V. Céréales et Produits interna

BLOCUS CONTINENTAL. — Mettre une place, une ville en état de blocus, c'est la cerner de telle sorte qu'il n'y puisse entrer ni secours en hommes, ni vivres, et qu'elle soit privée de toute communication avec le dehors. C'est un des nombreux procédés de l'art de la guerre. Le droit à l'employer est reconnu comme conforme au droit des gens et dérivant uniquement du droit de guerre.

On admet en principe que, dansles guerres de terre, l'armée qui bloque une place a droit de saisir tout ce que le gouvernement ennemi cherche à y introduire, mais qu'elle doit se borner à repousser les simples particuliers et les marchandises leur appartenant. Pour ce qui concerne les guerres maritimes, on admet que les simples citoyens de la ville mise en état de blocus peuvent être faits prisonniers ; que leurs marchandises et leurs navires peuvent être saisis; mais on tolère que les propriétés et les personnes des citoyens appartenant à des puissances neutres entrent dans le port bloqué : on ne fait d'exception que pour les objets réputés contrebande de guerre : ustensiles, munitions, vivres, combustibles, bref tout ce qui peut servir à prolonger la défense '.

Les principes qui précèdent ont été adoptés, entre les nations maritimes, dans les traités d'Ltrecht, en 1712, et de Westphalie, en 1742; mais ils n'ont pas toujours été ob-

1. H n'est pas inutile lie faire observer (|uc ces objets (le contrebande de guerre étaient il'abord striclemciit .letenni nés en droit international ; puis que le nombre s'en est peu à peu aecru avec les besoins des hommes on les nécessités des opérations militaires. Des objets jusque là répulds indi/férents sont devenus des objets de première nécessité pour la défense ou l'attaque. C'est ainsi que le charbon a été déclaré objet de contrebande de guerre et que. pendant la guerre de Chine, une célèbre circulaire de M. Ferry a mis dans la mcrae catégorie le ni. Cela a fait cfoquo eu droit des gens.

serves par l'Angleterre, soit dans la guerre de l'indépendance américaine, soit dans les guerres contre la première République française et l'Empire. Cette puissance en était arrivée au commencement de ce siècle, après la rupture de la paix d'.\miens, à soutenir que la mer appartient au plus fort, à ne plus respecter les droits des neutres, et à décréter un blocus maritime général, que l'on a appelé blocus sur le jjainer, et qui consistait à interdire même des places, des ])orts et des côtes, devant lesquels elle n'établissait pas, au moyen de forces suffisantes, un blocus effectif.

C'est à cette jiolitique que Napoléon répondit par une entreprise que l'on a désignée parles expressions, à peu près synonymes, de blocus continental ou de système continental. L'empereur comptait forcer les nations continentales à se priver des débouchés anglais et des facilites que leur offrait la marine britannique pour le transport et l'écoulement de leurs produits; il espérait ruiner ainsi r.\ngleterrc, en lui fermant tous les ports du continent et en lui interdisant l'accès de tous les pays occupés par les armées françaises.

Le 11 novembre 1806, le gouvernement anglais avait institué le blocus maritime en défendant tout commerce aux neutres sur la ligne qui s'étend depuis Brest jusqu'aux bouches de l'Elbe. 11 avait interdit tous ses ports aux navires français; il avait assujetti les navires des puissances neutres à être visités par ses croiseurs et à être amenés, s'il v avait lieu, dans les jiorts britanniques, pour y payer une taxe. C'est alors que Napoléon conçut l'idée d'exercer de gigantesques représailles commerciales. Le 21 novembre 1807, il lança de Berlin le fameux décret qui mettait les Iles-Britanniques en état dr blocus.

Après huit considérants que nous ne pouvons faire entrer dans le cadre restreint de cet article, venait le décret proprement dit, dont voici le texte :

« Art. 1="'. Tout commerce et toute correspondance avec les Iles-Britanniques sont interdits.

« 2. En conséquence, les lettres ou paquets adressés ou en Angleterre ou à un Anglais, ou écrits en langue anglaise, n'auront pas cours aux postes et seront saisis.

« 3. Toutindividu sujet de l'Angleterre, de quelque étal et condition qu'il soit, qui sera trouvé dans les pays occupés par nos troupes ou par celles de nos alliés, sera fait prisonnier de guerre.

<c4.Tout magasin, toute marchandise, toute propriété de quelque nature qu'elle puisse

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être, appartenant à un sujet d'Angleterre, sera déclaré de bonne prise.

« a. Le conunerce des niarcliandisos anglaises est dérendu, et toute marchandise appartenant à l'Angleterre, ou provenant de ses fabriques onde ses colonies, est déclarée de bonne prise.

« 6. La moitié du prix de la conliscation des marchandises et propriétés déclarées de bonne prise par les articles précédents, sera employée à indemniser les ni'gociants des pertes qu'ils ont éprouvées par la prise des bâtiments de commerce qui ont été enlevés par des croisières anglaises.

« 7. Aucun bâtiment venant directement de r.Vngletorre ou des colonies anglaises, ou y ayant été depuis la publication du présent décret, ne sera reçu dans aucun port.

« 8. Tout bâtiment qui, au moyen d'une fausse déclaration, contreviendra a la disfiosition ci-dessus, sera saisi, et le navire et la cargaison seront confisqués comme s'ils étaient propriété anglaise.

« y. Notre tribunal des prises de Paris est chargé du jugement définitif de toutes les contestations qui pourront survenir dans notre empire ou dans les pays occupés par l'armée française, relativement à l'exécution du présent décret. Notre tribunal des prises <le Milan sera chargé du jugement définitif des dites contestations qui pourront survenir dans l'étendue de notr(> royaume d'Italie.

« 10. Comniuniralinn du présent décret sera donnée par notre ministre des relations exli'rieures, aux rois d'Espagne, de Naplcs, de Hollande, d'Etrurie, et à nos autres alliés, dont les sujets sont victimes, comme les nôtres, de l'injustice et de la barbarie de la législation maritime anglaise ».

Un an plus tard, ce décret fut suivi d'un décret daté de Milan :17 novembre ISUS) et dont les principales dispositions portaient :

« 1° Que tout bâtiment, de quelque nation qu'il soit, qui aura souffert la visite d'un vaisseau anglais, ou se sera soumis à un voyage en Angleterre, ou aura payé une imposition au gouvernement anglais, est, par cela seul, déclaré di'-nationalisé; il a perdu la garantie de son pavillon et est devenu propriété anglaise; il sera déclaré de bonne et valable prise.

i< 2° Que tout bâtiment, de quelque nation qu'il soit, quel que soit son chargement, expédié des ports d'Angleterre ou des colonies anglaises, ou des pays occupés par les troupes anglaises, on allant en. Angleterre ou dans les colonies anglaises, ou dans les pays occupés par des troupes anglaises, est de .bonne prise.

» 3° Que ces mesures cesseront d'avoir

leur elfet pour toutes les nations qui sauraient obliger le gouvernement anglais à l'especter leur pavillon ; elles continueront à être en vigueur pendant tout le temps que ce gouvernement ne reviendra pas au principe du droit des gens qui règle les relations des ('■fats civilisés dans l'état de guerre. Ces dispositions seront abrogées et nulles par le fait, dès que le gouvernement anglais sera revenu aux principes du droit des gens, qui sont aussi ceux de la justice et de l'honneur ».

• En réponse à ces décrets, l'Angleterre déclara que tous les ports de la France et de ses alliés d'où les navires anglais étaient exclus sei'aient soumis aux mûmes interdictions commerciales que s'ils étaient bloqués par des forces navales.

Le décret de Berlin était applicable à la France et aux pays alliés avec elle, ou occupés parses armées, c'est-à-dire à la Hollande, à l'Espagne, à la Prusse, à l'Autriche, à l'.Mlemagne tout entière. Plus tard le Midi y adhéra, pendant que la Suède et la Russie soutenaient le principe de neuti'alité. Cette dernière puissance adopta ensuite les vues do la France ; elle mit l'embargo et le séquestre sur les propriétés des sujets anglais.

11 n'est pas besoin d'insister pour montrer que ces actes d'hostilité entre la France et l'Angleterre eurent bientôt anéanti le commerce régulier, fermé les voies d'approvisionnement et de débouchés de l'industrie, causé partout la stagnation des alTaires.

Eu France, comme dans les autres pays, ces effets se firent sentir. On imagina un singulier expédient pour y apporter quelque adoucissement. L'empereur, par un décret daté d'Anvers, promit d'accorder des autorisations pour importer, à certaines conditions, des marchandises étrangères ; et l'on vit ce même gouvernement, qui avait institué toute une juridiction pour les prises, faire brûler en place publique des marchandises anglaises de contrebande, tandis que d'autre part li distribuait des licences, moyennant lesiiuelles des navires pouvaient importer des marchandises prohibées. On comprend que ces licences, constituant des monopoles individuels sous ce régime d'exception, devaient en général jirocurer de gros bénéliccs. L'empereur on lit d'abord un moyen de faveur, qui ne tarda pas à devenir, tant de sa part que de celle de son entourage, un moyen de corruijfion. On citait à l'époque plus d'une licence qui avait passé par les coulisses de l'Opéra.

Toutefois on n'osa point autoriser ce trafic scandaleux sans chercher à le couvrir par quelque sophisme économique, et on eut recours à une des fictions de la balance du

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commerce (V. ce mot). En vertu de cette fiction, la douane devait veiller à ce que l'on expi'diàtplus d'objets français fabriqués (parmi lesquels devait flg-iirer une certaine quantité de soiries) qu'on n'importait de produits exotiques, tirés d'Angleterre. Mais, comme à cette époque l'Angleterre refusait d'admettre les soieries et les autres marchandises françaises, le capitaine de navire ne pouvait sortir d'embarras qu'en jetant ses exportations à l'eau. Ou conçoit que, pour que raffairc fût profitable, il fallait que des marchandises noyées fussent de peu de valeur, et c'est à quoi on arrivait en faisant fabriquera Lyon des tissus de qualité très inférieure, auxquels on donnait de l'apparence et du poids au moyen d'un fort encollage. La facture était dressée en conséquence; le certificat d'origine s'ensuivait; il en était de même pour la légalisation des signatures, les autres formalités et finalement la déclaration d importation. Et c'est ainsi que moyennant .ïOOOO fr. de marchandises sacrifiées, on introduisait 20 00(J ou 30 0UÛ fr. de marchandises anglaises. L'expéditeur ne perdait rien à cette opération ; mais la masse des consommateurs perdait précisément les .ïOOOO francs qui ne profitaient à personne et qu'elle devait rembourser ainsi que l'excès de valeur en échange provenant du monopole. Si doncla balance était favorable d'après les registres de la douane, l'opération était très défavorable en réalité.

Il y avait aussi des licences pour traverser l'Océan et aller en Amérique; moins recherchées, moins importantes, elles avaient pour but et pour prétexte l'importation du riz, car le pain était cher. Ces licences de rir faisaient fonction de pluie d'or dans les galanteries de second ordre. Les expéditeurs opéraient comme dans des cas précédents et balançaient, par exemple, avec des soieries de faible valeur.

Il est inutile d'insister sur ce que cet octroi de licences avait d'absurde, d'inique, d'immoral et d'odieux.

Les effets du blocus continental ne tardèrent pas à irriter les peuples qui s'y étaient soumis. La Suède se détacha la première du système; leroide Hollande aima mieux abandonner sa couronne que de jjoursuivre plus longtemps l'exécution du blocus. L'empereur Alexandre se résolut à afl'rontcrles dangers do la guerre, et finalement la plupart des puissances furent amenées à former une coalition pour se soustraire aux exigences d'un système qui anéantissait leur commerce tiirrestre et maritime. On sait que Napoléon, pdur forcer le Portugal à se brouiller avec l'Angleterre, avait porté la guerre dans la péninsule ibérique et que les fautes qu'il y

commit, ainsi que les revers qu'il y essuya, marquèrent le commencement de sa ruine. L'histoire nous apprend aussi que les deux empereurs qui s'étaient emljrassés à Tilsilt en vinrent aux mains parce que l'un voulait vaincre la mer par la terre et que l'autre s'aperçut de l'impossibilité d'empêcher ses sujets de vendre les produits de leur sol et de s'approvisionner au mieux de leurs intérêts.

Telle est l'histoire et tels sont les résultats du blocus continental, d'après l'article que Joseph Garuier avait consacré à. ce sujet dans la précédente édition de ce Dictionnaire.

Il nous reste à. examiner les effets du blocus maritime que le gouvernement anglais avait établi par la promulgation des ordres en conseil.

Ces « ordres » étaient au nombre de dixhuit. En voici le résumé, d'après YEdinbiirg Review :

1° Toute la France et les pays tributaires sont en état de blocus ; seront saisis tous les navires qui essayeront de trafiquer entre un port neutre et un port ennemi, ou vice versa.

2" Seront saisis tous les navires qui auraient à bord le certificat d'origine exigé par les décrets français.

■i" Tous les navires neutres se dirigeant vers un port français devront d'abord toucher à un port anglais; après avoir acquitté les droits de douane, ils pourront, dans certains cas, continuer leur voyage.

4° De même, tous les navires venant d'un port français devront se rendre, avec leur cargaison, dans un port anglais.

Quant aux autres articles, ils indiquent les ports où les navires devront se rendre, les marchandises tolérées et les marchandises prohibées; de plus, ils établissent quelques exceptions en faveur des neutres.

Si l'on rapproche les décrets et les ordres en conseil, on voit que leur ensemble équivalait presque à la suppression du commerce des neutres. Les ordres défendaient ce queles décrets avaient permis et ils ordonnaient une conduite qui amenait la confiscation par les Français. Les représailles de l'Angleterre ne servirent donc qu'à renforcer le blocus du continent européen, et comme aucun uavire n'osait sortir, l'Angleterre elle-même se trouva bloquée chez elle.

Les dommages causés aux neutres par les ordres en conseil, aussi bien que par les dé- CL'cls <nit été admirablement exposés dans la protestation que M. Rist, chargé d'affaires du roi de Dauemarlv, adressa de Londres, à « lord vicomte llowich, secrétaire do Sa Majesté Hrilauuique aux affaires étrangères >■.

M. Hist, (Ml annonçant son rappel, déclare, au nom de la cour de Danemark, que les or-

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dros en conseil sont fondés sur un priiu-ipc inadmissible en lui-même et qu'ils atlai[uciit une dessourccsdc la prospérité commerciale de son pays. Le trafic do port en port va devenir impossible aux navires danois. La Méditerranée, dans sa plus grande partie, leur sera fermée. Ilsnnpourront plus, sanscrainte de confiscalion, se rendre du littoral hollandais au littoral français, des côtes de l'Italie à celles de l'Espagne, des villes hanséatiques aux ports de la Méditerranée. D'autre part, les Danois seront forcés de renoncer à leur commerce direct avec la plupart des ports européens. Ainsi, après avoir vendu les produits de leur pays, des planches, du poisson ou du blé, dans un des ports du Nord, de la Hipllande, de la France ou de l'Espagne, ils seront forcés de revenir en lest, parce qu'on ne leur permettra pas d'aller chercher, dans les ports méridionaux de ces contrées etdans les ports d'Italie, les produits dont les pays du Nord ont besoin et qui seuls procurent assez de béuélices pour couvrir les frais du voyage. S'ils veulent se procurer du sel, des vins, du cognac et de l'huile, il leur faudra en général partir, en lest, des ports danois, pour aller prendre cesproduitsdans les ports de la Méditerranée, à moins qu'ils ne préfèrent renoncer complètement à un trafic qui ne sera dorénavant qu'une spéculation ruineuse. M. Uist invoque les intérêts légitimes, le droit des gens, le respect des traités. Les droits du Danemark seront sacriliés à « des représailloscontre une tierce puissance, dont la Grande-Bretagne ne semble que trop disposée à suivre l'exemple, en subordonnant les stipulations des traités et les rapports pacifiques entre les États à un droit de guerre, dont le principe est indéfini, dont l'étendue est illimitée, dont les conséquences sont incalculables, mais qui ne peut inûuencer ni engager en aucune manière une puissance neutre, indépendante, protégée par des traités solennels et tout récents.

« Le soussigné, ajoute M. Uist. a reçu l'ordre formel de déclarer que la cour de Danemark regarde le droit de représailles, sur lequel sont basés les ordres en conseil de Sa Majesté Britannique, comme absolument inadmissible tant dans son principe que dans ses conséquences. Pour établir un tel droit, il serait nécessaire de commencer par détruire les premières notions du droit public. Il faudrait poser en principe que chaque État u le droit de renoncer arbitrairement à tous ses engagements et de se dégager de ses conventions solennelles, conclues avec un autre tUat, sans autre raison que le changement survenu dans la nature de ses rapports avec une troisième puissance. U semble que l'on

veuille poser en principe que les privilèges, les intérêts et les possessions d'une nation neutre sont à la merci d'une autre nation liée avec elle par des traités, à partir du moment où cette autre puissance, soit par suite des événements, soit de sa propre autorité, est engagée dans une guerre ne concernant en rien la nation neutre. L'incohérence évidente et la fausseté de semblables raisonnements ne pourraient trouver leur contre-poids que dans la considération des conséquences fatales qui en résulteraient pour la société. Il ne saurait échajiper à la pénétration des ministres de Sa Majesté Britannique qu'un principe qui subordonne les rap|iorts réciproques et les obligations muluelles de deux pays à des actes quelconques d'un tiers, — ou, à mieux dire, qu'un principe qui ferait de l'état de guerre l'arbitre suprême de la société humaine, — qu'un tel système détruirait les bases mêmes de la société, qu'il donnerait ouvertement une sanction au droit du plus fort, et que finalement il amènerait l'anarchie universelle

« Le soussigné a reçu l'autorisation et l'ordre de déclarer de la manière la plus formelle que la cour de Danemark ne saurait consentir, à aucun degré, aux ordres en conseil de Sa Majesté Britannique, ni permettre que ses navires subissent le traitement qui y est indiqué »

D'autre part, les États-Unis, à cette époque, faisaient un commerce considérable avec l'Europe. Ils étaient les meilleurs clients de la Grande-Bretagne, à laquelle ils fournissaient des matières premières, coton, bois, sucre, tabac, etc., pour une centaine de millions, tandis qu'ils lui prenaient 300 ou 400 millions en produits fabriqués qu'ils importaient en Europe. Or, les ordres en conseil frappaient de prohibition les articles qui composaient les cargaisons américaines, et ils exigeaient que ces cargaisons fussent débarquées dans un port anglais pour y être visitées et soumises aux droits de la douane ani-'laise. Par suite de ces mêmes ordres, les navires américains ne pouvaient pas entrer dans un port français après avoir quitté l'Angleterre, ni revenir sur leur route en quittant la France. Bref, on voit que l'Angleterre avait involonlaii-ement supprimé les deux tiers de son commerce avec l'étranger et s'était privée d'un allié qui aurait transporté ses marchandises dans toutes les parties du globe. Ce ne fut pas tout. Les Étals-Unis ripostèrent en mettant l'embargo sur tous les navires anglais qui se trouvaient dans les ports américains. En 1812, la guerre éclata entre les deux puissances. Cette guerre dura trois ans. A la conclusion de la paix, l'An-