ORDONNANCE DU 15 FÉVRIER

» avantages; niais ces dénominations rappelleront aux peuples des diver- » scs contrées de l’empire, des choses bien différentes, et il esta crain- » dre qu’il n’en résulte qu’embarras et confusion.

» Le peu d’avantages qu’a procurés l’arrété du 15 brumaire an ix , )> annonce assez qu’on n’en doit pas attendre de plus marqués du nouvel » ordre de choses.

j) Si l’on peut se faire une idée assez exacte des rapports des unités » des mesures usuelles avec celles des mesures anciennes, il n’en sera « pas de même des fractions. Ainsi, par exemple, on pourra fort bien » comprendre que la toise aura, en mesures anciennes de Paris, 6 pieds )) 1 pouce 10 lignes et 502/1000 ; mais, lorsqu’on descendra aux frac- » lions, comme elles ne seront plus dans un rapport exact ni avec les » mesures locales ni avec les mesures décimales , le problème deviendra )> insoluble pour le plus grand nombre.

» Quelque légères que soient les différences que les nouvelles mesures » auront avec les anciennes, ces différences cependant ne pourront être » négligées dans le calcul exact , dans les transactions du commerce, dans » les ouvrages de l’art; et de là , la nécessité de faire sans cesse des cal- » culs de comparaison qui entravent les opérations du commerce et autres.

» Le rapprochement entre les mesures usuelles et les anciennes mesures » de Paris ne procurera aucun avantage aux peuples des contrées où ces n mesures anciennes sont inconnues.

» Les changements dont ils s’agit altéreront l’institution première dans » ses attributs les plus essentiels , la division décimale et l’uniformité : la » division décimale en ce qu’elle sera remplacée par une autre, etl’unifor- » mité en ce que la méthode créée pour les détails ne sera plus d’accord » avec celle établie pour les opérations d’un ordre supérieur.

» La simplicité du système ne sera plus la même , parce que le com- » merce , les arts, l’administration publique, auront constamment des » conversions à faire pour ramener les quantités des mesures usuelles aux » mesures légales ; opérations qui deviendront d’autant plus compliquées, » qu’elles embrasseront tout-â-la-fois les mesures locales, systématiques » et vulgaires. »

Il est facile de sc convaincre qu’on n’a rien dit en 1857 ( exposé des motifs) de plus fort que ces objections non accueillies en 1812.

15 Février 1857. — Ordonnance royale relative au poids des voitures de roulage (a).

(a) Consulter sur cette matière le decret du 25 juin 1805; — l'ordonnance du 15 juillet 1828 ; — l’art. 475, p. 402. — Les préposés «les ponts à bascule peuvent vérifier les faits de surélévation comme ceux de surcharge. l*r mars et 5 avril 1850. IL 117 et 170. Leurs procès-verbaux n’ont pas besoin d'étre affirmés, [id.)

Art. 1er. Le poids des voitures de roulage et autres employées à des transports, allant au pas, y compris voiture, chargement, paille, cordes et bâches, est iimilé, à raisou de

Poids et Mesures , 32

386 ORDONNANCE DU 13 FÉVRIER 183t.

la largeur des jantes, du nombre des roues, et des saisons, ainsi qu’il suit :