CONTREFACTEUR — CONTRE-GARDE

tels Houx

iiiino, ot, son in.sortion dans dilVéronts

ot lo tribunal pont ordonner l'iifficlia^o du jn^omont dan?

(iu"ir journaux. Lo trihunut proscrit toiijours, niônio on eus d'a(!(|uittonu*nt, la dostrucliun dos inartjuos l'raudulousos. 11 pout ordonnor la conliscation dos jtroduits, ainsi <|uo

ni.

celle dos instruments et ustensiles qui ont servi à comniettro lo délit.

Pour la description et la saisie des produits revêtus do marques frauduleuses, mômes dispositions quo colles indiquées ci-dossus à propos do la contrelaçon dos objets brevetés ; cependant, à dàlaut do tribunal dans lo lieu oii se trouvent los produits à décrire ou à saisir, une ordonnance du juge de paix est sullisante; en outre, c'est sur la présentation du procès-verbal constatant le dépôt de la marque qu'mtervient l'ordonnance, et c'est dans un délai de quinze jours quo lo requérant doit entamer les poursuites. i.,es demandes eu dommages-intérêts relatives aux marques sont portées devant los tribunaux civils et jugées comme en matière sommaire; toutefois, si le contrefacteur est poursuivi en police correctionnelle et soulève, pour sa défense, des questions relatives à la propriété de la mai que, le tribunal correctionnel a compétence pour statuer sur cette question de propriété.

CONTREFACTEUR n. m. Celui qui se rend coupable de coutrefaf;ou : La loi punit les coNTREFACTEtJRS.

CONTREFACTION {fa-ksi) D. f. Dr. Falsification d'un objet ayant un caractère public et authentique : La CON- TRBFACTiON des monnaies, des poinçons de l'Etal, des effets publics.

— Syn. Contrefaction, contrefaçon.

CONTREFAIRE {fèr'. — Se conjugue comme faire) v. a.

.Singer, copier, reproduire par imitation : Contrefaire iiuelqu'im, la voix de quelqu'un. Il Imiter, reproduire par contrefaçon ou par contrelaction : Contrefaire une signature. Il Par ext. Déguiser, dénaturer à dessein : Contrefaire son écriture, sa voix. Il Décomposer, détigurer : Convulsions qui contrefont tout le visaye.

— Feiudre d'être, se donner l'apparence de : N'y a-t-il point quelque danger à contrefaire le mort ? (Mol.)

Contrefait, a/(e {fé, féf) part. pass. du v. Contrefaire.

— Ditl'orme : Homme contrefait, qui a les jambes contrefaites.

— Numism. Monnaie ou Médaille contrefaite. Imitation d'une monnaie ou médaille antique.

Se contrefaire, v. pr. Etre contrefait, imité.

— Déguiser son caractère, se faire paraître ce qu'on n'est pas : On ne peut pas SE contrefaîbe loni^temps.

— Syn. Contrefaire, copier, imiter, singer. Contrefaire se prend en mauvaise part : il siguitie imiter par dérision, par fraude, pour tromper, en violation des lois. Copier signifie imiter servilement, reproduire trait pour trait. Imiter est le mot qui peut servir dans toutes les circonstances pour désigner l'action d'agir en vue d'une ressemblance quelconque, et il s'emploie spécialement pour tout ce qui est moral et bon. Singer est familier, il annonce une imitation maladroite ou comique, qui amène des contorsions, des grimaces, des etTorts réels ou alTectés.

CONTREFAISABLE (/'e-:a6/') adj. Qui peut être contrefait.

CONTREFAISEUR (fe-zeur), EUSE n. Celui, celle qui imite plaisamment la voix , les gestes , la démarche : Un excellent contrefaiseur d'animaux.

CONTRE-FANON n. m. Corde amarrée au milieu do la vergue, du côté oppose à la bouline, et servant à carguer un des côtés do la voile, il PI. Des contke-fanons.

CONTRE-FASCE n. f. Blas. Fasce divisée en deux demi-fasces d'émaux différents. Il PI. Des contre-fasces.

CONTRE-FASCÉ {fa-sé), ÉE adj. Blas.

Se dit d'un écu fascé, lorsqu'il est divisé par une ligne verticale, ot que les demifasces correspondantes sont d'émail différent.

CONTRE-FENDIS (fan-di — do contre, et fendre) n. m. Une des divisions d'un bloc d ardoise.

CONTRE-FENÊTRE n.f.Constr. Double Conlrc-fascé do clôture d'une l'enôtro : Des contkk-fk- guouloa et d'or. ni^.tres. ;0n dit aussi contre-chàssis.)

— Arcnéol. Panneau de bois se fermant devant une fonêtro; volet, contrevent, volet intérieur, au xvii" siècle.

CONTRE-FENTE Ifant') n. f. Chir. Fento produite ailleurs quo daus l'endroit où lo coup a porté : Des contre-fentes. Il On dit aussi contre- fissure.

— Menuis.Nom quo l'on donne à une fonte nui se produit inopinément dans un panneau, au moment où l'ouvrier procède ù la fermeture d'une fente existant déjùdans le panneau.

CONTRE-PEU n. m. Coustr. Plaipio métallique garnissant lo fond d'une cheminée : Des contuf-feu.\ en fonte. (On dit encore : costrk-cœcr de cheminée.)

— Bot. Nom vulgaire do l'nnim mnculatum.

— Eaux ot for. y\ction de brûler suivant la direction d'un incendie do forêt des parties do bois ou de bruyères qui laissent un vido que !o feu no pourra franchir et qui arrêtera 1 incendie.

— Môtallurg. Courant do llammo opposé au fou principal et diminuant son action.

CONTRE-FICHE n. f. Pièco de charpente, posée oblu)ui'meiit pour arc-bouler un mur repris en sous-teuvre. il Pièce do bois oui, dans un comble ou uno forme, a pour but do soulager l'arbalétrier, on lo raccordant au poinçon. ( Dans les charpentes on fer, la contro-llcho s'appoUo bielle.) [PI. Des contre-fiches.] Conlre-floho.

CONTREFICHER (SE) [se conjugue commo FiiiiEicl v. pr. Pop. Se moquer uo ipiehiu'un ou do quelque clioso aussi cumplètoniont que possible. (S'omploio surlout dans cotto locution : Je m'en fiche et je M'en contre-

FlCHK.)

CONTRE-FIL n. m. Sons contraire du fil, do la direction normale : Le contre-fil de l'eau.

— A conlrefil. loc. adv. A rebours, on sons contraire : TriuaiUer du bois k CONTRE-FIL.

CONTRE-FIN (A) loc. adv. Contre la lin, lo but qu'on se [iropuse ; .l.(/ii-A CONTUU-FIN. (l'eu usité.) CONTRE-FINESSE [ni'ss) n. f. Finesso

fei,:,:.,:.

■ de CONTHK-FINI^SHK. Il Pf.'/)fS CONTHH-

iiutro liiu'Hso