LOIS SOMPTUAIRES

de gré à grf, ne de commun consentement, ne pourra 'Hre contrevenu à l'ordonnance. »

Le monJe vit aujourd'hui dans un ordre d'idées difl'érent, et lorsque nous lisons les ordonnances de nos rois, nous ne les trouvons pas inoins étranges que les lois antiques : il nous semble qu'elles s'appliquent à un état social où tout travailleur soit fonctionnaire, comme dans l'empire de Constantin. Ces ordonnances sont pourtant l'histoire d'hier, l'histoire de la veille de la Révolution française, et nous traînons encore de lourds fragments de la chaîne sous laquelle gémissaient nos pères.

Mais les idées et les sentiments ont de bien loin devancé les faits : nous avons peine à comprendre l'intervention du gouvernement, dans l'intérieur des familles, dans les contrats qui n'inlércssent que les particuliers. Quant au luxe, il ne déclasse rien dans une société nivelée, et il ne peut nuire beaucoup si la loi du travail est respectée, si la rapine ne peut devenir un moyen d'acquérir la propriété.

Depuis la Révolution, on n'a fait en France aucune loi somptuaire, et cependant le luxe de vêtements qui distinguait auparavant les classes nobiliaires a disparu. Un duc s'habille comme le premier venu, et il serait montré au doigt s'il clierchait à se distinguer par un costume durèrent des autres. Telle est la loi somptuaire de notre temps. Quiconque chercherait à se singulariser par des vêtements particuliers ou par un genre de vie exceplionnel serait aussitôt noté, non comme un citoyen dangereux, mais comme un personnage ridicule. L'opinion a subi tout une révolution.

Les dépenses particulières augmentent cependant, et elles suivent même une progression assez rapide. Toutefois elles ne licuvent s écarter beaucoup de l'égalité; les prodigalités vaincs ne sauraient être un titre de gloire dans une société où la loi du travail est reconnue, et celui qui veut s'y livrer, quelque riche qu'il soit, est obligé par l'opinion, a porter, dans ses plus grands excès même, une certaine pudeur.

Les lois somptuaires ne peuvent plus être proposées de notre temps. N'eu faisons pas lionneur à notre sagesse, à notre supériorité prétendue sur les anciens ; reconnaissons seulement, et c'est en ceci que consiste le progrès, que le principe constitutif de la société est changé : le monde se meut sur une autre base.

Lorsque le peuple romain eut, au mépris des observations de Caton, abrogé la loi Oppia contre le luxe des femmes, Caton, devenu censeur, essaya de la faire revivre sou s une

autre forme : il comprit dans le cens, c'està-dire dans l'évaluation du bien des citoyens, les bijoux, les voitures, les parures des femmes et des jeunes esclaves, pour une somme décuple du prix qu'ils avaient coûté, et les frappa d'un impôt de 3 p. IWO ou 3 p. 100 du prix réel. 11 substitua l'impôt somptuaire à la loi somptuaire.

Les modernes ont fait comme Caton :

après que les lois somptuaires ont été tombées en désuétude, ils ont établi des impôts sur les consommations de luxe. L'Angleterre a des taxes sur les voitui-es, sur les domestiques, sur les armoiries, sur la poudre à poudrer; nous avons chez nous l'impôt sur les cartes à jouer. Devant l'économie politique, ces taxes sont irréprochables ; mais elles produisent peu au Trésor, et n'ont sur les consommations et les mœurs à peu près aucune influence (V. Lcxe).

Courcelle-Senecil.

LOMÉNIE DE BRIENNE (Etienne-Charles LoMÉ.NiE, comte w. Brien.ne), naquit en 1727. Destiné à être d'Église, il étudia en Sorbonne et y soutint une thèse que des critiques malveillants trouvèrent entachée de matérialisme. Cela ne l'empêcha pas d'obtenir l'évèché de Condom, en 1761, grâce à la protection du duc de Choiseul. Nommé ensuite archevêque de Toulouse, il devint, de droit, membre des états de Languedoc, et se fit, en cette qualité, une réputation d'administrateur émérite. Il donna son nom au canal de Brienne, qui fut creusé entre la Garonne et le canal de Caraman. Ses ennemis prétendirent qu'il n'avait aucune des grandes qualités d'administrateur dont il faisait parade, et que c'i}taient MM. de La Faye et de Montferrier qui lui faisaient son travail. Ses échecs comme ministre semblent leur donner raison. PourtantNecker, qui le remplaça au ministère lui attribue de l'esprit, de l'habileté, la connaissance des affaires. Peutêtre Loménie de Brienne avait-il assez de capacités pour briller en Languedoc, sans posséder l'ampleur de talents nécessaires à un premier ministre.

Loménie de Brienne futappelé h faire partie de l'assemblée des notables réunie par Calonne (voy. ce mot) à Versailles le 22 février 1787. Pour remédier à un déficit chronique évalué à 140 millions do francs, Calonne proposait : l'impôt territorial sur tous les biens-fonds; un im]iôt sur le timbre; des adoucissements de la taille en faveur des classes inférieures; la liberté du commerce des grains à l'intérieur du royaume; l'abolition de la corvée en nature; l'établissement d'assemblées provinciales destinées à as-

surer une répartition équitable des impôts. Mais l'assemblée des notables était tout entière, sauf sept ou huit de ses membres, composée de priviloiriés dont ces propositions,la première surtout, lésaientgravement les intérêts. Ils firent une vive opposition à Galonné. Loménie de Brienne se distingua parmi les opposants. Le 30 avril 1787, il était nommé président du Conseil des finances nouvellement créé. Sa réputation d'administrateur ne lui avait pas à elle seule mérité ce poste : il avait su gagner la faveur de la reine.

Aussitôt nommé, Brienne congédia l'assemblée des notables (23 mai 1787). C'était pour plaire à la cour, c'était aussi pour avoir seul le mérite des innovations qu'il préparait. Cette mesure fit mauvais effet. Le bruit courut dans le public que les notables n'avaient pas ou le temps de constater régulièrement la situation des finances, et que le déficit caché était effrayant. Ces nruits étaient exagérés; mais le déficit existait en effet. Pour le couvrir, Brienne tenta successivement l'enipldi de trois moyens : la création d'impôts nouveaux, le remaniement dos impôts existants, l'appel au crédit. 11 échoua dans les trois tentatives.

1°I1 proposa d'abord deux édits bursaux; le premier établissant un droit de timbi'e sur les provisions, brevets, commissions d'oflices quelconques et sur les actes civils; l'autre imposant une subvention foncière do 80 millions destinée à remplacer l'impôt des vingtièmes. Le parlement, avant de concourir par l'enregistrement de ces édits à l'accroissement des charges publiques, exigea la communication des tableaux de recettes et de dépenses de l'État. Elle lui est refusée; a son tour, il refuse l'enregistrement. C'est en cette circonstance qu'un conseiller prononça le mot bien connu : « Ce qu'il nous faut, ce ne sont pas des états do délicnses, ce sont des états généraux ».

Brienne, jugeant sans doute que son titre de président du conseil des linances ne lui donnait pas un prestige suffisant pour (|u'il pût venir à bout d'une opposition aussi vive, se fit, le d" août 1787, attribuer le titre de principal ministre d'État. Puis, pour obtenir du parlement l'enregistrement des édits, il emploie les moyens ordinaires, lit de justice, exil. Le parlement tient bon. Brienne cède et retire les deux édits.

2° L'impôt des vingtièmes était notoirement mai établi et ne rendait pas ce qu'il aurait du. Brienne tente de le mieux répartir pour en tirer davantage. Un conseiller dénonce au parlement les vérifications clandestines qui se font des vingtièmes. Devant

LOMENIE DE BRIENNl'

l'opposition du parlement, Brienne abandonne cette seconde Icntative.

3° Brienne songe alors au crédit. Le roi porte lui-môme au parlement convoqué le 19 novembre 1787 en séance royale, un édit autorisant création d'emprunts successifs pour une somme de 440 millions. La séance est tumultueuse, malgré la présence du roi. Le garde des sceaux Lamoignon ordonne, d'autorité, l'enregistrement de l'édit. Son altitude irrite les esprits; le parlement proteste; deux conseillers sont emprisonnés, le duc d'Orléans exilé ; l'opinion publique se trouble profondément, et le recours au crédit devient impossible.

Pour apaiser l'opinion et l'endormir, parait alors, le 18 décembre 1787, une déclaration du roi annonçant la convocation des états généraux pour l'année 1792. Brienne se donnait cinq années pour résoudre les difficultés devant lesquelles il avait échoué jusqu'alors. Cependant, il songe à se délivrer de ses adversaires, les parlements, dont il juge que l'opposition le vise en personne. Pour y arriver, il fait adopter par le conseil du roi une série de mesures tendant à réduire les ressorts judiciaires des parlements en accroissant la compétence des bailliages. En outre, pour enlever aux corporations judiciaires toute action politique, il prépare la création d'une cour plénière, composée de ducs et pairs, de grands officiers de la couronne, d'un certain nombre de maréchauxde France, de lieutenants généraux, de chevaliers des ordres et autres personnes qualifiées, tous n OUI m es par le roi, des conseillers delà grand"chambro du parlement de Paris et de deux députi'S de chacun des autres parlements du royaume. Cette cour aurait seule le droit de vérifier et d'enregistrer les lois de police générale, de finances et d'impositions; elle jugerait en dernier ressort suivant les lois communes à tout le royaume, et prononcerait sur les forfaitures des six tribunaux supérieurs institués sous le nom de grands iiailliages. Toutes les mesures utiles à la création de cette cour plénière furent préparées avec le secret qui accompagne la préparation des coups d'État. Mais la malechance poursuivait Brienne. Le conseiller Duval d'Espréméuil putse procurerun exemplaire imprimé de l'édit, et dès le 3 mai 1788 il le faisait connaître au parlement. L'émotion futgrande et générale, et dès lors éclatèrent les événements bien connus qui furent le prélude de la Uévolution : la résistance des parlements, celle de l'assemblée de la noblesse de Bretagne, celle des trois états de Béarn, et surtout le soulèvement du Dauphiné.

Depuis que Brienne occupait le pouvoir, il

avait constamment agi para-coups, usant île violence, et abamiounant ensuite les projets qu'il avait voulu d'abord imposer d'autorité. Ces saccades d'arbitraire avaient énervé le pouvoir entre ses mains. Il ne vit (ju'un moyen de rétablir le calme, c'était d'avancer la date de la convocation des états «éncraux; le 8 août 1788 un arrêt du conseil d'État fixait au l" mai 1780 l'ouvcrlurc de leur tenue, et suspendait en môme temps l'établissement de la cour pléniére.

Toutes les fautes accumulées par Briennc n'avaient pas encore réussi à lui faire perdre son crédit à la cour. Mais enfin, les embarras du Trésor le conduisirent à proposer une mesure dans laquelle l'opinion vit un commencement de banqueroute et qui détermina sa chule. Le 10 août, un arrêt du conseil d'État suspendait 76 millions de remboursements; d'autres engagements du trésor royal, venus à échéance, ne devaient plus être acquittés que dans l'espace de dixhuit mois, en tout ou en fractions, suivant leur nature, et non pas en espèces, mais en billets du Trésor portant intérêts à 5 p. 100 et recevables de préférence lors du premier emprunt à émettre. L'irritation des créanciers de l'État fut extrême ; le roi abandonna Brienne.Le 25 août 1788, celui-ci se retirait, en apparence volontairement, et conseillait au roi de prendre Necker à sa place.

La carrière politique de Loménie de Brienne ne fut marquée que par une suite d'insuccès. II eut de grands projets, et ne sut pas les exécuter; or, dans tous les arts, c'est l'exécution qui est tout. Mais il faut reconnaître que la situation était alors inextricable. Si le gouvernement manquait de ressources, c'est que la richesse était aux mains des classes privilégiées, clergé et noblesse, et que ces classes, de fait ou de droit, étaient exemples d'impûls. Mais les privilégiés étaient ceux qui fournissaient à la royauté son plus ferme appui et ses meilleurs instruments. Aucune réforme ne se pouvait faire sans eux, et toute réforme se faisait fatalement contre eux. On était donc invinciblement conduit a une révolution destinée à changer les bases mêmes de la société.

Quel ministre ou quel roi aurait été de taille à conduire cette révolution? Les fautes de Brienne ont précipité le résultat plus qu'ils no l'ont amené. Eût-il été aussi supérieur qu'il fut médiocre, il reste incertain qu'il eût pu réussir.

Mais il était essentiellement médiocre; il songeait surtout à lui-même; il s'était fait nommer cardinal; il se retirait avec 800 OUO francs de pensions et de bénélices; il avait enrichi sa famille; il ne négligea

BARON LOUIS

rien pour conserver ce qu'il >'élait acquis. II manifesta son adhésion à toutes les mesures qui furent prises par les assemblées en 1791 et 1792. Mais il parait que ce fut la peur qui lui arracha cette adhésion. II assura même, dans un discours rendu public, que les opérations du son ministère n'avaient eu pour but que d'amener la crise salutaire de la Révolution. Tout cela n'empêcha pas qu'il fût arrêté comme suspect pendant la Terreur. Il mourut en prison le 16 février 1794. On prétend qu'il s'empoisonna par crainte de l'échafaud.

Jean Le Roy.

Bibliographie.

Mrm'ilrt>s de Xecke7\ — Mostgaillaud, Histoire de France — De MoNTHTQ.N. Particularités sur les ministres des fi~ iiinices (à fai-ticle Nccker). — Droz, Histoire de Louis X VI. — Mémoires de Bacfiaumoiit. — Mémoires de La Fayette. — Iiitroduelion au Moniteur. — Recueil de l'.issemlilée des notables, etc. etc.

LOTERIES. — V. Jeu.

LOUAGE. — V. Tenure. Travail.

LOUIS (Louis-Dominique, baron), homme d'État et financier français, né à Toul, le 13 novembre 17bo, mort à Bry-sur-Marne le 20 août 1837.

Cadet d'une famille de robe, le baron Louis fut d'abord dirigé par ses parents vers l'état ecclésiastique qu'il abandonna bientôt. Nommé en 1780 conseiller au parlement de Paris, et attaché à l'une des chambres des enquêtes, il en devint un des rapporteurs les plus distingués. Ami de Panchaud et de Mollien, il s'adonna, dès le début de sa carrière, aux études économiques et financières. Pendant la Révolution, il se vit contraint de fuir pour échapper à la proscription, et cherclia un abri en Angleterre. II sut mettre à profit le séjour qu'il y fit et se livra à l'étude des finances de ce pays. Sous le consulat, le baron Louis fut appelé à la présidence du bureau central de liquidation du ministère de la guerre.

L'empereur le chargea peu de temps après d'organiser la comptabilité de la Légion d'honneur et le nomma maitre des requêtes au conseil d'Ktat, puis conseiller d'État. Dans ces fonctions, le baron Louis plaida plus d'une fois la cause du respect des engagements de l'Etat. On connaît la réponse que, daus une séance du conseil d'Etat, il fit un jour à Napoléon, alors que celui-ci s'ellorçait de faire rejeter une créance onéreuse pour le Trésor. « Un Étal qui veut avoir du crédit, doit tout payer, même ses sottises. » Mollicn, devenu ministre du Trésor, appela le baron Louis

BARON LOUIS

auprès de lui on qualité d'administrateur du Trésor et lui confia la surveillance de la caisse de service.

Le baron Louis fut chargé par la suite de diverses missions financières. En 1810, après la réunion h l'empire de la Hollande, il fut chargé de liquider la dette publique de ce pays et de régler l'ariiéré qui restait à solder; plus tard, il fut envoyé à Dïisseldorf et à Munster pour régler les engagements pris par la France relativement aux dettes contractées par les duchés de Rerg et de Clèves et par l'évèché de Munster.

Le 6 avril 1814, le gouvernement provisoire de la Restauration appelait le baron Louis au ministère des finances. Depuis l'invasion, l'impôt n'était plus perçu; la caisse centrale du Trésor ne renfermait que 5 millions, celles des départements étaient vides. Après avoir émis avec succès dix millions d'obligations du Trésor remboursables à trois mois et portant un intérêt de 8 p. 100, et avoir fait rentrer dans les caisses publiques, malgré les réclamations du comte d'Artois, les 10 millions de la liste civile qui avaient été expédiés à Blois à la suite de l'impératrice, et saisis à Orléans, le baron Louis fit maintenir les droits réunis, dont d'imprudentes promesses avaient fait espérer la suppression, menaçant de quitter le pouvoir si cet impôt, nécessaire pour acquitter tous les engagements du Trésor, était supprimé. Après avoir provoqué l'ordonnance provisoire du 23 août 1814, qui abaissait divers droits en faveur de l'industrie et du commerce français, le baron Louis fit rétablir les douanes désorganisées depuis l'invasion. Au commencement de juin, la perception des impôts était reprise et la rente H p. 100 qui, au!" avril, était cotée 4;i francs avait atteint le cours de 6o francs.

Maintenu au ministère par Louis XVIIL il n'accepta d'y resterqu'à la condition que l'arriéré, évalué par lui à TAd millions, seraitenlièrement soldé cl, que la charte contiendrait la promessed'acquitter tous les engagements de l'État.

Eu présentant, le 22 juillet, à la Chambre des députés le projet des budgets de 1814 et de ISIi), il posales vrais principes du régime parlementaire en matière de finances; il affirma le droit qui appartient aux Chambns de voter les dépenses, et le principe dr la responsabilité des ministres (V. IJuuGET,g7).

Quant à l'arriéré, le baron Louis s'opposa à ce qu'on le payât en rentes données au pair, alors qu'elles étaient à 1"t francs, estimant q>ie le Trésor ne payerait de la sorte que les trois quarts de ce qu'il devait, et qu il se libérerait, ))our le surplus, ])ar une ban-

queroute ; aussi voulut-il que l'on créât, afin de les remettre en payement aux créanciers de l'arriéré, des obligations portant 8 p. 100 d'intérêt, taux obtenu à ce moment par un placement d'argent en rentes. Parmi les gages affectés au payement de ces obligations, le baron Louis comprenait 300 000 hectares des bois de l'État. Dans une pensée politique, il voulut comprendre dans l'aliénation do ces bois d'anciennes propriétés du clergé, nie pourrais me passer de cet argent-là, disait-il à Louis XVIII, mais ce dont je ne puis me passer, c'est la foi aux faits accomplis. Elle existera le jour où les ventes consommées sous d'autres gouvernements recevront la consécration de ventes pareilles faites au nom du roi. »

Partisan de la liberté des échanges, il était cependant d'avis de ne pas sacrifier l'impôt à la liberté du commerce et de protéger les industries qui peuvent lutteravantageusement contre la concurrence étrangère, tout en conciliant l'intérêt du consommateur et celui du producteur. Il estima que le retrait de toute protection, surtout après le blocus continental (voy. ce mot), menacerait de ruiner beaucoup d'industries qui n'étaient pas assez avancées pour supporter la liberté absolue des échanges, et pourrait faire des masses d'ouvriers qui se trouveraient ainsi sans travail, des perturbateurs et des ennemis du gouvernement. Telles sont les idées qui présidèrent à la rédaction des deux projets de lois sur les douanes que le baron Louis présenta à la Chambre : l'un élevait les droits perçus sur les fers étrangers, l'autre confirmait l'ordonnance du 23 avril 1814 en ce qui concernait les denrées coloniales, autorisait le transit de certaines marchandises, conservait certaines prohibitions et autorisait le gouvernement, selon les circonstances, à augmenter ou diminuer les tarifs, à étendre ou modifier les prohibitions, par ordonnances royales soumises à la sanction des Chambres àlaplusprochaine session (loi du 17 décembre 1814). Le baron Louis dut lutter de nouveau pour le maintien des droits réunis, qu'il lit conserver avec certains adoucissements dans les tarifs et le mode du perception. Il estimait que des impôts même défectueux, mais anciens, accepté s etpayés sans répugnance, sont préférables à d'autres qui pourraient leur être substitués avec profit. « On ne marche jamais mieux qu'avec de vieux souliers, >i disait-il à Louis WIII.

Le baron Louis prit à cette époque diverses mesures tendant à améliorer la comptabilité ; c'est ainsi qu'il organisa la comptabilité générale des finances et supprima les obligations des receveurs généraux.

BARON LOUIS

Après les Ccnt-Jours, le 8 juillet I81j, le baron Louis accepta le porlefeuille des finances dans le cabinet libéral de M. de Talleyrand. Il retrouvait la France envahie, les caisses vides, les finances obérées.

Il n'en fit pas moins maintenir toutes les ventes de rentes et de bois et biens communaux consommées par le gouvernement des Cent-Jours, et valider toutes les dépenses non encore soldées que ce dernier avait effectuées et dont la légitimité était contestée par une opinion puissante.

La contribution ou réquisition de guerre de cent millions dont le montant dut être avancé par les capitalistes désignés par des commissions locales, est l'événement financier le plus saillant de ce ministère. Celte opération, critiquable en principe, était justifiée parles circonstances où l'on se trouvait et au milieu desquelles il était impossible de recourir à un emprunt normal. La contribution, au reste, fut acquittée presque intégralement dans les délais fixées.

Après l'élection de la Chambre introuvable, le baron Louis se retira avec M. de ïalleyrand (26 septembre 18I.Ï). Il léguait à son successeur, Corvetto (voy. ce mot) « une situation difficile encore, sans doute, mais dont il avait tout préparé pour triompher' ».

Élu dans les départements de la Seine et de la Mcurthe, il représenta ce dernier département à la Chambre des députés et siégea parmi les libéraux du parti royaliste. Dans les commissions de finances qu'il présida souvent, il fit proclamer à nouveau les principes encore contestés qu'il avait formulés en 1814 touchant le droit du parlement de voter les dépenses et d'examiner les comptes des ministres. Sous sa direction, les travaux de la commission du budget de l'exercice 1817 ont abouti à la loi du 2.t mars 1817, qui exige des ministres la présentation de comptes annuels, veut qu'une ordonnance royale approuve la répartition par chapitres des crédits alloués à chaque ministre, établit la spécialité des crédits par ministère et édicté, en ce qui touche les crédits supplémentaires et extraordinaires, les dispositions qui sont le point de départ de notre législation financière actuelle.

C'est aussi grâce à l'initiative du baron Louis que triompha le principe de l'unité du budget (V. Hldget, § 12).

Le 30 décembre 1818, il reprenait la direction des finances dans le cabinet Dcssoles: lilusieurs mesures ou discussions importanlos marquèrent ce ministère. Le baron Louis proposa d'abord à la Chambre le changement

1. Discours du romlc de Saint-Cricq, à la Chambre des pairs, en 1838, ù l'occusioii de la mort du baron Louis.

de la date d'ouverture de l'année financière; il demandait qu'on la fit commencer au I''' juillet; il espérait que le budget serait voté régulièrement avaut cette date pendant la session ordinaire et qu'il stnait mis ainsi un terme aux douzièmes provisoires, ce projet de loi, volé par la Chambre, échoua à la Chambre des pairs. Il eut plus de succès en ce qui touche son projet relatif à la création des petits grands-livres, c'est-à-dire à l'ouverture à la recette générale de chaque dé- ])artement d'un livre auxiliaire du grand livre de la dette publique. Cette mesure avait pour but de classer les renies qui pesaient lourdement sur le marché de Paris et d'offrir aux rentiers plus de commodité pour les transferts etmutations de leurs titres et pour le payement des arrérages. Elle fut adoptée sans difficulté.

La discussion sur la comptabilité par gestion et sur la comptabilité par exercice, où le baron Louis eut à s'expliquer sur les préférences qu'il paraissait avoir pour la première, et où il exposa avec sa netteté ordinaire les avantages respectifs des comptes de gestion et d'exercice, leurs destinations propres et l'impossibilité de les préférer exclusivement les uns aux autres ; — la discussion du budget de 1819, où il intervint spécialement en ce qui concerne le chapitre des intérêts de la dette Hottante, les allocations des receveurs généraux, la péréquation de l'impôt foncier et le dégrèvement des départements trop chargés qu'il proposa, — tels sont les faits les plus remarquables de la fin du troisième ministère du baron Louis.

Une partie du cabinet voulant modifier la loi électorale, le baron Louis s'y refusa et donna sa démission avec MJI. Dessoles et Gouvion Saint-Cyr (19 novembre 1819).

A compter de ce moment, il entra dans l'opposition; il échoua aux élections de 1823, et ne rentra à la Chambre qu'en 1828; il siégea au centre, vota avec la gauche et lit partie des 221 ; il signa la fameuse protestation contre les ordonnancesdu2o juillet 1830. La monarchie de 1830 le rappela de nouveau aux alTaires (10 août). La conversion en monnaie française du trésor du dey d'.Vlgor est le fait principal de ce ministère qui dura peu. Des dissentiments s'élevèrent dans le conseil et le décidèrent à quitter le pouvoir dès le mois de novembre.

II ne devait pas en rester longtemps éloigné. La crise politi(iue et financière de 1831 survint. Pressé de prendre le jiouvoir, Casimir Porier ne l'acceijta qu'à la condition formelle que le baron Louis aurait la direction des finances (13 mars 1831). Le baron Louis avait plus de soixante-quinze ans; il

BARON LOUIS

prenait le portefeuille des finances pour la cinquième l'ois.

Au milieu des embarras du Trésor, son intelligence des ressources de trésorerie lui permit de parer aux difficultés du présent : un emprunt de 80 millions, hypothéqué sur les forêts de TÉtat, une augmentation des contributions directes effectuée parallèlement à l'émission de l'emprunt firent face aux nécessités de l'avenir.

Quand, vingt-cinq mois plus tard (Il nctohre 1832), il quitta le ministère pour céder la place à M. Humann, les finances étaient dans un état si rassurant que, dès l'année suivante, le gouvernement pouvait commencer la série des grands travaux publics qui ont marqué la deuxième partie de la monarchie de Juillet.

Ce fut à la Chambre des pairs que le baron Louis termina sa carrière politique.

Les doctrines économiques et financières qui ont inspiré son œuvre ressortent de l'exposé même de cette œuvre ; elles sont aussi exprimées avec concision et netteté dans ses discours et les exposés de motifs des lois dont il a été le promoteur, ainsi que dans des notes de peu d'élendue, oii il a consigné ses réflexions.

Le baron Louis a compris les vrais principes financiers du gouvernement parlementaire; il a beaucoup fait pour leur mise en œuvre en France et a largement contribué à poser les bases de la législation budgétaire actuelle.

En matière d'impôts, admirateur d'Adam Smith, il adopte les théories du grand économiste anglais ; il veut que l'impôt soit certain, commode, exempt de fraude et d'arbitraire, il veut qu'il soit perçu en proportion des facultés de chacun. 11 veut enfin, comme nous l'avons vu, que l'impôt soit ancien. Libre-échangiste en théorie, il est un adepte de cette économie po!iti(jue pratique qui sait concilier l'intérêt du consommateur et celui du producteur; il admetla protection ([uand son absence menacerait des industries viables. Mais c'est en ce qui concerne le crédit public que l'œuvre elles doctrines du baron Louis sont le plus remarquables. Dans toute sa carrière, il a eu pour première règle (le conduite une probité financière rigoureuse et le respect absolu des engagements du Trésor, à une époque où la validité des engagements des gouvernements précédents était contestée. Ace titre, il peut être considéré comme le fondateur du crédit public en France. Ses doctrines sur le crédit sont eu harmonie avec son œuvre. Selon lui, les facultiis disponibles d'un État, qui résullint tout d'abord de ses revenus ordinaires, sont

accrues de toute la différence qui existe entre les sommes que peuvent lui procurer ses emprunts et le produit de Firapôt nécessaire pour en acquitter les intérêts. Le crédit est nécessaire pour exécuter rapidement des travaux publics uiiles ou pour soutenir une guerre. Mais le crédit d'un État repose uniquement sur les moyens et la volonté qu'il a de faire face à ses engagements. D'où la nécessité du respect des engagements pris par le Trésor. Une créance de cent francs sur un gouvernement exact à tenir ses engagements doit valoir mieux que celle de deux cents francs sur un autre connu pour ne pas remplir les siens avec le même scrupule. Aussi le cours des fonds publics d'un État est-il le critérium de la force et de la considération dont il jouit. C'est lui qui règle les conditions de se^marchés. La mauvaise foi d'un gouvernement se traduisant par des banqueroutes plus ou moins déguisées, détruit le crédit, augmente les dépenses, parce que tous ceux qui donneront à l'État leurs capitaux ou leurs services traiteront à des conditions plus onéreuses; elle éloigne les capitaux et amène une hausse générale dans le taux de l'intérêt, hausse fatale à l'industrie, au commerce, enfin à l'État luimême, parce que la matière imposable sera diminuée parle ralentissement de la production et la perturbation jetée dans les affaires comme par la perte subie par les créanciers de l'État. Le baron Louis va plus loin et ne se contente pas de mettre eu lumière la nécessite du crédit et de la fidélité aux engagements du Trésor, sur lequel il est fondé. 11 fait aussi l'apologie de l'emprunt comparé à l'impôt. Mais s'il s'attache à m'arquer tous les avantages de l'emprunt et tous les inconvénients de l'impôt, il réserve l'emprunt pour les besoins extraordinaires et ureonts. Le baron Louis insiste aussi sur l'utilité d'un amortissement de la dette publique, et, selon lui, une imposition quelconque de la rente serait une violation des engagements contractés. Une politique loyale est donc la sauvegarde du crédit, elle infiue sur les finances du pays et sur son état économique. Mais ce qui est d'une politique loyale est vrai d'une façon générale, en ce qui concerne r'ensemble de la politique d'un gouverne meut. Il y a corrélation entre la politique et les finances; et l'état des finances dépend de la politique suivie. « Faites-moi de bonne politique et je vous ferai debonnes finances.» Telles sont, résumées dans leurs lignes générales, l'œuvre du baron Louis et les doctrines économiques et financières qui l'ont inspirée.

Victor Marge.

LUXE

Bibliographie.

D'AnDiFFflET, Souv(>nir.i sur U baron Louis. Système financier de la. France. — Comte de Saint-Cbicq, discours prononcé à la Chambre des pairs en 18.18. — Calmon, Histoire parlementaire des finances de la ftestauration. — Le Correspondant, sivril et juin IS66, " le baron Louis ». — Tuhreau- Dangi.'(, Histoire de la monarchie de Juillet.

LUXE. —Ce mol, qui .s'applique à des fails purement relatifs, et dont les éléments sont très complexes, échappe à toute définition exacte et scientifique. Aussi les économisttîs des deux derniers siècles et ceux même de notre temps ont-ils beaucoup discuté sur les avantages et les inconvénients du luxe, sans pouvoir parvenir à une formule définitive el satisfaisante.

Steuart dit que le luxe est l'usage du sujierflu, et la définition de Smith ne diffère iruère de celle de Steuart. Mais l'économie politique n'admet point, dans un sens absolu, cette distinction du superflu et du nécessaire, parce qu'il n'existe aucun moyen pratique de la faire ressortir des faits : tel objet de consommation, jugé nécessaire dans un ci'rtain état de civilisation, serait à juste titre considéré comme superflu dans un état de civilisation moindre ; les dépenses considérées comme nécessaires aux i)crsonnes qui jouissent d'une grande fortune seraient condamnées comme excessives et extravagantes chez des particuliers de fortune moyenne.

» U n'existe guère, dit Mac CuUÔch ', un seul article, parmi ceux regardés aujourd'hui comme indispensables à l'existence, ou une seule amélioration d'une nature quelconque, qui n'ait été dénoncé, à son apparition, comme une superfluité inutile, ou comme étant en quelque sorte nuisible. Il est peu d'articles de vêtement considérés aujourd'hui comme plusessentielsqueles chemises; cependant la tradition nous a conservé des exemples d'individus mis au pilori pour avoir osé se servir d'un objet de luxe si coûteux l't si inutile ! L'usage liabituel des cheminées n'exista pas en Angleterre jusqu'au milieu du xvi" siècle, et, dans le discours d'introduction qui précède les Chroniques de Hollinshed, publiées en i;i77, on se plaint amèrement du nombre considérable de cheminées élevées nouvellement, de la substitution, aux paillasses, de matelas ou de literie en laine, et de la vaisselle do terre ou d'étain a la vaisselle de bois. Dans un autre endroit, I auteur se plaint qu'on n'emploie plus que le chêne pour les constructions, au lieu du saule comme on le faisait jadis, et il ajoute : « Autrefois, nos maisons étaient de saule, mais nos hommes étaient de chêne; mais

^. Principes d'Économie politique, t. Il, n. 236. Paris, Guillaumin.

aujourd'hui nos maisons sont de chêne, nos hommes ne sont pas seulement de saule, mais quelques-uns sont tout à fait de paille, ce qui est un triste changement. »

i< Un grand nombre de volumes sont remplis de plaintes sur le goût régnant pour le thé, le sucre, le café, les épices et autres jouissances de luxe importées de l'étranger, et l'idée que leur consommation est préjudiciable à l'accroissement de la richesse est encore très répandue. Voltaire, dont les opinions sur de pareilles matières sont la plupart du temps très exactes, a, dans cette circonstance, mis en circulation l'erreur régnante. « Henri IV, dit-il, déjeunait avec un verre de vin et du pain de froment. Il n'usait ni de thé, ni de café, ni de chocolat, tandis que les produits de la Martinique, de Moka et delà Chine sont servis aujourd'liui au déjeuner delafemme de chambre d'une grande dame. Et si nous songeons que ces produits coûtent à la France au delà de oO millions par an, nous devons évidemment nous livrer à quelques branches de commerce très avantageuses pour supporter celte perte conlinuelle. Mais on se procure l'or et l'argent, exportés dans l'Inde et à la Chine, en échange de denrées produites en France ; et pour quel motif a-t-ou produit ces denrées? Évidemment afin qu'elles devinssent un moyen de se procurer le thé, le café, le sucre, etc., qui sont demandés... »

J.-B. Say définit le luxe l'usage des choses l'hcres, ou, pour rendre plus exactement sa pensée, Vusaye des choses coûteuses, et cette définition imparfaite est i)eut-être celle qui se rapproche le plus de la vérité, dont elle est encore éloignée. Essayons de définir le luxe, non par une formule, mais par quelques considérations pratiques et par des exemples.

Remarquons d'abord que les consommations reproductives, coûteuses ou non, ne suggèrent jamais l'idée du luxe. Lorsqu'on dit qu'une usine est outillée avec luxe, ou qu'un chemin de fer, un jiont, sont construits avec luxe, on entend que la dépense a excédé ce ((ui était nécessaire, a été faite sans utilité. En général, le mot luxe sert à caractériser uniquement les consommations improductives et iiersonnelles : il emporte une idée de défaveur et de blâme. Dans cette acception, il est difficile de déterminer où le luxe commence et où il finit.

Franklin raconte dans un de ses opuscules l'historiette suivante :

« Le patron d'une chaloupe, qui naviguait entre le cap May et Philadelphie, m'avait rendu quoique petit service, pour lec[uel il refusa toute espèce de payement. Ma femme,

LUXE

apprenant que cet homme avait une fille, lui envoya en présent un bonnet à la mode. Trois ans après, le patron se trouvant chez moi avec un vieux fermier des environs du cap May, qui avait passé dans sa chaloupe, parla du bonnet envoyé par ma femme, et raconta comment sa fille en avait été flattée. « Mais, ajouta-t-il, ce bonnet a coûté bien cher à notre canton. — Comment cela"? lui dis-je. — Oh! me répondit-il, quand ma fille parut dans l'assemblée, le bonnet fut tellement admiré que toutes les jeunes personnes voulurent en faire venir de pareils de Philadelphie; et nous calculâmes, ma femme et moi, que le tout n'a pas coûté moins do cent livres sterling. — Cela est vrai, dit le fermier. Mais vous ne racontez pas toute l'histoire. Je pense que le bonnet vous a été de (juelque avantage, parce que c'est la première chose qui a donné à nos filles l'idée de tricoter des gants d'estame pour les vendre à l'Iiiladelphie, et se procurer par ce moyen des bonnets et des rubans; et vous savez que cette branche d'industrie s'accroît tous les jours et doit avoir encore de meilleurs effets. »

i< Je fus assez content de cet exemple de luxe, parce que non seulement les filles du cap May devenaient plus heureuses en achetant de jolis bonnets, mais parce que cela procurait aussi aux Philadelphiennes une provision de gants chauds. »

Dans le cas cité par Franklin, faut-il .ippeler objets de luxe les bonnets des filles du cap May? Nullement. Sans doute elles auraient pu s'en passer; mais ni l'économie politique ni la morale n'ont sanctionné les doctrines excessives des cyniques et des ascètes. Ces bonnets n'étaient point un objet de luxe, parce que les filles du cap May avaient satisfait un besoin nouveau par un travail nouveau équivalent, parce qu'elles ne s'étaient point appauvries.

Ces mêmes bonnets auraient été considérés comme objetsde luxe, sileur accjuisition avait été faite sur un capital antérieurement accumulé ou sur un emprunt, et avait occasionné un appauvrissement. Appliqué aux particuliers, le mol luxe est presque toujours pris en ce sens qu'il suppose excès de dépense et surtout absencedeproduclion équivalente, appauvrissement.

Le goût du luxe dans une société est, à liroprcracnt parler, la tendance à consommer improductivement plus de richesses qu'on n'en crée. Quelle que soit la consommation ordinaire d'un pays, on ne dit point que le luxe y règne, lorsque le travail y reproduit incessamment l'équivalent des valeurs consommées. L'accroissement régulicret simultané des besoins et des moyens de produc-

tion ne constitue donc point un progrès du luxe. Le luxe est tout relatif : on le trouve dans l'extrême indigence, sous la hutte du sauvage, et il était plus grand au milieu des misères du monde romain qu'il ne l'est dans l'opulente société des États-Unis.

On appelle dépenses de luxe, dans une classe de citoyens ou dans une société, les dépenses personnelles qui excèdent la moyenne dans cette classe de citoyens ou dans cette société, lors même qu'elles n'excéderaient pas les revenus de ceux qui les font. On donne surtout ce nom aux dépenses (jui ont pour but de satisfaire la vanité, le goût de l'ostentation, indépendamment de l'agrément ou de l'utilité.

Un Romain, Claudius ^sopus, se fait servir un plat d'oiseaux instruits à parler et à chanter'. Ce plat doit être plus mauvais qu'un antre, et n'a, par conséquent, aucune valeur d'agrément ou d' utilité;mais il coûte cent mille sesterces (plus de 20000 francs), et ceci plaît à la vanité d'/Esopus. Voilà le luxe pur.

On sait que les extravagances de ce genre étaient fréquentes à Rome. Tout le monde connaît les détails de la « vie inimitable » d'Antoine et de Cléopàtre et les excès des empereurs.

« Élagabale, dit Lampride, nourrissait les officiers de son palais d'entrailles de barbeau, de cervelles de faisans et de grives, d'œufs de perdrix et de tètes de perroquets. 11 donnait à ses chiens des foies de canard, à ses chevaux des raisins d'Apamène, à ses lions des perroquets et des faisans. Il avait, lui, pour sa part, des talons de chameau, des crêtes arrachées à des coqs vivants, des tétines et des vulves de laies, 'des langues de paons et de rossignols, des pois brouillés avec des grains d'or, des fèves fricassées avec des morceaux d'ambre, et du riz mêlé avec des perles. En été, il donnait des repas dont les ornements changeaient chaque jour de couleur... Les lits de table, d'argent massif, étaient parsemés de roses, de violettes, d'hyacinthes et de narcisses. Des lambris tournants lançaient des fleurs avec une telle profusion que les convives en étaient presque étouffés. Le nard et des parfums précieux alimentaient les lampes de ces festins, qui comptaient quelquefois vingt-deux services. Jamais Élagabale ne mangeait de poisson auprès de la mer; mais, lorsqu'il en était très éloigné, il faisait distribuer à ses gens des laitances de lamproies et de loups marins... Élagabale était vêtu de robes de soie brodées do perles. Il ne portait jamais deux fois la même chaussure, la même bague, la même

). Voy. Pline, t. X, p. al.