SS

90 ao

1/12 de roiclistlia-

1er , ou 2 gros de

l’russe

si ao

DES ESPÈCES ET MATIÈRES D’ARGENT. 555

DÉSIGNATION des espèces et mat. d’argent.

VALEUR

par

kilogr.

DÉSIGNATION des espèces et mat. d’argent.

| TITRES

VALEUR

par

kilogr.

fr.

fr. c.

Les espèces et matières d’argent au-dessous du titre monétaire (900 millièmes) sont passives du droit d’adinage fixé par l’ordonnance du 15 octobre 1828.

Lorsqu’elles ne contiennent que du cuivre, et que les litres de celles qui seraient au-dessus do 900 millièmes peuvent so compenser, en tout ou partie, avec les titres qui seraient audessous de 900 millièmes, le droit d’aflinage ne doit être perçu que sur la portion nécessaire h aflirier. pour ramener le litre a celui des monnaies. Une table imprimée a été jointe a Ijmdonnance du 15 octobre 1828. (V. la lro observation, p. 538.)