BAIL — BAILLER

vant la destination convenue ou prcsurat! outre, il doit payer le prix du bail tel qu'il a été stipulé. Ces obligations réciproques existent sans qu'il soit besoin d'aucune stipulation à cet égard, et Tinfraction de l'une d'elles par l'une des parties contractantes peut autoriser l'autre à demander la résiliation du bail.

S'il a été fait un état des lieux entre le bailleur et le preneur, celui-ci doit rendre la chose telle qu'il l'a reçue, suivant cet état, excepté ce qui a péri ou a été dégradé

fiar vétusté ou force majeure, b'il n'a pas été fait d'état de ieux, le preneur est présumé les avoir reçus en bon état de réparations locatives {v. réparations) et doit les rendre tels, sauf la preuve contraire. Le locataire répond des pertes et des dégradations qui arrivent pendant sa jouissance à moins qu'il ne puisse prouver qu'elles ont eu lieu sans sa faute ou celle des personnes dont il est responsable (art. 1735).

Le locataire répond de l'incendie solidairement avec les autres locataires, à moins qu'il ne prouve que le sinistre provient do cas fortuit, de force majeure, de vice de construction, ou qu'il a été communiqué par la maison voisine, ou qu'il est le fait d'une personne déterminée dont il n'est civilement responsable à aucun titre.

— Cessation de bail {art. 1737 à 1744). Le bail se résout par l'expiration du terme fixé ou par un congé signifié de part et d'autre, suivant l'usage des lieux. Si, à l'expiration du bail écrit, le preneur reste et est laissé en possession, il s'opère un nouveau bail dont l'effet sera réglé suivant l'usage des lieux pour les baux faits sans écrit. Le bail se résout encore par la perte de la chose louée. La mort du preneur ou du bailleur n'entraîne pas la résiliation du oail : les oblig-ations et les droits de chacun d'eux passent à leurs héritiers. La vente de la chose louée ne porto aucune atteinte aux droits du preneur, si le bail est authentique ou enregistré et que le bailleur ne se soit pas réservéce droit par le contrat de bail.

— Diverses esppces de baux. On distingue plusieurs sortes de baux. Les principaux sont : le bail à loyer', pour les maisons et les meubles (v. loyer); le bail à ferme et le bail à cheptel, pour les biens ruraux (v. ferme, cheptel, RENTE [batl A], CENS [BAIL À"j) ; il y a encore le bail emphftéotique {v.etaphytéose) ;]e bail à locatairie, locatairerie ou culture perpf^tuelle{v. locatairerie); le bail à colonaye partiaire (v. colonage); le bail à comptant ou à partage des fruits (v. complant), usité dans les pa^s vignobles; et enfin, le bail de tacite 7-éconduction (v. reconduction).

— Enregistrement des baux. Les baux passés par acte authentique, par-devant notaires, sont enregistrés par les soins de ces officiers ministériels. Les baux sous seings privés doivent ôtre rédigés sur papier timbré de dimension, et soumis à l'enregistrement, dans les trois mois de leur date ou de l'entrée en jouissance, si elle est antérieure.

Les baux verbaux, c'est-à-dire faits sans conditions écrites, doivent être enregistrés sur des déclarations détaillées et estimatives dans les trois mois de l'entrée en iouissance. Si la location est faite suivant l'usage des lieux, la déclaration en contiendra la mention. Les droits d'enregistrement deviendront exigibles dans les vingt jours qui suivront l'échéance de chaque terme, et la perception en sera continuée jusqu'à ce qu'il ait été déclaré que le bail a cessé ou qu'il a été résilié.

La déclaration doit être faite par le bailleur ou propriétaire (loi du 22 février 1872, art. 6), sauf son recours contre le preneur.

Ne sont pas assujetties à la déclaration les locations verbales ne dépassant pas trois ans et dont le prix n'excède pas 100 francs. Toutefois, si le même bailleur a consenti plusieurslocations,dontleprixaccumulé excède 100 francs annuellement, ou si le prix de la location verbale est supérieur à 100 francs, sans excéder 300, annuellement, le bailleur sera tenu d'en faire la déclaration et d'acquitter les droits exigibles.

Le droit d'enregistrement des baux est fixé à 0 fr. 20 c. pour 100 francs, sur le prix cumulé de toutes les années du bail. Toutefois, pour les baux de plus de trois ans, les parties ont le droit de fractionner le droit exigible en autant de payements égaux qu'il y a de périodes triennales dans la durée du bail.

A défaut d'enregistrement d'un bail écrit dans le délai, le bailleur et le preneur encourent un droit en sus, qui ne

Eeut être inférieur à 50 francs. En cas de déclaration verale insuffisante, le bailleur seul encourt le droit en sus au minimum de 50 francs.

Les baux de plus de dix-huit ans doivent être transcrits. V. transcription.

— Dr. intern. Cessio7i à bail d'un territoire. C'est la cession d'un territoire consentie par une puissance à une autre, avec réserve de la souveraineté nominale. Cette clause, qu'on peut supposer faite pour une durée déterminée ou à, perpétuité, ou affectée de conditions variées, s'est trouvée, à notre connaissance, pour la première fois, dans des conventions conclues au sujet de l'Afrique ; ce sont diverses concessions faites par le sultan de Zanzibar, pour une durée déterminée et moyennant certaines conditions pécuniaires, aux Compagnies britannique et allemande de l'Afrique orientale et au gouvernement italien; et le traité anglo-congolais du I2"mai 1894 (cession à bail du Bahr-el-Ghazal et des territoires voisins à l'Etat du Congo, ladite cession devant cesser, pour une partie do ces torriroires, à la mort du roi Léopold, mais rester valable pour le reste tant que le Congo sera Etat libre ou colonie belge, et cession à l'Angleterre, pour la période ci-dossus prévue en dernier lieu, d'une bande de terre joignant le Tanganyika au lac Albert-Edouard). La réserve des droits de souveraineté, qui est faite dans ces clauses, n'est guère que nominale, surtout dans un traité conclu, comme la convention de 1894, entre deux Etats civilisés; la souveraineté, privée de tout droit réel, n'aurait même pas la valeur d'un lien féodal. Des dispositions de ce genre paraissent avoir pour but de déguiser ou d'ajourner, pour des raisons de droit ou des motifs de prudence

Eolitique, une aliénation. Les baux sans rente prévus par i traité anglo-congolais sont en somme des aliénations à terme, ou sous condition résolutoire. On sait, d'ailleurs, C|ue ces clauses ont été modifiées, sur les réclamations de 1 Allemagne et de la France ; un traité entre la France et l'Etat du Congo (1895) a limité le territoire que les forces du Congo ont occupé en dehors de ses frontières antérieures. Le gouvernement britannique a, par une clause semblable, obtenu de la Chine le droit d'occuper un territoire hmitrophe de la haute Birmanie (traité du 4 avril 1897). Ces stipulations sont, en droit, bien différentes de

celles qui permettent l'occupation de certains territoires, sous des conditions ou des réserves (Bosnie et Herzégovine par l'Autriche-Hongrie, 1878; Chypre par l'Angleterre, 1878; Kassala par l'Italie, 1891).

Bail (Jean-Antoine), peintre français, né à Chasselay (Rhône) en 1836. Il ne suivit l'enseignement d'aucun maître et débuta au Salon de 1801 par un tableau de genre, les Cerises, puis ne cessa de prendre part aux Salons depuis cette époque, avec des scènes rustiques, des fruits, des intérieurs populaires, peints dans une gamme apaisée, délicate et toujours distinguée. — Son fils et élève, Joseph, peintre, né à Limonest (Rhône) en 1862, envoya au Salon, dès 1879, deux natures mortes d'une facture vigoureuse : Poissons de mer et Huîtres. L'année suivante, il varia sa manière en peignant des Bibelots, d'une vérité surprenante. Depuis lors, le peintre a successivement abordé les animaux, le genre, la nature morte avec succès. Sa facture est grasse, sa couleur chaude et hardie, toujours harmonieuse et fondue. Les Marmitons sont célèbres. Celui de 1887, qui obtint tant de succès au Salon, a eu beaucoup de frères depuis lors. Des deux tableaux {les Joueurs de cartes et la Ménagère, 1897), également parfaits, le second surtout, plus neuf, a attiré l'attention par une exécution pleine de maîtrise.

Baildon, ville d'Angleterre (comté d'York) ; 5.800 hab.

BAILE (bas lat. bai lus ; du lat. bajulits, porteur) n. m. Vieux langage. Ministre d'Etat, régent, tuteur : Baile du royaume. iT Syndic : Le baile d'une^confrérie. il Titre qu'on donnait à l'ambassadeur de Venise auprès do la Porte ottomane : Le baile de Venise s'est longtemps défendu dans sa maison. (Volt.)

— Féod. Nom donné au moyen âge à des dignitaires d'ordre divers, mais dout les fonctions sont celles de syndics ou de tuteurs.

— Hist. ecclés. Syn. de BAjnLE.ii Titre, dignité dans l'ordre de Malte. V. bailli.

— Enctcl. Ane. adm. Suivant les provinces, les bailes étaient des officiers seigneuriaux ou municipaux. Ce litre fut aussi celui de l'ambassadeur de Venise auprès du sultan de Turquie, d'un dignitaire de l'ordre de Malte, et aussi de certains huissiers et sergents; à Bordeaux, il était synonyme de '1 juré ". Il n'y a pas de rapports entre les bailes et les baillis, et ces deux mots ne sont point synonymes.

BAILE n. m. Ce mot semble avoir signifié tout d'abord un " camp retranché >> , une <■ enceinte fortifiée » . Au moyen âge, les bailes sont des enclos spéciaux des châteaux. Les forteresses importantes en possèdent deux. Le premier est l'espace compris entre la première et la seconde enceinte ; le second, ou baile intérieur, est compris entre le donjon et la seconde enceinte. Parfois, il existait trois bailes. n On écrit aussi baille, bayle, buille, belle.

Baile (Jacques-Joseph), peintre français, né à Lyon en 1819, décédé dans la même ville en 1856. Il suivit' les cours do l'Ecole des beaux-arts de Lyon, eut pour maître Thierriat, et s'adonna avec succès à la peinture do fleurs et de fruits. Baile a pris part aux Salons de 1848 à 1855. Des Fleurs et Fimits exposés à Paris en 1855 par Baile sont aujourd'hui au musée de Lyon.

Bailet (Pierre), poète et publiciste anglais, mort en 1823. Il fonda le recueil appelé Musasum et composa divers poèmes, parmi lesquels îdwal, dont le sujet est tiré do l'histoire de la conquête du paj'S de Galles.

Bailey (Philippe-James), poète anglais, né à Nottingham en 1816. Il abandonna le barreau pour s'adonner à la poésie. Son poème Festus, une sorte de poétique autobiographie, excita, dès son apparition, surtout en Amérique, un enthousiasme indescriptible. 11 publia ensuite le Monde des anges (1850); le Mystique, poème nébuleux (1855); le Siècle (1858); l'Hymne universel {nQl).

Bailey (Samuel), économiste anglais, né à Sheffield en 1791, mort en 1870. Un petit traité intitulé Dissertation critique sur la nature, les mesio'es et les catises de la valeur (1825), a suffi pour lui assurer une place honorable parmi les autorités de la science économique. Il publia ensuite : l'Argent, effets des vicissitudes de sa valeur sur l'industrie et les transactions monétaires (1837); Défense des banques par actions et des banques provinciales d'émission (1840); Essai sur l'origine et la publication des opinions ; Essai sur la poursuite de la vérité et sur les progrès de l'esprit humain, ouvrage qui ajouta à la renommée de l'auteur; Examen de la théorie de la visio7i de Berkeley; Lettres sur la philosophie de l^esprit humain ; etc. En politique, son livre intitulé Bepvésentation politique rationnelle, où il passe en revue la constitution anglaise, est son œuvre capitale.

Bailey (Nathan ou Nathaniel), lexicographe anglais, mort en 1742 à Stepney, près de Londres, auteur du célèbre Universal Etymological Dictionary (1721), qui servit do base au dictionnaire de Johnson. Lord Chatham l'avait lu deux fois en entier, et Chatterton alla y puiser son langage archaïque. Bailey dirigea lui-même l'établissement d'une édition latine de son ouvrage [Dictionarnum Bri~ tannicum (1730)]. Il écrivit encore un Household Dictionary (1730), ihe Antiquities of Londonand Westminster {\12&), et des éditions des auteurs anciens.

BailieS (Guillaume), l'un dos médecins du grand Frédéric ; il était d'origine anglaise, et mourut à Berlin en 1787. On a de lui : Essai sur les eaux de Bath (1757).

BÂILLANT, ANTE (// mil.) adj. Qui bâille, qui ouvre la bouche. Il Qui s'éntr 'ouvre, qui est entr'ouvert : Coquilles b.\illantes. Péricarpe bâillant.

BÂILLARD {Il mil.) n. m. Chevalet sur lequel on fait égoutter les soies et les laines sortant du bain de teinture.

BAILLARD {llar' [Il mil.] ~rad. bailler) n. m. Bot et agric. Nom donné à plusieurs variétés d'orge et qui vient, suivant les uns, de ce que ces variétés sont très productives et baillent (donnent) beaucoup ; suivant d'autres, de ce qu'à l'époque de la féodalité, le froment étant de droit réservé au maître, il ne restait au teneur de bail que l'orge pour fabriquer son pain, il On dit aussi, mais au féminin : BAILLAEGE, BAILLORGE, BAlLLAGE.

— Pain grossier fabriqué dans certaines contrées avec une orge commune.

BaillargÉ (Alphonse-Jules), architecte français, né à Melun (Seine-et-Marne) en 1821, mort en 1890. Il vint

1 BaOlL à di

Baille à li

étudier l'architecture à Paris, sous la direction de Duban ; puis il fut attaché, comme inspecteur des travaux, à la restauration du château de Blois (1845-1848). Médaillé au Salon de 1875 pour une restauration de la basilique de Saittf- Martin de Tours^ Baillargé s'est fait connaître en outre par des ouvrages d'archéologie architecturale, qui l'ont fait attacher à la commission des monuments historiques. Il a aussi publié des descriptions dos châteaux do Blois, Chamijovd, Chenonceaux, Chauitiont, Amàoise, et do la lit'iilr/lr il,' Loches (1851 à 1854); etc.

Baillarger (Jules-Gabriel-François). médecin aliéiiisic lraii<;ais, né à Monthazon (Indre-et-Loire) en 1806, mort a Paris en 1891 . Elève d'Esquirol, reçu docteur en 1837, il était nommé, en 1840, médecin à l'hospice d'aliénés de la Salpètrière.Il a aussi participé à la direction de la maison d'aliénés fondée à Ivry par Esquirol. lia créé, avec Cerise et Longet, \e^ Annales médico-psychologiques, et a été l'un des fondateurs de la Société médico-psychologique. Il fut élu membre de l'Académie de médecine en 1847. Ses ouvrages les plus importants sont : Recherches sur Vanatomie. la physiologie et la pathologie du système nerveux (1847); Z*e la paralysie pellagreuse (1848); Essai de classification des maladies mentales (1854), ouvrage qui a fait longte autorité ; Etiquete sur le goitre et le créti ' cherches sur les maladies mentales (1890). Il a en outre collaboré avec Griesinger et fourni de nombreux articles au Dictionnaire encyclopédique des sciences médicales.

BAILLE (ba-W [Il mil.] — de l'ital. baglia, baquet) n. f. Mar. Sorte de récipient, le plus souvent en bois, atfectant différentes formes et servant à de nombreux usages. Il Baille de combat. Récipient qui fait partie de l'armement des pièces, et est destiné à contenir de l'eau douce pour le nettoyage de la pièce, il Baille.

Baille à lavage, Cuves tronconiques servant au lavage du linge et de 1 eijuipage II Baille a inccn die. Sur un na\ ire. Bailles à lavage qu on doit disposer eu cas d'incendie (Dans les arsenaux, ce sont d grandes cuvi placées à provi mité des bâti ments et tenui s toujours pleine > d'eau pour seivir à la première alerte.) Il Bai/feu drisse. Sorte de cylindre à jour dans lequel on love les manœuvres, drisses de hune, etc., pour dégager le pont, il Baille a brni. Récipient dans lequel on met le brai. (Nom donné, par extension, à un bâtiment malpropre et mal tenu.) ii On dit aussi d'un navire qui marche mal : C'esl.une baille !

— Par anal. Baquet de blanchisseuse, il Cuve dans laquelle on fait fermenter le raisin.

— Art milit. Ouvrage qui, dans les anciennes fortifications, servait d'avant-poste, de défense extérieure.

BAILLE-BLÉ (bàif — de bailler, et blé) n. m. Cylindre faisant descendre le blé de la trémie sur les meules d'un ancien moulin, n On dit aussi babillard, et bailleur de blé.

BÂILLE-COLAS (Il mil., et là — de bâiller, et Colas) n. m. Mot familier par lequel on désigne quelquefois un niais, un hébété qui reste bouche béante. (Vieux.)

BAILLÉE (ba-llé (Il mil.) — rad. bail) n. f. Ane. dr. Acte . par lequel le propriétaire d'un fonds donné à convenant abandonnait les droits qu'il s'était d'abord réservés.

— Ane. coût. Baillée des roses. Redevance due, en certains cas, par les pairs de France au parlement de Paris. V. encycl.

— Encycl. La baillée des roses était un hommage que les pairs la'iques, au parlement de Paris, et tous les pairs, ecclésiastiques et laïques, au parlement de Toulouse, ont dii jusque vers la lin du xvi' siècle au parlement, et qui consistait à présenter eux-mêmes, chaque année, des roses, en avril, mai ou juin, lors do l'appel du rôle spécial de chaque pairie. Les roses étaient présentées à l'audience de la grand'chambre, sous forme de bouquets naturels ou artiticiels et do chapeaux. Elles étaient dues à tous les présidents et conseillers, au greffier, au premier huissier et aux avocats devant plaider à l'audience du jour. A Toulouse, une messe et un banquet précédaient la baillée aux roses. Cette sorte d'hommage eut pour signification première la reconnaissance du droit de ressort de la cour du roi. Les pairs y virent une occasion de se distinguer du reste de la noblesse, et les préséances pour la bailbc furent quelquefois l'objet de vifs démêlés. Cet usage tomtia en désuétude â Paris, sous Richelieu ; il subsista quelque temps de plus à Toulouse.

— Baillée aux noix. Tout avocat ou conseiller au parlement de Paris qui voulait contracter mariage devait le faire célébrer à la rentrée de la cour : après la messe du Saint-Esprit, les deux époux remettaient au premier président leur contrat de mariage à signer, et alors, la nouvelle mariée offrait trois noix au premier président.

BÂILLEMENT [Il mil.) n. m. Action de bâiller : Long