Frais de fabrication

Jusqu'à la lin du siècle dernier, les gouvernements iirélcvaient sur les matières apportées dans les bétels dos Monnaies, en outre des frais de fabrication ou droit de brassage, un véritable impùt sur l'émission de la monnaie, appelé droit de seigneuriage. Le seigneuriage a disparu des lois monétaires modernes. En France notamment, la loi du 17 germinal an XI dispose, en termes ex[irès (art. 11) qu'il ne pourra être exigé de ceux qui apporteront les matières d'or l'I d'argent à la Monnaie que les frais de fabrication. et ellemême fixe ces frais. Ils étaient en l'an XI de 9 francs par kilogramme d'or et de 3 francs par kilogramme d'argent au titre monétaire. Les perfectionncincnt,s apportés dans l'art de

MONNAIE

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raffinage et de la fonte des métaux ', la baisse du prix dos acides employés à leur élaboration ont permis depuis de les abaisser à 6 fr. 70 pour l'or- (D. du 22 mars 1834) et à 1 fr. 50 pour l'argent ^ (arr. présid. du 22 mai 1849).

En Angleterre, le monnayage de l'or est gratuit. Le principe de la frappe gratuite se trouve déjà dans une loi du règne de Charles II (18"' c. 3). Les lois en vigueur l'ont maintenu, et aujourd'hui la monnaie de Londres donne exactement 3 livres 17 shillings 10 1/2 pence par once d'or standard'', c'està-dire qu'elle rend, poids pour poids et titre pour titre, tout le métal qu'elle a reçu.

On a réclamé la généralisation de ce système dansl'intérétdu commerce. On adit, non sans raison, que si l'on su|ipriniait la rotenne au change, l'or importé aurait à l'état de lingot la même valeur qu'à l'état de monnaie : pareillement, la monnaie exportée aurait la même valeur qu'un lingot du môme poids rt du même titre. Le commerce n'aurait donc plus de pertes à subir du fait du monnayage et ilu remonnayage. Depuis l'abaissement des frais de monnayage, la question ne présente plus grand intérêt. Au surplus, dans la pratique,le système anglais coûte aussi cher que le système français. En effet, la Monnaie de Londres n'est pas tenue de rendre les espèces à jour fixe :1e commerce est ainsi exposé à des pertes d'intérêts assez grandes pour qu'il préfère en général porter ses lingots à la Banque d'.Vngleterre, qui, aux termes du Charter act de 1844, est tenue de les acheter à raison de 3 livres 17 shillings 9 d. par once standard. On perd ainsi le penny et demi retenu par la Uanque.plus des frais de pesage, de fonte, d'essayage : la dépense totale est évaluée à 2,30 p. 1000. En France, la retenue au change est de 2,16 p. 1000.