BANQUE — BANQUET

il fianfiueroutr frmululeuJie, Banrjiieroule avec détournement d'actif 01 itiilicuU>fr d'un paM.sif imaginaire.

- SvN. BanqiiflroDte, faillite. Ces deux mofi 'lénignent l'état d'un comnnreant 'jui a cessé mîs payements, \tk\s la banqueroute Mtmple résulte do l'imprudence, de la négligence; frauduleuse, cUo KuppoKO la mauvaise foi. Uno faillite, au contraire, peut être amenée par uno suite do malheurs ; ollo no suppose pafi l'envie do Inislrcrles créanciers.

— Encycl. Dr. comm. On distinguo doux Mortes de banqueroute* : la banqueroute simple et la banqueroute frauduleu*e.

Il y a banqueroute simple . !• Si le failli s'est livré â des dépenses excessives pour sa position; 2» S'il a perdu do fortes sommes dans des opérations (Irtivcs ou fondées sur lo pur ha-sard ; 3' Si, pour continuer plus longtemps son commerce, il a fait des emprunts ruineux ou acheté des marchandises pour les revendre au-dessous du couru ; 4* Si, après avoir suspendu ses payements, il a voulu favoriser UD do ses créanciers an préjudice de tous les autres. (Les tribunaux ont encore la faculté de déclarer qu'il y a banqueroute simple dans six antres cas, qui peuvent néanmoins paraître quelquefois excusables : l* Si des engagements trop considérables ont été contractés pour le compta d'autrui; 2" Si, dans uno faillite précédente, les obligations du concordat n'ont pas été exécutées; 3» Si le failli est marié sous lo régime dotal ou séparé de biens, et s'il a tenu cette circonstance secrète, contrairement aux artticlcs 6» et 70 du C.de comm.; 4* S'il n'a pas rempli l'obligation do déclarer sa faillite au grefTe dans les délais et dans les formes exigées par la loi ; 5* Si, sans ompéchcmcnt légitime, il n© s'est pas, dans les cas «-t délais fixés, présenté en personne aux syndics ; ou si, ayant obtenu un sanfconduit, il no s'est pas présenté devant la justice; 6» Si ses érrituros sont tenues d'une manière irrégulière ou îdcomplètc, quoiqu'on n'y trouve auruno trace de fraude proprement dite.) La oanqueroute simple constitue un délit puni d'un emprisonnement de un mois à deux ans; en cas de circonstances atténuantes, cet emprisonnement peut être réduit même au-dessous de six jours.

11 y a banqueroute frauduleuse lorsque le failli a soustrait ses livres, détourné ou dissimulé une partie de l'actif, ou s'est reconnu débiteur de sommes qu'il ne devait pas.

La banqueroute frauduleuse, en France, a été longtemps punie de mort : mais le code pénal ne prononce plus contre ce crime que la peine des travaux forcés, depuis cinq jusqu'à vingt ans, ou, s'il y a des circonstances atténuantes, la réclusion ou l'emprisonnement de deux à cinq ans. L^ tentative de banqueroute simple n'estsoumiso à aucune peine; celle de banqueroute frauduleuse est punie comme l'acto même. Le failli, condamné pour banqueroute frauduleuse, ne peut obtenir un concordat, et celui qu'il aurait obtenu avant sa condamnation est annulé. La réhabilitatiou ne lui est jamais ouverte (C. comm., art. 437 à 60i). V. faillite.

— Econ. polit. Banqueroutes publiques. Lorsqu'un Etat a franchi la limite normale du crédit, la confiance des capitalistes cessant de lo soutenir et toute augmentation d'im- ÇÔts étant impossible, il se trouve réduit à des extrémités lâcheuses : l'emprunt forcé, l'émission de papier-monnaie ou plus simplement la banqueroute sous diverses formes. Peu d'Etats ont eu l'impudence de répudier ouvertement tout ou partie de leurs dettes, car leur situation de futurs emprunteurs à nouveau s'en trouverait fort comprise : ils usent de procédés dilatoires.

Sous l'ancien régime, les banqueroutes ont été fréquentes et audacieuses, quoique dég^uisées. De nos jours, avec la facilité d'emprunter dont jouissent les Etals, petits ou grands, les ban(|ueroutes ont été fort nombreuses, suivies ou non de concordat, de consolidations partielles ou d'émission de papier-monnaie : le Honduras, le Pérou, Haïti, l'Espagne, le Portugal, l'Egypte, la Turquie, en ont usé avec plus ou moins de franchise. V. papier-mon-

NAIK, EMPRUNT FORCÉ.

Dans quelque cas, les pays qui ont fait banqueroute ont été pourvus en vertu du droit public, de commissions internationales de contriMe de leurs finances : laTunisie, avant l'occupation française, la Turquie, la Grèce, l'Egypte.

BANQUEROUTIER {krou-ti-é)^ ÈRE u. Personne qui a fait

une liainju.rotiii' : Autrefois, les banqueroutiers étaient

astrcni!s n jiur!,',' Ir bonnet vert.

— adj. : 'o/yi^f/Tanï BANQUEROUTIER.

BANQUET {kè — de l'îtal. banquetto, mfimo sens. dim. de banco, banc) u. m. Repas plus ou moins solennel et somptueux donné à, un grand nombre de convives : Banquet nuptial, national. Banquets civiques.

— Fig. Ensemble des ressources prc4>res à satisfaire un besoin, à donner un plaisir auquel oa est porté par une sorte d'appétit naturel : En France, le banquet o^ert à l'appctit du sai:oir est splendide. (M"* Romieu.)

~- Ascét. Le banquet de l'Agneau, Les joies du ciel. V. aoneau. Il Le banquet sacré, La communion.

-- Féod. Repas qu'un vassal était tenu do donner à son seigneur une ou deux fois l'an.

— Manèg. Partie du mors qui est le lieu de rencontre de la branche et du canon qui s'unissent par le fonceau. V. partie encycl.

— Loc. FAM* : Banquet de diables, Repas où il n'y a pas de sel, le diable avant, dit-on, une grande répugnance pour le sel, symbofe de pureté et do conservation^

— Ali.us. littér. : Au banquet de la vie, infoftuDé convive... Vers de Gilbert, dans ses adieux à la vie :

.., quitte à la fleur do Fàge; mais, très .souvent

aussi, il s'emploie sur le ton de la plaisanterie.

— Encvcl. Polit. On peut distinguer : les banquets civiques, et les banquets réformistes.

Des banquets civiques, quelques-uns sont restés célèbres, tf 1 celui qiii fut offert aux fédérés des départements sur les ruines do la Bastille, lo2S juillet 1792, et auquel prit part tout lo faubourg Saint-Antoine. Mais celles do ces agapes qui obtinrent le plus de succès, à Paris, furent les banquets sectionnaires. ainsi appelés parce que chaque section avait lo sien. Ils eurent lieu en pleine Terreur, en messidor an II ^juillet 1794\ et durèrent uno quinzaine de jours. La seconde République vit se renouveler la tradition de ces banquets populaires en plein air. Le 2 avril 1S4S. deux cent cinquante délégués des clubs se réunirent dans un repas public sur la place du Chàtelet. Il faut évidemment ranger

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