Généralités

Lesenquètt;s, aupointdo vue coin niercialnl iiiilustriel surtout, .sont, de notre temps, des inforniations poursuivies par l'admiuistralionou le parlement pour élucider une question douteuse.

Les enquêtes inJustriulIcs rt commerciales présentent géiu-raleinent, on dehors de leur imijorlance, une telle complexité sous le ra])poit économique, qu"il est souvent bien diflicil(! de les distinguer, de les séparer même de celles qui ont pour Ijut de s'occuper des aulies modes de production ou d'appropriation qui partici|)ent a la création et an développcniciil de la richesse publique.

En efïet, toute enquête commerciale touche non seulemeiil a l'industrie manufacturière, mais encore a l'industrie agricole, au.\ finances et aux iinpûts. Nous pouvons citer comme exemples les enquêtes relatives aux allumette:i (fabrication et vente monopolisées par l'État), aux <(i(<«r.s- (culture; fabrication et vente monopolisées par l'État), aux oclrois (impôt de villes sur lacommerce alimentaire et la construction) ; enfin la grande enquête agricole de 186G, (|ui n'a été, à vrai dire,

([u'une enquête douanière sur une partie de notre commerce extérieur,. iu sujet des conséquences qu'avaient pu produire les traités de 1800.

2 Les causes.

Ce qui caractéi'ise toute enquête oii le commerce est en jeu, c'est (jue sa raison d'être est presque toujours une eri^e (voy. ce mot) préalable, et que cette crise, généralement initiale, en iMitraine d'autres a sasuite.

Dans l'opinion d'un écrivain autorisi>, M..luylar, et d'autres écoiiomisles, la cause dominante, iniliale de toute crise, et suhsidiairement de l'enquête qu'elle provoque, se rattache étroitement au côté commercial; il est naturellement hors de doute que la suspension momentanée ou le ralentissement de la vente et delà distribution des produits naturels, alimentaires ou fabriqués, porte une atteinte plus ou moins profonde au crédit ])ublic ou privé, mais encore aux industries de toute sorte. On peut apprécier, du reste, la gravité d'iiiio crise commerciale par le nombre des faillites qu'elle a occisionnées.

Les crises industrielles ont un rapport étroit avec les crises commerciales. C'est ordinairement parce que le coninieiraiit n'a pas su écouler les produits de l'industriel, que celui-ci éprouve une crise ; on dit généralement alors qu'il y a surproduction, cela est inexact. Il n'y a pas excès de production alors qu'il existe dos millions de personnes qui manquent de produits qu'on prétend être en excès; il y a seulement circulation inégale, ralentie, de ces produits.

Toutefois il peut exister des crises industrielles indépendantes des crises commerciales, au moins quanlàleurs causes. Kx. : conservation routinière d'un outillage défectueux, fabrication trop coûteuse en face de la concurrence.

On peut attribuer aussi certaines enquêtes aux plaintes incessantes et souvent peu fondées d'une certaine catégories d'industriels au sujet de la législation douanière et du régime des traités de commerce.

lui résumé, sous le rapport des enquêtes, il existe une étroite solidarité entre les intérêts industriels, commerciaux, agricoles et linanciers.

3. Enquêtes indirectes. - Les recensements industriels et commerciaux. — Les rapports de la commission des valeurs.

Nous pouvons considérer comme des enipiêtes, indirectes si l'on veut, tous les recensements périodiques, ijui indiquent le nombre et, par voie de conséquence, la diminution