C. ROYER
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ROYER (CiKirles-ÉJouard), né en ISIO, mort en 181-7, a laisse, malgré sa mort prématurée, des travaux importants et intéressants sur plusieurs questions d'économie rurale .
Simple jardinier dans sa jeunesse, il obtint cependant à vingt-huit ans, et après un brillant concours, la chaire d'économie rurale à l'école d'agriculture de Crigaon, professa avec succès dans cet établissement, et ne tarda pas à devenir inspecteur d'agriculture. A ce titre, il fut chargé par le ministre d'une importante mission en Belgique et en Allemagne, pays dans lesquels il étudia l'organisation, le fonctionnement, et le rôle des sociétés de crédit foncier. Les études très complètes et très intéressantes de Royer ont été publiées par le ministère de l'agriculture en 1843. L'auteur retrace dans son ouvrage l'histoire du crédil hjipotiu'cain' (\ . CaÉ- DiT et Prêt iivpotmi'xairk) et des institutions de crédit foncier en Belgique, en Prusse, et dans les différents États de l'Allemagne.
« En Prusse particulièrement, dit Royer, une comljinaison politique apparaît généralement dans tous ces statuts et règlements offlciels; la conservation de la propriété nobiliaire semble être la préoccupation la plus grave des fondateurs des sociétés de crédit foncier. »
Quant aux effets utiles de ces institutions voici, d'après l'auteur, comment ils pouvaient à cette époque être classés et résumés :
j< 1" L'organisation des sociétés de crédit hypothécaire a eu pour conséquence d'abaisser le taux général du loyer de l'argent;
u 2" Elle met des capitaux à la disposition de l'agriculture à un taux inférieur à celui que payent l'État, le commerce et l'industrie ;
« 3° Elle encourage et facilite puissamment toutes les grandes améliorations foncières en recomposant par le service seul d'un intérêt minime, pendant une courte période, toutes les sommes avancées pour exécuter ces améliorations, et qu'il est impossible à l'agriculture de dégager d'une autre manière. »
Royer, d'ailleurs, ne se fait pas illusion sur l'étendue des services que de nouvelles facilités de crédit ollertes aux propriétaires fonciers peuvent rendre à l'agriculture. U constate, pendant le cours de son voyage, que les eniiirunts réalisés ont plutôt servi à des dépenses improductives qu'à de V(;ritables améliorations agricoles.
En résumé, suivant l'auteur, « un abaissement très notable du loyer de l'argent et une activité générale dans sa circulation dont prolltenl tous les cultivateurs », constituent l'utilité indirecte la [ilus certaine du fonctionnement des sociétés allemandes de crédit foncier.
En dehors de la question spéciale du rudit hypothécaire organisé et facilité par les sociétés servant d'intermédiaires entre les préteurs et les emprunteurs, Royer donne sur le crcdil agricole proprement dit quelques indications qu'il nous parait intéressant de reproduire.
« Plusieurs États de l'Allemagne, dit-il, ont essayé de constituer un crédit agricole proprement dit, c'est-à-dire des banques de prêts aux cullivateiirs non propriétaires, et sans garanties hypothécaires. Mais l'expérience semble avoir démontré les dangers et le peu d'utilité de cette institution. On peut expliquer ce résultat et conclure à la nécessité de borner au perfectionnement du crédit foncier et à l'abaissement général de l'intérêt de l'ai-geut qui en est la conséquence, la participation utile de l'agriculture aux bienfaits du crédit. En eiret, i[uand les avantages du crédit sont partagés entre les propriétaires du sol et ceux qui l'exploitent, ces deux classes tendent généralement à rester séparées perpétuellement et la fortune des propriétaires dans ce cas aussi bien que son instruction et son activité sont trop souvent consacrée à des industries ou à des spéculations pour le moins étrangères à l'agriculture, lorsqu'elles ne lui sont pas défavorables.
Ouand les bienfaits du crédit sont exclusivement attachés, au contraire, à la possession du sol lui-même, et surtout quand le système de crédit repose sur le principe du remboursement par annuités semestrielles d'une très faible valeur, les avantages de l'exploitation personnelle deviennent si considérables que les grands propriétaires sont irrésistiblement entraînés à s'occuper d'économie rurale ou à vendre leurs propriétés à ceux qui veulent les exploiter. U en résulte un déclassement partiel des vocations et do la propriété dont le pays et l'agriculture tirent un prolit incontestable, déclassement qui a lieu en France et produit le morcellement en l'absence de crédit foncier. Il est présumable que l'organisation de ce crédit n'accélérerait pas chez nous ce mouvement dont nous parlons, mais il opposerait au morcellement un obstacle puissant : le produit net plus considérable de la moyenne ou de la grande culture.
Royer, comme on le voit, conclut non seulement à l'impossibilité de fonder et d'organiser le crédit agricole mobilier, mais encore aux dangers de son établissement. A ses yeux, la véritable solution de cette question est dans le développement du fairevaloir direct, ou dans le morcellement qui met la terre entre les mains de ceux qui peuvent et veulent la féconder par leur Ira-