Droits et oontumes de snoœsaion

Le droit de primogéniture contribue beaucoup à la concentration de la propriété foncière. Contrairement à l'ancien droit teutonique et anglo-saxon, il a été introduit par la féodalité normande et par les jurisconsultes normands, spécialement vers 1200 et dans le siècle suivant.

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Avant cette époque, le principe du partage égal fait ordinairement partie des droits de famille et de tribu ; mais la possession féodale suit bientôt la règle développée d'abord dans les familles princières. Elle entraîne un service public, elle est attribuée au mâle aine. Partout elle se développe spécialement même lorsque la féodalité réelle avec ses services est en décadence. En Angleterre, les vestiges de service sont abolis sous Charles II, les fiefs, knights fées, sont entrés dans la grande catégorie de la propriété ordinaire, free and common socage ; mais le droit et la coutume d'aînesse des mâles sont restés et se sont même, par de nouvelles coutumes, développés d'une manière plus active ; ils dominent maintenant la propriété foncière* Néanmoins, il faut excepter la propriété en général dans la plus grande partie du Kent, et, dans quelques autres contrées, les possessions héréditaires dites copykolds, qui se transmettent d'après le partage égal, le gavelkindy mot d'origine celtique indiquant la succession égale dans les familles. La primogéniture n'est guère une coutume populaire ; mais elle continuerait , sans doute, pour le moment, à être suivie par la gentry et la nohility^ alors môme qu'elle ne serait pas règle légale.

Llntluence des droits de primogéniture est augmentée par la coutume de Ventait^ ou l'imposition de liens particuliers sur la propriété foncière, obligation de la laisser à d'autpes « en queue », avec des dispositions spéciales sur la fortune au profit de divers membres de la famille, family settlements.

Presque tous les propriétaires considérables règlent, par ce mode de substitution testamentaire, la tenure des propriétés en tail^ et disposent, largement, en connexion avec cette succession, de leur fortune pour la famille, settlements. C'est même, en pratique, par ces moyens, que les deux tiers probablement des terres sont héréditairement transmises. On voit la coutume d'hériter, d'après un certain ordre déterminé, se développer sous Edouard P^, qui la reconnaît par ses deux lois célèbres: De donis conditionalibus et Quia emptores caveant. Plus tard les juristes trouvent des formes légales pour défaire ces dispositions, et on croit que les coutumes moins strictes pendant deux siècles, depuis Edouard IV et surtout depuis Henry IV jusqu'à la République, ont contribué à créer une meilleure distribution de la propriété entre une classe plus nombreuse de gentry et de yeomen. Sous la République et après la Restauration, on affirme de nouveau le pouvoir de lier la propriété et la fortune, surtout par la création de trustées ou de gardiens.

C'était une manière de garantir les fortunes familiales contre les confiscations des parlements de Cromwell. La règle actuelle, et en même temps la seule chose permise, c'est qu'on dispose de la succession entre personnes vivantes et au profit d'un successeur qui n'est pas encore né, jusqu'à ce qu'il ait atteint sa majorité de vingt et un ans (c'est la personne en tail, « en queue »). Mais, en fait, un nouvel arrangement survient presque toujours, avant l'arrivée de cette majorité, entre ce successeur et son « protecteur », c'est-à-dire le possesseur actuel. Le fils y consent parce qu'il obtient lui-même immédiatement un revenu annuel. En pratique, les liens subsistent pendant un laps de 50 à 90 années et sont presque toujours renouvelés avant l'expiration.

Le système de succession qui régit de cette manière la propriété terrienne en Grande- Bretagne est peu satisfaisant, quoi que disent les adhérents de M. Le Play. On a tiré les meilleures raisons en faveur de sa continuation, de la politique et surtout de l'administration locales. Mais les très grands propriétaires ne vivent plus beaucoup sur leurs terres ; ils en possèdent le plus souvent dans diverses localités et pourraient tout au plus rester peu de temps en chaque endroit.

Avec les communications et les goûts modernes, ils ont aussi pris l'habitude de rester une partie considérable de l'année à l'étranger ou, du moins, hors de leurs terres. Toute l'influence et toute l'activité et de la gentry et de la nobility sont amoindries par suite de tout le développement moderne. Alors même qu'ils restent magistrats, comme iustices of the peace, ou occupent d'autres fonctions analogues, on les a privés d'une grande partie de l'administration, depuis les administrations de l'assistance publique, hoards of guardians, jusqu'aux nouveaux conseils des comtés, county councils. En tout cas, les raisons tirées de la vie publique sont aujourd'hui moins puissantes. Quant à la famille, on a toujours relevé de graves objections contre le système de laisser tous les autres enfants dans la pauvreté pour en enrichir un seul, comme l'a dit Adam Smith; on l'a même regardé comme un malheur pour celui qui sait qu'il héritera de la propriété : c'est empêcher, en tout cas, l'éducation du fils aîné, disait Berkeley. De la façon dont fonctionnent les entails, on trouve surtout que la procédure, d'après laquelle on dissout et renouvelle le settlement pendant la minorité du successeur, est très discutable. Tout le système, avec les intérêts viagers, amoindrit les avantages et les pouvoirs du plein propriétaire et empoche deis dispositions

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utiles de vente et de partage, de constitutions dliypothèques , d'améliorations, de fermages.