V. le .\ïcnioire de Miral)cnu, déjà cité

une administration jiul)lique, la fabrication ou la surveillance de la falirication des monnaies et leur police. M. Herbert Spencer n'est pas de cet avis. II pense que la fabrication des monnaies pourrait être sans inconvénient aliandonnêe au commerce. Le public saurait bien, selon lui, discerner la mauvaise monnaie de la bonne, accepter celle-ci et refuser celle-là. On ne voit pas très bien comment les particuliers pourraient procéder à la pesée et surtout à l'essai de toutes les pièces qu'ils reçoivent. L'opération, fùt-elle facile, prendrait du temps et gênerait les échanges. Enfin, il n'est pas sûr que la meilleure police des monnaies soit celle du public. La mauvaise monnaie a, aux yeux des fraudeurs, une supériorité sur la bonne, c'est qu'elle coûte mpins cher à établir. Le système de M. Herbert Spencer est pratiqué en Indo-Cliine : la plus forte partie des barres ou pains d'argent cpii y circulent, est fabriquée par les particuliers; ce pays est infesté de fausse monnaie'.

Mais s'il appartient à l'autorité publique d'empreindre son sceau sur les pièces de monnaie et d'en attester ainsi le poids et le titre, le commerce n'en a pas moins un rôle des plus importants dans la fabrication des monnaies. C'est à lui que re\nent le soin d'alimenter les presses monétaires. L'État n'a qu'un rôle en quelque sorte passif : il reçoit, pour les mettre en couvre, les lingots que lui apporte le commerce. Il est dispensé du souci de régler la quantité du numéraire en circulation, do la proportionner aux nécessités actuelles des échanges ; c'est le commerce qui, sans poursuivre le moins du monde ce but et en cherchant simplement à réaliser un gain sur les opérations de change, assure ré(iuilibre entre les besoins de la circulation intérieure et les instruments métalliques de cette circulation, ]iar l'exportation des métaux précieux lorsqu'ils sont trop abondants sur le marché national, par leur importation, au contraire, lorsqu'ils viennent à manquer.

Les mouvements internationaux des métaux précieux sont provoqués et dirigés par plusieurs causes.

L'une de ces causes est la balance commerciale, l'importance comparative des créances et des dettes exigibles existant à un moment donné entre un pays et l'ensemble des autres pays. La situation de cotte balance et les mouvements d'entrée et de sortie des métaux précieux, qui on dépendent, sont simultanément révélés par le prix

t. Témoia l'inslitution des soniieur.i de piastres, ng^ents chargés de vérifier les monnaies au moment où elles sont versées au Trésor.

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des effets courts et par i-elui de l'or'. La hausse des effets courts au-dessus du pair du change (sur les places qui donnent l'incertain) annonce une masse de dettes supérieure à celle des créances et, par suite, une exportation de numéraire ou du lingots; leur baisse au-dessous du pair révidc des créances plus fortes que les dettes et une importation d'or (V. Change, i; i, n). Le prix de l'or est influencé par les mêmes causes que le cours du change et dans le même sens. Des dettes supérieures aux créances provoquent une demande d'or pour l'exportation. Le mouvement du prix des effets courts vers le point de sorlie du métal est donc rapidement suivi de la prime de l'or. On voit, au contraire, en même temps que la baisse du change, indice de créances supérieures aux dettes, la disparition de la prime de l'or, dont le cours tombe au pair ou au-dessous du pair, et le retour de l'or (V. Métacs précieux, cote des).

La nécessite de régler les balances commerciales n'est pas la seule cause qui mette les métaux jjrécieux en mouvement. Les variations du taux de l'escompte provoquent également leur importation ou leur exportation (V. Cha.nges, § 4, b). Or, ces variations dépendent elles-mêmes, pour partie tout au moins, de la proportion qui existe entre les besoins et les instruments de la circulation. Supposez que la quantité d'espèces disponibles soit trop considérable, à un moment donné, eu égard à l'activité des affaires. Le loyer des capitaux incorporés dans ces espèces s'abaissera au-dessous du taux pratiqué sur les places oîi le volume du numéraire est dans un rapport plus exact avec le mouvement des échanges. L'hypothèse inverse se réalise. Il peut arriver que, tout au contraire, il n'y ait plus assez de numéraire pour les transactions. Alors, le loyer des capitaux disponibles s'élève au-dessus des taux d'escompte pratiqués à l'étranger. Au premier cas, on a intérêt à exporter les espèces sur les places étrangères, où l'emploi de ces capitaux en opérations de change sera plus rémunérateur que sur le marché national. Ausecond cas, la haussedu taux de l'escompte provoque une importation de capitaux en métal.

Les métaux précieux ainsi importés comprennent des monnaies françaises, des monnaies étrangères, des lingots. Les monnaies françaises rentrent aussitôt dans la circulation intérieure. Il en est de même des mou-

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I. On ne peut bien comprendre les questions monétaires 8Î l'on n'est familiarisé avec la théorie du change et si l'on ne sait lire les cotes des cours du change et des matières d'or et d'argent (V. les articles Cium^e et Cote des MtiAii rRtcicux),

naies étrangères qui jouissi'iit du lii'iiéfice de l'admission dans les caisses pulilicjuos l'V. ci-après 7, c.]. Quant aux autres monnaies étrangères et aux lingots, ils ne peuvent circuler en France qu'à la condition d'être préalablement transformés en monnaie française.

Portcra-t-on, effectivement, ces monnaies l'I ces lingots à l'hôtel des Monnaies'?

L'importateur peut être détourné de le faire par plusieurs considérations. Une fois monnayés, ces métaux ne seront réexponables qu'au prix de la perte des frais de fabrication ; pour le métal monnayé en espèces étrangères, le monnayage en France entraine même la perte des frais de fabrication dépensés dans le pays d'origine.

Si l'importateur suppose que des variations procliaines dans les cours du change et de l'or lui permettront, dans un assez bref délai, d'employer son métal à l'étranger ou de le vendre avec une prime pour l'exliortation, il est peu probable qu'il le fasse transformer en monnaie française. En effet, il a le moyen de retrouver provisoirement, sans perdre les frais de fabrication, la disposition de son capital, do reporter en quelque sorte son opération, en obtenant de la Banque de France une avance contre le dépôt de ses espèces ou de ses lingots. Il sera d'autant plus porte à le faire que le taux d'intérêt exigé par la Banque sera moins élevé. Si l'importation des matières précieuses a' été provoquée par la hausse du taux de l'escompte, le taux des avances sur lingots ne sera pas aussi favorable à cette sorte de report, et le détenteur du métal sera plus disposé à liquider son opération. Ici encore, la Banque de France lui viendra en aide, soit en escomptant son bon de monnaie s'il a porté les matières à l'hôtel des Monnaies, soit en lui achetant directement ces matières. Si le métal est au pair, l'importateur aura tout avantage à choisir cette dernière combinaison : il vendra son métal à la Banque au pair, c'est-à-dire qu'il obtiendra 3437 francs par kilogramme d'or lin, tout comme s'il le faisait monnayer, et il n'aura pas de délais, partant pas de perte d'intérêts, a subir. Si le métal est au-dessous du pair, il le portera plutôt à la Monnaie, qui en donne toujours la valeur au pair.

Le parti auquel s'arrêtera le commerçant dépendra donc de la comparaison des frais de fabrication aA'ec le taux des avances sur lingots, le taux général de l'escompte, le taux de l'escompte des bons de monnaie, le cours actuel du métal et le cours auquel il peut s'élever dans un avenir très prodiain.

On remarquera que la Banque peut, en

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faisant varier le taux de l'escompte des bons de monnaie ou celui des avances, accéléra»-, ralentir et même arrêter le mouvement des matières précieuses vers l'Hùtel des Monnaies. Notons aussi que, dans le système do la régie, ces matières ne peuvent plus être attirées vers le bureau du change par des réductions sur les frais de fabrication comme l'entreprise avait le droit d'en consentir. Aujourd'hui la Banque de France achète au pair l'or étranger importé en France. Elle ne le tait pas monnayer, préférant le conserver jusqu'au moment où l'état des changes lui permettra de le vendre pour l'exportation avec une prime. On a déjà signalé, au mol Ch.\nge, certains inconvénients de cette pratique. On doit ajouter ici que la suspension de la fabrication a des conséquences dommageables pour l'état de la circulation [V. ciaprès § 5). Il n'en est pas moins certain que s'il y avait disette véritable de numéraire dans" la circulation, la hausse soutenue du taux de l'escompte et la perte persistante du métal en barres sur le pair — est-ce probable pour l'or? — amèneraient les matières précieuses sous les-presses monétaires. L'intérêt des détenteurs en est un sur garant.

On vient d'examiner deux causes d'importation ou d'exportation des métaux précieux : la balance commerciale, les variations du taux de l'escompte. La législation monétaire de la Franco a suscité une troisième cause, dont l'action a renouvelé plusieurs fois la composition du stock monétaire de notre pays, mais a cessé, fort heureusement, de s'exercer depuis une loi du o août 1870 (suspent:ion de la frappe des écusde 3 francs).

Aux termes de la loi du 17 germinal an XI, l'argent fournit la matière de l'unité de compte et de l'étalon monétaire français.

Cette disposition législative contenait, au moment où elle fut rédigée, la reconnaissance d'un état de fait : la circulation française était, alors, principalement composée d'argent. Il y avait de l'or néanmoins et il fallait lui faire une place dans la loi. On décida que des iiièces de ce métal seraient frappées et qu'elles auraient une valeur de 20 et de 40 francs. La loi proscrivit, en outre, que l'on taillerait dans le Idlogramme d'or à 900/1000 l'6'à pièces de 20 francs; la valeur du kilogramme d'or était, par voie de conséquence, fixé à 3100 unités monétaires, soit à lo 1/2 kilogrammes d'argent.

Ce rapport de 1 à lo 1/2 était le rapport existant à l'époque. La loi ne prétendait nullement lui donner un caractère de perpétuité, lîien au contraire, le ministre des finances, C.audin, avait dit expressément que si le rapport venait à changer, il faudrait

modifier la taille du kilogramme d'or et refondre la monnaie d'or'.

En fait, le rapport a changé maintes fois (V. Métaux précieux) et jamais le gouvernement n'a refondu la monnaie d'or pour faire concorder le rapport légal avec le rapport commercial. Il est arrivé, pas suite, que la monnaie d'or a été légalement tantôt dépréciée, tantôt surévaluée par rapport à la monnaie d'argent. Ainsi, jusqu'en ISoO, le rapport moyen de l'or à l'argent a été au-dessus de lo 1/2 : 1 kilogramme d'or valait plus de 151, 2 kilogrammes d'argent. L'or était donc légalement d(''précié. Au contraire, après 18.50, le kilogramme -d'or n'a plus valu 15 1/2 kilogrammes d'argent. A son tour l'argent a été déprécié. Le métal ainsi déprécié légalement n'est pas resté en' France : il a émigré à l'étranger où on le prenait pour sa valeur intrinsèque. Avant 1850, c'est l'or que l'on a exporté, après 1850 c'a été l'argent.

On a vu ainsi se vérilîer une fois de plus l'exactitude d'un théorème, connu dès l'antiquité, mais que l'on appelle communément loi de Gresham, du nom de celui qui l'a formulé le premier dans les temps modernes-. Ce théorème s'énonce ainsi : lorsque la loi attribue à deux monnaies de valeur inégale une force libératoire égale, la monnaie légalement dépréciée est exportée, la monnaie légalement surévaluée reste seule dans la circulation ; ou, en termes plus expressifs et qui font imago : la mauvaise monnaie chasse la bonne.

La loi de Gresham n'a pas la rigueur absolue d'une loi physique ou chimique.

Deux monnaies d'inégale valeur peuvent coexister pour un temps dans la circulation bien que la loi leur assigne un pouvoir d'achat équivalent. Pour ijue la bonne monnaie s'écoule à l'extérieur, il faut que lo commerce ait intérêt à l'exporter pour faire un paiement, le papier à ce moment étant plus cher. Si les compensations en papier et en titres ne suffisent pas, il faut bien exporter du numéraire, et comme l'étranger ne prend les espèces des autres pays que pour leur valeur intrinsèque, on a tout intérêt à lui envoyer les monnaies dont la valeur intrinsèque n'est pas inférieure à la valeur nominale, et à. réserver pour les payements intérieurs celles qui ont cours pour une valeur supérieure à leur valeur comme lingots. Dès que l'un des

i. L'cMiit ilo I7S5, auquel remonte la première fixatioa du 15 1/2. contenait une disposition analogue.

2. Sir Tlionias Gresham provoqua la proclamation du 27 septembre 1560 par laquelle Elisabeth ramenait la valeur légale des espèces altérées frappées sous Henri \'II1 à leur valeur en mt-lal lin. C'est M. Mac Lcod qui a fait prévaloir re\pression de théorème de Gresham. Cï. Michel Chevalier, La Momiaie, p. 334 et 337.

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métaux que la loi intérieure reconnaît comme monnaies légales peut être vendu à l'étrangeravec uneprime suffisante', il est exporté.

Ces circonstances jicuvent encore se réaliser aujourJ'liui,i't la Krancc n'a pas cessé d'être menacée d'un drainai;e de l'or. Mais avant 1870, la liberté de la frappe, indistinctement accordée pour l'un et l'autre métal, favorisait des spéculations qui exagéraient encore l'elTet dommageable du système bimétallique.

Elles consistaient à exporter le métal en hausse pour acheter à l'étranger, au cours, le métal en baisse, que l'on importait en France, où le monnayage lui donnait une valeur nominale supérieure à sa valeur réelle. Ainsi, en 1854, 13,20 kilogrammes d'argent, valant légalement en France 3040 francs, achetaient à l'étranger 1 Idlogramme d'or. On pouvait donc acheter à l'étranger pour 3040 francs un poids d'or, qui, importé en France et remis à l'hôtel des Monnaies, y était transformé en i">'6 pièces de 20 francs valant 3100 francs. La différence était de 60 francs. 11 en fallait déduire les frais de fabrication de l'or, les frais de fabrication perdus sur la monnaie d'argent vendue à l'étranger comme lingot-, les frais de transport de l'argent .à l'étranger et de l'or en France, les primes d'assurance et l'intérêt des sommes engagées dans l'opération; le bénéfice n'en était pas moins considérable. .Vvant 1830 et de 1870 à 1876, on exportait l'or, au contraire, et l'on importait l'argent. En 1874, par exemple, 1 kilogramme d'or achetait l(i kilogrammes d'argent, c'est-à-dire que pour 3 100 francs on pouvait se procurer 3200 francs. Même en déduisant les faux frais énumérés plus haut, l'opération était des plus lucratives.

Elle avait pour conséquence d'appauvrir la circulation, par la substitution aux espèces à valeur pleine d'espèces dépréciées. Dès le mois de septembre 1873, on essaya d'entraver la spiH'ulation en limitant, par des décisions ministérielles, les quantités de pièces de :> francs •" en argent que l'administration des

1. La [trime s^uffisaiile est celle qui couvre les frais de f^lbriration. Ces frais représentent 2, iO p. lOOU pour l'or, et pour l'urgent 15 p. lûOO. Ce dernier chiffre est déterminé d'après le tarif de fan XI, auquel le commerce se refcrc toujours pour Tarifent (V. .Métaux rRÉciKux [gotb nssj).

2. .M.Fccr-Her/ogafai( remarquer, avec raison, que le chiffre de I à ta 1(2 n'est que l'expression théorique ilu rapport légal. Si l'on tient comjite de la différence des frais de monnayage pour les deux métaux, on trouve comme rapport pratique l à 15.58. L'argent fuit dès que le rapport commercial descend au-dessous de 15,38 et bien avant qu'il ait atteint 15.50. L'or est exporte dés que le rapport commercial s'élève audessus de 15,68. {V. linquête sur la question mow'taire, (1869-IS:0), 1. 1, p. ,118).

3. La frappe des monnaies divisionnaires d'argent est réservée a l'iitat depuis les lois du ij mai 1864, art. 4 et du S3 décembre 18C5, art. 0.

Monnaies devait frapper par jour, i ten prolongeant de plus en plus l'échéance des bons de monnaie de manière à infliger des pertes d'intérêts de plus en plus grandes aux spéculateurs. En 1870, la baisse de l'argent avait fait de tids progrès que, pour entraver l'opération, il eût f.dlu portera plus d'une année l'échéance des bons df monnaie. C'est alors i[uc Jl. Eéon Say, ministre des finances, prit l'initiative d'un projet de loi, qui est devenu la loi du 3 août 1870 et qui autorisait li> gouvernement à limiter ou suspendre par décret la fabrication des pièces de 3 francs en argent pour le compte des particuliers. Les puissances signataires de l'Union latine se sont engagées, par la convention du 3 novembre 1878, à ne plus frapper les mêmes pièces.

Il reste à faire remarquer que les considérations ci-dessus, sur le lôle du commerce dans la fabrication des monnaies, s'appliquent uniquement aux monnaies à valeur pleine. Les menues monnaies, dont la valeur nominale est généralement supérieure à la valeur réelle, ne peuvent être fabriquées que pour le compte de l'Etat.

C'est une question de savoir quel emploi l'État doit faire des bénéfices réalisés sur cette fabrication. Il est certain que seul le Trésor a qualité pour les encaisser. 11 est également indiscutable que ces bénéfices doivent être aussi réduits que possible. Quoi qu'il en soit, l'État, en ce. qui concerne les monnaies divisionnaires, est chargé de veiller à ce que la quantité des espèces mises à la disposition du public soit toujours en rapport avec les besoins des menus échanges. Les difficultés qu'il rencontre dans l'accomplissement de cette tâche sont uno preuve de la convenance qu'il y a à laisser au commerce le soin d'approvisionner la circulation do la quantitc' nécessaire de monnaies à pleine valeur.