MINISTÈRE D ÉTAT ET DE LA MAISON DE L EMPEREUR

Ce ministère comprend deux administrations distinctes, placées sous la direction du même ministre.

Le ministère d'état, plaqe du Carrousel, a dans ses attributions les rapports du sénat et du corps législatif avec l’empereur et le conseil d’État ; la correspondance de l’empereur avec les divers ministères; le contre-seing des décrets portant ^nomination de ministres; la nomination au sénat et au conseil d'État; la direction ex-

clusive de la partie officielle du Moniteur; l’administration du conseil d’État, de la Légion d’honneur, des archives de l’empire; l’administration des beaux-arts; la conservation des monuments historiques ; les théâtres ; le conservatoire de musique et de déclamation; l’achèvement du Louvre et de ses abords.

LC MINISTÈRE DE LA MAISON DE L’ EMPEREUR, rUC de

Rivoli, 16, comprend l’administration générale des revenus de la couronne ; les propositions pour tous les emplois et fonctions de la maison de LL. MM., sauf ceux dont la nomination appartient aux grands officiers de la couronne; l'administration des musées impériaux, des bibliothèques de la couronne, des manufactures impériales et du domaine privé.

Le ministre d’État et de la maison de l’empereur reçoit les membres du sénat, du corps législatif et du conseil d’État les mardis, jeudis et samedis, à 8 heures du matin. Les audiences particulières sont accordées sur demande.