un délai d'un an à partir du moment où on les a reçues, sauf la volonté expresse et contraire des fidèles qui les ont offertes. (Canon 841.)

Cette prescription n'est accompagnée d'aucune sanction pénale ; elle est faite, dans le décret "Vigilanti" seulement, sub gravi

obedientiœ prœcepto : c'est assez dire qu'elle impose une obligation grave, dont la violation volontaire entraînerait certainement une faute mortelle. Cet ordre atteint tous ceux qui sont obligés à l'acquit des messes, c'est-à-dire les bénéficiers, curés, aumôniers, etc., les administrateurs des œuvres auxquelles sont jointes des fondations, et même, nous semble-t-il, les simples prêtres auxquels on aurait remis directement un trop grand nombre de messes : car eux aussi sont dans le cas ad missarum onera implenda obligati. La manière dont chacun aura à remplir cette obligation sera l'objet d'un règlement diocésain, que chaque Ordinaire devra faire et promulguer. Le terme assigné, la fin de l'année, est évidemment destiné ad wgendam obligationem, et rien n'empêche (ce qui au contraire est très expédient) de remettre à l'évêché plusieurs fois par an les honoraires de messes en excès ; tout comme rien ne dispense de les remettre après le commencement de Tannée, si on ne l'a pas fait en temps voulu.

5° Enfin, le Code commente et modifie les décrets de la Congrégation du Concile "Nuper", du 23 novembre 1697, et "Ut débita", lorsqu'il statue :

a) L'Ordinaire du lieu, pour les églises des prêtres séculiers, et leurs Supérieurs, pour les églises des religieux, ont le droit et le devoir de veiller à ce que les messes acceptées soient acquittées. (Canon 842.)

b) Tous les recteurs, soit séculiers soit religieux, des églises ou des sanctuaires où on a contume de recevoir des honoraires de Messes, doivent avoir un livre spécial, où ils sont tenus d'inscrire avec soin le nombre, l'intention, l'honoraire et la célébration des messes reçues. — Les Ordinaires et les Supérieurs des religieux sont tenus d'examiner tous les ans ces registres des messes ; cet examen toutefois peut être confié à un délégué. (Canon 843.)

c) Les Ordinaires et les Supérieurs des religieux devront tenir un registre exact des messes reçues, avec indication des honoraires respectifs ; ensuite ils chercheront à les faire célébrer le plus tôt possible. Bien plus, tous les prêtres, séculiers ou religieux, devront inscrire avec soin les messes par eux reçues et acquittées. (Canon 844.)

VI. De l'obligation d'appliquer la Messe pro populo. — 1 ° Cette obligation de célébrer la Messe pro populo est imposée à tous ceux qui ont charge d'âmes. (Canons 306, 339, 440, 466.)

a) De droit divin, les Évêques, les curés, en un mot, tous ceux qui ont charge d'âmes, sont obligés d'offrir, au moins de temps en temps, le Saint Sacrifice pour ceux qui leur sont confiés,

et de leur en appliquer le fruit, comme l'enseigne le concile de Trente. (Sess. XXII, de Réf. chap. 1.)

b) De droit ecclésiastique, ils y sont obligés tous les dimanches et fêtes de précepte, lors même que le revenu de leur bénéfice n'est pas suffisant pour un honnête entretien. Ainsi l'a réglé Benoît XIV dans son encyclique " Cum semper " du 19 août

c) Les fêtes de précepte étaient, du temps de Benoît XIV, déterminées par la bulle "Universa" d'Urbain VIII, du 13 septembre 1642, et Clément XI, dans la bulle "Commissi Nobis" du 6 décembre 1708, y avait ajouté l'Immaculée-Conception. C'est donc aux dispositions d'Urbain VIII et de Clément XI qu'il fallait s'en tenir.

Voici, d'après ces dispositions, la liste des fêtes de précepte, liste que l'on nomme communément catalogue d'Urbain VIII : Noël, Circoncision, Epiphanie, Pâques et les deux jours suivants, Ascension, Pentecôte avec les deux jours suivants, Sainte Trinité, Fête-Dieu, Invention de la Sainte Croix, Immaculée-Conception, Purification, Annonciation, Assomption, Nativité de la Ste Vierge, Saint Michel (29 septembre), Saint Jean-Baptiste, SS. Pierre et Paul, Saint André, Saint Jacques, Saint Jean, Saint Thomas, SS. Philippe et Jacques, Saint Barthelémi, Saint Mathieu, SS. Simon et Jude, Saint Mathias, Saint Etienne, SS. Innocents, Saint Laurent, Saint Sylvestre, Saint Joseph, Sainte Anne, Toussaint, un des principaux patrons du royaume ou de la province, et enfin un des principaux patrons de la ville, ou de l'endroit suivant la coutume.

Cependant, Benoît XIV lui-même avait enlevé pour certains diocèses l'obligation de s'abstenir d'œuvres serviles en quelques-unes des fêtes comprises dans le catalogue d'Urbain VIII ; mais il déclare expressément qu'il maintient l'obligation d'appliquer la messe pro populo.

Depuis, les fêtes de préceptes ont été réduites par actes du Saint-Siège en un certain nombre de pays, et notamment pour les Indes Orientales par Innocent XI en 1685, en Italie par Pie VI en 1798, pour la Chine et les contrées voisines par Pie VII en 1801, en France et en Belgique par Pie VII en 1802, pour le royaume de Naples par Pie VII en 1818 et pour le Canada par Pie VI en 1791 et par Léon XIII en 1892. Mais la suppression s'entend en ce sens que les fidèles ne sont plus tenus d'assister à la messe et de s'abstenir d'œuvres serviles en ces fêtes, mais elle ne concerne pas la célébration de la messe pro populo : cette dernière obligation n'a jamais cessé d'exister pour ceux qui ont charge d'âmes et reste tout entière au jour de la fête supprimée, comme Pont déclaré, après Benoît XIV, Pie IX dans sa bulle " Amantis-

simi Redemptoris " du 3 mai 1859 et Léon XIII dans la bulle " In suprema " du 10 juin 1882.

Une seule exception est faite, pour les pays où le Saint-Siège a transféré, non seulement la solennité de la fête, mais l'office lui-même avec la solennité. L'obligation de la messe pro populo n'existe plus en ce cas au jour même de la fête supprimée, elle est transférée, comme la fête elle-même, au dimanche suivant, ainsi que l'affirme Pie IX dans la bulle " Amantissimi Redemptoris ".

De plus, Pie X, dans le Motu proprio " Supremi disciplinée " du 11 juillet 1911, donna un nouveau catalogue des fêtes de précepte : Noël, Circoncision, Epiphanie, Ascension, Immaculée- Conception, Assomption, SS. Pierre et Paul et Toussaint.

Ce Motu proprio avait pour objet de réduire pour tout l'univers catholique les fêtes d'obligation à huit. Cette réduction pouvait être entendue de deux façons. Elle pouvait signifier que le catalogue des 36 fêtes d'obligation donné par Urbain VIII était remplacé par celui du Motu proprio, qui n'en compte que huit. Elle pouvait signifier que, le catalogue d'Urbain VIII étant maintenu en principe, le Motu proprio étendait uniformément à toutes les fêtes, sauf huit, la concession déjà existante pour un certain nombre d'entre elles, mais dans les mêmes conditions, c'est-à-dire que, l'obligation des fidèles ayant disparu, celle des Évêques et des curés était maintenue.

La question se posa aussitôt, et on en saisit la Sacrée Congrégation du Concile. Dès le 8 août 1911, celle-ci statuait sur l'obligation de la messe pro populo aux jours de fêtes supprimées, et la maintenait. Par conséquent, le catalogue des fêtes d'obli gation pour la messe pro populo demeure celui d'Urbain VIII, et celui du Motu proprio ne concerne que les fidèles.

Enfin, le Code (canon 1247) dresse un nouveau catalogue des fêtes d'obligation pour toute l'Église. Ces fêtes, au nombre de 10, sont : Noël, Circoncision, Epiphanie, Ascension, Fête- Dieu, Immaculée-Conception, Assomption, Saint Joseph, SS. Pierre et Paul, Toussaint.

Ce nouveau catalogue suscita la même difficulté qu'avait fait naître le catalogue donné dans le Motu proprio du 11 juillet 1911. Aussi on demanda à la Commission Pontificale pour l'interprétation authentique des canons du Code, quelles sont les fêtes supprimées auxquelles les Évêques et les curés sont obligés de dire la Messe pro populo. La Commission a répondu, le 17 février 1918, que le Code de droit canonique ne change rien à la discipline jusqu'ici en vigueur. Par conséquent, même après la publication du Code, le catalogue des fêtes d'obligation pour la messe pro populo demeure celui d'Urbain VIII.

2° Le Code (canon 339) expose le devoir des Évêques résidentiels, c'est-à-dire des Ëvêques qui sont les pasteurs ordinaires et immédiats des diocèses qui leur sont confiés. (Canon 334.)

a) Les Evêques résidentiels, dès qu'ils ont pris possession de leurs diocèses, doivent célébrer la Messe pro populo tous les dimanches et toutes les fêtes de précepte, même supprimées, suivant le catalogue d'Urbain VIII, lors même que le revenu de leur bénéfice n'est pas suffisant pour un honnête entretien. (Canon 334, parag. 1.)

b) Cependant le jour de Noël, et un jour de fête d'obligation tombant le dimanche, il suffit que l'Évêque célèbre une seule messe pro populo. (Canon 334, parag. 2). — Toutefois, si une fête est transférée de son jour d'incidence à un autre jour quant à l'office et quant à la solennité, l'obligation de la messe pro populo pour l'Évêque est aussi transférée au jour fixé ; mais, si la solennité seule est transférée, l'obligation de la messe pro populo reste attachée au jour de l'incidence de la fête. (Canon 334, parag. 3.)

c) Comme l'obligation d'appliquer la messe pro populo dérive du fait qu'on a charge d'âmes, il en résulte qu'elle est absolument personnelle. C'est donc l'Évêque qui doit la dire luimême aux jours désignés, parce que c'est lui qui est le Pasteur. — Cependant, si l'Évêque est légitimement empêché de célébrer aux jours désignés, il doit se substituer un prêtre pour dire la messe pro populo. Mais s'il ne peut trouver quelqu'un qui dise à sa place cette messe au jour désigné, il doit la dire ou la faire dire un autre jour, le plus tôt possible, car cette obligation est en même temps personnelle et réelle. (Canon 334, parag. 4.)

d) Il peut arriver qu'un Évêque ait la charge de plusieurs diocèses unis soit d'une manière perpétuelle soit accidentellement ; l'Évêque n'est tenu qu'à une seule messe pro populo. (Canon 334, parag. 5.) Déjà Léon XIII, dans la bulle " In supremâ " du 10 juin 1882, avait énoncé cette doctrine au cas où l'Évêque a la charge de plusieurs diocèses unis d'une manière perpétuelle. Le Code applique la même doctrine au cas où l'Évêque a temporairement la charge de plusieurs diocèses unis d'une manière passagère. Mais si un évêque a, en même temps que son Évêché, la charge d'une j>aroisse, il est tenu à deux messes pro populo, l'une pour son Evêché, et l'autre pour la paroisse : ainsi l'a statué la Congrégation de la Propagande, le 23 mars 1863.

é) Enfin, parce qu'elle est personnelle, parce qu'elle est inhérente à la charge du pasteur, l'obligation de dire la messe pro populo ne passe pas avec le jour auquel elle est attachée ; elle reste jusqu'à ce qu'elle soit remplie, au moins quant à la célébration et à l'application du saint Sacrifice. Un Évêque

donc qui, pour quelque cause que ce soit, volontaire ou involontaire, n'a pas dit ni fait dire, aux jours prescrits, les messes pro populo obligatoires, est tenu sub gravi d'acquitter le plus tôt possible toutes celles qui ont été omises. (Parag. 6.)

3° Pendant la vacance d'un siège épiscopal, le Vivaire capitulai™ ou l'administrateur est tenu de célébrer pro populo aux mêmes jours que l'Évêque. (Canons 440, 431, 315.)

4° Les Evêques titulaires ne sont pas tenus en justice de célébrer pro populo, mais il convient que, par charité, ils le fassent. (Canon 348.)

5° Les Vicaires et Préfets Apostoliques sont tenus, de la même manière que les Evêques résidentiels, de célébrer pro populo aux fêtes suivantes : Noël, Epiphanie, Pâques, Ascension, Pentecôte, Fête-Dieu, Immaculée-Conception, Assomption, Saint Joseph, (19 mars), SS. Pierre et Paul, Toussaint. (Canon 306.)

D'où il suit que, d'après le Code, les Vicaires et Préfets Apostoliques sont tenus d'appliquer la messe pro populo aux jours des fêtes qui sont d'obligation dans toute l'Église.

6° Les Curés sont tenus de célébrer la messe pro populo tous les dimanches et toutes les fêtes d'obligation, même supprimées, suivant le catalogue d'Urbain VIII. (Canon 466, parag. 1.)

a) Cette obligation est-elle imposée à tous les curés ? — Autrefois, suivant le décret de la Congrégation de la Propagande du 18 août 1866, et la réponse donnée par la même Congrégation le 9 avril 1875, on répondait que seuls les curés, qui avaient charge de paroisses canoniquement érigées, étaient tenus de célébrer la messe pro populo aux jours désignés. Les prêtres, même résidents, chargés d'un territoire délimité, mais non érigé en paroisse canonique, n'étaient pas tenus de célébrer pro populo, mais il convenait que, par charité, ils le fissent.

Aussi, comme il n'y avait guère que la province civile de Québec où se trouvaient des paroisses canoniquement érigées, seuls les curés de cette province se considéraient comme obligés en justice de célébrer pro populo les jours désignés. Mais dans les autres parties du Canada, et aux États-Unis, où il n'a pas ou à peu près pas de paroisses canoniquement érigées, bien qu'il y ait des territoires délimités, les curés se considéraient plutôt comme des missionnaires non obligés en justice, à célébrer pro populo.

Mais le Code est venu modifier la notion de la paroisse. En effet aujourd'hui tout diocèse doit être divisé en territoires dis-

tincts, et à chaque territoire ainsi délimité on doit assigner une église particulière avec un peuple déterminé et on doit donner un recteur qui, ayant charge d'âmes, est le propre pasteur de ce peuple. (Canon 216.) Par conséquent, le curé est le prêtre, à qui a été confié le soin des âmes sous l'autorité de l'Ordinaire du lieu dans une paroisse, c'est-à-dire un territoire délimité dans un diocèse avec une église particulière et un peuple déterminé. (Canon 451, parag.l.)

D'où il suit que, dans tous les diocèses, tous les prêtres, qui sont chargés de la desserte d'un territoire délimité avec une église particulière et un peuple déterminé, sont de véritables curés, et, par conséquent, sont tenus de célébrer pro populo les jours désignés dans le catalogue d'Urbain VIII. — Toutefois, il est essentiel que le territoire formant paroisse soit délimité. Par conséquent, si cette délimitation n'est pas faite, il n'y a pas de véritable paroisse.

Cependant, en vertu d'un induit donné le 7 février 1912, tous les curés du Canada sont exemptés de l'obligation de dire la messe pro populo aux jours de l'Annonciation, de la Fête-Dieu, et des SS. Pierre et Paul.

De plus, en vertu de divers induits accordés le 7 mars 1819, le 11 février 1826, et le 1er juin 1834, les curés du diocèse de Québec sont exemptés de l'obligation de dire la messe pro populo les jours de fêtes qui ne sont pas d'obligation dans ce diocèse, mais ils sont tenus de prier pour leur peuple d'une manière spéciale à la messe de ces jours de fêtes qui ne sont pas d'obligation.

En effet, le 7 mars 1819, était accordé à l'Évêque de Québec i'indult suivant : "SSmus Dominus Noster Pius Divina Providentia PP. VII, referente me infra S. Congregationis de Propaganda Fide Secretario, bénigne induisit ut parochi dioecesis Quebecensis iis festis diebus quitus fidèles ab obligatione audiendi missam apostolica auctoritate soluti sunt, ipsi ab onere applicandi missam pro populo in posterum exempti sint, pro quo tamen populo in iisdem missis specialiter orare teneantur."

Or, à cette époque, le diocèse de Québec s'étendait à tout le Dominion, moins la Nouvelle-Ecosse et la Colombie Anglaise. En effet, la Nouvelle- Ecosse avait été érigée en vicariat apostolique en 1817, et l'administration en avait été confiée au Très Révérend Edmund Burke, évêque de Sion. — Quant à la Colombie Anglaise, étant donné la difficulté des relations de ce pays avec le reste du Canada, elle fut d'abord visitée et évangélisée par des missionnaires, qui, originaires de la province de Québec, venaient toutefois immédiatement de l'état américain d'Orégon. Aussi le premier évêque de la Colombie, l'évêque de Victoria, fut-il longtemps suffragant d'Orégon City.

Cependant, le 12 février 1819, étaient nommés pour le Canada quatre évêques in partibus infidelium, qui étaient dits suffragants et auxiliaires de l'évêque de Québec. Par conséquent, le diocèse de Québec n'était pas divisé canoniquement, mais le Saint-Siège donnait à l'évêque de Québec quatre auxiliaires, qui devaient sous son autorité et comme vicaires généraux administrer quatre districts distincts. Ainsi le Nord-Ouest était confié à Mgr Provencher, le Haut-Canada à Mgr McDonnell, le district de Montréal à Mgr Lartigue, et Mgr McEachern devait s'occuper du Nouveau-Brunswick, du Cap-Breton et de l'Ile du Prince- Edouard. D'où il ressort que l'induit dnj mars 1819 s'étendait à tout le Canada, moins la Nouvelle- Ecosse et la Colombie Anglaise.

Toutefois, l'évêque de Québec ayant obtenu, le 11 février 1826, un premier renouvellement de l'induit de 1819, et, le 1er juin 1834, un autre renouvellement ad decennium, on peut se demander pourquoi ces rénovations d'un induit donné sans limitation de temps et donc à perpétuité.

Il semble qu'on a demandé ces renouvellements ou que ces rénovations ont été accordées sans qu'on fit attention que l'induit de 1819 est à perpétuité. De fait, l'induit de 1834, qui était pour dix ans, n'a pas été renouvelé : ce qui paraît indiquer qu'on s'est alors aperçu que le renouvellement était inutile, étant donné la perpétuité de l'induit de 1819.

De plus, lors du concile plénier de Québec, les archevêques et évêques de tout le Canada, admettant tacitement la validité et la persistance de l'induit de 1819, ont demandé à Rome que tous les curés du Dominion soient exemptés de l'obligation de célébrer pro populo les jours des fêtes de l'Annonciation, de la Fête-Dieu et des SS. Pierre et Paul, fêtes qui ont été supprimées en 1892. La Sacrée Congrégation du Concile, le 7 février 1912, a accordé cette faveur à perpétuité.

Par conséquent, tous les curés de tout le Canada, à l'exception des curés de la Nouvelle- Ecosse et de la Colombie Anglaise, sont exempts de l'obligation de célébrer pro populo les jours de fêtes qui ne sont pas d'obligation. Mais les curés de la Nouvelle- Ecosse, c'est-à-dire les curés de l'archi diocèse d'Halifax et les curés du diocèse d'Antigonish qui ont des paroisses dans la Nouvelle-Ecosse, et les curés de la Colombie-Anglaise sont tenus de célébrer pro populo tous les jours de fêtes même supprimées suivant le catalogue d'Urbain VIII, à l'exception des fêtes de l'Annonciation, de la Fête-Dieu et de SS. Pierre et Paul.

b) Toutefois, le curé qui a charge de plusieurs paroisses unies d'une manière perpétuelle ou accidentelle, n'est tenu qu'à célébrer pro populo une seule messe aux jours désignés. (Canon 466, parag. 2.)

Autrefois il fallait considérer comment les paroisses étaient unies. Si, auparavant distinctes, elles avaient été confondues en une seule par une union pleine et entière, il n'y avait en réalité qu'une seule paroisse, et le curé n'était tenu qu'à une seule messe pro populo, comme il appert par les décrets de la Congrégation du Concile du 12 mars 1774, du 29 juillet 1854, du 25 septembre 1858, et du 22 février 1862. — Si, au contraire, elles étaient vraiment distinctes, ayant chacune leur titre, leurs limites propres, le curé avait, en fait, plusieurs paroisses et plusieurs troupeaux, et devait aux jours prescrits autant de messes pro populo qu'il y avait de paroisses, comme l'avait déclaré Léon XIII, dans la bulle " In supremâ " le 10 juin 1882.

c) De plus, l'Ordinaire du lieu peut pour une cause raisonnable permettre au curé de célébrer la messe pro populo un jour autre que celui déterminé par le droit. (Canon 466, parag. 3.)

Dans le droit ancien, l'obligation de célébrer pro populo était tellement attachée au jour même, c'est-à-dire au dimanche ou jour d'incidence de la fête, que l'on n'admettait que deux cas dans lesquels la messe pro populo pouvait être légitimement déplacée et renvoyée à un autre jour : d'abord, celui d'une impossibilité morale de trouver un remplaçant qui appliquât cette messe au lieu du pasteur légitimement empêché ; puis, si on venait demander à un curé pauvre, qui n[aurait presque, pour vivre, que ses honoraires de messes, d'appliquer sa messe à une intention privée, en un jour de fête de précepte, Benoît XIV, dans la bulle "Cum semper oblatas " du 19 août 1744, avait statué que l'Évêque pouvait autoriser ce curé à accepter et à différer, mais pas plus d'une semaine, la messe qu'il doit à son peuple. Mais le Code reprend cette doctrine de Benoît XIV et lui donne plus d'ampleur en statuant que l'Ordinaire du lieu peut permettre au curé de célébrer la messe pro populo un jour autre que celui désigné par le droit, chaque fois qu'il y a une cause raisonnable. (justâ de causa).

d) Le curé doit régulièrement dire la messe pro populo dans son église paroissiale, à moins que les circonstances exigent ou permettent qu'il la célèbre ailleurs. (Canon 466, parag. 4.)

Cette obligation de dire la messe pro populo dans l'église paroissiale était plus sévère autrefois qu'aujourd'hui, parce qu'autrefois les fidèles étaient obligés d'assister à la messe de leur pasteur. Mais aujourd'hui il reste vrai que le pasteur est spécialement obligé de procurer aux fidèles la messe aux jours de fête, et de les prêcher. Il reste donc vrai aussi que, régulièrement, le curé doit célébrer la messe pro populo dans son église paroissiale. La coutume ne pourrait, à elle seule, justifier l'usage contraire, ainsi que l'a déclaré à plusieurs reprises la Congrégation du Con-

cile. De même, les auteurs déclarent qu'il faudrait une raison grave pour autoriser un curé à dire cette messe dans son oratoire privé ; mais ils ajoutent, à la suite de Lehmkuhl (II, n. 263), que, si une fête spéciale attirait le peuple d'une paroisse dans une chapelle publique de la paroisse, ce concours serait une raison suffisante pour autoriser le curé à s'y transporter et à y célébrer pro populo.

e) Enfin, le curé, absent pour un motif légitime, peut satisfaire à son obligation ou bien en appliquant la messe pro populo dans le lieu où il se trouve, ou bien en se substituant un autre prêtre qui dise la messe pro populo dans l'église paroissiale. (Canon 466, parag. 5.)

Comme cette obligation de célébrer pro populo est personnelle, autrefois le curé, absent pour un motif légitime, devait satisfaire à cette obligation en appliquant la messe pro populo dans le lieu où il se trouvait. Mais pour que ce curé pût se substituer un autre prêtre qui dise la messe pro populo, il fallait, d'après la Congrégation des Rites, une cause juste et raisonnable, ou, d'après la Congrégation du Concile, une véritable nécessité et une cause canonique.

Toutefois le Code vient modifier cette doctrine lorsqu'il statue que le curé, absent pour un motif légitime, peut satisfaire à son obligation soit en appliquant la messe pro populo dans le lieu où il se trouve, soit en se substituant un autre prêtre qui dise la messe pro populo dans l'église paroissiale.

Cependant il ne faudrait pa s conclure qu'étant donné que le peuple assiste ordinairement à la messe solennelle et chantée, avec la persuasion que c'est cette messe est dite à son intention, cette assistance du peuple, surtout si la coutume d'agir de cette manière existe déjà, suffit pour autoriser le curé à faire remplir son obligation par le prêtre qui chante cette messe, En effet, la Congrégation du Concile, le 9 avril 1881, a déclaré cette raison insuffisante et a refusé d'autoriser la coutume déjà existante d'agir ainsi.

7 e Les quasi-curés sont tenus de célébrer la messe pro populo, comme les Vicaires et Préfets Apostoliques, aux jours de fêtes, même supprimées, qui sont d'obligation pour l'Église universelle. (Canon 466, parag. 1, et canon 306.)

Mais qui sont quasi-curés? — D'après le Code (canon 216, parag. 2 et 3), les vicariats et préfectures apostoliques, comme les diocèses, doivent être divisées en territoires distincts, et à chaque territoire ainsi délimité on doit assigner une église particulière avec un peuple déterminé et on doit donner un recteur qui, ayant charge d'âmes, est le propre pasteur de ce peuple. Ces terri-

toires ainsi divisés dans les vicariats et préfectures apostoliques sont appelés des quasi-paroisses. Par conséquent, les quasicurés sont les prêtres qui ont la charge de ces quasi-paroisses. (Canon 451, parag. 2, 1°.)

8° Enfin, même dans des diocèses, on trouve quelquefois des territoires très étendus avec des populations peu nombreuses, dispersées dans ces immenses espaces. De plus, généralement il n'y a pas d'église unique, mais assez souvent des églises ou chapelles ont été construites ici et là pour la commodité des fidèles. Les prêtres, qui ont charge de la desserte de ces territoires, ne sont ni curés ni quasi-curés, mais sont simplement missionnaires. Par conséquent, ils ne sont pas tenus en justice de célébrer po populo, quoiqu'il soit convenable qu'ils le fassent par chanté, comme l'a déclaré la Congrégation de la Propagande, le 18 août