V. —Des honoraires de Messes

À) Principes généraux. — 1° Selon la coutume reçue et approuvée par l’Église, il est permis à tout prêtre qui célèbre et Ti LS la Messe de recevoir un honoraire, (Canon 824, parag.

24, parag. 2.) a Messe à l’in-

q re titre ; — c) de recevoir deux Er Pour l'application d’une seule et même Messe : —

€ recevoir un premier honoraire pour la célébration seule, et Messe — à moins qu’il ne soit certain, qu’un des deux honoraires a été donné pour la Célébration seule sans application. (Canon 825.) 3° Les honoraires et les charges de Messes ne peuvent être sujets à la prescription. (Canon 1509, 5°.) Fa inaire ne peut imposer aucune taxe sur . Poncesires de Messes, soit manuelles, soit fondées. (Canon

5° Toutes les questions, dispenses, etc. relatives aux honoraires de Messes sont du ressort de la Sacrée Congrégation du Concile, qui conserve sa compétence relativement même aux religieux. (Canon 250, parag. 2; canon 251, parag. 2.)

B) Définitions à divisions. — 1° On nuelles les Messs que donnent les fidèles,

appelle messes ma- Pour ainsi dire de la

main à la main, soit par dévotion Propre, soit en vertu d’une obligation, même perpétuelle, faite par le testateur à ses propres héritiers. (Canon 826, parag. 1.)

Par ceux que déterminent les tables de fondation, et que l’on transmet de droit ou en vertu d’un indult du Saint-Siège à d’autres prêtres qui les acquitteront. (Canon 826, parag. 2.)

° Les autres honoraires qui proviennent des revenus des fondations sont dites messes de fondations. (Canon 826, Parag. 3). En effet, sous le nom de fondations Pieuses, le droit entend des biens temporels, donnés de quelque manière que ce soit, à une

à accomplir certains actes de p'été et de charité. (Canon 1544, parag. 1.)

pruntées aux décrets: ‘“ Vigilanti ” du 25 mai, 1893, et “ Ut debita ” de la Sacrée Congrégation du Concil » du 11 mai, 1904. Quelques points cependant ont été modifiés.

1° Dans tout ce qui concerne les honoraires de Messes, on doit absolument éviter tout ce qui aurait une apparence quelconque de négoce ou de commerce, (Canon 827.)

a) On doit célébrer et appliquer autant de Messes que d’honoraires ont été donnés et acceptés, quelle que soit la valeur de ces honoraires. (Canon 828.)

) Si es honoraires des Messes pétiesent, même sans la faute de celui qui a accepté de les célébrer, l’obligation de les acquitter ne cesse pas pour cela. (Canon 829.)

c) Si quelqu’un a donné une certaine somme pour faire dire

es Messes sans en indiquer le nombre, on doit déterminer ce

nombre en prenant pour base la taxe du lieu où demeure celui qui fait l'offrande ; à moins que des circonstances spéciales ne permettent de présumer légitimement que son intention était différente. (Canon 830.)

d) Les clercs, qui exerceraient un honteux commerce de Messes, doivent être punis par l'Ordinaire selon la gravité de la

Toutes ces peines sont ferendæ sententie. D’après le décret Ut debita, reproduisant un autre décret du 25 mars 1893, les

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prêtres encouraient la suspense a divinis et les clercs, la suspense ab exercitio ordinum, réservées simplement au Saint-Siège ; les laïques, l’excommunication réservée à l'Ordinaire : de plus, ces peines étaient latæ sententiæ.

2° Quant au taux des Messes, le Code enseigne que :

a) C’est à l’Ordinaire du lieu de fixer, pour son diocèse, le taux des messes manuelles. 11 doit le faire par un décret promulgué, autant que possible, en synode diocésain. Cependant, là où l’Ordinaire n’a pas porté de décret, on s’en tiendra à la coutume du diocèse. (Canon 831, parag. 1 et 2.)

b) Il n’est pas permis à un prêtre d'exiger un honoraire plus élevé que celui déterminé Frs l’Ordinaire, même sous prétexte de célébrer à un autel privilégié. — Les religieux, même exempts, sont tenus de se conformer, pour le taux des messes manuelles, au décret de l’Ordinaire ou à la coutume du diocèse. (Canon 831, parag. 1; canon 918, parag. 2; canon 831, parag. 3.)

du lieu ne l’ait déf. lu. (Canon 332.)

3° En règle géniale, celui qui offre un honoraire de Messe est présumé n'avoir demandé que l’application. Si pourtant il avait déterminé, d’une manière expresse quelques circonstances, le prêtre qui a accepté l’honoraire doit se conformer à sa volonté, Parmi ces circonstances, une des plus importantes est celle qui regarde le temps de la célébration de la Messe.

a) Si le temps a été expressément déterminé par celui qui a demandé la Messe, celle-ci doit être absolument acquittée au moment désigné. |

b) Si, pour les messes manuelles, le temps n’a pas été expressément déterminé, les messes demandées pour une cause urgente doivent être dites le plus tôt possible, avant que la cause ait cessé d'exister ; les messes, dans les autres cas, doivent être célébrées assez vite, selon le nombre plus ou moin and de messes demandées.

Par cette disposition, le Code fait » es les indications générales données par le décret “ Ut dev... : un mois pour une seule messe ; six mois Pour cent messes ; et proportionnelle. ment un temps plus ou moins long suivant l’importance du nombre de messes demandées.

La Congrégation du Concile, interrogée par l'archevêque de Lemberg, répondit, le 27 février, 1905, qu’elle laissait une détermination plus précise au jugement consciencieux des prêtres eux-mêmes.

c) Si le temps a été expressément laissé au choix du prêtre, le prêtre peut les célébrer lorsqu'il le veut. Néanmoins, il ne faut pas oublier que: (a) il n’est permis à personne d’accepter pour soi-même plus de Messes qu’il ne peut en acquitter dans le délai d’un an ; — (b) dans les églises où le nombre des messes, à cause de la dévotion du peuple chrétien, est si considérable que toutes ne peuvent être acquittées en temps voulu, on fera connaître aux fidèles, par le moyen d’un avis placé en lieu apparent et accessible à tous, que les messes demandées seront célébrées ou bien dans le lieu même. lorsque ce sera possible, ou ailleurs. (Canon 833, 834, 835, 836.)

4° Quant à ce qui concerne la transmission des honoraires de Messes, le Code enseigne :

a) Celui qui a des Messes qui peuvent être célébrées par d’autres, doit les distribuer le plus tôt possible. — Le temps, où ces messes doivent être acquittées, commence au moment où le prêtre, qui doit les dire, les accepte, à moins d’une convention spéciale. (Canon 837.)

b) Celui, qui a des Messes qu’il peut librement distribuer,

ut les donner à n'importe quel prêtre, pourvu que ce prêtre ui soit connu d’une façon certaine et personnelle comme étant absolument digne de confiance, ou qu’il soit recommandé par son Ordinaire. (Canon 838.)

Le décret “Ut debita”” avait déterminé que l’exonération des messes, dont on pouvait librement disposer, pouvait être confiée à l’Ordinaire, ou au Saint-Siège, ou à tout prêtre que l’on connait d’une façon certaine et personnelle comme étant absolument digne de confiance. Cependant, la Sacrée . Congrégation du Concile, le 22 mai 1907, avait décrété : “ Désormais, quiconque veut confier des messes à célébrer à des prêtres, soit séculiers, soit réguliers, demeurant hors du diocèse, doit le faire par l’intermédiaire de leur Ordinaire, ou du moins après en avoir demandé et obtenu le consentement.”

A l'avenir, d’après le canon cité plus haut, quiconque a des messes dont il peut disposer librement, pourra les confier à l'Ordinaire, ou au Saint-Siège, ou à un prêtre connu et honorable ou recommandé par son Ordinaire.

Mais puisque le Code autorise cette cession d'honoraires par un prêtre à un autre prêtre connu et honorable, sans limiter cette autorisation aux prêtres du même diocèse, pourra-t-on user de cette liberté lorsque les statuts diocésains défendent de transmettre des honoraires au dehors du diocèse ?

La solution n’est pas sans difficulté. La Nouvelle Revue théologique (XXXVI, année 1904, p. 620) dit : “ C’est un prin-

NOUVEAU CODE gr THÉOLOGIE MORALE

? » D. 9), vêque ne dépasserait point la limite de ses pouvoirs en interdisant à ses diocésains d’user,

4 Sans sCn assentiment, d’une faculté que leur reconnait le droit ; commun ”,

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sous peine d’un é 5 Or, cette conséquence Pourra à bon droit sembler sévère et même excessive. — D'autre Part, la prohibition des statuts s'inspire de 1 diocésai. : de Plus, on doit présumer la valeur de toutes les Prescriptions émanées de l’autorité compétente, jusqu’à preuve du contraire. Dans ces conditions, on comprendra Eee je n’ose donner une solution f

erme à la question, nces pour l'opinion qui

Permet la transmission d'honoraires ”.

c) La responsabilité de celui ui transmet des honoraires de Messes est dégagée par le reçu de l'attestation par laquelle celui, à qui i à acquitter ces

ar ce canon le Code déroge à ce que prescrivait le décret “Ut debita”, En effet, ce décret (n. 6) statuait:

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Dieu et de l’Église ; elle est transférée aux Ordinaires ou au Pape, et la responsabilité du prêtre est à couvert, il n°

n'a plus aucune démarche à faire. Si, au contraire, il remet à d’autres prêtres

des messes dont il avait la charge, sa responsabilité n’est dégagée que par le reçu de l'attestation de la célébration des messes ; en sorte que si, par la perte des honoraires, la mort du prêtre ou toute autre cause fortuite, la célébration n’a pas eu lieu, le prêtre qui a transmis les honoraires doit y pourvoir à ses frais et assurer la célébration ”’.

d) Pour ce qui regarde le taux des honoraires à transmettre, le Code définit ce qui suit :

(a) Les honoraires des messes manuelles doivent être transmis intégralement, et Par conséquent il est défendu de prélever quoi que ce soit sur les honoraires remis par les fidèles, sauf le consen-

u’il ne soit évident que l'excédent a été donné intuitu person. Cases 840, parag. 1.)

Le Code met de côté la prescription du décret “ Ut debita e, qui défendait de retenir une partie des honoraires des messes offertes par les fidèles, sauf indult spécial du Saint-Siège ; et il revient, en la modifiant un peu, à la doctrine du décret “Vigilanti”, qui enseignait : “ I] est défendu de prélever quoi que ce soit sur les honoraires remis par les fidèles, sauf indult du Saint-Siège Ou saut le consentement des fidèles qui demandent les messes.

(6) Quant aux messes quasi-manuelles, à moins que l’intention des fondateurs ne s’y oppose, on doit transmettre, si on n’a pu les célébrer ce qui est vraiment l’honoraire de.ces messes

ans le lieu où elles eu être célébrées, et on peut retenir l'excédent, qui est censé avoir été donné pour favoriser les églises ou les œuvres pies désignées. (Canon 840, pars. 2.)

Le e, dans ce paragraphe, nous donne la doctrine déjà exprimée par la Sacrée Congrégation du Concile dans les décisions pour Munich, le 25 juillet 1874, et pour Hildesheim, le 21 janvier 1898.

e) Renouvelant et citant les dispositions des décrets “Vigilant:” et “Ut debita”, le Code rappelle que tous les administrateurs d’œuvres pies et tous ceux qui ont charge de faire célébrer des messes, tant ecclésiastiques que laïques, doivent remettre à leurs propres Ordinaires, suivant une méthode que ceux-ci devront fixer, tous les honoraires de messes auxquels on n’aura pas satisfait à la fin de chaque année, Pour les messes quasi-manuelles, il s’agit de l’année au cours de laquelle on aurait dû les célébrer, par consé-

uent de l’année civile ; quant aux messes manuelles, il s’agit

’un délai d’un an à partir du moment où on les a reçues, sauf la volonté expresse et contraire des fidèles qui les ont offertes. (Canon 841.)

Cette prescription n’est accompagnée d'aucune sanction pénale ; elle est faite, dansle décret “Vigilanti” seulement, sub grari

obedientiæ præcepto : c’est assez dire qu’elle impose une obligation grave, dont la violation volontaire entrainerait certainement une faute mortelle. Cet ordre atteint tous ceux qui sont obligés à l’acquit des messes, c'est-à-dire les bénéficiers, curés, aumôniers, etc., les administrateurs des œuvres auxquelles sont jointes des fondations, et même, nous semble-t-il, les simples prêtres auxquels on aurait remis directement un trop grand nombre de messes : Car eux aussi sont dans le cas ad Missarum onera implenda obligati. La manière dont chacun aura à remplir cette obligation sera l'objet d’un règlement diocésain, que chaque Ordinaire devra faire et poules. Le terme assigné, la fin de l’année, est évidemment destiné ad urgendam obligationem, et rien n'empêche (ce qui au contraire est très expédient) de remettre à l'évêché plusieurs fois par an les honoraires de messes en excès ; tout comme rien ne dispense de les remettre après le commencement de l’année, si on ne l’a Pas fait en temps voulu.

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5° Enfin, le Code commente et modifie les décrets de la Congrégation du Concile ‘““Nuper”’, du 23 novembre 1697, et “Ut debi-

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de Messes, doivent avoir un livre spécial, où ils sont tenus d’inscrire avec soin le nombre, l'intention, l’honoraire et la célébration des messes reçues. — Les Ordinaires et les Supérieurs des religieux sont tenus d'examiner tous les ans ces registres des messes : Se “ra toutefois peu: être confié à un délégué. (Canon