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en recevoir l’absolution. — Ces derniers mots introduisent une innovation et nous obligent à abandonner une opinion communement enseignée. En effet, jusqu'ici un pénitent qui, s'étant rendu re d’un hé réservé à son évêque, it, en

a réserve, un diocèse où ce même péché n'était par un prêtre étranger ;

foi. Telle était la décision de Clément X, dans la Constitution “ Superna ” du 21 juin 1670. Agir en fraude de la réserve, c'était chercher à éluder la loi et le jugement de son supérieur : c'était Par conséquent, passer d’un diocèse da uniquemen ou principalement Par recevoir plus facilement l’absolution

l'avenir, d’après le Code, le pénitent ne peut plus agir en fraude de la réserve, puisqu'il peut être absous dans un diocèse étranger des cas réservés dans son diccèse, alors même qu’il s’y rendrait à dessein Pour en recevoir l’absolution.

B) Censures réservées. — Après avoir donné la définition et la division des censures, nous dirons quelles sont les censures ré-

servées que statue le Code et nous parlerons de l’absolution de ces censures réservées.

a) Définition. — Dans le langage de l’Église, le mot ‘ censure” a deux acceptions fort différentes. Dans un sens plus large, il signifie une peine quelconque, un blâme, une correction,

définition expresse de la censure ; mais elles énuméraient simplement les peines comprises sous cette dénomination. Aussi pour formuler une définition complète de la censure, les théologiens et les canohistes ont dû en prendre les éléments dans divers tex-

tes du Corpus juris.

De tous ces passages réunis et fondus ensemble, il résulte que la censure est une peine erclésiasti

(canon 2241) que la censure est une peine, par laquelle un homme baptisé, pécheur et contumace, est prié de l’usage de certains biens spirituels, jusqu’à ce que, cessant d’être contumace, il soit absous.

b) Division. — Les censures se divisent de diverses manières, suivant que l’on considère les biens dont elles privent, l'autorité dont elles émanent, la façon dont elles sont encourues, la manière dont elles cessent, et la connaissance que le public peut en avoir.

1) Par rapport aux biens dont elles privent, les censures se divisent en excommunication, en suspense et en interdit. — L'excommunication, nr grave de toutes les censures, prive de tous les biens spirituels et rejette hors de la société des fidèles celui qui en est frappé. (Canon 2257.)—La suspense prive le clerc ou le prêtre de l’usage de la puissance ecclésiastique : puissance d'ordre, ou puissance de juridiction. (Canon 2278.) Celui qui est suspens ne peut plus licitement exercer les fonctions sacrées ; mais il peut, comme les simples fidèles, recevoir les sacrements, Ep ailleurs, il y apporte les dispositions nécessaires. — L'in-

tt prive de l’usage de certaines choses saintes, comme, par exemple, de quelques sacrements, de quelques offices publics, de quelques cérémonies solennelles, de la sépulture ecclésiastique, etc. (Canon 2268.)

2) Par rapport à l'autorité dont elles émanent, les censures se divisent en ceusures portées par ‘e droit, qu’on appelle censures a jure, et en censures portées par une sentence ou une ordonnance particulière, qu’on appelle censures ab homine. — Les premières sont contenues dans les lois générales de l’Église, ou dans les lois particulières de chaque diocèse, qui sont les statuts synodaux, les ordonnances générales et permanentes, publiées par les évêques pour la réforme des mœurs et le bien général des diocèses. Les censures ab homine sont celles qui sont portées par le supérieur ou le juge ecclésiastique, en forme de sentence ou en forme de commandement particulier, contre certaines personnes dénoncées ou désignées par leur qualité. — Toutefois, si la loi détermine une peine à être prononcée contre le délinquant, cette peine, avant la sentence condamnatoire, est a jure seulement, mais, après la sentence, elle est en même temps & jure et ab homine : cette peine enfin est considérée comme si elle était simplement ab homine. (Canon 2217, parag. 1.)

3) Par rapport à la façon dont elles sont encourues, les censures se divisent en censures de sentence prononcée, latæ sententiæ, et en censures de sentence à prononcer, ferendæ sententiæ. Les premières s’encourent, ipso facto, par le fait seul de la violation de la loi, sans qu’intervienne une sentence du juge. Les censures ferendæ sententiæ ne sont que comminatoires et ne s’encourent que par suite d’une sentence émanée du supérieur ecclésiastique. Par conséquent, dans le premier cas, c’est la loi elle-même qui porte la sentence, sans qu’il soit besoin d’aucun intermédiaire entre elle et le délinquant ; dans le second cas, la loi ne porte pas elle-même la sentence, mais requiert l'intervention d’un tiers, en invitant le juge à la porter, ou en le lui ordonnant.

Par rapport à la façon dont elles cessent, les censures se divisent en réservées et non réservées, selon que le supérieur, en

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ées aux évêques et ordinaires des lieux ; —— 8. réservées

simpliciter au Pape ; — 4. réservées speciali modo au souverain

poste ; — Ô. réservées specialissimo modo au pape. (Canon

c) Censures réservées que statue le Code. — Notons que les censures latæ sententiæ de droit commun étaient autrefois très

cours des rm toutes les sortes d’attentats criminels et c'ésordres putes qui l’ont attristée. De plus, les textes édictant ce: peines se trouvaient dispersés un Peu partout, dans les décrétales, dans

venues ou säns objet, ou pe Amen) inapplicables dans l’état présent de l’Église. Aussi l'étude du droit pénal ecclésiastique était-elle pour canonistes un labeur singulièrement difficile,

l'interprétation ajoutait un embarras de plus aux conditions pra-

en‘re toutes. C’est Pour répondre au vœu général que Pie IX a publié, le 12 octobre 1869, la constitution “ À stolicæ Sedis ”, où

À la suite du Code, nous énumérerons les censures réservées qui à l’avenir seront seules en vigueur : il y a les censures réservées au Pape, et les censures réservées à l’Ordinaire.

1°) Censures réservées au Pape. — Parmi ces censures, les unes sont réservées specialissimo modo, les autres le sont speciali modo, et les autres le sont sim, !‘riter, selon la nature des obligaa pour en ob: ir l’absolution. (Canon 2245, parag. 3).

(a) Les censures réservées au Pape specialissimo modo sont quatre excommunications.

Ceux qui encourent cette excommunication sont : 1. celui qui jette comme une chose vile (par exemple dans le chemin public) et celui qui enlève ou conserve pour les profaner les espèces consacrées (canon 2320) ; — 2, celui qui se livre à des voies de fait sur la personne du Souverain Pontife (canon 2343, parag. 1) ; — 8. celui qui absout ou feint d’absoudre son complice (canon 2367, parag. 1) ; — 4, le confesseur qui viole directement le secret sacramentel (canon 2369, parag. 1).

(b) Les censures réservées au Souverain Pontife speciali modo sont douze excommunications et un interdit. qui encourent cette excommunication sont : 1. tous les apostats, les hérétiques et les schismatiques (canon 2314, Parag. 1) ; — 2. ceux qui éditent les livres des apostats, des hérétiques et des schismatiques, défendant l'apostasie, l’hérésie et le schisme, (notons qe cette excommunication est encourue seulement lorsque le livre est offert en vente publiquement), ainsi que ceux qui défendent, lisent ou conservent sciemment ces livres et les livres qui ont été l’objet d’une prohibition spéciale de la part du Saint-Siège (canon 2318, Le . 1) ; — 3. celui qui, sans être prêtre, simule la célébration de ls Mate ou entend une confession sacramentelle (canon 2322, parag. 1) ;, — 4. tous ceux qui en appellent au concile général des décisions du Souverain Pontife (canon 2332) ; — 5. ceux qui recourent à la puissance laïque, pour mettre opposition aux lettres ou actes quelconques du Saint Siège (canon 2333) ; — 6. ceux qui prennent part à la confection des lois et décrets contraires à la liberté et aux droits de l’Église (canon 2334, 1°) : — 7. ceux cui recourent à la puissance laïque pour entraver le libre exercice de la juridiction ecclésiastique (canon 2334, 2°) ; 8, celui qui, vioant l’immunité ecclésiastique, cite devant les tribunaux civils un Cardinal, ou un Légat du Saint-Siège, ou son propre Ordinaire,

ou un officier majeur de la curie romaine à propos des affaires

qui appartiennent à son office (canon 2341) ; livre à des voies de fait sur les personnes des ecclésiastiques (cardinaux nn (canon 2343, parag. 2 et 8) ; ou

— 9. celui qui se hauts dignitaires archevêques et

formulé par des universités, collèges, cha réservé speciali modo au pape (canon 2332).

ux qui encourent cette excommunication sont :

1. Ceux qui font le trafic lucratif des indulgences (canon 2327) :— 2. ceux qui, sans le pouvoir requis, absolvent témérairement de toute excommunication réservée specialissimo ou speciali modo au Pape (canon 2338), Parag. 1) ; — 3. ceux qui s’affilient à la franc-maçonnerie ou à une secte qui conspire contre l'Église ou cuntre le pouvoir légitime (canon 2335) communiquent avec u ié vi

munié vitandus et qui l’admettent aux offices divins (canon 2338, parag. 2) ; — ph qui, violant l’immunité ecclésiastique, cite evan

n'importe quel âge (can le duel, ou qui le provoquent ou l’acceptent, ai qui, d’une façon quelconque, prêtent aide et fa qui y assistent de propos délibéré, ou qui l’autorisent, ou ne l’em-

hent pas autant qu'ils le vent (canon 2351, 9. les clercs qui, ayant reçu ordres sacrés, les religieux et les moniales qui, ayant émis des vœux solennels, osent contracter

qui avec l’une

mariage même civilement, ainsi que les personnes

ou l’autre des personnes ci-dessus mentionnées osent contracter un tel mariage (canon 2388, parag. 1) ; — 10. ceux qui se ren-

Ux qui encourent la suspense réservée simpliciter au Pape,

sont :

1e Eve qui consacre un évêque sans mandat apostolique, ainsi que les évêques assistants ou les prêtres qui les remplacent, et celui qui est ainsi sacré (canon 2370) ; — 2, les clercs, qui sciemment ont été ordonnés par simonie, ou qui par simonie

excommunié, suspens ou interdit, ou notoirement apostat, hérétique ou schismatique (canon 2372) ;: — 4. le religieux, qui a reçu les ordres majeurs et dont la prof: ‘on est déclarée nulle pour cause de fraude (canon 2387) ; — 5, i2 religieux qui, ayant reçu es ordres majeurs après sa profession de vœux perpétuels, a été

une communauté étrangère au diocèse, sans la permission de l’évêque de ce diocèse : cette dernière suspense n’est que pour une année, de sorte que, l’année finie, cette peine cesse ipso facto

2°) Censures réservées à l’Ordinaire. — ]] y a neuf excommunications, une suspense et un interdit.

Ceux qui encourent cette excommunication, sont :

. Ceux qui contractent mariage devant un ministre noncatholique (canon 2319, Parag. 1, n. 1) ; — 2, ceux qui contractent mariage sous la condition explicite ou implicite que tous les enfants, ou que l’un ou l’autre des enfants soit élevé en dehors de l'Église catholique (canon 2319, parag. 1, n. 2) ; — 3, les cathoiques qui sciemment osent faire baptiser leurs enfants par des ministres non-catholiques (canon 2319, parag. 1. n. 3) ; — 4. les Parents ou leurs tenant-lieu, qui sciemment confient l'éducation de leurs enfants à des instituteurs non-Catholiques ou les envoient

des écoles non-catholiques (canon 2319, parag. 1, n. 4) : — 5. celui qui confectionne, ou qui sciemment vend, distribue ou expose publiquement à la vénération des fidèles des reliques fausses (canon 2326) ; — 6, celui qui se livre à des voies de fait sur les

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clercs, qui ne sont pas cardinaux, légats, patriarches, archevêques ou évêques, et sur des religieux ou religieuses (canon 2343, parag. 4) ; — 7. ceux qui procurent l'avortement effectif, sans excepter la mère (canon 2350, parag. 1) ; —8,. le reli pétuels dans une communauté laïque ou dans une communauté

de — osent contracter un tel mariage (canon 2388, parag. 2.

De plus, le clerc, qui, sans avoir obtenu la permission de l’Ordinaire du lieu, ose citer devant les tribunaux civils un clerc, même simplement tonsuré, un religieux ou une religieuse, encourt une suspense réservée à l’Ordinaire. (Canon 2341.)

nfin, ceux qui spontanément donnent la sépulture ecclésiastique aux infidèles, aux apostats, aux hérétiques ou aux schis- Ér p encourent un interdit réseryé à l’Ordinaire. (Canon

d) Absolution. — 1°) L’absolution seule peut faire dis itre une censure encourue, et la censure effacée par l’absolution ne revit que si l’on n’a pas accompli tout ce qui était imposé sous peine de réincidence. (Canon 2248, parag. 1, 3.)

Cependant, celui qui aurait encouru plusieurs censures, peut être absous de l’une d'elles sans être absous des autres, car les ceusures sont comme des chaînes dont l’une peut être brisée ou déliée sans que les autres le soient ; l’absolution ne vaut donc que pour les cas spécifiés par le pénitent. Toutefois, si le prêtre donnait une absolution générale de toutes les censures que le pénitent aurait pu encourir, elle vaudrait pour celles qui dans l’accusation auraient été omises de bonne foi, à l'exception de la cen-

sure qui serait réservée specialissimo modo au Souverain Pontife. (Canon 2249, parag. 1, 2.)

nsure n’est pas un obstacle à la réception des sacrements. Mais, s’il s'agit

tre, même n

lidement et licitement de toute censure, nonobstant toute réserve.

Cependant, si la censure avait été infligée ab homine, ou si elle était réservée specialissimo : :odo au Souverain Pontife, celui

pas de pouvoirs spéciaux, aurait l'obligation, s’i échappe au péril, de recourir, soit par lui-même, soit par une autre personne, au moins lettre, à celui qui a porté la censure, s’il s’agit d’une

seen à la S. Pénitencerie, à l’Évêque, ou à toute autre personne munie des pouvoirs nécessaires, s’il s’agit d’une cen-

homine ne peut être obtenue que de celui qui l’a infligée, ou de celui qui aurait le même pouvoir comme Supérieur, délégué ou succes-

2) Si la censure est réservée a jure, le pouvoir d’absoudre de la censure réservée au Souverain Pontife appartient au Pape et à tous ceux qui auraient reçu de lui, soit un pouvoir général si la censure est réservée simpliciter, soit un pouvoir spécial si elle est réservée speciali modo, soit enfin n pouvoir très spécial si la réserve est faite specialissimo modo.

is tout Ordinaire peut absoudre des censures réservées

à l’Évêque ou à l’Ordinaire et ses propres sujets et même les

étrangers de passage da:.: son territoire. (Canon 2253, n. 3.) —

De plus, dans les cas occultes, l’Ordinaire peut, en vertu du droit

commun, absoudre des censures ne sont que simpliciter ré- (Canon 2237, FR €

Toutefois, dans les cas urgents, c’est-à-dire lorsque l’absolution d’une censure ne saurait être différée sans danger grave de scandale ou de diffamation, ou encore lorsque, sans qu'il y ait danger de scandale ou de diffamation, il serait trop dur pour le past de rester sans l’absolution de ses péchés mortels durant

temps nécessaire, ne fut-ce qu’un jour, pour que son confesseur obtienne le pouvoir de l’absoudre, tout conf-:seur peut absou- » au for sacramentel, de toutes censures, quelque réservées

recourir, dans le délai d’un mois, à celui qui peut absoudre, et d'être prêt à se soumettre à ce qu'il pourrait FA tai On peut d’ailleurs satisfaire à cette obligation par une lettre adressée par l'intéressé lui-même, ou par le confesseur, sans révéler le véritable nom de la personne, soit à la S. Pénitencerie, soit à l’ Évêque ou à tout autre Supérieur possédant les pouvoirs nécessaires. (Canon 2254, parag. 1.)

Cependant, le pénitent qui, après avoir reçu l’absoluticn dans les circonstances précédentes, aurait adressé son recours au Supee compétent, pourrait céanmoins rechercher un autre conesseur ayant le pouvoir de l'absoudre, et renouveler près de lui la confession du délit auquel est attachée la censure. Dans ce cas, il ne serait tenu qu'aux prescriptions imposées par ce dernier confesseur, et n'aurait pas à se soumettre aux o ligstions qui pourraient être ensuite édictées par le Supérieur à qui il avait eu d’abord recours. (Canon 2254, parag. 2.)

Si, dans un cas extraordinaire, le recours au Supérieur est moralement impossible, c’est-à-dire si le pénitent, ne pouvant pas écrire lui-même à Rome, ne peut en outre, se présenter ce nouveau devant le confesseur qui l’a absous, et s’il lui répugne trop de s’adresser à un autre (Saint-Office, 5 septembre 1900), le confesseur peut accorder l’absolution sans exiger le dit recours ; mais, en ce cas, il doit, comme le demande le droit, imposer les pénitences et les satisfactions nécessaires, de telle s0:te que, si le pénitent ne se conforme pas à ces prescriptions dans le délai qui aura été fixé, il retombe de nouveau sous le coup de la censure. (Canon 2254, parag. 3.) — Il faut néanmoins noter que cette faveur ne s'applique pas à l'excommunication encourue par l’absolution d’un complice in peccato turpi, comme l’avait déjà défini le Saint-Office dans son décret du 7 juin 1899 : car on ne peut admettre l’hypothèse qu’il se trouve un prêtre qui ignore ce quil — a présenter sa requête à la S. Pénitencerie. (Canon

Enfin, les circonstances qui permettent à tout confesseur, en cas de nécessité, d’absoudre des censures, l’autorisent aussi à dispenser de l’irrégularité occulte qui en aurait été la conséquence, et qui empêcherait l’exercice des Ordres déjà reçus, comme l’a statué le Saint-Office, le 6 septembre 1909. (Canon 990.)

Cette doctrine, que promulgue le Code pour l’absolution des censures réservées, s'éloigne considérablement de ls pratique jusqu'ici en usage dans l’Église.

De fait, autrefois les constitutions pontificales ont toujours défendu, sous des peines très graves, aux confesseurs non munis de pouvoirs spéciaux, d’absoudre des censures réservées, en dehors du cas d'extrême nécessité. Cependant, pour les pénitents qui ne pouvaient réellement pas se présenter au supérieur légitime, ou à son délégué, le droit ancien avait mitigé cette rigueur. Le sentiment commun fut, pendant très longtemps, que leur confesseur pouvait les absoudre, vu leur impossibifité e se rendre

personnellement à Rome. Cette doctrine était fondée sur divers passages du Corpus fig De ces textes du

droit, les théologiens, à la suite de saint

Alphonse, avaient tiré les conclusions suivantes : 1. Ceux qui, par un empêchement légitime, étaient dans l'impossibilité de se présenter personnellement au Souverain Pontife, pouvaient être absous ee leur Évêque, que la censure fût occulte ou publique ; qu'elle fût réservée modo ordinario ou speciali modo. — 2. Ceux qui étaient dans l’impossibilité de se présenter même à leur Évéue, pouvaient être absous par leur confesseur ordinaire. — 8. i cependant l’affaire tombait dans le domaine du for externe, et qu’il n’y eût pas urgence, on devait écrire à l’Évêque.

Toutefois, de nos jours, vu la facilité des relations et les grandes améliorations introduites dans les services publics des postes, la cour romaine s'était déjà totalement écartée de l’ancienne À mr et en avait même condamné formellement l’usage par le décret du Saint-Office du 23 juin 1886, complété par d’autres

écrets de la même Congrégation, à la date du 30 mars 1892, du 2 avril 1892, et du 16 juin 1897.

Ces nombreux décrets, fixant la nouvelle jurisprudence en ces matières, se résumaient en ces trois propositions : 1. Si le pénitent, pour obtenir l’absolution des censures réservées qu’il a encourues, est dans l'impossibilité de se rendre à Rome, il n’est pas, pour ce motif, autorisé à la recevoir de son confesseur. — 2. Dans les cas vraiment urgents, l’absolution peut être donnée nd le confesseur, avec la clause que le pénitent retombera dans es mêmes censures, si, dans le délai d’un mois, il n’a pas écrit au

ue ni le pénitent, ni le confesseur ne peut utilement écrire à la - Pénitencerie, et qu’il est trop dur pour le pénitent de s’adresser

néanmoins ne s’applique jamais au cas de l’absolution du complice. Ces nouveaux décrets promulgués pour l’absolution des cen-

Cependant, celui qui, sans les pouvoirs nécessaires conférés par délégation personnelle ou par le droit commun, oserait ab-