Capital foncier

Le capital foncier comprend le sol et les 'bîitiraents d'exploitation. Dans la mise en •œuvre du sol, le capital foncier correspond à l'apport du propriétaire, il est îîiort par luimême; le capital d'exploitation, qui a exclusivement pour fonction d'activer le capital foncier, correspond à l'apport du cultivateur. 11 arrive souvent que les deux qualités de propriétaire ou capitaliste et de cultivateur ou entreiireneur sont confondues. Mais en fait, et dans la loi qui a dû évidemment se conformer aux règles habituelles de la pratique, lorsque le sol est soumis au régime du fermage, une partie des éléments du capital d'exploitation est rattachée au capital foncier ; cette exception est presque de règle générale pour le bétail, les pailles et fourrages et les fumiers, qui restent attachés au domaine.

Le capital foncier jouit, quant à la propriété, de garanties spéciales; sa transmission exige des formalités assez rigoureuses; il possèdi^ un état civil particulier; il )icut garantir le crédit réel et les pouvoirs du propriétaire dilfèront notablement de ceux île l'exploitant (Pour tous ces caractères spéciaux, V. les mots C.\D.\sTRE, CnÉDir, Te.nuhe, Thansmissio.n

UB LX PnOPRIÉTÉ I-O.NCIÈRE).

En économie rurale, on n'a à s'en occuper que pour étudier son importance relative suivant les milieux. 11 constitue en effet l'atelier de l'agriculture, l'usine de l'industrie agricole.