CHAPITRE PREMIER

CONSinÉRATIONS HISTORIQUES SUR lA HBUTRALITÉ

l.!M)3. Condition des neutres dans l'antiquité. — 1504. Après la découverte de FAmérique. — 4505. Difficultés relatives an commerce des neutres. — 1506. Règles posées par le Consulat de la

mer. — 1507. Condition des neutres d'après ces règles. — 1508. Les ordonnances françaises onl empiré celte condition. — 1509. Règlement de Louis XV. — 1510. Règlement de Louis XVL —

1511. Le droit et la jurisprudence français onl posé la maiime : Marchandise de Vennemi confisque marchandise et navire amis. —

1512. Ordonnance de TEspagne. — 1513. Législation anglaise. — 1514. Prétentions exagérées du Goufernement anglais pendant la guerre de 1756. — 1515. Gomment on voulut les justifier. — 1516. Théorie anglaise sur le blocus. — 1517. Droits des neutres revendiqués par les Tilles hanséatiques. — 1518. La Hollande. — 1519. La Suède et la Norwège. — 1520. Discussions entre l'Angleterre et la Prusse pour fiier les droits des neutres. — 1521. La position des neutres a été incertaine jusqu'au xviii* siècle. — 152^. Droits des neutres proclamés par la Russie. -» 1523. La première ligue de la neutralité armée, son importance. — 1524. Les États-Unis d'Amérique ont favorisé la cause des neutres. — 1525. Durant la RéToluiion française on a rétrogradé en cette matière. — 1526. Principes proclamés par la seconde ligue de nentralité armée (1800.) — 1527. Opposition de l'Angleterre» règles consenties par cette Puissance en 1801. — 1528. Violation de ces règles dans la pratique. — 1529. Principes qui ont prévalu après le Congrès de Vienne de 1815. — 1530. Efforts pour faire proclamer la règle : Le pavillon couvre la marchandise. — 1531. Règles admises durant la guerre d'Orient de 1854. — 1532. Déclaration de Paris de 1856. — 1533. Refus de la part des États- Unis d'y adhérer. — 1534. Importance de celle déclaration. — 1535. Il est encore urgent de résoudre d'autres questions relatives

aux droits et aux devoirs de la neutralité 372