Frai des monnaies

On appelle frai la perte de poids que les espèces métalli([ues éprouvent par l'usage.

Des expériences récentes ont démontré que le frai des pièces est indépendant de leur

1. Vuir l'ordonnance du -^^ l'évi-ifr 18.'i5 ot Ir Kiit|)oi't de M. Iluniiinn de la môme date. Ci. îliciicl ClievalitT, Lu Monnaie, p. 312 el 317.

2. L'ordonnance du 25 février lS;i"i avait môme fixé ces frais à ti francs. Ils ont été relevés à 6'^70 par le décret de 1854, eu considération de la dépense plus considérable qu'entraînait le monnayage de la pièce d'or de o francs.

.t. Ce sont les frais de fabrication du kilogramme d'alliage monétaire. Il faut les augmenter de I/IO pour aviur les frais de fabrication du métal (in: 7'^4'l pour l'or et l'',()7 pour l'argent (V. Métaux rnfciEux [cotk des], 1, texte et note). Dans cette note, lire 17 germinal an XI, au lieu de 2!i février 18,1.5).

4, Il s'agit de l'once trnj/ ou poids de Troyes. Le titre slanilnrd est pour l'or do 22|24 carats ou 9l6,66il000, (V, Mstavs

IMltClBUZ, COTE des), 2, DOte].

surface et proportionnel à leur poids; que les alliages monétaires peuvent se classer au point de vue de leur résistance au frai dans l'ordre ci-après : bronze, niclvcl, cuivre, argent et or'; enfin, que, dans les hauts titres, la résistance au frai des alliages d'or et d'argent est en raison directe de la quantité de cuivre qu'ils contiennent.

Deux questions se posent à l'occasion du frai : 1° Une pièce de monnaie conservet-elle, en dépit du frai, sa force libératoire et, si elle ne la conserve pas indéfiniment, quel poids minimum doit-elle avoir pour pouvoir être imposée en paiement? 2° La perte résultant du frai est-olle pour le dernier porteur ou pour l'État'?

Aux termes de la convention monétaire conclue, le 30 déeemlyre 1883, entre la France, la Belgique, la Grèce, l'Italie et la Suisse (art. 3 et 4}, les pièces d'or dont le poids aurait été réduit par le frai de 1 p. 100 au dessous de la tolérance de fabrication pourront être refusées par les caisses publiques; les pièces d'argent divisionnaires dont les empreintes seront effacées ou dont le poids aurait été réduit parle frai, de 3 p. 100 audessous de la tolérance de fabrication, devront être refondues par les gouvernements qui les auront émises; les pièces de 3 francs en argent dont le poids aurait été réduit de 1 p. 100 au-dessous de la tolérance de fabrication, seront reprises par l'État qui les aura émises, pourvu qu'elles n'aient pas été frauduleusement altérées ou que les empreintes n'aient pas disparu.

Ces dispositions, empruntées aux conventions antérieures, notamment à la première de toutes, en date du 23 décembre 1863, n'ont de valeur qu'au point de vue du droit international. Notre législation intérieure ne règle ni le minimum de poids courant, ni l'imputation de la perte résultant du frai. En fait, les monnaies circulent, quel que soit leur degré d'usure ; de temps à autre, l'État les retire et les refond. L'usage est donc que le Trésor supporte la perte du frai. Dans plusieurs pays, le législateur a réglé formellement la question. En Angleterre , par exemple. le souverain n'a plus cours légal, lorsrju'il pèse moins de 122,30 grains;, les particuliers qui reçoivent un souverain dont le poids est inférieur à ce minimum sont même tonus légalement^, en vertu de prescriptions fort anciennes, de le couper

1. Administration des Monnaies et médailles. Expcriences de fraieff'ccturi's m ISSS. Impr. nat,, 1888.

2. Cet ordre a clé renouvelé par la loi de 1870' sur le monnayage, et la Chambre des communes a formellement refusé, dans sa séance du 14 août 1880, d'abroger cette prescription traditionnelle. (V. Bullfiin de statistique du miniitére des finances, août IS89, p. 148).

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ou lie le défigurer avanl Je le rendre à la personne qui le leur a oirerl . La perte est doue légalement jiuur le dernier porteur. La Banque d'Angleterre et quelques administration pubTuiues sont seules, depuis longtemps, à. exécuter l'ordre delà loi ' : aussi les monnaies d'or qui circulent sont-elles généralement très usées-.

Au point de vue purement intérieur, il semble tout à fait équitable que la perte résultant du frai n'incombe pas au dernier porteur. L'usure de la monnaie ne lui est ordinairement imputable que pour une fraction infinitésimale. Elle est le fait de tout le monde ; c'est à l'État, représentant de la collectivité, que la perte doit incomber, c'est à lui d'entretenir la monnaie ]iar des refontes. On objecte, il est vrai, qu'il est difficile de distinguer la pièce nalurcllinnent frayée de la pièce fraudubuisemont altérée : si l'État déclare qu'il prendra la charge du frai à son compte, n'est-il pas à craindre qu'on ne rogne de bonnes pièces ou, pis encore, qu'on ne les diminue par les procédés chimiques, plus difficilement saisissablos et qu'on les apporte ensuite à la refonte comme pièces frayées? Le péril existe, en effet; mais il appartient à l'administration de déjouer ces manœuvres et, pour être difticilc,la tâche n'est pas impossible à remplir.

Une autre objection plus grave provient de ce que l'usure des monnaies no résulte pas seulement de leur circulation intérieure, mais aussi de l'usage qui en est fait à 1 étranger. A ce point de vue, on peut critiquer les règles adoptées par l'Union monétaire latine '. Les espèces émises par chacun des États alliés n'ont pas circulé seulement sur son territoire; elles ont été utilisées par les ressortissants des puissances co-contraclantes. En équité, l'Union tout entière devrait supporter la charge du frai. Une modification dans les conventions actuellement en vigueur, si elle était possible, ferait tomber l'objection.

La question du frai a [uis chez nous, dans •ces dernières années, une acuité particulière. En 1884, des expériences faites par l'administration des Monnaies démontrèrent que,

1. I.os chincplicrs de ri'iliiquicT oui iherché plusieurs combinaisous pour restaurer la innunaie il'or anglaise aux moindres (rais [lossibles. Eu «niil Iss'J, sur la propositiou ■de M. Goschcn, la Chambre des communes a ordouné le rclrail de toutes les monn.-iies d'or antérieures à l'avéne- Dcmeul de la reine Victoria llbid.).

2. Voir, dans Vlinnonmtc français des II et 18 février 1688, deuv articles de M. E. Seligraann : De Vctat de notre monnaie d'or et de la nécestitè de comptcter notre législation monétaire,

3. Voir, dans les Annales de r École libre des sciences politiques du 15 juillet 1888, Paul Kauchille, ûa /rai des monnaies, specialenieHl dans l'Lnion latine.

sur 100 pièces de 20 francs, 0,97 étaient audessous de la tolérance de frai déterminée par la convention monétaire; 43,40 entre la tolérance de frai et celle de fabrication ; 48,46 dans la tolérance de fabrication, 1,17 au-dessus de la tolérance de fabrication. Kii 1888 de nouvelles expériences ont permis de constater que sur 100 pièces de 20 francs 7,86 étaient au-dessous de la tolérance de frai; ;)4,88 dans la tolérance de frai; 36,42 dans la tolérance de fabrication; 0,84 au-dessus de cette dernière tolérance. Les pièces lourdes et les pièces dans la tolérance de fabrication étaient donc devenues moins nombreuses : la diminution n'était pas moindre de 12,37 11. 100 : le? pièces dans la tolérance de frai ot les pièces légères avai(mt augmenté dans la mémo proportion. Le poids moyen de ioo pièces de 20 francs, qui doivent peser 1000 grammes au i)oids droit, était descendu en quatre ans de 997'-"'', 1 à 9'JOb'',I5, en perte de un demi-gramme.

Cet appauvrissement de notre circulation d'or résulte principalement delà suspension de fait de la frappe des pièces de 20 francs depuis 1879. Avant cette époque, les fabrications faites pour le compte du commerce amenaient la refonte d'une certaine quantité de pièces usées et, dans tous les cas, lançaient dans la circulation des espèces neuves : le poids moyen des pièces de 20 francs se trouvait ainsi maintenu à un niveau convenable. Le système adii|ité par la Banque de France, depuis un certain nombre d'années, consistant à vendre l'or avec une prime pour l'exportation au lieu de relever le taux de l'escompte,lorsque le cours des changes révèle la nécessité de celte mesure (V. Changes, S 4, b). a eu également des répercussions fâcheuses sur le poids moyen de notre circulation. Pour éviter de payer la prime, on a trébuché l'or et exporté les pièces lourdes.

L'alTaiblissement de la monnaie d'or a un retentissement nécessaire sur le cours des changes. Le pair théorique du change est calculé sur le poids droit de la pièce de 20 francs : si les pièces de 20 francs |ièscnt, en moyenne, moins que le poids droit, le pair du change est relevé et aussi le ))oint de sortie de l'or. Si l'on ne peut exporter que do l'or frayé, le cours du change s'élève sûrement au-dessus du gohl juiiiH normal (V. Changes, i, <l). Le coût des payements à l'étranger se trouve ainsi augmenti'^ pour le commerce français de pertes sur le change'.

Ces considérations ont déterminé le gou-

I . Le même phénomène ne s'est pas produit en Angleterre maigre la dépréciation de la circulation, parce que l'or de la Banque, qui sert de gage à toutes les opérations du commerce

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vernemciU et les Chambres à inscrire dans nos bialgots, depuis 1889, un crédit affecté à la restauration de la pièce d'or de 20 francs '.