AN.NUIT

ANNUITAIRE adj. Qui est acquitté par annuités : Dette annuitaire.

— Mode annuitaire d'acquittement, Mode d'acquittement par annuités.

ANNUITÉ (du lat. annus, année) n. f. Payement annuel, au moyen du(|ucl l'emprunteur éteint sa dette, intérêts et capital, au bout d'un certain nombre d'années : Les a-nnui- TÉs sont dans l'intérêt du prêteur, aussi bien que de l'emprunteur. (Francœur.)

— Engagements productifs d'intérêts semestriels, mis en circulation par le trésiTr ou par mie compagnie financière, à l'occasion d'un emprunt dont le capital est remboursable par fractions à des échéances déterminées : Les ANNUITÉS au Crédit foncier, de la cille de Paris.

— Encycl. Si l'on paye annuellement une rente qui surpasse l'intérêt, on diminue peu à peu sa dette, et l'on parvient à s'en libérer complètement au bout d'un temps plus ou moins long. C'est cette sorte de rentes qu'on appelle rentes à terme ou annuités.

La portion de l'annuité qui représente un acompte sur lo capital s'appelle amortissement. Léon Say compare lo montant de l'annuité à une sorte do billot à échéance dans la valeur duquel on a compris l'intérêt stipulé. Les annuités sont variables ou fixes.

Les annuités variables consistent en payements annuels différents. Les seules variations d'annuités qui offrent on intérêt pratique sont celles qui ont une base fixe, les annuités irrégulièrement variables ne constituant pas un mode spécial de remboursement. Un e.xemple très simple d'annuité régulièrement variable est celle qui se compose d'un amortissement fixe et d'un intérêt décroissant.

Les annuités fixes sont des payements annuels toujours égaux, au moyen desquels on amortit, au bout d'une certaine période de temps, un emprunt fait à un taux dé- , terminé.

Il y a dans le calcul des annuités quatre choses à considérer : lo capital emprunté, le taux de l'intérêt, l'annuité elle-même ou la rente à payer, enfin le temps pendant lequel l'annuité doit être payée. Si .\ représente le capi-

ANNULABILITÉ - ANOLEPTE

tal emprunté,

liu „,^M. -.„.-, .-l'itttérêt de 1 fr. pendant un an, a l'annuito, n le nombre d'années pendant lequel 1 anniule eu payée, on démontre la relation :

On a formé des tables qui permettent de résoudre facilomcut tous les problèmes relatifs aux annuités.

Le remboursement par annuités est le caractère essentiel des institutions de crédit foncier établies dans les divers Etats de l'Europe. Ce même mode de remboursement a été généralement appliqué, mais sous des formes diverses, aux emprunts publics, lantôt, la dette étant fractionnée en un certain nombre de portions égales appelées aclioyïs ou obligations, on rembourse chaque année celles qui sont désignées par le sort; tantôt on ati'ecte au reniboursement une dotation fixe qui s'accroit cliaque année de la somme que l'Etat continue de payer pour les rentes précédemment rachetées, et l'on consacre ces fonds au rachat des rentes qui se présentent sur la place. C'est ce système qui est connu sous le nom d'amortissement.

Les rentes viagères, les assurances sur la vie, les tontines, etc., présentent d'autres ajiplications du fonctionnement des annuités.

Lorsque la durée de l'annuité est subordonnée à certaines éventualités, comme, par exemple, quand elle se rapporte à la vie d'un ou de plusieurs individus, elle est dite contingente. Si elle ne doit commencer à être servie qu'au bout d'un certain temps, on dit qu'elle est différée. Elle est croissante, quand elle s'élève chaque année, d'après une progression donnée et qui réduit le nombre des annuités. Si Ton ne doit jouir de l'annuité qu'après le décès d'une ou des plusieurs personnes actuellement vivantes, on l'appelle révei-sible. Elle reçoit le nom de annuité à vie quand elle est limitée à la durée de la vie d'une ou de plusieurs personnes.

ANNULABILITÉ n. f. Disposition d'un acte qui le rend annulable : L'.^nnolsbilité d'un aclt: dépend souvent d'un simple vice dans sa forme.

ANNULABLE adj. Qui peut être annulé : Acte annulable.

ANNULAIRE (lat. annulnrius; de annulus, aiiiicaa) adj. Qui est en forme d'anneau : Les coraux forment des atolls