MESURES DE LONGUEUR

Noms des Mesures.

Double décamètre,

Demi-décamètre , Double mètre ,

décamètre ,

Noms des Mesures.

mètre , Demi-mètre , Double décimètre , décimètre.

Ces mesures devront être construites en métal, en bois ou autro matière solide.

Elles pourront être établies dans la forme qui conviendra le mieux aux usages auxquels elles sont destinées.

Indépendamment des mesures d’une seule pièce, il est permis de faire des mesures brisées, pourvu que le nombre ' de leurs parties soit deux, cinq ou dix./

Les mesures devront être construites avec solidité.

Des garnitures en métal devront être adaptées aux extrémités des mesures en bois, du mètre, de son double et de sa moitié.

Les divisions en centimètres ou millimètres devront être exactes, déliées, et d’équerre avec la longueur de la mesure.

Le nom propre à chaque mesure sera gravé sur la face supérieure de lu mesure, qui devra porter aussi le nom ou la marque du fabricant.

Le décamètre, son double et sa moitié, construits en forme de chaîne , devront avoir des chaînons d’une force suffisante et de la longueur de deux ou de cinq décimètres; les anneaux h chaque mètre seront exécutés avec un métal d’une couleur différente de celui employé pour les autres anneaux.

ou au demi-mètre devait être rendu obligatoire, do telle sorte que le nombre des plis dfit être accepté comme représentant légalement ntt nombre déterminé de mètres ou demi-mètres. Indépendamment des considérations particulières à la liberté de ('industrie et à la nécessité do ne pus imposer ù la fabrication un pliage uniforme .qui se prêterait mal aux convenances des divers lieux de consommation, il n’était pas possible de donner un caractère légal ù un mode de mesurer que l’ordonnance du 10 juin n’admettait pas, et, sur ce point, l’opinion du gouvernement a été éclairée par les communications qu’il u reçues avec uu vif intérêt de diverses chambres de commerce.

D’ailleurs, sous l’empire do la nouvelle loi, les mesures ne pouvant plus être énoncées sur les factures qu’en métro ou fraction do mètre, chaque pièce, quel que soit d’ailleurs le mode adopté pour le pliage, devra rigoureusement contenir la quantité énoncée dans la facture, sous peine, pour le vendeur, de s’exposer à être poursuivi pour avoir trompé sur la quantité de la chose vendue. Cette nouvelle obligation ne permettra donc plus de prendre le pli pour la base de la mesure. [In~ slruction publiée pur le Moniteur du 50 décembre 1 s~H. ) — l’our le double mètre , V. p. -45, la note 5, et p. l'-7 , la note sous l'art. 7.

MESURES DE CAPACITE.

ipe d'uno grande mesure 1er rdc Coupe d'une grande mesure ferrée

à pieds. à potence

Poids et Mesures. PI. !

Hectolitre .

Grande mesure Arm?

Cjuujuit dei^êt cSoalj)

Demi-Hectolitre .

ZFoXîilcô ci~ DimeuAimue» d4<> !lle<>u Ve»> etc t>oiA /pçiiÆ/ iiuuttcte<> <AècBe«3 .

Mesure non ferree.

D oublc-D ccal i Ire.

!) <vq.

Dcmi-Dccal.

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ceù fllccVuAc^.

Doubic-Dccil. Diali(re

^oiLUtea cl ?uui’u<)u’ud 3et> ITlct'iute^ cil ctcuu p euv PityuiOAicU

>ouble-Ccnti litre.

C&ilôÏ'lli c-CicMU 3-e<> i^Tbc^Vu eu- c ta. t u

Double-Rccilitre.

Double-Décilitre.

Demi-l)éci Litre.

du 16 juin 1839.